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Mise à jour RCS : le 29/07/2026 Mise à jour RNE : le 29/07/2026 Mise à jour INSEE : le 28/07/2026

HAPTION

439 218 801 · Active
Adresse : ZA, 8 ZA ROUTE DE LAVAL, 53210 SOULGE-SUR-OUETTE
Activité : Programmation informatique
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 18/09/2001
Dirigeant : HAPTION PARTICIPATIONS

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Informations juridiques de HAPTION

SIREN : 439 218 801
SIRET (siège) : 439 218 801 00025
Numéro LEI : 969500LRAIFA4U42N611 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR73439218801
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LAVAL , le 28/04/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/04/2005)
Numéro RCS : 439 218 801 R.C.S. Laval
Capital social : 142 240,00 €

Extrait INPI

Activité de HAPTION

Activité principale déclarée : Directement ou indirectement tant en France qu'a l'étranger, toutes prestations concernant le développement et la commercialisation d'interfaces haptiques et toutes prestations concernant l'informatique et la vente de matériel informatique.
Code NAF ou APE : 62.01Z (Programmation informatique)
Domaine d’activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise HAPTION

  • Siège et établissement principal

    En activité

    439 218 801 00025
    Adresse : ZA 8 ZA ROUTE DE LAVAL 53210 SOULGE-SUR-OUETTE
    Date de création : 01/02/2005
  • Établissement secondaire

    Fermé

    439 218 801 00033
    Adresse : PARC TECHNO.LAVAL MAYENNE 6 RUE LEONARD DE VINCI 53810 CHANGE
    Date de création : 01/02/2005
    Date de clôture : 31/03/2006
    Activité distincte : Autres activités de réalisation de logiciels (72.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    439 218 801 00017
    Adresse : 1 B RUE PIERRE ET MARIE CURIE 92140 CLAMART
    Date de création : 18/09/2001
    Date de clôture : 01/02/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités de réalisation de logiciels (72.2C)

Etablissements de l'entreprise HAPTION

Finances de HAPTION

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 2,57M 3,19M 3,42M 3,26M
Marge brute (€) 2,22M 2,31M 2,52M 2,5M
EBITDA - EBE (€) 123K 681K 602K 812K
Résultat d'exploitation (€) -186K 367K 279K 539K
Résultat net (€) 283K 1,2M 1,03M 557K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -19,6 -6,8 5,2
Taux de marge brute (%) 86,4 72,2 73,6 76,7
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,8 21,3 17,6 25
Taux de marge opérationnelle (%) -7,3 11,5 8,2 16,5
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 1,19M 1,33M 368K 961K
BFR exploitation (€) 963K 1,57M 1,34M 1,26M
BFR hors exploitation (€) 224K -237K -972K -298K
BFR (j de CA) 169 152 39,1 108
BFR exploitation (j de CA) 137 179 143 141
BFR hors exploitation (j de CA) 31,9 -27,1 -104 -33,4
Délai de paiement clients (j) 70 97,5 67 90,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 65,7 52,3 67,4 59,5
Ratio des stocks / CA (j) 95,1 107 112 80,2
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 958K 1,49M 1,58M 845K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 37,3 46,7 46,1 26
Fonds de roulement net global (€) 2,53M 1,72M 1,93M 1,69M
Couverture du BFR 2,1 1,3 5,3 1,8
Trésorerie (€) 1,28M 393K 1,54M 713K
Dettes financières (€) 386K 531K 466K 554K
Capacité de remboursement -0,9 0,1 -0,7 -0,2
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 0 -0,4 -0,1
Autonomie financière (%) 79,7 72,7 61,1 63,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) -7,2 0,2 -1,8 -0,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 501K
Liquidité générale 5,7
Couverture des dettes -2,2 21,9 -2,4 -11,7
Fonds propres (€) 3,32M 3,27M 3M 2,26M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 11 37,7 30,2 17,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 8,5 36,8 34,5 24,6
Rentabilité économique (%) 6,8 26,8 21,1 15,7
Valeur ajoutée (€) 1,5M 1,52M 1,89M 1,98M
Valeur ajoutée / CA (%) 58,3 47,7 55,2 60,9
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 19 0
Salaires et charges sociales (€) 1,5M 1,39M 1,28M 1,15M
Salaires / CA (%) 58,4 43,4 37,4 35,2
Impôts et taxes (€) 19,6K 19,5K 21,4K 20,1K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de HAPTION

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HAPTION

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de HAPTION

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    19/05/2026
    • Document inconnu
    19/07/2024
    • Document inconnu
    11/03/2024
    • Document inconnu
    16/11/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination vice président du conseil de surveillance
      • Nomination vice président du conseil de surveillance
    07/11/2019
    • Avenant
      • Démission de vice-président
      • au PV de l'A.G.O. du 21/04/2016
      • Démission de vice-président
      • au PV de l'A.G.O. du 21/04/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de membre(s)
      • Changement(s) de membre(s)
    20/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
    25/05/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
    25/05/2011
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    08/04/2010
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    08/04/2010
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    08/04/2010
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    08/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    06/04/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    17/03/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • CONVERSION D'ACTIONS
      • CONVERSION D'ACTIONS
    • Statuts mis à jour
    27/10/2005
    • Divers
      • Rapport du directoire à l'assemblée genérale mixte du 18/05/2005
      • Rapport du directoire à l'assemblée genérale mixte du 18/05/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
      • Reconstitution de l'actif net
    • Procès-verbal du directoire
    13/09/2005
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/04/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège A SOULGE SUR OUETTE(53).
      • Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE.
      • Transfert du siège A SOULGE SUR OUETTE(53).
      • Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE.
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
    28/04/2005
    • Document inconnu
    08/04/2005
    • Document inconnu
    23/03/2005
    • Document inconnu
    22/08/2002
    • Document inconnu
    22/08/2002
    • Document inconnu
    20/09/2001

Comptes annuels de HAPTION

  • Comptes sociaux 2025 20/05/2026
  • Comptes sociaux 2024 10/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 05/07/2024
  • Comptes sociaux 2019 21/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 18/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 03/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 26/05/2017

Conformité de HAPTION

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0 contentieux
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  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2026
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 8 Zone Artisanale Route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20260098, annonce n°5662
  • MODIFICATION 26/05/2026
    RCS de Laval
    Dénomination : HAPTION
    Adresse : 8 Zone Artisanale Route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HAPTION PARTICIPATIONS ; Commissaire aux comptes titulaire : FIGECAL AUDIT
    Bodacc B n°20260098, annonce n°3751
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2025
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 8 Zone Artisanale Route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20250114, annonce n°5789
  • MODIFICATION 25/07/2024
    RCS de Laval
    Dénomination : HAPTION
    Adresse : 8 Zone Artisanale Route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HAPTION PARTICIPATIONS ; Commissaire aux comptes titulaire : FIGECAL AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : VEILLEPEAU Jean Pierre
    Bodacc B n°20240143, annonce n°1849
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2024
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 8 Zone Artisanale Route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20240131, annonce n°4713
  • MODIFICATION 19/03/2024
    RCS de Laval
    Dénomination : HAPTION
    Adresse : 8 Zone Artisanale Route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HAPTION PARTICIPATIONS ; Directeur général : PERRET Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : FIGECAL AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : VEILLEPEAU Jean Pierre
    Bodacc B n°20240055, annonce n°2096
  • MODIFICATION 21/11/2023
    RCS de Laval
    Dénomination : HAPTION
    Adresse : 8 Zone Artisanale Route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : HAPTION PARTICIPATIONS ; Directeur général : PERRET Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : CIFRALEX SA ; Commissaire aux comptes suppléant : VEILLEPEAU Jean Pierre
    Bodacc B n°20230224, annonce n°1248
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2023
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 8 Zone Artisanale Route de Laval Atelier Relais de Soulgé-sur-Ouette 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230141, annonce n°3690
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2022
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 8 Zone Artisanale Route de Laval Atelier Relais de Soulgé-sur-Ouette 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220143, annonce n°4552
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2021
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 8 Zone Artisanale Route de Laval Atelier Relais de Soulgé-sur-Ouette 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210125, annonce n°2444
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2020
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Atelier relais de Soulgé-sur-Ouette Zone Artisanale - route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200145, annonce n°834
  • MODIFICATION 13/11/2019
    RCS de Laval
    Dénomination : HAPTION
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BERTHE de POMMERY Etienne ; Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : QUERUAU LAMERIE Antoine, Marie, Yves ; Membre du conseil de surveillance : CEA INVESTISSEMENT (SA) représenté par BRENIAUX François ; Président du directoire, Membre du directoire : LOUVEAU François ; Directeur général, Membre du directoire : PERRET Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : CIFRALEX SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : VEILLEPEAU Jean, Pierre
    Bodacc B n°20190218, annonce n°1476
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2019
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Atelier relais de Soulgé-sur-Ouette Zone Artisanale - route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190121, annonce n°1857
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2018
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Atelier relais de Soulgé-sur-Ouette Zone Artisanale - route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20180125, annonce n°6947
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2017
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Atelier relais de Soulgé-sur-Ouette Zone Artisanale - route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20170046, annonce n°3109
  • MODIFICATION 30/06/2016
    RCS de Laval
    Dénomination : HAPTION
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BERTHE de POMMERY Etienne Membre du conseil de surveillance : CEA INVESTISSEMENT (SA) représenté par BRENIAUX François Membre du conseil de surveillance : HEAUME Jean Président du directoire, Membre du directoire : LOUVEAU François Directeur général, Membre du directoire : PERRET Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : CIFRALEX SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : VEILLEPEAU Jean, Pierre
    Bodacc B n°20160128, annonce n°910
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/05/2016
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Atelier relais de Soulgé-sur-Ouette Zone Artisanale - route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20160050, annonce n°5132
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/05/2015
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Atelier relais de Soulgé-sur-Ouette Zone Artisanale - route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20150042, annonce n°2755
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2014
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Atelier relais de Soulgé-sur-Ouette Zone Artisanale - route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20140040, annonce n°6375
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2013
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Atelier Relais de Soulgé-sur-Ouette Zone Artisanale - route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20130027, annonce n°5958
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2012
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Atelier Relais de Soulgé-sur-Ouette Zone Artisanale - route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20120076, annonce n°8604
  • MODIFICATION 09/06/2011
    RCS de Laval
    Dénomination : HAPTION
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président et membre du conseil de surveillance : BERTHE de POMMERY Etienne Vice-président et membre du conseil de surveillance : SCHNEIDER Jean-Pierre Membre du Conseil de Surveillance : CEA INVESTISSEMENT (SA) représenté par BRENIAUX François Président et membre du directoire : LOUVEAU François Directeur général et membre du directoire : PERRET Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : CIFRALEX SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : VEILLEPEAU Jean, Pierre
    Bodacc B n°20110112, annonce n°1043
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2011
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : ATELIER relais de Soulge Sur Ouette Zone Artisanale route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20110022, annonce n°6567
  • MODIFICATION 07/05/2010
    RCS de Laval
    Dénomination : HAPTION
    Capital : 142 240,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100089, annonce n°958
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2010
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : ATELIER relais de Soulge Sur Ouette Zone Artisanale route de Laval 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20100024, annonce n°5512
  • MODIFICATION 26/04/2009
    RCS de Laval
    Dénomination : HAPTION
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président et membre du conseil de surveillance : SEITZ Alain. Vice-président et membre du conseil de surveillance : SCHNEIDER Jean-Pierre. Directeur général et membre du directoire : PERRET Jérôme. Président du Directoire : LOUVEAU François. Membre du Conseil de Surveillance : CEA VALORISATION (SA) représenté par CAMARCAT Noël. Commissaire aux comptes titulaire : CIFRALEX SA (SACA). Commissaire aux comptes suppléant : VEILLEPEAU Jean Pierre.
    Bodacc B n°20090081, annonce n°763
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2009
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Zone Artisanale route de Laval, ATELIER relais de Soulge Sur Ouette 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20090025, annonce n°5168
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2008
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Zone Artisanale route de Laval, ATELIER relais de Soulge Sur Ouette 53210 Soulgé-sur-Ouette
    Bodacc C n°20080025, annonce n°4540
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Appels d'offres gagnés par HAPTION

Labels et certificats de HAPTION

Organismes privé agréé Crédit d'impôt innovation (CII)
Certifiée
Date d’agrément :  2027, 2026, 2025, 2024, 2023, 2022
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2027, 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010

Brevets déposés par HAPTION

  • PROCEDE ET SYSTEME D'IDENTIFICATION DE ZONES DE PROXIMITE ENTRE PLUSIEURS OBJETS GEOMETRIQUES SIMULES NUMERIQUEMENT
    Enregistré le 22/07/2004
    Expiré le 30/06/2016
    Numéro : FR0408114
    Classes : G06N3/126 , G06T17/00 , G06T2210/21 , G06N3/126 , G06T2210/21 , G06T17/00
    Dossier déchu définitivement
  • ORGANE DE COMMANDE A CABLES TENDUS
    Enregistré le 25/04/2006
    Expiré le 30/04/2019
    Numéro : FR0603785
    Classes : B25J17/0266 , B25J9/0078 , G06F3/016 , G06F3/0346
    Déchu
  • INTERFACE HAPTIQUE A CABLES TENDUS DANS LAQUELLE L'ELEMENT MOBILE COMPREND UN ORGANE CENTRAL SUR LEQUEL UN ORGANE DE PREHENSION EST COUPLE DE FACON REVERSIBLE.
    Enregistré le 12/03/2007
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR0701756
    Classes : B25J17/0266 , B25J9/0078 , B25J13/025 , G05G9/04737 , G05G2009/04766 , G06F3/011 , G06F3/016 , G06F3/0338
    Déchu
  • SIMULATEUR DE PARCOURS EN FAUTEUIL ROULANT.
    Enregistré le 08/07/2009
    Expire le 22/06/2027
    Numéro : FR0954740
    Classes : G09B9/042
  • BRAS ARTICULE MOTORISE A CABESTAN A CABLE COMPRENANT UN FREIN.
    Enregistré le 26/06/2015
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR1556001
    Classes : B25J13/025 , B25J19/0004 , B25J13/025 , B25J19/0004 , B25J3/04 , B25J18/00
    Déchu
  • BRAS ARTICULE MOTORISE A CABESTAN A CABLE SECURISE.
    Enregistré le 26/06/2015
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR1556002
    Classes : B25J9/102 , B25J9/104 , F16H19/001 , B25J13/025 , Y10S901/25 , B25J9/102 , B25J9/104 , F16H19/001 , B25J13/025 , B25J9/12 , F16H19/005 , Y10S901/25
    Déchu

Aides perçues par HAPTION

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 201 510 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/10/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-10929996

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