NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

ESPACE PROJET ARCHITECTURE

440 516 672 · Active
Adresse : ZA, EN PRAGNAT NORD, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 03/01/2002
Dirigeants : Poirson Francis , Rousset Denis

Voir les statuts

Informations juridiques de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

SIREN : 440 516 672
SIRET (siège) : 440 516 672 00027
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR09440516672
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 14/01/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/01/2002)
Numéro RCS : 440 516 672 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 8 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Activité principale déclarée : Profession d'architecte
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ESPACE PROJET ARCHITECTURE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    440 516 672 00027
    Adresse : ZA EN PRAGNAT NORD 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
    Date de création : 01/01/2004
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 516 672 00019
    Adresse : 56 AVENUE DE L’ETRAZ 01150 LAGNIEU
    Date de création : 03/01/2002
    Date de clôture : 01/01/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Finances de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Dirigeants et représentants de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    09/03/2004
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Divers
      • NOMINATION DU GERANT
    14/01/2002

Comptes annuels de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Les déclarations de comptes de ESPACE PROJET ARCHITECTURE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 19/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 26/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 01/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 25/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/05/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/07/2017

Conformité de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

  • Cour administrative d'appel de Lyon, 26/01/2026, 25LY02279
    Début du contentieux : 04/08/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, DEKRA INDUSTRIAL, SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, FAVRAT CONSTRUCTION BOIS, Société Etablissement Servignat, Ehpad Claires Fontaines de Saint-Vulbas
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 04/08/2025, 2412376
    Position : Défendeur
    Autres parties : SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, Abeille Iard et santé, EHPAD Claires Fontaines Saint-Vulbas, MMA Iard et MMA Iard Assurances Mutuelles, AXA FRANCE IARD, SMABTP et Favrat construction bois, L'Auxiliaire, DEKRA INDUSTRIAL, Archirel
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 02/12/2024, 2405768
    Position : Défendeur
    Autres parties : MMA IARD, Société Enerpol, ACTE IARD, Société MAF, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société Cosinus, CHAPUIS STRUCTURES, Société Jacquet, Société L'Auxiliaire, KAPECI, Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : ZA En Pragnat Nort 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250165, annonce n°9
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240138, annonce n°23
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230139, annonce n°17
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220145, annonce n°34
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/10/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210194, annonce n°21
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200167, annonce n°6
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Za En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190097, annonce n°21
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zone Artisanale en Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180130, annonce n°96
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170075, annonce n°60
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160061, annonce n°69
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Bodacc C n°20150056, annonce n°62
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Bodacc C n°20140063, annonce n°51
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Bodacc C n°20130043, annonce n°174
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Bodacc C n°20120040, annonce n°85
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Bodacc C n°20110070, annonce n°107
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Bodacc C n°20100066, annonce n°263
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2009
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord, 01500 Amberieu en Bugey
    Bodacc C n°20090047, annonce n°169
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2008
    RCS de Belley
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Z.A. En Pragnat-Nord, 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Bodacc C n°20080084, annonce n°81
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Comment contacter ESPACE PROJET ARCHITECTURE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZA
EN PRAGNAT NORD
01500 AMBERIEU-EN-BUGEY

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ESPACE PROJET ARCHITECTURE

  • Objet : MS4 ETUDES TECHNIQUES POUR L’AMENAGEMENT DE L’ESPACE POLYVALENT « CHANT DES GRENOUILLES » AU DOMAINE DES SAVEURS – LES PLANONS

    Montant : 41 135,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : Appel à candidature dans le cadre de l’opération de construction d’une caserne de gendarmerie et d’environ 32 logements neufs, route de Dijon, lieu-dit " Les Viévigne" à Is-surTille pour les besoins d’Orvitis.

    Montant : 7 668 584,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (ORVITIS)

    En savoir plus

  • Objet : MS1 MAITRISE OEUVRE POUR AMENAGEMENT DE 4 LOGEMENTS SUR 2 SITES POUR LE COLLEGE SAINT EXUPERY A AMBERIEU EN BUGEY ET AMENAGEMENT D UN CENTRE DE SANTE SEXUELLE A AMBERIEU EN BUGEY

    Montant : 71 700,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE A LAGNIEU

    Montant : 105 399,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : MS3 ETUDES TECHNIQUES POUR L’AMENAGEMENT D’UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA SOLIDARITE (CDS), D’UNE MAISON DES TERRITOIRES (MDT) ET D’UN CENTRE DESANTE SEXUELLE (CSS) A NANTUA (01130)

    Montant : 92 660,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d oeuvre pour l Agrandissement de la Maison de Santé

    Montant : 69 600,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AMBRONAY (COMMERCES DE PROXIMITE)

    En savoir plus

  • Objet : AMO

    Montant : 84 005,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LOMPNAS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’ancien restaurant scolaire et la restructuration d’une partie de l’école maternelle

    Montant : 76 399,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE QUINCIEUX (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MO REHABILITATION ANCIENNE ECOLE EN LOGEMENTS

    Montant : 61 981,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BRION (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ST-ETIENNE-du-BOIS (01370) - Centre Village - 22 logements - Marché subséquent pour les missions de maîtrise d’œuvre

    Montant : 242 000,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 5 ans

    Acheteur : LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE A LAGNIEU

    Montant : 103 814,00 € · Notifié le : 28/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’œuvre et études techniques pour des travaux d’entretien et de maintenance et des opérations de réhabilitation de bâtiments d’un montant inférieur à 1 500 000 euros hors taxes - Maîtrise d’œuvre pour des opérations de réhabilitation

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 13/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre de niveau A.P.S pour l’extension du restaurant scolaire et de l’ALSH du groupe scolaire Saint-Exupéry

    Montant : 69 440,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE LOYETTES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : EXTENSION DE 8 LOGEMENTS A LA GENDARMERIE

    Montant : 160 800,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (GENDARMERIE)

    En savoir plus

  • Objet : Restructuration et extension de la gendarmerie BELTRAME à Bourg en Bresse

    Montant : 600 600,00 € · Notifié le : 26/07/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN)

    En savoir plus

  • Objet : EXTENSION DE 8 LOGEMENTS A LA GENDARMERIE

    Montant : 160 800,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (GENDARMERIE)

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE A LAGNIEU

    Montant : 99 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre pour la Construction d’un Centre Départemental de Solidarité à LAGNIEU

    Montant : 99 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 3 ans

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : RANCE (01390) - Lieudit "En champ d’Ars" - 9 logements individuels - Marché subséquent pour les missions de maîtrise d’œuvre

    Montant : 100 100,00 € · Notifié le : 18/11/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    En savoir plus

  • Objet : PEROUGES (01800) - Lotissement "Le Pré de Coquette" - 2 pavillons groupés - Marché subséquent pour les missions de maîtrise d’œuvre

    Montant : 22 425,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    En savoir plus

  • Objet : SAINT-JEAN-le-VIEUX (01640) - Lotissement "Le Clos de la Batteuse" - 8 pavillons groupés - Marché subséquent pour les missions de maîtrise d’œuvre

    Montant : 80 784,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    En savoir plus

  • Objet : SAINT-SORLIN-en-BUGEY (01150) - Lotissement « St-Saturnin-de-Cuchet » - 7 pavillons groupés - Marché subséquent pour les missions de maîtrise d’œuvre

    Montant : 67 500,00 € · Notifié le : 04/02/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    En savoir plus

Labels et certificats de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur