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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

GAEC ARBEZ

439 924 093 · Active
Adresse : LE MOULIN, 39400 LONGCHAUMOIS
Activité : Élevage de vaches laitières
Effectif : Au moins 1 salarié (donnée 2022)
Création : 01/09/2001
Dirigeants : Arbez Emilien , Arbez Flavien , ARBEZ Carine

Voir les statuts

Informations juridiques de GAEC ARBEZ

SIREN : 439 924 093
SIRET (siège) : 439 924 093 00024
Forme juridique : GAEC, groupement agricole d'exploitation en commun
Numéro de TVA : FR88439924093
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LONS-LE-SAUNIER , le 21/11/2001 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 439 924 093 R.C.S. Lons-le-saunier
Capital social : 207 250,00 €

Extrait INPI

Activité de GAEC ARBEZ

Activité principale déclarée : Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Autres activités : Exploitation des biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés,achetés ou pris a bail par lui ; lait é levage
Code NAF ou APE : 01.41Z (Élevage de vaches laitières)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise GAEC ARBEZ

  • Siège et établissement principal

    En activité

    439 924 093 00024
    Adresse : LE MOULIN 39400 LONGCHAUMOIS
    Date de création : 01/05/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    439 924 093 00016
    Adresse : TRES LE CRET 39400 LONGCHAUMOIS
    Date de création : 01/09/2001
    Date de clôture : 01/05/2014 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise GAEC ARBEZ

Finances de GAEC ARBEZ

Dirigeants et représentants de GAEC ARBEZ

Entreprises dirigées par GAEC ARBEZ

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GAEC ARBEZ

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de GAEC ARBEZ

    • Copie des statuts mis à jour
    30/01/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    30/01/2024
    • Acte
      • Transfert siège social et établissement principal Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Acte sous seing privé
      • Transfert siège social et établissement principal Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    05/06/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    06/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    06/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    06/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    06/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Mise en harmonie des statuts
    06/03/2012
    • Acte sous seing privé
      • Actes constitutifs
    21/10/2001
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Comptes annuels de GAEC ARBEZ

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Comment contacter GAEC ARBEZ ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : LE MOULIN
39400 LONGCHAUMOIS

Services recommandés pour les GAEC

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Entreprises citées de GAEC ARBEZ

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Appels d'offres gagnés par GAEC ARBEZ

  • Objet : Lot 03 - Deneigement Longchaumois - Les Baptaillards - Repenty

    Montant : 40 909,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC HAUT-JURA ARCADE COMMUNAUTE

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  • Objet : Lot 03 - Deneigement voiries Longchaumois - les Baptaillards/Repenty

    Montant : 40 909,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

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Labels et certificats de GAEC ARBEZ

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Propriétés intellectuelles de GAEC ARBEZ

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par GAEC ARBEZ

Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 5 852 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 27/02/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 5 242 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 10/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 25 947 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 10/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 10 719 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 10/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 16 050 €
Autorité : FEADER
Octroi : 10/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 9 363 €
Autorité : Etat/National
Octroi : 10/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.6 - Développement des exploitations agricoles et des entreprises (article 19)
Montant : 12 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir la création et le développement de nouvelles activités économiques viables telles que de nouvelles exploitations gérées par de jeunes agriculteurs et de nouvelles entreprises en zones rurales, ou le développement des petites exploitations. Une aide est également octroyée à des entreprises nouvelles ou existantes qui investissent dans la création ou le développement d’activités non agricoles essentielles pour le développement et la compétitivité des zones rurales et de l’ensemble des agriculteurs qui diversifient leurs activités agricoles. La mesure prévoit d’accorder des paiements aux agriculteurs admissibles au bénéfice du régime des petits agriculteurs qui transfèrent à titre permanent leur exploitation à un autre agriculteur.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.6 - Développement des exploitations agricoles et des entreprises (article 19)
Montant : 32 480 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir la création et le développement de nouvelles activités économiques viables telles que de nouvelles exploitations gérées par de jeunes agriculteurs et de nouvelles entreprises en zones rurales, ou le développement des petites exploitations. Une aide est également octroyée à des entreprises nouvelles ou existantes qui investissent dans la création ou le développement d’activités non agricoles essentielles pour le développement et la compétitivité des zones rurales et de l’ensemble des agriculteurs qui diversifient leurs activités agricoles. La mesure prévoit d’accorder des paiements aux agriculteurs admissibles au bénéfice du régime des petits agriculteurs qui transfèrent à titre permanent leur exploitation à un autre agriculteur.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 25 413 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 5 169 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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