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Mise à jour RCS : le 22/06/2026 Mise à jour RNE : le 22/06/2026 Mise à jour INSEE : le 21/06/2026
Adresse : IMMEUBLE CRYSTALIS 6 AVENUE MORANE SAU, 3 RUE PAUL DAUTIER, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 17/07/2001
Dirigeant : BETOM HOLDING

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Informations juridiques de CAP TERRE

SIREN : 438 774 127
SIRET (siège) : 438 774 127 00130
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR92438774127
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VERSAILLES , le 03/08/2001 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/08/2001)
Numéro RCS : 438 774 127 R.C.S. Versailles
Capital social : 1 039 768,00 €

Extrait INPI

Activité de CAP TERRE

Activité principale déclarée : Directement ou indirectement en France, et a l'etranger la realisation de prestations de conseils et d'etudes en matiere d'environnement de traitement de pollution de quelque origine et de quelque nature que ce soit, de traitement de dechets, de traitement de l'eau, de traitement de l'air. Gestion de tous types de prestations liees a l'environnement, pour le compte de tiers, vente et location de logiciels lies a l'environnement notamment via des outils disponibles sur internet, prestations de formation liees directement ou indirectement a l'environnement, la realisation de prestations, d'etudes et de conseils dans les domaines de l'urbanisme, de la programmation, du batiment et de l'industrie des infrastructures, l'assistance a la maitrise d'ouvrage dans les domaines de l'urbanisme, de la construction et de l'environnement, la participation a la conception de tout types de batiment dans une approche "haute qualite environnementale" et de facon plus large, toutes etudes se rapportant aux problemes d'equipements publics et prives.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CAP TERRE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    438 774 127 00130
    Adresse : IMMEUBLE CRYSTALIS 6 AVENUE MORANE SAU 3 RUE PAUL DAUTIER 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 12/12/2022
    Nom commercial : CAP TERRE
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Certificat OPQIBI
  • Établissement secondaire

    En activité

    438 774 127 00148
    Adresse : 770 RUE ALFRED NOBEL 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 06/09/2023
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Certificat OPQIBI
  • Établissement secondaire

    En activité

    438 774 127 00080
    Adresse : 2 RUE JOSEPH CUGNOT 17180 PERIGNY
    Date de création : 01/07/2013
    Enseigne : CAP TERRE
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Certificat OPQIBI
  • Établissement secondaire

    En activité

    438 774 127 00072
    Adresse : 11 ALLEE DU BATIMENT 35000 RENNES
    Date de création : 01/03/2013
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Certificat OPQIBI
  • Établissement secondaire

    En activité

    438 774 127 00064
    Adresse : 4 RUE FONT GRASSE 31700 BLAGNAC
    Date de création : 01/03/2013
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Certificat OPQIBI
  • Établissement secondaire

    Fermé

    438 774 127 00122
    Adresse : BAT 6 1025 AVENUE HENRI BECQUEREL 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 21/09/2016
    Date de clôture : 06/09/2023 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    438 774 127 00114
    Adresse : 58 AVENUE DEBOURG 69007 LYON
    Date de création : 07/10/2015
    Date de clôture : 13/09/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    438 774 127 00106
    Adresse : PEPINIERE D'ENTREPRISE LUTXIBORDA 64220 SAINT-JEAN-LE-VIEUX
    Date de création : 07/01/2015
    Date de clôture : 31/08/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    438 774 127 00098
    Adresse : IMMEUBLE LE FONTENAY 63 RUE ANDRE BOLLIER 69007 LYON
    Date de création : 10/01/2014
    Date de clôture : 07/10/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    438 774 127 00056
    Adresse : 1 IMPASSE DU RHONE 69960 CORBAS
    Date de création : 01/03/2013
    Date de clôture : 10/01/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    438 774 127 00049
    Adresse : 13 RUE COLBERT 78000 VERSAILLES
    Date de création : 11/06/2012
    Date de clôture : 28/06/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    438 774 127 00031
    Adresse : 2 A 4 2 AVENUE DE LA PEPINIERE 78220 VIROFLAY
    Date de création : 01/01/2009
    Date de clôture : 11/06/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    438 774 127 00023
    Adresse : 33 AVENUE DES ETATS UNIS 78000 VERSAILLES
    Date de création : 16/12/2002
    Date de clôture : 12/12/2022 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    438 774 127 00015
    Adresse : 53 AVENUE FOURCAULT DE PAVANT 78000 VERSAILLES
    Date de création : 17/07/2001
    Date de clôture : 31/12/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil pour les affaires et la gestion (74.1G)

Etablissements de l'entreprise CAP TERRE

Finances de CAP TERRE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2023 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 1,06M
Marge brute (€) 1,07M
EBITDA - EBE (€) -272K
Résultat d'exploitation (€) -299K
Résultat net (€) -29,2K -268K -509K -267K
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) -19,3
Taux de marge brute (%) 101
Taux de marge d'EBITDA (%) -25,6
Taux de marge opérationnelle (%) -28,2
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) -794K -1,15M -1,54M -1,17M
BFR exploitation (€) -1,05M -1,23M -1,18M -1,39M
BFR hors exploitation (€) 258K 87,7K -362K 217K
BFR (j de CA) -405
BFR exploitation (j de CA) -479
BFR hors exploitation (j de CA) 74,7
Délai de paiement clients (j) 573
Délai de paiement fournisseurs (j) 3,01K
Ratio des stocks / CA (j) 0
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) -240K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -22,6
Fonds de roulement net global (€) -732K -1,01M -1,46M -1,14M
Couverture du BFR 0,9 0,9 0,9 1
Trésorerie (€) 61,7K 142K 82,6K 36,2K
Dettes financières (€) 1,6M 1,29M 542K 392K
Capacité de remboursement -1,5
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9 -0,7 -0,3 -0,4
Autonomie financière (%) -39,5 -41,9 -32,4 -19,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,3
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,5M 2,03M
Liquidité générale 1,4 1,8
Couverture des dettes 0,4 0,6 1,5 1,9
Fonds propres (€) -1,67M -1,64M -1,37M -862K
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) -25,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 31
Rentabilité économique (%) -6,1
Valeur ajoutée (€) 690K
Valeur ajoutée / CA (%) 65,1
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Effectif 27
Salaires et charges sociales (€) 924K
Salaires / CA (%) 87,2
Impôts et taxes (€) 37,8K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de CAP TERRE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CAP TERRE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CAP TERRE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    10/02/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    18/11/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    18/11/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    02/10/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    02/10/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    24/01/2023
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    15/06/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    14/01/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de gérant(s)
    17/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    15/11/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/04/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    • Statuts mis à jour
    12/08/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    05/08/2015
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    16/06/2015
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    11/06/2012
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    11/06/2012
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    07/06/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    15/11/2011
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    04/03/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    17/01/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    21/10/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Extension de l'objet social
    • Statuts mis à jour
    13/03/2003
    • Certificat
      • Augmentation du capital social
      • AG DU 16/12/2002
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • DU 53 AVENUE FOURCAULT DE PAVANT 78000 VERSAILLES AU 33 AVENUE DES ETATS UNIS 78000 VERSAILLES
      • Libération du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • RAPPORT SUR L ARRETE DE COMPTE ETABLI PAR LE PRESIDENT
      • RAPPORT SUR ARRETE DE COMPTE
      • RAPPORT SPECIAL SUR LE PROJET D EMISSION D ACTIONS
    • Statuts mis à jour
    10/03/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    10/01/2003
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    03/08/2001
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de CAP TERRE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2023 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2023 19/08/2024
  • Comptes sociaux 2021 30/11/2022
  • Comptes sociaux 2020 19/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 16/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 22/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 05/07/2017

Conformité de CAP TERRE

1 procédure collective
En savoir plus
0 contentieux
1 alerte
En savoir plus
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de CAP TERRE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2017
Source :  Registre National des Entreprises
Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de CAP TERRE

  • Procédure de sauvegarde Depuis le 03/09/2024
    03/09/2024
    Suivant jugement en date du 03/09/2024 ,le Tribunal de Commerce de Versailles à prononcé la clôture du plan de sauvegarde.
    03/09/2024
    Le tribunal de commerce de VERSAILLES a ordonné en date du 03-09-2024 la clôture du plan de sauvegarde.

Contentieux de CAP TERRE

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de CAP TERRE

  • MODIFICATION 12/10/2025
    RCS de Versailles
    Dénomination : CAP TERRE
    Adresse : Immeuble Crystalis 6 Avenue Morane Saulnier et 3 Rue Paul Dautier 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BETOM HOLDING ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT B.M ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20250196, annonce n°3561
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2025
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Immeuble Crystalis 6 Avenue Morane Saulnier et 3 Rue Paul Dautier 78140 Vélizy-Villacoublay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250161, annonce n°5449
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2024
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Immeuble Crystalis 6 Avenue Morane Saulnier et 3 Rue Paul Dautier 78140 Vélizy-Villacoublay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240161, annonce n°5769
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2023
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Immeuble Crystalis 6 Avenue Morane Saulnier et 3 Rue Paul Dautier 78140 Vélizy-Villacoublay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230203, annonce n°3459
  • MODIFICATION 26/01/2023
    RCS de Versailles
    Dénomination : CAP TERRE
    Adresse : Immeuble Crystalis 6 Avenue Morane Saulnier et 3 Rue Paul Dautier 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20230018, annonce n°2802
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    30/12/2022
    Dénomination : CAP TERRE
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    CAP TERRE
    SAS au capital de 1.039.768€
    Siège social : 33 avenue des Etats-Unis, 78000 VERSAILLES
    438 774 127 RCS de VERSAILLES
    Le 12/12/2022, le Président a décidé de transférer le siège social au : Immeuble CRYSTALYS, 6, avenue Morane Saulnier et 3, rue Paul Dautier, 78140 VÉLIZY-VILLACOUBLAY.
    Modification au RCS de VERSAILLES
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/12/2022
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 33 Avenue des Etats-Unis 78000 Versailles
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220234, annonce n°2964
  • MODIFICATION 18/01/2022
    RCS de Versailles
    Dénomination : CAP TERRE
    Adresse : 33 Avenue des Etats-Unis 78000 Versailles
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LAC Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT B.M ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20220012, annonce n°2659
  • MODIFICATION 19/10/2021
    RCS de Versailles
    Dénomination : CAP TERRE
    Adresse : 33 Avenue des Etats-Unis 78000 Versailles
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LIU Lu ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT B.M ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20210204, annonce n°3498
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2021
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 33 Avenue des Etats-Unis 78000 Versailles
    Bodacc C n°20210140, annonce n°6468
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2020
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 33 Avenue des Etats-Unis 78000 Versailles
    Bodacc C n°20200225, annonce n°13059
  • MODIFICATION 26/11/2019
    RCS de Versailles
    Dénomination : CAP TERRE
    Adresse : 33 Avenue des Etats-Unis 78000 Versailles
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ROUSSEAU Jean Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT B.M ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20190227, annonce n°3501
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2019
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 33 avenue des États Unis 78000 Versailles
    Bodacc C n°20190150, annonce n°10675
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2018
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 33 avenue des États Unis 78000 Versailles
    Bodacc C n°20180144, annonce n°10153
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2017
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 33 avenue des États Unis 78000 Versailles
    Bodacc C n°20170065, annonce n°5822
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 12/07/2017
    RCS de Versailles
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20170132, annonce n°1966
  • MODIFICATION 03/05/2017
    RCS de Versailles
    Dénomination : CAP TERRE
    Capital : 1 039 768,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20170085, annonce n°1263
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 28/03/2017
    RCS de Versailles
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 96 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan Laureau prise en la personne de Me Jean-Louis Laureau 7 Rue jean Mermoz 78000 VERSAILLES.
    Bodacc A n°20170061, annonce n°1889
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2016
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 33 avenue des États Unis 78000 Versailles
    Bodacc C n°20160090, annonce n°4272
  • MODIFICATION 18/08/2016
    RCS de Versailles
    Dénomination : CAP TERRE
    Adresse : 33 avenue des États Unis 78000 Versailles
    Description : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..
    Administration : Président : ROUSSEAU Jean Marie modification le 12 Août 2016 Commissaire aux comptes suppléant : DVA - SELARL en fonction le 05 Août 2015 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT B. M ET ASSOCIES en fonction le 12 Août 2016
    Bodacc B n°20160161, annonce n°1599
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 19/11/2015
    RCS de Versailles
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Laureau 7 Rue Jean Mermoz 78000 Versailles avec les pouvoirs : d'assister l'entreprise, mandataire judiciaire SELARL Smj prise en la personne de Me Chavane De Dalmassy 20 Rue de l'Europe 78000 Versailles. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
    Bodacc A n°20150223, annonce n°2255
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2015
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 13 rue Colbert 78000 Versailles
    Bodacc C n°20150120, annonce n°8816
  • MODIFICATION 13/08/2015
    RCS de Versailles
    Dénomination : CAP TERRE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : ROUSSEAU Jean Marie en fonction le 03 Août 2001 Commissaire aux comptes suppléant : DVA - SELARL en fonction le 05 Août 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ODB AUDIT & BILANS - SARL en fonction le 05 Août 2015
    Bodacc B n°20150154, annonce n°1034
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2014
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 13 rue Colbert 78000 Versailles
    Bodacc C n°20140056, annonce n°9969
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2013
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 13 rue Colbert 78000 Versailles
    Bodacc C n°20130058, annonce n°5356
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2012
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 13 rue Colbert 78000 Versailles
    Bodacc C n°20120093, annonce n°11352
  • MODIFICATION 19/06/2012
    RCS de Versailles
    Dénomination : CAP TERRE
    Adresse : 13 rue Colbert 78000 Versailles
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20120116, annonce n°1875
  • MODIFICATION 23/11/2011
    RCS de Versailles
    Dénomination : CAP TERRE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : ROUSSEAU Jean Marie en fonction le 03 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : LEBLANC Sabine en fonction le 17 Janvier 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ACSIOR en fonction le 15 Novembre 2011
    Bodacc B n°20110226, annonce n°2373
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2-4 avenue de la Pépinière 78220 Viroflay
    Bodacc C n°20110076, annonce n°10096
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2010
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 2-4 avenue de la Pépinière 78220 Viroflay
    Bodacc C n°20100065, annonce n°11827
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2009
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 2-4 avenue de la Pépinière 78220 Viroflay
    Bodacc C n°20090058, annonce n°4028
  • MODIFICATION 15/03/2009
    RCS de Versailles
    Dénomination : CAP TERRE
    Adresse : 2-4 avenue de la Pépinière 78220 Viroflay
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20090052, annonce n°1813
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2008
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 33 avenue des États Unis 78000 Versailles
    Bodacc C n°20080067, annonce n°5663

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3 RUE PAUL DAUTIER
78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
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Adresse : 33 AVENUE DES ETATS-UNIS 78000 VERSAILLES

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Entreprises citées de CAP TERRE

  • NOBATEK (451 931 208) Cité 2 fois en 2017 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAP TERRE et NOBATEK de la relation : Commissaire aux comptes
  • BETOM HOLDING (433 490 513) Cité 4 fois entre 2001 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAP TERRE et BETOM HOLDING de la relation : Banque
  • IDEAM (492 500 806) Cité 2 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAP TERRE et IDEAM de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe LAC
  • FINANCIERE GROUPE BETOM FGB (494 287 733) Cité 3 fois en 2020 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAP TERRE et FINANCIERE GROUPE BETOM FGB de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : D.V.A. , AUDIT B.M ET ASSOCIES , Antoine DALAKUPEYAN et 3 autres
  • BETOM FONTGRASSE (501 158 851) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAP TERRE et BETOM FONTGRASSE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : JMR HOLDING , FINANCIERE GROUPE BETOM - FGB , Christophe LAC et 1 autre
  • BETOM LES ALIZES (509 609 913) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAP TERRE et BETOM LES ALIZES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : JMR HOLDING , FINANCIERE GROUPE BETOM - FGB , Christophe LAC et 1 autre
  • BUREAU ETUDES TECH ORGANISATION MODERNE (659 801 948) Cité 3 fois en 2020 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAP TERRE et BUREAU ETUDES TECH ORGANISATION MODERNE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : JMR HOLDING , D.V.A. , AUDIT B.M ET ASSOCIES et 1 autre
  • AUDIT B.M & ASSOCIES (814 738 571) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAP TERRE et AUDIT B.M & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • CAP TERRE REGION (510 426 943) Cité 2 fois en 2009 et 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAP TERRE et CAP TERRE REGION de la relation : Fusion
  • BESSIERES EXPERTISE (423 203 546) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAP TERRE et BESSIERES EXPERTISE de la relation : Commissaire aux comptes
  • GRANT THORNTON (632 013 843) Cité 3 fois en 2001 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAP TERRE et GRANT THORNTON de la relation : Commissaire aux comptes
  • BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (339 182 784) Cité 2 fois en 2001 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAP TERRE et BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS de la relation : Banque

Biens immobiliers de CAP TERRE

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Appels d'offres gagnés par CAP TERRE

  • Objet : CONCEPTION REALISATION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE

    Montant : 6 675 996,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LES CLAYES SOUS BOIS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 5593PC-CONSTRUCTION EXPLOITATION ET MAINTENANCE D’UN PARKING SILO SUR LE SITE FORGEVAL A VALENCIENNES

    Montant : 8 482 551,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE VALENCIENNES (PARCS DE STATIONNEMENT)

    En savoir plus

  • Objet : 23V0164COR - CONCOURS POUR L’ATTRIBUTION D’UN MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’OEUVRE - CONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL MIRAIL UNIVERSITE

    Montant : 210 980,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : ASAKA

    En savoir plus

  • Objet : JDL-RAM MO CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE MULTI ETABLISSEMENTS EHPAD-RAM

    Montant : 3 029 579,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de Maîtrise d¿OEuvre pour la construction d¿une halle des sports à Annot

    Montant : 510 344,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE LA BOXE

    Montant : 1 285 989,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE COLOMIERS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION/EXTENSION DE LA PATINOIRE JACQUES RAYNAUD A BLAGNAC

    Montant : 903 195,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : NOUVELLE CUISINE CENTRALE - CONCOURS RESTREINT MO / / ESQUISSE PLUS

    Montant : 662 846,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MILLAU (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE OEUVRE 81 LITS VIC

    Montant : 1 414 725,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDES (CENTRE HOSPITALIER DE LA GESPE)

    En savoir plus

  • Objet : 5593PC-CONSTRUCTION EXPLOITATION ET MAINTENANCE D’UN PARKING SILO SUR LE SITE FORGEVAL A VALENCIENNES

    Montant : 8 416 408,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE VALENCIENNES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Concours restreint de Maîtrise d’oeuvre sur esquisse+ pour la construction d’une Grande Crèche (55 places) au sein du pôle enfance-jeunesse

    Montant : 326 493,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-MONTS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU BAT BARNIER A TOULON

    Montant : 366 975,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la Halle SERNAM de Pau en GRAND TIERS-LIEU

    Montant : 1 264 778,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE PAU (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DE L EXTENSION DE LA ZONE D ACTIVITE D ARMANVILLE SUR LA COMMUNE DE VALOGNES

    Montant : 125 900,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CA DU COTENTIN

    En savoir plus

  • Objet : M O POUR LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CUISINE CENTRALE

    Montant : 654 228,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHOLET (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : V22376 - V22F0123 - MOE POUR TVX RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE CHATELET

    Montant : 432 002,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D'ORLEANS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Halle de Gymnastique sur le complexe sportif Henri Terré

    Montant : 994 537,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE TROYES (MAIRIE)

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  • Objet : CONCEPTION REALISATION CONCERNANT L’OPERATION DE CONSTRUCTION DE 9 MAISONS INDIVIDUELLES ET DE ENVIRON 56 APPARTEMENTS-PENHOAT 2 - GOUESNOU - PHASE OFFRE FINALE

    Montant : 8 963 290,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : BREST METROPOLE HABITAT

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Ecole Maternelle Garrigues

    Montant : 850 000,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maitrise d’œuvre « ARCHI DEFI » Construction de 16 logements locatifs sociaux

    Montant : 295 840,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : PODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments du lycée Jacques Prévert à Pont Audemer (27)

    Montant : 116 200,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION)

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UNE MAISON DE SANTE

    Montant : 427 607,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT MAIXENT L ECOLE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Etudes de faisabilité et programmation architecturale - Musée de Collioure

    Montant : 85 860,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE COLLIOURE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 23V0164COR - CONCOURS POUR L’ATTRIBUTION D’UN MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’OEUVRE - CONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL MIRAIL UNIVERSITE

    Montant : 210 980,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : ASAKA

    En savoir plus

  • Objet : Gymnase Bassin à Flots - Construction - Mission d’AMO HQE

    Montant : 26 715,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BORDEAUX (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Mise en état correcte, restructuration et extension du groupe scolaire Maurice Ravel à Talence

    Montant : 529 276,00 € · Notifié le : 12/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

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  • Objet : MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION MAISON DE SANTE

    Montant : 260 205,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 213103757

    En savoir plus

  • Objet : Mise en état correcte de l’élémentaire Léon Blum à cenon

    Montant : 255 634,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

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  • Objet : Construction groupe scolaire maitrise d’oeuvre

    Montant : 724 187,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Ecole Maternelle Garrigues

    Montant : 850 000,00 € · Notifié le : 29/01/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d'?uvre pour la réalisation d?un 3ème groupe scolaire

    Montant : 793 541,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE CASTELGINEST (MAIRIE)

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  • Objet : concours de Maitrise d Oeuvre : construction d un equipement dedie aux associations et au relogement de la police municipale

    Montant : 623 560,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD (MAIRIE)

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  • Objet : V22376 - V22F0123 - MOE POUR TVX RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE CHATELET

    Montant : 432 002,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D'ORLEANS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MOE La Passerelle-Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un tiers lieu alimentaire dans le quartier de l’Ariane à Nice

    Montant : 346 500,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COTE D'AZUR HABITAT

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  • Objet : MOE MAISON INTERCOMUNALE DE LA MUSIQUE

    Montant : 334 963,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC ARDECHE RHONE COIRON

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  • Objet : MOE - MIM

    Montant : 303 552,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC ARDECHE RHONE COIRON

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  • Objet : appel à candidature " Les Jardins de l’Epine" - Construction d’un ensemble de logements collectifs neufs et aménagement d’un parc paysager - 53000 LAVAL

    Montant : 577 395,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : MEDUANE HABITAT

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la Maison des Sports des Iris à Lormont

    Montant : 10 134 146,00 € · Notifié le : 09/08/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

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  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE CES RAMIEROU

    Montant : 18 045 222,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE MONTAUBAN (MAIRIE)

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  • Objet : Contrat de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation de la restructuration lourde de l’école DOISNEAU à CHERBOURG

    Montant : 540 090,00 € · Notifié le : 16/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : CONCEPTION REALISATION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE

    Montant : 5 086 130,00 € · Notifié le : 22/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LES CLAYES SOUS BOIS (MAIRIE)

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  • Objet : CONCEPTION REALISATION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE

    Montant : 5 086 130,00 € · Notifié le : 22/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LES CLAYES SOUS BOIS (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE CES RAMIEROU

    Montant : 18 005 297,00 € · Notifié le : 14/04/2023 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE MONTAUBAN (MAIRIE)

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  • Objet : M O POUR LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CUISINE CENTRALE

    Montant : 613 852,00 € · Notifié le : 17/03/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHOLET (MAIRIE)

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  • Objet : concours de Maitrise d Oeuvre : construction d un equipement dedie aux associations et au relogement de la police municipale

    Montant : 501 267,00 € · Notifié le : 13/02/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD (MAIRIE)

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  • Objet : V22376 - V22F0123 - MOE POUR TVX RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE CHATELET

    Montant : 291 580,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D'ORLEANS (MAIRIE)

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  • Objet : BM_2021_009-Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une opération de construction de 30 à 35 logements, Rue Ambroise Croizat à Bègles.

    Montant : 246 400,00 € · Notifié le : 09/11/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Ecole Maternelle Garrigues

    Montant : 594 412,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : AMO POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE TECHNIQUE POUR L AGGLOMERATION ET LA VILLE D AGEN

    Montant : 174 320,00 € · Notifié le : 15/09/2022 · Durée : 13 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGGLOMERATION D'AGEN

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  • Objet : Maîtrise d'?uvre pour la réalisation d?un 3ème groupe scolaire

    Montant : 793 541,00 € · Notifié le : 09/09/2022 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE CASTELGINEST (MAIRIE)

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  • Objet : AMO POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE TECHNIQUE POUR L AGGLOMERATION ET LA VILLE D AGEN

    Montant : 174 320,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 13 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGGLOMERATION D'AGEN

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  • Objet : 2021_422_MP-Maitrise d’œuvre relative à la réhabilitation de bâtiments au Quai de La Criée à Ars en Ré.

    Montant : 302 400,00 € · Notifié le : 15/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE RE

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  • Objet : M O POUR LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CUISINE CENTRALE

    Montant : 488 000,00 € · Notifié le : 01/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHOLET (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction de 48 logements et 84 places de parkings sur deux niveaux / Ilôt Cassin à Domont (95)

    Montant : 383 600,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : ERIGERE

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Ecole Maternelle Garrigues

    Montant : 633 568,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Ecole Maternelle Garrigues

    Montant : 527 973,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Ecole Maternelle Garrigues

    Montant : 633 568,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Ecole Maternelle Garrigues

    Montant : 527 973,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Ecole Maternelle Garrigues

    Montant : 527 973,00 € · Notifié le : 07/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Halle de Gymnastique sur le complexe sportif Henri Terré

    Montant : 996 337,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE TROYES (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Halle de Gymnastique sur le complexe sportif Henri Terré

    Montant : 996 337,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE TROYES (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Halle de Gymnastique sur le complexe sportif Henri Terré

    Montant : 963 541,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE TROYES (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Ecole Maternelle Garrigues

    Montant : 382 544,00 € · Notifié le : 02/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE - CREATION D UNE STRUCTURE ENFANCE JEUNESSE

    Montant : 157 939,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CAGIRE GARONNE SALAT

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET L EXTENSION DU PARC DE LA MEILLERAIE A CHOLET

    Montant : 2 999 326,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA CHOLET AGGLOMERATION

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET L EXTENSION DU PARC DE LA MEILLERAIE A CHOLET

    Montant : 2 999 326,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA CHOLET AGGLOMERATION

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET L EXTENSION DU PARC DE LA MEILLERAIE A CHOLET

    Montant : 2 999 326,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA CHOLET AGGLOMERATION

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Construction Halle de Gymnastique sur le complexe sportif Henri Terré

    Montant : 881 445,00 € · Notifié le : 05/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE TROYES (MAIRIE)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la Constitution de 2 dossiers de demande de Déclaration d’Utilité Publique (DUP), réalisation des enquêtes parcellaires correspondantes et Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour l’enquête publique et parcellaire en vue d’insta

    Montant : 441 005,00 € · Notifié le : 29/06/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : MOE CONSTRUCTION NOUVEAU CIS SAINT LYS

    Montant : 142 371,00 € · Notifié le : 22/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : MOE CONSTRUCTION NOUVEAU CIS SAINT LYS

    Montant : 142 371,00 € · Notifié le : 22/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : MOE CONSTRUCTION NOUVEAU CIS SAINT LYS

    Montant : 139 750,00 € · Notifié le : 11/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU CIS DE TIGERY

    Montant : 421 880,00 € · Notifié le : 21/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU CIS DE TIGERY

    Montant : 421 880,00 € · Notifié le : 21/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : MOE CONSTRUCTION NOUVEAU CIS SAINT LYS

    Montant : 133 950,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : DTP/MOE-BASTIE GAMA BRAZZA/ORLY-Mission de maîtrise d'œuvre relative aux travaux de réhabilitation thermique en milieu occupé de 80 logements avec création de balcons et d’ascenseurs - Bâtiments Maryse Bastié, Vasco de Gama et Brazza - Les Navigateurs

    Montant : 279 032,00 € · Notifié le : 17/06/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE

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Labels et certificats de CAP TERRE

RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Cette structure possède 5 établissement(s) certifié(s)
Certificat OPQIBI
5 établissement(s)

Marques déposées par CAP TERRE

  • CAP TERRE
    Enregistrée le 27/02/2023
    Expire le 27/02/2033
    Classes : 36 , 37 , 42
    Numéro : FR4940828
    Marque enregistrée
  • ET + CAP terre environnement
    Enregistrée le 27/02/2023
    Expire le 27/02/2033
    Classes : 36 , 37 , 42
    Numéro : FR4940853
    Marque enregistrée
  • Cap Terre
    Enregistrée le 17/01/2003
    Expire le 17/01/2013
    Classes : 35 , 36 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3204649
    Marque expirée

Aides perçues par CAP TERRE

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