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Mise à jour RCS : le 10/08/2026 Mise à jour RNE : le 10/08/2026 Mise à jour INSEE : le 09/08/2026

IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

440 546 018 · Active
Adresse : 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC, 92260 FONTENAY-AUX-ROSES
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)
Création : 09/05/2001
Dirigeants : BELLIN Marie , Niel Jean

Informations juridiques de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

SIREN : 440 546 018
SIRET (siège) : 440 546 018 00027
Forme juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Numéro de TVA : FR68440546018
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 12/03/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/03/2002)
Numéro RCS : 440 546 018 R.C.S. Nanterre
Capital social : Inconnu

Activité de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Activité principale déclarée : Expertise et recherche
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Commerciale
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    440 546 018 00027
    Adresse : 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC 92260 FONTENAY-AUX-ROSES
    Date de création : 15/09/2007
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 546 018 00019
    Adresse : 77-83 77 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 92140 CLAMART
    Date de création : 09/05/2001
    Date de clôture : 15/09/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)

Etablissements de l'entreprise IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Finances de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Dirigeants et représentants de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Entreprises dirigées par IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

    • Journal officiel
      • Nomination de président du conseil d'administration
    03/01/2019
    • Journal officiel
      • plus attestation
    27/06/2016
    • Journal officiel
      • Nomination de président du conseil d'administration
    12/02/2014
    • Journal officiel
      • Changement de président
    14/04/2009
    • Acte
      • DECRET
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
    18/10/2007
    • Acte
      • JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE
    28/04/2003
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    12/03/2002

Comptes annuels de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

  • Tribunal de commerce de Paris, 02/06/2025, 2024019152
    Position : Défendeur
    Autres parties : LABORATOIRE CEVIDRA
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Paris, 02/06/2025, 2024019152
    Position : Défendeur
    Autres parties : LABORATOIRE CEVIDRA
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 08/12/2022, 20/01744
    Début du contentieux : 02/07/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Papeete, 28/10/2021, 19/00024
    Début du contentieux : 28/02/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse de Prévoyance Sociale de la Polynésie française, Laboratoire d'Etude et de Suivi de l'Environnement (LESE), Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Versailles, 05/12/2019, 18/00786
    Début du contentieux : 26/12/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale

Annonces BODACC de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

  • MODIFICATION 06/01/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : LE GULUDEC Dominique en fonction le 12 Février 2014 ; Directeur général : NIEL Jean Christophe en fonction le 27 Juin 2016 ; Président du conseil d'administration : BERTHOLIER Marie France en fonction le 03 Janvier 2019
    Bodacc B n°20190004, annonce n°2826
  • MODIFICATION 30/06/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président : LE GULUDEC Dominique en fonction le 12 Février 2014 Directeur général : NIEL Jean Christophe en fonction le 27 Juin 2016
    Bodacc B n°20160128, annonce n°2129
  • MODIFICATION 21/02/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : REPUSSARD Jacques en fonction le 28 Avril 2003 Président : LE GULUDEC Dominique en fonction le 12 Février 2014
    Bodacc B n°20140037, annonce n°1911
  • MODIFICATION 07/06/2013
    RCS de Nanterre
    Dénomination : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : REPUSSARD Jacques en fonction le 28 Avril 2003 Président du conseil d'administration : CAVEDON Jean en fonction le 29 Mai 2013
    Bodacc B n°20130108, annonce n°1920
  • MODIFICATION 23/04/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : REPUSSARD Jacques en fonction le 28 Avril 2003. Président du conseil d'administration : BUZYN Agnès Francine en fonction le 14 Avril 2009.
    Bodacc B n°20090079, annonce n°1067

Cartographie de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Comment contacter IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC
92260 FONTENAY-AUX-ROSES

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Entreprises citées de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Biens immobiliers de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

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Appels d'offres gagnés par IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

  • Objet : Fourniture de dosimètres passifs individuels et prestations associées

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER (CENT ADMINIST ANDRE BENECH)

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  • Objet : Fourniture d’équipements de dosimétrie passive et active pour le compte du CHI de HAUTE COMTE - Dosimétrie passive

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHU BESANCON (CHRU ST JACQUES)

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  • Objet : Fourniture dosimètres

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNICANCER

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  • Objet : Marché relatif à la Radioprotection des Travailleurs - Dosimétrie et équipements associés - pour les Centres de Lutte Contre le Cancer et les Etablissements Affiliés: Lot 1: Fourniture de dosimètres à lecture différée et logiciels associés

    Montant : 982 000,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GIE CONSORTIUM D'ACHATS DES CLCC

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  • Objet : Marché relatif à la Radioprotection des Travailleurs - Dosimétrie et équipements associés - pour les Centres de Lutte Contre le Cancer et les Etablissements Affiliés: Lot 11: Etude radiotoxicologique

    Montant : 191 000,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GIE CONSORTIUM D'ACHATS DES CLCC

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  • Objet : Marché relatif à la Radioprotection des Travailleurs - Dosimétrie et équipements associés - pour les Centres de Lutte Contre le Cancer et les Etablissements Affiliés: Lot 12: Etude par anthroporadiamétrie

    Montant : 282 000,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GIE CONSORTIUM D'ACHATS DES CLCC

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  • Objet : Fourniture et prestation de dosimétrie passive et interne au profit du CHU de NICE - Fourniture de dosimétrie poitrine, bague, pastille et cristallin pour le suivi dosimétrique des agents et pour les études de poste ; et dosimétrie poitrine pour la dosimé

    Montant : 48 008,00 € · Notifié le : 09/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL (CHR HOPITAL CIMIEZ)

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  • Objet : Fourniture et prestation de dosimétrie passive et interne au profit du CHU de NICE - Prestation de dosimétrie interne

    Montant : 12 716,00 € · Notifié le : 09/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL (CHR HOPITAL CIMIEZ)

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  • Objet : Surveillance dosimétrique du personnel, des installations et de l’environnement des CI2A, du CSM et du siège -

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 5 ans

    Acheteur : AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

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  • Objet : Prestation de surveillance par examens de radio-toxicologie.

    Montant : 36 403,00 € · Notifié le : 27/08/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU

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  • Objet : Fourniture de dosimètres passifs individuels et prestations associées

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 25/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER (CENT ADMINIST ANDRE BENECH)

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  • Objet : Fourniture, installation, mise en service et maintenance de solutions globales de gestion de la dosimétrie et de la radioprotection patient et travailleur - Prestation de dosimétrie passive

    Montant : 6 600 000,00 € · Notifié le : 24/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet la participation au réunion du groupe de travail ad hoc ElecLink et du Comité de Sécurité, la production de notes d’analyse et l’élaboration de synthèses permettant au CS de parvenir à une conclusion dans des délais contraints.

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 10/04/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES MOBILITES

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  • Objet : Fourniture et Prestation de dosimetrie passive et interne au profit du CHU de NICE - Fourniture de dosimétrie poitrine, bague et cristallin pour le suivi dosimétrique des agents et pour les études de poste ; et dosimétrie poitrine pour la dosimétrie d’amb

    Montant : 51 856,00 € · Notifié le : 09/01/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL (CHR HOPITAL CIMIEZ)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et Prestation de dosimetrie passive et interne au profit du CHU de NICE - Prestation de dosimétrie interne

    Montant : 71 456,00 € · Notifié le : 09/01/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL (CHR HOPITAL CIMIEZ)

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  • Objet : Fourniture de dosimètres passifs et accessoires pour les Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, sites Henri Mondor, Albert Chenevier, Emile Roux, Dupuytren, Georges Clémenceau et les deux instituts de formation (IFSI)

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 03/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

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Appels d'offres lancés par IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

  • Objet : La présente consultation a pour objet une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la consolidation des besoins et la réalisation des études de faisabilité et de conception, jusqu’aux opérations de réception et de mise en service concernant le remplacement d’un groupe froid au bâtiment 501, situé au Bois des Rames à Orsay (91).

    Montant : 23 670,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LIFE INGENIERIE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet des prestations de surveillance, de sécurité et d’assistance à personne pour les sites IRSN de Fontenay-aux-Roses (92) et du Vésinet (78). Les missions attribuées au titulaire ont pour objectifs notamment : • D’assurer la protection des personnes et des biens ; • D’assurer un devoir de conseil pour attirer l’attention du maître d’ouvrage sur tout risque ou défaillance susceptible de concerner la sécurité et la sûreté des personnes et des biens.

    Montant : 1 038 436,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OSIRIS

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative des plateformes logicielles FUEL+, SULTAN, MASTERS et S3AFER de l’IRSN - Tierce maintenance de la plateforme MASTERS

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 03/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CS GROUP - FRANCE

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative des plateformes logicielles FUEL+, SULTAN, MASTERS et S3AFER de l’IRSN - Tierce maintenance de la plateforme S3AFER

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 03/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CS GROUP - FRANCE

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative des plateformes logicielles FUEL+, SULTAN, MASTERS et S3AFER de l’IRSN - Tierce maintenance de la plateforme SULTAN

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 03/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTENUM

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative des plateformes logicielles FUEL+, SULTAN, MASTERS et S3AFER de l’IRSN - Tierce maintenance de la plateforme FUEL+, et du logiciel ANTARES

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 03/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CS GROUP - FRANCE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet de mettre en place un partenariat d’innovation portant sur la recherche, le développement et l’acquisition ultérieure d’un nouveau dispositif d’orientation des personnes par mesure anthroporadiométrique.

    Montant : 1 300 452,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : NUVIA PREVENTION

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet des prestations d’audits financiers des relevés de dépenses préparés par l’IRSN, dans le cadre de projets relevant de contrats européens et internationaux, au titre notamment desquels Euratom / Horizon Europe / H2020, INSC.

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FORVIS MAZARS SA (FORVIS MAZARS)

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet des prestations d’audits financiers des relevés de dépenses préparés par l’IRSN, dans le cadre de projets relevant de contrats européens et internationaux, au titre notamment desquels Euratom / Horizon Europe / H2020, INSC.

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KPMG (KPMG SA)

    En savoir plus
  • Objet : L’accord-cadre a pour objet des prestations d’entretien et création des espaces verts sur les sites IRSN de Fontenay-aux-Roses (92), et du Vésinet (78), réservées aux EA et ESAT.

    Montant : 472 059,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SP3 NETTOYAGE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux d’isolation des façades et toitures du bâtiment C1 C2, sur le site IRSN du Vésinet (78). - Désamiantage

    Montant : 21 000,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MASCI (GROUPE MASCI)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux d’isolation des façades et toitures du bâtiment C1 C2, sur le site IRSN du Vésinet (78). - Echafaudage

    Montant : 22 500,00 € · Notifié le : 05/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PACO RENOV

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  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux d’isolation des façades et toitures du bâtiment C1 C2, sur le site IRSN du Vésinet (78). - Peinture

    Montant : 8 980,00 € · Notifié le : 05/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PACO RENOV

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  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux d’isolation des façades et toitures du bâtiment C1 C2, sur le site IRSN du Vésinet (78). - Isolation - Etanchéité - Toiture terrase

    Montant : 167 131,00 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETANCHEITE DU NORD

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  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux d’isolation des façades et toitures du bâtiment C1 C2, sur le site IRSN du Vésinet (78). - Serrurerie - Garde corps - Acrotère

    Montant : 48 921,00 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EPCM

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  • Objet : Le marché a pour objet de définir les conditions d’étude, de fabrication, de contrôle et de recette auxquelles doit se soumettre le fournisseur pour réaliser le remplacement de l’automate de l’irradiateur EPICUR, celui-ci gérant les accès au pilotage de l’appareil, les montées/descentes des sources, les temps d’irradiation de l’irradiateur, l’ensemble des sécurités et leur impact en cas de déclenchement.

    Montant : 110 274,00 € · Notifié le : 29/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EMI - SEPAME ELECTRONIQUE MAINTENANCE INDUSTRIELLE (EMI - SEPAME)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la prise en charge intégrale de la gestion des dossiers de demandes d’allocations de retour à l’emploi des ex salariés de l’IRSN et de la future ASNR, à l’exclusion des ex contractuels de droit public et fonctionnaires.

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CTRE D'ETUDE GESTIO ALLOCAT PERTE EMPLOI

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  • Objet : La présente consultation concerne l’assistance au recrutement sous contrat CDI (droit privé) sur des profils de cadres et de non-cadres des futurs collaborateurs de l’IRSN. - Recours aux cabinets de recrutement pour les profils informatique et data, cadres ou non cadres

    Montant : 288 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)

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  • Objet : La présente consultation concerne l’assistance au recrutement sous contrat CDI (droit privé) sur des profils de cadres et de non-cadres des futurs collaborateurs de l’IRSN. - Recours aux cabinets de recrutement pour les profils de techniciens, ingénieurs et/ou chercheurs dans les domaines de la sureté et de la sécurité nucléaires et du BTP, cadres ou non cadres.

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)

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  • Objet : La présente consultation concerne l’assistance au recrutement sous contrat CDI (droit privé) sur des profils de cadres et de non-cadres des futurs collaborateurs de l’IRSN. - Recours aux cabinets de recrutement pour les profils de techniciens, ingénieurs et/ou chercheurs dans les domaines de la radioprotection et de la surveillance radiologique appliquées à la santé et à l’environnement, cadres ou non cadres.

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IN HUMANO VERITAS

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  • Objet : La présente consultation concerne l’assistance au recrutement sous contrat CDI (droit privé) sur des profils de cadres et de non-cadres des futurs collaborateurs de l’IRSN. - Recours aux cabinets de recrutement pour les profils fonctions support, cadres ou non cadres.

    Montant : 288 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IN HUMANO VERITAS

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  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un nouveau bâtiment dans la cadre du projet PASTIS pour l’IRSN, sur le site du CEA Cadarache (13). - Macro-lot A : Voirie et gros oeuvre

    Montant : 826 051,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEMATHIEU BARD BATIMENT SUD-EST

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  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un nouveau bâtiment dans la cadre du projet PASTIS pour l’IRSN, sur le site du CEA Cadarache (13). - Macro-lot B : Clos / Couvert

    Montant : 1 220 214,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE GENIE CIVIL (PROVENCE)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un nouveau bâtiment dans la cadre du projet PASTIS pour l’IRSN, sur le site du CEA Cadarache (13). - Macro-lot C : Aménagement

    Montant : 164 324,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL PROVENCALE DE PEINTURE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un nouveau bâtiment dans la cadre du projet PASTIS pour l’IRSN, sur le site du CEA Cadarache (13). - Macro-lot D : Technique

    Montant : 1 280 000,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO NUCLEAIRE (INEO ANC)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un nouveau bâtiment dans la cadre du projet PASTIS pour l’IRSN, sur le site du CEA Cadarache (13). - Macro-lot E : Portage

    Montant : 60 936,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE GENIE CIVIL (PROVENCE)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet d’assurer la gestion de différents équipements de caractérisation du solide pour la plateforme LUTECE du Service de pollutions et des déchets radioactifs (SPDR), d’études et développements de ces équipements, ainsi qu’une contribution aux projets de recherches du SPDR.

    Montant : 38 400,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AERGON

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  • Objet : La présente consultation a pour objet l’étude, la fabrication et le montage site des tuyauteries procédé de l’installation expérimentale ALCINA. Le présent marché constitue un accord-cadre composite comprenant une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à bons de commande, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : Partie « marché ordinaire » o Etudes, o Approvisionnements, o Fabrication et essais usine, o Installation (montage) et recette site. o Approvisionnement et montage site du calorifuge Partie « accord-cadre » à bons de commandes o Travaux complémentaires nécessaires à la réalisation du projet (modifications mineures) tels que la fourniture de raccordements complémentaires (vannes, tuyaux, …) ou la fourniture de petits équipements nécessaires au bon fonctionnement du système

    Montant : 437 928,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FOSELEV ENERGIE

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  • Objet : Le présent marché a pour but de concevoir et fabriquer un système d’automatisation pour le conditionnement de charbon actif dans des portes échantillons métalliques.

    Montant : 54 750,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EDE INNOV SAS (EDE INNOV)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un interrogateur optique multi-canaux et prestations de maintenances.

    Montant : 150 300,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIMIONE SYSTEMS

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  • Objet : Tierce maintenance applicative des applications AUTO_ISOPLUM, SCANNING, ATENE, RECONNAISSANCE, HOTRANS et AMATHOR du L2MN de l’IRSN.

    Montant : 508 367,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KLEE CONSEIL & INTEGRATION

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative des applications SIEVERTPN, CRIHOM, CAMARI, LABMR, NRD pour le compte de l’IRSN.

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCALIAN DS (SCALIAN DIGITAL SYSTEMS)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet des travaux de création d’un nouveau départ électrique et mise en place de chauffages électriques au sein du bâtiment 27, sur le site IRSN de Fontenay-aux-Roses (92).

    Montant : 246 819,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : M.B.I

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet des prestations de prises de notes et rédaction de comptes-rendus/synthèses de certaines instances de l’IRSN. Les spécifications techniques des prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

    Montant : 36 744,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CODEXA

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation du Baromètre IRSN de la perception des risques et de la sécurité par les Français, il est décomposé en 3 lots lot 1 : Passation du terrain de l’enquête du Baromètre IRSN auprès d’un échantillon national en 2024, 2025, 2026 et 2027 pour les éditions 2025, 2026, 2027 et 2028 lot 2 : Réalisation du document « L’analyse » et du document « Les graphiques » du Baromètre IRSN pour les éditions 2025, 2026, 2027 et 2028. lot 3 : Gestion du site internet et de la base de données du Baromètre sur https://barometre.irsn.fr pour les éditions 2025, 2026, 2027 et 2028 - Réalisation du document « L’analyse » et du document « Les graphiques » du Baromètre IRSN

    Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRIEF

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation du Baromètre IRSN de la perception des risques et de la sécurité par les Français, il est décomposé en 3 lots lot 1 : Passation du terrain de l’enquête du Baromètre IRSN auprès d’un échantillon national en 2024, 2025, 2026 et 2027 pour les éditions 2025, 2026, 2027 et 2028 lot 2 : Réalisation du document « L’analyse » et du document « Les graphiques » du Baromètre IRSN pour les éditions 2025, 2026, 2027 et 2028. lot 3 : Gestion du site internet et de la base de données du Baromètre sur https://barometre.irsn.fr pour les éditions 2025, 2026, 2027 et 2028 - Gestion du site internet et de la base de données du Baromètre sur https://barometre.irsn.fr

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HENJI

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la maintenance des systèmes et des installations techniques de sécurité et de sureté sur les sites IRSN de Fontenay-aux-Roses (92), du Vésinet (78) et d’Orsay (91).

    Montant : 605 328,00 € · Notifié le : 01/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA IDF

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  • Objet : La présente procédure a pour objet une prestation d’assurance dommages-ouvrages – responsabilité civile des constructeurs non réalisateurs dans le cadre de l’opération de construction du bâtiment tertiaire 625 sur le site du CEA de Cadarache.

    Montant : 83 569,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative des applications LCCMN et PATIO du service de non-prolifération et comptabilité des matières nucléaires de l’IRSN.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : APTEA

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  • Objet : Dans le cadre de la création de l’ASNR, l’IRSN et l’ASN souhaitent d’ici le 10 décembre 2024 disposer d’un logo et bloc marque validés ainsi que d’une charte graphique minimale applicable au 1er janvier 2025. L’objectif est d’établir une identité visuelle unique et cohérente, en parfaite adéquation avec les missions, les valeurs et la culture de l’ASNR. L’identité visuelle doit permettre de renforcer la reconnaissance et la notoriété de la nouvelle marque ASNR auprès des publics internes et externes. Au 1er trimestre 2025, l’ASNR devra également disposer d’une charte graphique complète intégrant un système de design web.

    Montant : 28 090,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BASTILLE

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet d’assurer l’assistance éditoriale pour la réalisation du magazine interne LE MAG’ de l’IRSN dans sa forme actuelle. Les prestations consistent, pour chaque numéro, en l’assistance éditoriale, l’exécution prépresse, le suivi et proposition de certaines iconographies et une partie rédactionnelle.

    Montant : 60 800,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACKY MARTIN (AVANTMIDI)

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  • Objet : L’IRSN est assujetti à la TVA, avec un statut de redevable partiel, alors que l’ASN n’est pas assujettie à la TVA. Il est nécessaire de déterminer le régime fiscal applicable à l’ASNR et ses implications en matière de TVA.

    Montant : 20 625,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PDGB

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative des ensembles d’applications C3X, SESAME, PDS, CASIMIR, HARPON, SYREN du centre technique de crise de l’IRSN - Tierce maintenance des applications SESAME 4 et PDS

    Montant : 369 870,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CODRA INGENIERIE INFORMATIQUE

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet des prestations de nettoyage et entretien des locaux, et d’assistance technique aux laboratoires sur les sites IRSN de Fontenay-aux-Roses (92), du Vésinet (78), d’Orsay (91) et de Cadarache (13), hors prestations 4D. - Nettoyage de locaux expérimentaux du LEF à Cadarache

    Montant : 60 200,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE MULTI SERVICES

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative des ensembles d’applications C3X, SESAME, PDS, CASIMIR, HARPON, SYREN du centre technique de crise de l’IRSN - Tierce maintenance des applications « C3X » et modules métier

    Montant : 3 435 064,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IT LINK FRANCE

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative des ensembles d’applications C3X, SESAME, PDS, CASIMIR, HARPON, SYREN du centre technique de crise de l’IRSN - Tierce maintenance des applications Web

    Montant : 935 680,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KALISIO

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative des ensembles d’applications C3X, SESAME, PDS, CASIMIR, HARPON, SYREN du centre technique de crise de l’IRSN - Tierce maintenance des applications SESAME 5, CASIMIR, SYREN, HARPON

    Montant : 3 435 064,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CODRA INGENIERIE INFORMATIQUE

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  • Objet : Prestations de maintenance et de support à l’utilisation de packages statistiques R, assistance technique pour l’amélioration des estimations d’aléas naturels, pour le compte de l’IRSN.

    Montant : 82 800,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture, livraison, installation et montage de mobilier pour le bâtiment 625. La majorité du mobilier a déjà été commandé, via l’UGAP auprès du fournisseur STEELCASE, cependant il reste des zones à agencer.

    Montant : 46 265,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRO BUREAU AMENAGEMENT

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative de l’application PARIS pour le compte des laboratoires d’analyse du SAME de l’IRSN

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAP KIS

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  • Objet : Accord-cadre relatif à des prestations d’entretien des plantes naturelles, artificielles et des compositions florales sur les sites de Fontenay aux Roses et du Vésinet

    Montant : 96 960,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE PLANTES

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la location et l’entretien des articles textiles et accessoires associés, sur plusieurs sites de l’IRSN.

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NETEXIAL

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative des applications pour smartphone de l’IRSN.

    Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CODE LUTIN

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  • Objet : Dans le cadre de la remise à niveau des installations de la plateforme Galaxie, l’IRSN souhaite rénover les systèmes d’acquisition des mesures et de contrôle-commande de l’installation SIRIUS

    Montant : 52 300,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOGETREL

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de traductions de documents et de révision de traduction, pour le compte de l’IRSN.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAUPENNE ET CO

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  • Objet : Accord-cadre composite ayant pour objet des prestations de travaux d’assainissement sur le site IRSN de FEURS. Il s’agit d’assainir les zones extérieures très faiblement contaminées par la dispersion de particules d’une source de cobalt 60 et d’évacuer les déchets radioactifs collectés ou produits lors des travaux. L’accord-cadre se compose d’une partie dite marché "ordinaire" (forfait) pour réaliser les travaux d’assainissement susmentionnés identifiés, d’une partie à bons de commande pour des prestations complémentaires au forfait qui peuvent devenir nécessaires au cours de l’avancement des travaux et d’une partie à marchés subséquents pour des actions ponctuelles d’assainissement sur une partie de travaux non identifiée à ce jour.

    Montant : 214 998,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DNUC

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative des applications PASSERELLE, MAZARINE et SATURNE de l’IRSN.

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 06/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : CODRA INGENIERIE INFORMATIQUE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet des travaux de raccordement en lien avec la sûreté et la téléalarme, du bâtiment 625, sur le site CEA de Cadarache.

    Montant : 349 900,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - MEDITERRANEE

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  • Objet : Numérisation et la saisie de documents relatifs à la santé, l’exposition ou l’historique de carrière des travailleurs de l’Etude TRACY (composante plutonium)

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : EOWIN

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  • Objet : Fourniture et installation de deux systèmes automatisés pour la préparation/purification d’échantillons sur résine, couplés avec un ICP-MS et avec une collection de fractions finales

    Montant : 399 999,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 7 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ELEMENTAL SCIENTIFIC INSTRUMENTS FRANCE (ANALAB AN ELEMENTAL SCIENTIFIC COMPANY)

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  • Objet : La consultation a pour objet des prestations de services d’assurance pour le compte de l’IRSN. Elle se décompose en 11 lots : LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ET PROFESSIONNELLE LOT 2 DOMMAGES AUX BIENS – BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS – 1ère LIGNE LOT 3 DOMMAGES AUX BIENS – 2EME LIGNE LOT 4 ASSURANCE DES DRONES LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENT LOT 6 MARCHANDISES TRANSPORTEES LOT 7 FLOTTE AUTOMOBILE & RISQUES ANNEXES LOT 8 ASSISTANCE ET RAPATRIEMENT LOT 9 CORPS MARITIME – NAVIGATION LOT 10 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 11 ASSURANCE KIDNAPPING - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ET PROFESSIONNELLE

    Montant : 1 340 000,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CB.IARD (GARANTIE FOYERS CONNECTES)

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  • Objet : La consultation a pour objet des prestations de services d’assurance pour le compte de l’IRSN. Elle se décompose en 11 lots : LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ET PROFESSIONNELLE LOT 2 DOMMAGES AUX BIENS – BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS – 1ère LIGNE LOT 3 DOMMAGES AUX BIENS – 2EME LIGNE LOT 4 ASSURANCE DES DRONES LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENT LOT 6 MARCHANDISES TRANSPORTEES LOT 7 FLOTTE AUTOMOBILE & RISQUES ANNEXES LOT 8 ASSISTANCE ET RAPATRIEMENT LOT 9 CORPS MARITIME – NAVIGATION LOT 10 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 11 ASSURANCE KIDNAPPING - DOMMAGES AUX BIENS – BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS – 1ère LIGNE

    Montant : 1 100 000,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CB.IARD (GARANTIE FOYERS CONNECTES)

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  • Objet : La consultation a pour objet des prestations de services d’assurance pour le compte de l’IRSN. Elle se décompose en 11 lots : LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ET PROFESSIONNELLE LOT 2 DOMMAGES AUX BIENS – BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS – 1ère LIGNE LOT 3 DOMMAGES AUX BIENS – 2EME LIGNE LOT 4 ASSURANCE DES DRONES LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENT LOT 6 MARCHANDISES TRANSPORTEES LOT 7 FLOTTE AUTOMOBILE & RISQUES ANNEXES LOT 8 ASSISTANCE ET RAPATRIEMENT LOT 9 CORPS MARITIME – NAVIGATION LOT 10 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 11 ASSURANCE KIDNAPPING - DOMMAGES AUX BIENS – 2EME LIGNE

    Montant : 425 942,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DIOT IMMOBILIER COURTAGE & SOLUTIONS

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  • Objet : La consultation a pour objet des prestations de services d’assurance pour le compte de l’IRSN. Elle se décompose en 11 lots : LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ET PROFESSIONNELLE LOT 2 DOMMAGES AUX BIENS – BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS – 1ère LIGNE LOT 3 DOMMAGES AUX BIENS – 2EME LIGNE LOT 4 ASSURANCE DES DRONES LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENT LOT 6 MARCHANDISES TRANSPORTEES LOT 7 FLOTTE AUTOMOBILE & RISQUES ANNEXES LOT 8 ASSISTANCE ET RAPATRIEMENT LOT 9 CORPS MARITIME – NAVIGATION LOT 10 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 11 ASSURANCE KIDNAPPING - INDIVIDUELLE ACCIDENT

    Montant : 6 540,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DIOT IMMOBILIER COURTAGE & SOLUTIONS

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  • Objet : La consultation a pour objet des prestations de services d’assurance pour le compte de l’IRSN. Elle se décompose en 11 lots : LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ET PROFESSIONNELLE LOT 2 DOMMAGES AUX BIENS – BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS – 1ère LIGNE LOT 3 DOMMAGES AUX BIENS – 2EME LIGNE LOT 4 ASSURANCE DES DRONES LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENT LOT 6 MARCHANDISES TRANSPORTEES LOT 7 FLOTTE AUTOMOBILE & RISQUES ANNEXES LOT 8 ASSISTANCE ET RAPATRIEMENT LOT 9 CORPS MARITIME – NAVIGATION LOT 10 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 11 ASSURANCE KIDNAPPING - MARCHANDISES TRANSPORTEES

    Montant : 50 183,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CB. TRD

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  • Objet : La consultation a pour objet des prestations de services d’assurance pour le compte de l’IRSN. Elle se décompose en 11 lots : LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ET PROFESSIONNELLE LOT 2 DOMMAGES AUX BIENS – BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS – 1ère LIGNE LOT 3 DOMMAGES AUX BIENS – 2EME LIGNE LOT 4 ASSURANCE DES DRONES LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENT LOT 6 MARCHANDISES TRANSPORTEES LOT 7 FLOTTE AUTOMOBILE & RISQUES ANNEXES LOT 8 ASSISTANCE ET RAPATRIEMENT LOT 9 CORPS MARITIME – NAVIGATION LOT 10 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 11 ASSURANCE KIDNAPPING - ASSISTANCE ET RAPATRIEMENT

    Montant : 50 360,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DIOT IMMOBILIER COURTAGE & SOLUTIONS

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  • Objet : La consultation a pour objet des prestations de services d’assurance pour le compte de l’IRSN. Elle se décompose en 11 lots : LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ET PROFESSIONNELLE LOT 2 DOMMAGES AUX BIENS – BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS – 1ère LIGNE LOT 3 DOMMAGES AUX BIENS – 2EME LIGNE LOT 4 ASSURANCE DES DRONES LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENT LOT 6 MARCHANDISES TRANSPORTEES LOT 7 FLOTTE AUTOMOBILE & RISQUES ANNEXES LOT 8 ASSISTANCE ET RAPATRIEMENT LOT 9 CORPS MARITIME – NAVIGATION LOT 10 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 11 ASSURANCE KIDNAPPING - CORPS MARITIME – NAVIGATION

    Montant : 10 834,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACL COURTAGE

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  • Objet : La consultation a pour objet des prestations de services d’assurance pour le compte de l’IRSN. Elle se décompose en 11 lots : LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ET PROFESSIONNELLE LOT 2 DOMMAGES AUX BIENS – BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS – 1ère LIGNE LOT 3 DOMMAGES AUX BIENS – 2EME LIGNE LOT 4 ASSURANCE DES DRONES LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENT LOT 6 MARCHANDISES TRANSPORTEES LOT 7 FLOTTE AUTOMOBILE & RISQUES ANNEXES LOT 8 ASSISTANCE ET RAPATRIEMENT LOT 9 CORPS MARITIME – NAVIGATION LOT 10 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 11 ASSURANCE KIDNAPPING - RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS

    Montant : 45 780,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CB.IARD (GARANTIE FOYERS CONNECTES)

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  • Objet : La consultation a pour objet des prestations de services d’assurance pour le compte de l’IRSN. Elle se décompose en 11 lots : LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ET PROFESSIONNELLE LOT 2 DOMMAGES AUX BIENS – BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS – 1ère LIGNE LOT 3 DOMMAGES AUX BIENS – 2EME LIGNE LOT 4 ASSURANCE DES DRONES LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENT LOT 6 MARCHANDISES TRANSPORTEES LOT 7 FLOTTE AUTOMOBILE & RISQUES ANNEXES LOT 8 ASSISTANCE ET RAPATRIEMENT LOT 9 CORPS MARITIME – NAVIGATION LOT 10 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 11 ASSURANCE KIDNAPPING - ASSURANCE DES DRONES

    Montant : 44 184,00 € · Notifié le : 27/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HOWDEN FRANCE SAS

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  • Objet : Le présent marché à bons de commandes et marchés subséquents, a pour objet la réalisation de plusieurs campagnes de coulée de blocs et éprouvettes en béton.

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AECP ART ET CONSTRUCTION PROVENCE

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet la réalisation de cartographies quantifiées de l’hydrogène et de l’oxygène dans des alliages de zirconium.

    Montant : 139 500,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ABLATOM

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la conception graphique, la mise en page et la réalisation du document « L’analyse » et du document « Les graphiques » du Baromètre IRSN pour les éditions 2024 à 2027 pour les prestations de la tranche ferme et portant sur l

    Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMME UN ARBRE

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  • Objet : PRESTATION DE PRESSION MÉDIATIQUE SIMULEE (PMS) POUR LES EXERCICES DE CRISE NATIONAUX

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/11/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : VAE SOLIS COMMUNICATIONS

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  • Objet : Fourniture et livraison de matériels de radioprotection sur le site IRSN du Vésinet (78)

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BERTHOLD FRANCE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet de mettre en place un partenariat d’innovation portant sur la recherche, le développement et l’acquisition ultérieure d’un nouveau dispositif d’orientation des personnes par mesure anthroporadiométrique.

    Montant : 1 900 000,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : NUVIA PREVENTION

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture d’un système d’extraction d’éléments volatils en vue de l’analyse du 3H, 14C, 36Cl et 129I dans des échantillons liquides et solides et la réalisation de prestations de services associées.

    Montant : 66 066,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 34905514000001

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  • Objet : Support à la mise en place et à la conduite d’études épidémiologiques chez les travailleurs du secteur nucléaire, notamment à travers l’exploitation d’extractions du Système National des Données de Santé (SNDS)

    Montant : 188 325,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMAREXIA FRANCE (AMAREXIA)

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  • Objet : Les prestations du marché ordinaire prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : - -Fourniture de 3 analyseurs tri-gaz ; - -Livraison ; - -Garantie vingt-quatre mois. - Les prestations sur bons de commande prévues au sein du présent acco...

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLEAN AIR ENGINEERING EUROPE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de deux campagnes d’essais feu avec flux externe dans le dispositif CADUCEE, sur le site CEA de Cadarache.

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EFECTIS FRANCE

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative (TMA) de l’application PIREX V2 pour le - compte de l’IRSN. - Passation d’un marché subséquent DAE_AMOE_2020 LOT 7 : Tierce maintenance applicative - Technologies Java JEE, PHP, JavaScript(Serveur) des projets informatiqu...

    Montant : 601 030,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : KLEE CONSEIL & INTEGRATION

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  • Objet : Le présent marché a pour objet des travaux de réalisation de faux plafonds pour l’installation DIVA et l’installation PLUTON sur le site de Cadarache (13). - Fourniture et pose de faux-plafonds pour l’installation expérimentale DIVA

    Montant : 58 491,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COSEPI INDUSTRIE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet des travaux de réalisation de faux plafonds pour l’installation DIVA et l’installation PLUTON sur le site de Cadarache (13). - Réalisation du faux-plafond de l’installation expérimentale PLUTON

    Montant : 68 237,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COSEPI INDUSTRIE

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  • Objet : Fourniture, livraison et installation de cryostats hybrides électriques par recyclage d’azote liquide pour diode germanium hyper pur canne droite.

    Montant : 214 999,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HIGH TECHNOLOGIES DETECTION SYSTEMS

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  • Objet : La présente consultation a pour objet une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pilotage du sous-projet "bâtiment" du projet PASTIS, incluant l’assistance à la conduite opérationnelle (technique, administrative, calendaire) du projet de const

    Montant : 152 050,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 2 ans

    Titulaire : LIFE INGENIERIE

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  • Objet : Marché innovant dans le cadre de l’optimisation d’un banc d’essai d’étude de la filtration de l’iode radioactif sur différents médias filtrants, en humidité/température dans une boite à gants.

    Montant : 74 000,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 1 an

    Titulaire : EDE INNOV SAS

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  • Objet : La présente consultation a pour objet, les travaux de protection foudre sur les bâtiments 327, 306 et 806 présents sur le site CEA de Cadarache (13).

    Montant : 111 500,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SNEF POWER SERVICES

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  • Objet : Fourniture et livraison d’un détecteur équipé de la technologie à base de GeHP, du logiciel de spectrométrie gamma associé

    Montant : 399 000,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MIRION TECHNOLOGIES (CANBERRA) SAS

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  • Objet : Le présent partenariat d’innovation a pour objet la recherche, le développement, la conception industrielle et l’acquisition ultérieure d’un système automatisé dédié à la réalisation d’opérations de purification radiochimiques complexes.

    Montant : 214 887,00 € · Notifié le : 19/09/2023 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EKIUM

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  • Objet : La présente consultation a pour objet une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’isolation du bâtiment C1C2 présent sur le site IRSN du Vésinet (78). Il s’agit d’une relance suite à l’arrêt de la précédente mission de MOE pour ces travaux.

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 11/09/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER DENAT

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  • Objet : PRESTATION DE PRESSION MÉDIATIQUE SIMULEE (PMS) POUR LES EXERCICES DE CRISE NATIONAUX

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 28/07/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : CRISOTECH

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  • Objet : Lot 1: Transfert des générateurs X et de l’irradiateur "béta" situés au LCIE et dans le bâtiment 04, à destination du bâtiment 01 de Fontenay-aux-Roses.

    Montant : 1 875 280,00 € · Notifié le : 19/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : P T W - FRANCE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant la réalisation d’une étude de conception relative à la création d’une activité de dosimétrie neutrons, sur le site IRSN du Vésinet (78).

    Montant : 77 130,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 10 mois

    Titulaire : LIFE INGENIERIE

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet une prestation d’assistance en radioprotection, pour le site IRSN de FEURS (42) afin de permettre de préparer, réaliser et suivre les opérations nécessaires à l’assainissement du site, ainsi qu’au conditionnement et à

    Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : D&S

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  • Objet : La présente consultation a pour objet des travaux pour l’amélioration des installations de ventilation, de chauffage et de climatisation du bâtiment C8, sur le site IRSN du Vésinet (78).

    Montant : 139 677,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLIMASCIENCE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet une mission d’expertise technique, fonctionnelle et performancielle portant sur les installations de ventilation assurant le confinement aéraulique, le renouvellement de l’air et la climatisation dans les laboratoire

    Montant : 30 505,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 4 mois

    Titulaire : LIFE INGENIERIE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet un accord-cadre exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 à R. 2162-14 du code de la commande publi

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 22/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACCA (ALIXIO MOBILITE)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet un accord-cadre exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 à R. 2162-14 du code de la commande publi

    Montant : 795 000,00 € · Notifié le : 22/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACCA (ALIXIO MOBILITE)

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  • Objet : Gestion des abonnements périodiques sur supports électroniques et physiques et des à des bases de données scientifiques pour la période allant du 01/06/2023 au 25/01/2027

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 22/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS

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  • Objet : Tierce Maintenance Applicative relative à la migration technique iso fonctionnelle des logiciels CDEC et CGAS pour le compte du SMERI

    Montant : 512 300,00 € · Notifié le : 15/06/2023 · Durée : 2 ans

    Titulaire : 26T2G/0216100001

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  • Objet : La présente consultation a pour objet un accord-cadre exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 à R. 2162-14 du code de la commande publi

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 15/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPE JLO (JLO CONSEIL / HUMAN PREDICTIVE INTELLIGENCE - HPI)

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Labels et certificats de IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2023 2022 2021 2020 2019
Note 94 89 93 88 88
Écart rémunération (sur 40) 39 39 38 38 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 5 0 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2023, 2022, 2021

Marques déposées par IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

  • OPEN RADIATION
    Enregistrée le 02/08/2016
    Expire le 02/08/2036
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4291362
    Marque renouvelée
  • OpenRadiation
    Enregistrée le 02/08/2016
    Expire le 02/08/2036
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4291369
    Marque renouvelée
  • URALIX
    Enregistrée le 20/01/2010
    Expire le 20/01/2020
    Classes : 01 , 09 , 16 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3706407
    Marque expirée
  • AQUALIX
    Enregistrée le 20/01/2010
    Expire le 20/01/2020
    Classes : 01 , 05 , 09 , 16 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3706408
    Marque expirée

Brevets déposés par IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

  • PARA-TERTIO-BUTYLCALIX(6)ARENES PORTANT DES FONCTIONS TRIACIDES EN POSITIONS 2,4 ET 6, MEMBRANES LIQUIDES SUPPORTEES ET MATERIAUX SUPPORTS LES COMPORTANT ET LEURS UTILISATIONS
    Enregistré le 17/05/2005
    Expiré le 30/05/2025
    Numéro : FR0504944
    Classes : C07C59/72 , C07C259/06 , G21F9/12 , Y10T428/2982 , C07C59/72 , C07C259/06 , G21F9/12 , Y10T428/2982
    Expiré
  • UTILISATION DE FRACTIONS CELLULAIRES DU TISSU ADIPEUX POUR LA REGENERATION TISSULAIRE POST IRRADIATION
    Enregistré le 12/06/2006
    Expiré le 15/06/2016
    Numéro : FR0605190
    Classes : A61K35/35 , A61L27/3834 , A61L27/60 , A61P1/00 , A61P11/00 , A61P15/00 , A61P17/00 , A61P17/02 , A61P19/00 , A61P35/00 , A61P39/00 , A61P43/00 , A61P9/00 , A61L27/3834 , A61K35/35 , A61L27/60
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE DU TRITIUM DANS LA VAPEUR D'EAU DE L'AIR
    Enregistré le 04/07/2006
    Expiré le 01/08/2022
    Numéro : FR0606065
    Classes : G01N1/22 , G01N1/2273 , G01N33/0055 , G01N2001/1075 , G01N2001/2282 , G01N33/0093 , G01N33/0055 , G01N2001/1075 , G01N2001/2282 , G01N1/22 , G01N1/2273 , G01N33/0093
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MESURE DU DEPLACEMENT D'UNE SURFACE, APPLICATION A LA MESURE DE LA REGRESSION DE LA SURFACE D'UN MATERIAU COMBUSTIBLE OPTIQUEMENT TRANSPARENT QUI EST EN FEU
    Enregistré le 03/04/2007
    Expiré le 02/05/2022
    Numéro : FR0754247
    Classes : G01N25/16
    Déchu
  • DISPOSITIF D'AIDE AU DIAGNOSTIC ET PRONOSTIC DE MODIFICATIONS PHYSIOPATHOLOGIQUES DES TISSUS.
    Enregistré le 19/04/2007
    Expiré le 30/04/2025
    Numéro : FR0754570
    Classes : A61B5/0059 , A61B5/444 , A61B5/445 , A61B2562/0242 , A61B5/445 , A61B2562/0242 , A61B5/444 , A61B5/0059
    Déchu
  • SOURCE RADIOACTIVITE FLEXIBLE ETALONNEE.
    Enregistré le 07/12/2007
    Expiré le 27/12/2012
    Numéro : FR0759646
    Classes : G01T1/169 , G01T7/005 , G21G4/06 , A61B6/583 , G21G4/06 , G01T1/169 , G01T7/005 , A61B6/583
    Dossier déchu définitivement
  • FORMULATIONS COSMETIQUES ET PHARMACEUTIQUES DE MOLECULES DE CALIX[6]ARENES
    Enregistré le 17/12/2008
    Expiré le 24/12/2025
    Numéro : FR0858703
    Classes : A61K8/362 , A61K8/42 , A61Q19/00 , Y10S977/70 , A61P17/00 , A61P39/06 , A61K8/362 , A61K8/42 , A61Q19/00 , Y10S977/70
  • ENCEINTE FERMEE SOUS VIDE OU SOUS PRESSION
    Enregistré le 24/12/2008
    Expiré le 31/12/2015
    Numéro : FR0859057
    Classes : C09J163/00 , B29L2031/26
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE DETECTION D'AU MOINS UN DEFAUT D'UNE STRUCTURE CONCAVE OU CONVEXE
    Enregistré le 30/07/2009
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR0955341
    Classes : G01N27/902 , G01N27/82
    Déchu
  • PROCEDE OPTIMISE DE DECOUPE PAR LASER, VIS-A-VIS DU DEFAUT DE MASSE LINEIQUE
    Enregistré le 02/11/2010
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR1058989
    Classes : B23K26/0626 , B23K26/14 , B23K26/38 , G21D1/003 , B23K26/0626 , B23K26/14 , B23K26/38 , G21D1/003
    Déchu
  • PROCEDE OPTIMISE DE DECOUPE PAR LASER, VIS-A-VIS DE LA QUANTITE D'AEROSOLS
    Enregistré le 02/11/2010
    Expiré le 30/11/2022
    Numéro : FR1058993
    Classes : B23K26/0626 , B23K26/14 , B23K26/38 , G21D1/003 , B23K26/0626 , B23K26/08 , B23K26/14 , B23K26/36 , B23K26/38 , G21D1/003
    Déchu
  • ANTICORPS ANTI-GB3 UTILES DANS LE TRAITEMENT DES MALADIES ASSOCIEES A L'ANGIOGENESE
    Enregistré le 07/02/2011
    Expiré le 15/06/2016
    Numéro : FR1150958
    Classes : A61P9/00 , A61P17/00 , A61P27/02 , A61P35/00 , A61P37/00 , C07K16/28 , C07K16/2896 , C07K16/30 , C07K16/3084 , C07K16/44 , C07K2317/73 , C07K2317/734 , C07K2317/92 , C07K16/28 , C07K16/2896 , C07K16/30 , C07K16/3084 , C07K16/44 , C07K2317/73 , C07K2317/734 , C07K2317/92
    Dossier rejeté définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE FORAGE NON DESTRUCTIF
    Enregistré le 14/04/2011
    Expiré le 02/05/2016
    Numéro : FR1153275
    Classes : E21B7/28 , E21B25/00 , E21B27/00 , E21B27/00
    Déchu
  • DISPOSITIF DE GENERATION D'UN AEROSOL A GRANULOMETRIE CONTROLEE
    Enregistré le 20/12/2011
    Expiré le 22/01/2017
    Numéro : FR1162079
    Classes : B05B7/0012 , B05B7/144 , B05B7/1463 , B07B4/00
    Dossier déchu définitivement
  • FLUXMETRE AUTO-ETALONNE
    Enregistré le 21/12/2011
    Expiré le 29/12/2017
    Numéro : FR1162216
    Classes : G01K17/00 , G01K19/00 , G01N25/18
    Dossier déchu
  • PROCEDE DE CARTOGRAPHIE EN TEMPS REEL D'UNE DISTRIBUTION DE PHOTONS DANS UN SITE
    Enregistré le 12/06/2012
    Expiré le 30/06/2021
    Numéro : FR1255484
    Classes : G01T1/169 , G01T7/00 , G01T1/169 , G01T7/00 , G01T1/366
    Déchu
  • PROCEDE DE LOCALISATION D'AU MOINS UNE SOURCE D'EMISSION DE PHOTONS
    Enregistré le 12/06/2012
    Expiré le 30/06/2025
    Numéro : FR1255480
    Classes : G01T1/169 , G01T7/00
    Déchu
  • PROCEDE DE MESURE DE L'ACTIVITE D'UNE SOURCE D'EMISSION DE PHOTONS
    Enregistré le 19/07/2012
    Expiré le 31/07/2024
    Numéro : FR1257004
    Classes : G01T1/169 , G01T7/00 , G01T1/169 , G01T7/00 , G06T12/20 , G01N23/2206 , G01T1/36 , G01V5/02 , G06T2211/424
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PRELEVEMENT PASSIF DE TRITIUM
    Enregistré le 05/09/2012
    Expiré le 30/09/2021
    Numéro : FR1258303
    Classes : G21F9/02
    Déchu
  • DISPOSITIF DE COLLECTE D'AEROSOLS
    Enregistré le 02/05/2013
    Expiré le 02/06/2025
    Numéro : FR1354058
    Classes : G01N1/2273 , G01N2001/227
    Déchu
  • UTILISATION DE FIBROBLASTES GINGIVAUX DANS LE TRAITEMENT DE L'ALOPECIE
    Enregistré le 09/07/2013
    Expire le 21/07/2027
    Numéro : FR1356740
    Classes : A61Q7/00 , A61K31/505 , A61K31/58 , A61K35/33 , A61K8/981 , A61P17/14 , A61P43/00 , A61Q7/00 , A61K35/33 , A61K31/58 , A61K31/505 , A61K8/981 , A61K2800/40
  • ESPECE RADICALAIRE ET PROCEDE POUR LA MESURE DE DOSES RECUES
    Enregistré le 18/12/2013
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR1362890
    Classes : G01N24/10 , A61N5/1071 , G01N33/4833 , G01N33/6893
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PRELEVEMENT D'AEROSOLS D'IODE GAZEUX
    Enregistré le 24/03/2014
    Expiré le 31/03/2022
    Numéro : FR1452452
    Classes : G01N1/2205 , G01N1/2214 , G01N1/2247 , G01N1/2273 , G01N2001/022 , G01N2001/2223
    Déchu
  • MATERIAU POUR DOSIMETRES RPE
    Enregistré le 28/05/2014
    Expiré le 31/05/2022
    Numéro : FR1454828
    Classes : G01T1/04
    Déchu
  • DISPOSITIF DE COLLECTE SEQUENTIELLE D'EAU DE PLUIE, NOTAMMENT EN VUE DE L'ETUDE DE L'EVOLUTION DE LA RADIOACTIVITE DES EAUX DE PLUIE
    Enregistré le 22/08/2014
    Expiré le 31/08/2021
    Numéro : FR1457941
    Classes : E03B3/03 , G01N33/18 , G01W1/14 , G01N1/18 , Y02A20/00 , Y02A20/108 , E03B3/03 , G01N33/18 , G01W1/14 , Y02A20/00 , G01N1/18
    Déchu
  • PROCEDE DE CARACTERISATION D'UN ECOULEMENT DIPHASIQUE PAR UNE SONDE CAPACITIVE
    Enregistré le 18/02/2015
    Expiré le 28/02/2025
    Numéro : FR1551376
    Classes : G01F1/56 , G01F1/74
    Déchu
  • PROCEDE DE CARACTERISATION D'UN ECOULEMENT DIPHASIQUE EN MILIEU POREUX AVEC UNE SONDE TDR
    Enregistré le 18/02/2015
    Expiré le 28/02/2025
    Numéro : FR1551375
    Classes : G01N27/221 , G01R27/22
    Déchu
  • UTILISATION DU DASATINIB POUR LE TRAITEMENT DES EFFETS AIGUS ET TARDIFS DES CONSEQUENCES CLINIQUES D`UNE IRRADIATION
    Enregistré le 20/02/2015
    Expiré le 28/02/2025
    Numéro : FR1551488
    Classes : A61K31/506 , A61P1/00 , A61P1/04 , A61P39/00
    Déchu
  • FANTOME THYROIDIEN, PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT, FANTOME GLOBAL COMPRENANT UN TEL FANTOME THYROIDIEN ET FAMILLES DE FANTOMES CORRESPONDANTES
    Enregistré le 03/02/2016
    Expiré le 28/02/2022
    Numéro : FR1650855
    Classes : A61B6/583 , G09B23/30 , A61B6/5294 , A61B6/583 , G09B23/30
    Déchu
  • DISPOSITIF DE GRADIENT DE DIFFUSION EN COUCHE MINCE ET APPAREIL DE MISE AU POINT D’UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 20/07/2016
    Expiré le 31/07/2025
    Numéro : FR1656924
    Classes : G01N1/2273 , G01N13/00 , G01N2001/2276 , G01N2013/003 , G01N1/2273 , G01N13/00 , G01N2001/2276 , G01N2013/003
    Déchu
  • RECIPIENT POUR ECHANTILLON A ANALYSER, ET PROCEDE DE PREPARATION, NOTAMMENT POUR MESURE DU RAYONNEMENT GAMMA
    Enregistré le 11/04/2018
    Expiré le 30/04/2025
    Numéro : FR1853180
    Classes : G01N1/2208 , G01N1/286 , G01N1/40 , G01N9/36 , G01N15/088 , B01L3/5082 , B65D51/26 , G01N23/00 , G01N2223/1013 , G01N33/0091
    Déchu
  • PROCEDE DE COMPTAGE DE PHOTONS ASSOCIES A UNE SOURCE DE RAYONNEMENT
    Enregistré le 19/12/2018
    Expiré le 24/12/2025
    Numéro : FR1873295
    Classes : G01T1/169
  • Dispositif de découpe laser d’une pièce et de collecte des éléments produits et procédé de mise en œuvre
    Enregistré le 22/04/2020
    Expire le 16/04/2027
    Numéro : FR2004029
    Classes : B23K26/142 , B23K26/38 , Y02E30/00
  • Maquette et procédé de fabrication d’une telle maquette
    Enregistré le 29/11/2022
    Expire le 21/10/2026
    Numéro : FR2212505
    Classes : G09B25/02 , G09B23/08
  • Dosimètre cristallin
    Enregistré le 14/12/2023
    Expire le 13/11/2026
    Numéro : FR2314194
    Classes : G01T1/02 , G02C11/00
  • Procédé de quantification par spectrométrie Raman
    Enregistré le 22/12/2023
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR2315067
    Classes : G01N21/65
  • Dispositif de prélèvement d’aérosols
    Enregistré le 28/11/2024
    Expire le 27/11/2026
    Numéro : FR2413122
    Classes : G01N1/2205 , G01N1/2247 , G01N2001/225 , G01N1/2258 , G01N2001/2288 , G01N1/26 , G01N2001/2223 , G01N2001/227 , G01N1/24 , G01N2001/244
  • Signature microARN pour le diagnostic précoce de lésions localisées radio-induites
    Enregistré le 19/12/2024
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : 2414625

Dessins déposés par IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

  • Bague dosimétrique - Appareil dispositif de contrôle, de sécurité et d'essai
    Enregistré le 23/06/2010
    Expire le 23/06/2030
    Numéro : FR20103373

Aides perçues par IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 500 654 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/07/2022
Publication : 09/01/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-11233581
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 941 480 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 09/12/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-12040566

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