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Mise à jour RCS : le 22/07/2026 Mise à jour RNE : le 22/07/2026 Mise à jour INSEE : le 21/07/2026

SAGEM MOBILES

440 349 181 · Radiée depuis le 13/02/2015
Adresse : 2 BD DU GAL MARTIAL VALIN, 75015 PARIS 15
Activité : Activités des sièges sociaux
Effectif : 0 salarié (donnée 2014)
Création : 01/12/2001
Dirigeant : LAGARDE Xavier

Informations juridiques de SAGEM MOBILES

SIREN : 440 349 181
SIRET (siège) : 440 349 181 00014
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR93440349181
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de PARIS, le 13/02/2015)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 24/12/2014)
Numéro RCS : 440 349 181 R.C.S. Paris
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de SAGEM MOBILES

Code NAF ou APE : 70.10Z (Activités des sièges sociaux)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise SAGEM MOBILES

  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 349 181 00014
    Adresse : 2 BD DU GAL MARTIAL VALIN 75015 PARIS 15
    Date de création : 01/12/2001
    Date de clôture : 24/12/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 349 181 00055
    Adresse : 2 RUE DU PETIT ALBI 95000 CERGY
    Date de création : 31/07/2007
    Date de clôture : 24/12/2014 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'équipements de communication (26.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 349 181 00048
    Adresse : 12 RUE COLBERT 35300 FOUGERES
    Date de création : 31/07/2007
    Date de clôture : 01/07/2008 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'équipements de communication (26.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 349 181 00030
    Adresse : Z.I. NORD CHE DE BAILLOT 82000 MONTAUBAN
    Date de création : 31/07/2007
    Date de clôture : 01/07/2008 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'équipements de communication (26.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 349 181 00022
    Adresse : LE PONANT DE PARIS 27 RUE LEBLANC 75015 PARIS 15
    Date de création : 27/06/2007
    Date de clôture : 01/09/2013 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SAGEM MOBILES

Finances de SAGEM MOBILES

Dirigeants et représentants de SAGEM MOBILES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SAGEM MOBILES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SAGEM MOBILES

    • Document inconnu
    13/02/2015
    • Document inconnu
    14/11/2014
    • Document inconnu
    19/12/2013
    • Document inconnu
    01/08/2013
    • Document inconnu
    26/06/2013
    • Document inconnu
    06/08/2012
    • Document inconnu
    06/08/2012
    • Document inconnu
    27/10/2011
    • Document inconnu
    27/10/2011
    • Document inconnu
    27/10/2011
    • Document inconnu
    22/09/2011
    • Document inconnu
    25/10/2010
    • Document inconnu
    25/10/2010
    • Document inconnu
    25/10/2010
    • Document inconnu
    12/08/2009
    • Document inconnu
    12/08/2009
    • Document inconnu
    23/01/2009
    • Document inconnu
    12/08/2008
    • Document inconnu
    11/06/2008
    • Document inconnu
    18/03/2008
    • Document inconnu
    31/10/2007
    • Document inconnu
    14/09/2007
    • Document inconnu
    02/07/2007
    • Document inconnu
    29/06/2007
    • Document inconnu
    29/06/2007
    • Document inconnu
    07/05/2007
    • Document inconnu
    27/04/2007
    • Document inconnu
    26/12/2001

Comptes annuels de SAGEM MOBILES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de SAGEM MOBILES

0 procédure collective
1 contentieux
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Alertes de SAGEM MOBILES

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Procédures collectives de SAGEM MOBILES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SAGEM MOBILES

  • Cour d'appel de Paris, 12/01/2010, 08/13666
    Début du contentieux : 27/01/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : PERONNET INDUSTRIE, SOCIÉTÉ EUROPE SERVICE RESTAURATION - ESR, DEBITEL FRANCE, BANQUE NEUFLIZE OBC, BNP PARIBAS, SCP MANDATAIRES LIQUID BROUARD DAUDE, PHONE AVENUE, SA HSBC FRANCE, COMITE D'ETABLISSEMENT SAGEM MOBILES CERGY, SOCIÉTÉ EUROPE SERVICE RESTAURATION-ESR
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de SAGEM MOBILES

  • RADIATION 28/02/2015
    RCS de Paris
    Bodacc B n°20150042, annonce n°1357
  • VENTE 23/11/2014
    RCS de Paris
    Adresse : 2 boulevard du Général Martial Valin 75015 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20140225, annonce n°581
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 2 boulevard du Général Martial Valin 75015 Paris
    Bodacc C n°20140045, annonce n°14945
  • MODIFICATION 05/01/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : SAGEM MOBILES
    Capital : 6 490 725,00 €
    Adresse : 2 boulevard du Général Martial Valin 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20140003, annonce n°626
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Bodacc C n°20130059, annonce n°9273
  • MODIFICATION 18/08/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : SAGEM MOBILES
    Capital : 6 490 725,00 €
    Adresse : 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Président Lagarde, Xavier, Administrateur partant : Cheron, Nicolas, Administrateur partant : Trabis, Jean-Paul, Administrateur partant : Bernou, Michel, Commissaire aux comptes suppléant partant : Colin, Thierry, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Rainaut, Gilles
    Bodacc B n°20130158, annonce n°1610
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Bodacc C n°20120063, annonce n°7941
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Bodacc C n°20120023, annonce n°10086
  • VENTE 30/11/2011
    RCS de Rennes
    Adresse : 12 rue Colbert 35300 Fougères
    Administration : Président du conseil d'administration : TRABIS Jean-Paul Directeur général : RIOLLET Yves Administrateur : Sagem Télécommunications, représenté par M LAGARDE Xavier Administrateur : TRABIS Jean-Paul Administrateur : FLORES Pierre-Jean Administrateur : PICOLLET Christian Administrateur : RIOLLET Yves Administrateur : VERCHERIN Denis Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Nouvel exploitant : SAGEM INDUSTRIES
    Bodacc A n°20110231, annonce n°671
  • MODIFICATION 13/11/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : SAGEM MOBILES
    Capital : 6 490 725,00 €
    Adresse : 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Gauthier, Noël, nomination de l'Administrateur : Bernou, Michel
    Bodacc B n°20110219, annonce n°3148
  • MODIFICATION 13/11/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : SAGEM MOBILES
    Capital : 6 490 725,00 €
    Adresse : 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Marcheteau, Gilles, nomination de l'Administrateur : Trabis, Jean-Paul
    Bodacc B n°20110219, annonce n°3147
  • MODIFICATION 07/10/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : SAGEM MOBILES
    Capital : 6 490 725,00 €
    Adresse : 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Lagarde, Xavier, Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Rebollo Matilla, Manuel, nomination de l'Administrateur : Cheron, Nicolas
    Bodacc B n°20110195, annonce n°1171
  • MODIFICATION 12/11/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : SAGEM MOBILES
    Capital : 6 490 725,00 €
    Adresse : 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20100219, annonce n°2317
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 27 R LEBLANC 75015 PARIS
    Bodacc C n°20100069, annonce n°10894
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Bodacc C n°20090069, annonce n°6347
  • MODIFICATION 09/09/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : SAGEM MOBILES
    Capital : 49 353 885,00 €
    Adresse : Le Ponant de Paris 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Paris, Dominique, modification du Commissaire aux comptes titulaire MAZARS
    Bodacc B n°20090173, annonce n°952
  • MODIFICATION 11/02/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : SAGEM MOBILES
    Capital : 49 353 885,00 €
    Adresse : Le Ponant de Paris 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Buffenoir, Thierry, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Rebollo Matilla, Manuel, Administrateur partant : Hedon, Dominique.
    Bodacc B n°20090029, annonce n°748
  • MODIFICATION 24/10/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : SAGEM MOBILES
    Capital : 49 353 885,00 €
    Adresse : Le Ponant de Paris 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Sevian, Patrick.
    Bodacc B n°20080194, annonce n°1391
  • VENTE 22/08/2008
    RCS de Montauban
    Adresse : Zone Industrielle de Bracheux 16 rue Joseph Cugnot 60000 Beauvais
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 1 Euros.
    Nouveau propriétaire : ANOVO
    Bodacc A n°20080149, annonce n°3000
  • VENTE 05/08/2008
    RCS de Beauvais
    Adresse : Zone Industrielle de Bracheux 16 rue Joseph Cugnot 60000 Beauvais
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1 Euros.
    Nouveau propriétaire : ANOVO
    Bodacc A n°20080137, annonce n°1309
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Bodacc C n°20080051, annonce n°4961
  • MODIFICATION 29/01/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : SAGEM MOBILES
    Capital : 49 353 885,00 €
    Adresse : Le Ponant de Paris 27 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président directeur général partant : MEDVEDEFF (Béatrice) ; administrateurs partants : LEBRUN (Bernard), établissements VALLAROCHE (SA) ; nomination du président directeur général : BUFFENOIR (Thierry), nomination de 19 administrateurs : LAGARDE (Xavier), SEVIAN (Patrick), GAUTHIER (Noël), HEDON (Dominique), MARCHETEAU (Gilles, Alain), PARIS (Dominique).
    Bodacc B n°20080019, annonce n°1989

Cartographie de SAGEM MOBILES

Comment contacter SAGEM MOBILES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2 BD DU GAL MARTIAL VALIN
75015 PARIS 15

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Entreprises citées de SAGEM MOBILES

  • ETABLISSEMENTS VALLAROCHE (542 028 154) Cité 5 fois entre 2001 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAGEM MOBILES et ETABLISSEMENTS VALLAROCHE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , Karine Stamens
  • SAGEM TELECOMMUNICATIONS (480 108 158) Cité 6 fois en 2007 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAGEM MOBILES et SAGEM TELECOMMUNICATIONS de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 4 fois en 2001 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAGEM MOBILES et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • MYRIAD FRANCE (438 577 140) Cité 3 fois en 2008 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAGEM MOBILES et MYRIAD FRANCE de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Fabien Delanaud , Martin Ebner et 1 autre
  • CERTOISE 2G (509 005 765) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAGEM MOBILES et CERTOISE 2G de la relation : Immobilier
  • CERTOISE 3G (509 265 351) Cité 2 fois en 2008 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAGEM MOBILES et CERTOISE 3G de la relation : Commissaire aux apports
  • MOBIWIRE (508 671 401) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAGEM MOBILES et MOBIWIRE de la relation : Banque
  • SAGEM INDUSTRIES (440 293 637) Cité 3 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAGEM MOBILES et SAGEM INDUSTRIES de la relation : Actionnariat
  • SAGEMCOM BROADBAND SAS (440 294 510) Cité 2 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAGEM MOBILES et SAGEMCOM BROADBAND SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BEAS , DELOITTE & ASSOCIES , Olivier TARAVEL et 3 autres
  • DE LA FOURCHE A LA FOURCHETTE (537 650 665) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAGEM MOBILES et DE LA FOURCHE A LA FOURCHETTE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric Daoulas , SAM MILLEQUANT
    • Seules 10 sur environ 32 relations (31.3%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de SAGEM MOBILES

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Appels d'offres gagnés par SAGEM MOBILES

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SAGEM MOBILES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Brevets déposés par SAGEM MOBILES

  • TELEPHONE RADIO PORTATIF
    Enregistré le 25/04/1996
    Expiré le 08/04/2016
    Numéro : FR9605241
    Classes : H04N1/00281 , H04N1/32368 , H04N1/32379 , H04W88/02
    Expiré
  • TERMINAL DE RADIO-TELEPHONIE MOBILE A UTILISATION CONTROLEE
    Enregistré le 20/06/1996
    Expiré le 08/06/2016
    Numéro : FR9607697
    Classes : H04W88/02 , H04W88/02
    Expiré
  • PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES PAR VOIE RADIO
    Enregistré le 06/06/1997
    Expiré le 30/06/2011
    Numéro : FR9707035
    Classes : H04L1/0054 , H04L1/0057 , H04L1/0057 , H04L1/0054
    Déchu
  • PROCEDE DE GESTION DE L'ALIMENTATION D'UN POSTE DE RADIOTELEPHONIE CELLULAIRE
    Enregistré le 26/09/1997
    Expiré le 16/08/2017
    Numéro : FR9712004
    Classes : H03G3/20 , H04W52/28 , H04W52/36 , H04W52/28 , H03G3/20 , H04W52/36
    Expiré
  • TELEPHONE MOBILE A DIFFUSION DE MESSAGES SONORES
    Enregistré le 14/10/1997
    Expiré le 19/09/2017
    Numéro : FR9712804
    Classes : H04M1/56 , H04M2250/56 , H04M1/72481
    Expiré
  • PROCEDE DE COMMUNICATION D'UNE IMAGE D'UNE COMPOSITION D'OBJETS ELEMENTAIRES DEPUIS UN TERMINAL SERVEUR VERS AU MOINS UN TERMINAL D'UTILISATEUR
    Enregistré le 30/10/1997
    Expiré le 19/09/2017
    Numéro : FR9713632
    Classes : G06F16/40 , H04L67/131 , G06F16/58
    Expiré
  • PROCEDE POUR ETABLIR UNE COMMUNICATION ENTRE UN TERMINAL DE L'INTERNET ET UN TELEPHONE ET TELEPHONE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 30/10/1997
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR9713634
    Classes : H04M1/2535 , H04M3/42178 , H04M7/0072 , H04M2207/20 , H04M1/724
    Déchu
  • PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES ENTRE DEUX RESEAUX EN MODE PAQUET
    Enregistré le 30/04/1998
    Expiré le 13/03/2018
    Numéro : FR9805516
    Expiré
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION GEOGRAPHIQUE D'UN TRAFIC DANS UN RESEAU TELEPHONIQUE
    Enregistré le 23/06/1998
    Expiré le 30/06/2011
    Numéro : FR9807941
    Classes : H04W48/04
    Déchu
  • PROCEDE DE CONTROLE DE LA RECHARGE D'UNE BATTERIE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 26/06/1998
    Expiré le 11/05/2018
    Numéro : FR9808138
    Classes : H02J7/927 , H02J7/977 , H02J7/927 , H02J7/977
    Expiré
  • PROCEDE DE LOCALISATION D'UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 04/08/1998
    Expiré le 28/06/2018
    Numéro : FR9810231
    Classes : H04W64/00 , H04W64/00
    Expiré
  • PROCEDE DE GESTION DE L'HEURE DANS UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 14/10/1998
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR9813046
    Classes : G04G21/04 , G04G9/0076 , G04R20/18
    Déchu
  • PROCEDE DE SONNERIE D'UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 27/10/1998
    Expiré le 18/09/2018
    Numéro : FR9813417
    Classes : H04M19/04
    Expiré
  • PROCEDE DE PROGRAMMATION D'UN APPAREIL, NOTAMMENT D'UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 05/11/1998
    Expiré le 12/10/2018
    Numéro : FR9814107
    Classes : G06Q20/229 , G06Q20/341 , G06Q20/3552 , G07F7/1008 , H04W8/245 , G06Q20/229 , G06Q20/341 , G06Q20/3552 , G07F7/1008 , H04W8/245
    Expiré
  • SYSTEME D'AIDE A LA NAVIGATION TERRESTRE ET TERMINAL D'UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 02/12/1998
    Expiré le 12/10/2018
    Numéro : FR9815202
    Classes : G08G1/096827 , G01C21/26
    Expiré
  • PROCEDE DE ROUTAGE D'APPELS ENTRANTS DESTINES A UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 07/12/1998
    Expiré le 13/11/2018
    Numéro : FR9815432
    Classes : H04W84/16 , H04M3/54 , H04W4/16
    Expiré
  • DISPOSITIF DE MESURE DE LA CONSOMMATION ELECTRIQUE D'UN TERMINAL PORTABLE DE TRAITEMENT DE DONNEES OU DE SIGNAUX
    Enregistré le 22/01/1999
    Expiré le 11/12/2018
    Numéro : FR9900697
    Classes : G01R31/3648 , G01R31/3828 , G01R31/3828 , G01R31/3648
    Expiré
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'EMISSION DANS UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 16/03/1999
    Expiré le 22/02/2019
    Numéro : FR9903225
    Classes : H04B1/04 , H04B2001/0491
    Expiré
  • TELEPHONE MOBILE ET PROCEDE DE DETECTION PAR UN TEL TELEPHONE MOBILE DE SIGNAUX DE CALAGE EN FREQUENCE
    Enregistré le 18/03/1999
    Expiré le 22/02/2019
    Numéro : FR9903384
    Classes : H03J1/005 , H03J1/0066 , H04L2007/047 , H04W52/0229 , Y02D30/70
    Expiré
  • PROCEDE DE VEILLE DANS UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 18/03/1999
    Expiré le 22/02/2019
    Numéro : FR9903385
    Classes : H04W52/029 , Y02D30/70
    Expiré
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE SAUVEGARDE DE L'HEURE DANS UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 01/04/1999
    Expiré le 30/04/2012
    Numéro : FR9904098
    Classes : G04G19/10 , G04R20/14 , Y02D30/70
    Déchu
  • PROCEDE DE SUPPRESSION DE BRUIT
    Enregistré le 27/05/1999
    Expiré le 31/05/2010
    Numéro : FR9906705
    Classes : H04M1/19
    Déchu
  • PROCEDE DE SUPPRESSION DE BRUIT
    Enregistré le 17/05/2000
    Expiré le 27/05/2010
    Numéro : FR0006481
    Classes : H04M1/19
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE PARAMETRAGE D'UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 15/06/1999
    Expiré le 11/05/2019
    Numéro : FR9907559
    Classes : H04W8/245 , H04W12/06 , H04W12/08 , H04L63/105 , H04W12/48 , H04W8/245 , H04W12/08 , H04W12/06 , H04L63/105
    Expiré
  • APPAREIL AUTONOME ET PROCEDE DE GESTION PAR UN TEL APPAREIL D'UN TRANSMETTEUR
    Enregistré le 23/06/1999
    Expiré le 30/06/2010
    Numéro : FR9908205
    Classes : H04L5/1446 , H04W52/0287 , Y02D30/70
    Déchu
  • PROCEDE DE GESTION DU TRAFIC DANS UN RESEAU DE TELEPHONIE MOBILE
    Enregistré le 22/06/1999
    Expiré le 11/05/2019
    Numéro : FR9907912
    Classes : H04W48/04
    Expiré
  • PROCEDE DE COMPRESSION D'UN SIGNAL NUMERIQUE
    Enregistré le 30/06/1999
    Expiré le 11/05/2019
    Numéro : FR9908526
    Classes : G06T9/001 , H03M7/50
    Expiré
  • PROCEDE DE MISE EN SERVICE D'UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 30/07/1999
    Expiré le 12/06/2019
    Numéro : FR9909966
    Classes : H04W8/265 , H04W88/02 , H04W12/126 , H04W8/265 , H04W12/126
    Expiré
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'EMISSION D'UN SIGNAL TROMPEUR DESTINE A UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 29/07/1999
    Expiré le 12/06/2019
    Numéro : FR9909870
    Classes : H04W48/04 , H04B7/022
    Expiré
  • DISPOSITIF DE RECEPTION D'UN SIGNAL RADIOELECTRIQUE DE TELEPHONIE MOBILE, EMIS EN UTILISANT UN ACCES CDMA, ET SON PROCEDE DE FONCTIONNEMENT
    Enregistré le 18/08/1999
    Expiré le 31/08/2010
    Numéro : FR9910613
    Classes : H04B1/7097
    Déchu
  • PROCEDE D'ETABLISSEMENT D'UNE COMMUNICATION A TRAVERS UN RESEAU DE TYPE INTERNET A PARTIR D'UN TELEPHONE MOBILE EN PHASE D'ITINERANCE ET SON TELEPHONE MOBILE ASSOCIE
    Enregistré le 24/08/1999
    Expiré le 12/07/2019
    Numéro : FR9910748
    Classes : H04W40/02 , H04M7/0057 , H04M2207/18 , H04W8/245
    Expiré
  • EQUIPEMENT ELECTRONIQUE PORTABLE ET SON MODE D'UTILISATION
    Enregistré le 22/09/1999
    Expiré le 30/09/2011
    Numéro : FR9911820
    Classes : H04B1/38 , H04M1/0262 , H04M1/725
    Déchu
  • TELEPHONE MOBILE PERFECTIONNE
    Enregistré le 29/06/2000
    Expiré le 30/06/2010
    Numéro : FR0008443
    Classes : H04B1/3805 , H04M1/6041 , H04M19/047 , H04M1/72442 , H04M1/72403
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE FIXATION D'UN TELEPHONE MOBILE A UN SUPPORT
    Enregistré le 12/10/1999
    Expiré le 02/11/2010
    Numéro : FR9912718
    Classes : B60R11/0241 , B60R2011/0071 , B60R2011/008
    Déchu
  • PROCEDE D'APPEL D'URGENCE ET TELEPHONE MOBILE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 15/10/1999
    Expiré le 13/09/2019
    Numéro : FR9912894
    Classes : G08B25/016 , H04M11/04 , H04W76/50 , H04W4/90
    Expiré
  • PROCEDE DE SELECTION, D'EDITION ET DE DIFFUSION D'UN MESSAGE SONORE COMPLEXE
    Enregistré le 14/10/1999
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR9912841
    Classes : H04M19/041
    Déchu
  • ACTIONNEUR A AIMANT PERMANENT ET BOBINE ELECTRIQUE D'EXCITATION, NOTAMMENT HAUT-PARLEUR DE TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 19/10/1999
    Expiré le 02/11/2010
    Numéro : FR9912996
    Classes : H04R9/063 , H04R9/063
    Déchu
  • TELEPHONE MOBILE COMPORTANT UN CONNECTEUR AMOVIBLE ENTRE SON CORPS ET SON BOITIER DE BATTERIE
    Enregistré le 27/10/1999
    Expiré le 02/11/2010
    Numéro : FR9913443
    Classes : H01R11/282 , H01R2201/16 , H04M1/0262 , H01R11/282 , H04M1/0262
    Déchu
  • APPAREIL PORTABLE COMPORTANT DES MOYENS D'ORIENTATION PROCEDE D'UTILISATION D'UN TEL APPAREIL ET PROCEDE D'ORIENTATION CORRESPONDANT
    Enregistré le 17/11/1999
    Expiré le 11/10/2019
    Numéro : FR9914466
    Classes : G01C21/20 , G01C21/36 , G01S19/50 , G09B29/106 , H04L69/329 , H04L67/52
    Expiré
  • PROCEDE DE CORRELATION PARTIELLE DANS UN RECEPTEUR DE TYPE CDMA
    Enregistré le 01/12/1999
    Expiré le 11/10/2019
    Numéro : FR9915169
    Classes : H04B1/70752 , H04B1/707 , H04B1/70751
    Expiré
  • PROCEDE DE REGLAGE D'UN NIVEAU SONORE DANS UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 01/12/1999
    Expiré le 11/10/2019
    Numéro : FR9915167
    Classes : H04M1/605 , H03G3/301 , H03G3/32 , H04M1/6016
    Expiré
  • TELEPHONE MOBILE A COMPORTEMENT GEOGRAPHIQUE VARIABLE
    Enregistré le 22/12/1999
    Expiré le 20/11/2019
    Numéro : FR9916216
    Classes : H04W8/245 , H04W88/06 , H04W4/021 , H04W4/02 , H04W4/021
    Expiré
  • EQUIPEMENT D'EMISSION RADIO ET EQUIPEMENT DE RECEPTION RADIO
    Enregistré le 16/05/2000
    Expiré le 27/05/2010
    Numéro : FR0006208
    Classes : H03H17/0286 , H03H17/06 , H04L25/03834
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE DIFFUSION DE MESSAGES
    Enregistré le 22/02/2000
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR0002209
    Classes : G06Q30/02 , H04M3/4878 , H04M3/5322 , H04W4/12 , H04W88/02 , H04M1/724 , H04W4/12 , H04M3/4878 , G06Q30/02 , H04W88/02 , H04M3/5322 , H04M1/724
    Déchu
  • CONNECTEUR POUR CARTES A PUCE
    Enregistré le 25/02/2000
    Expiré le 11/01/2020
    Numéro : FR0002431
    Classes : G06K7/0021 , H01R12/714 , H01R2201/16 , H05K1/141 , H05K3/368 , H05K2201/10189 , H05K2201/10515 , H05K2201/10689 , G06K7/0021 , H01R12/714 , H05K1/141 , H05K3/368 , H05K2201/10189 , H05K2201/10515 , H05K2201/10689
    Expiré
  • PROCEDE D'APPEL, POUR COMMUNIQUER A TRAVERS UN RESEAU INFORMATIQUE, D'UN TERMINAL D'UN PREMIER RESEAU CELLULAIRE REGIONAL EN DEPLACEMENT DANS LA REGION D'UN SECOND RESEAU CELLULAIRE REGIONAL
    Enregistré le 08/03/2000
    Expiré le 13/02/2020
    Numéro : FR0002965
    Classes : H04W92/02 , H04M7/006 , H04W88/16
    Expiré
  • PROCEDE DE LOCALISATION D'UN TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 29/03/2000
    Expiré le 16/03/2012
    Numéro : FR0004368
    Classes : H04W64/00 , G01S13/82 , G01S19/12 , G01S19/46
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'AFFICHAGE A ENCOMBREMENT REDUIT
    Enregistré le 21/04/2000
    Expiré le 26/04/2011
    Numéro : FR0005211
    Classes : G09G3/20 , G02F1/1345 , G02F1/13452 , G09G3/3611 , G09G3/3644 , G09G2300/04 , G09G2310/0221 , G09G2310/0297
    Dossier déchu définitivement
  • TELEPHONE MOBILE SANS SOUFFLE
    Enregistré le 21/04/2000
    Expiré le 13/03/2020
    Numéro : FR0005212
    Classes : H04M1/6016
    Expiré
  • TELEPHONE PORTABLE A ATTENUATION DE BRUIT ENVIRONNANT
    Enregistré le 11/05/2000
    Expiré le 29/05/2008
    Numéro : FR0006003
    Classes : H04M1/19 , H04M1/6016 , H04M1/19 , H04M1/6016
    Dossier déchu définitivement

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