| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de TERRE ET CITE
| SIREN : | 440 607 307 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 440 607 307 00038 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de TERRE ET CITE
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Etablissements de l'entreprise TERRE ET CITE
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Adresse : ENSEMBLE SCOLAIRE ST NICOLAS D IGNY 10 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC 91430 IGNYDate de création : 27/04/2017
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Adresse : VILLA SAINTE CATHERINE PLACE CHARLES DE GAULLE 91370 VERRIERES-LE-BUISSONDate de création : 25/06/2012Date de clôture : 27/04/2017 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : FERME VANDAME PLACE DE LA MAIRIE 91190 VILLIERS-LE-BACLEDate de création : 29/05/2001Date de clôture : 25/06/2012 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise TERRE ET CITE
Dirigeants et représentants de TERRE ET CITE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TERRE ET CITE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de TERRE ET CITE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de TERRE ET CITE
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Comptes sociaux 2017 21/06/2018
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Comptes sociaux 2016 26/06/2017
-
Comptes sociaux 2013 19/08/2014
Conformité de TERRE ET CITE
Annonces de TERRE ET CITE
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Cartographie de TERRE ET CITE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter TERRE ET CITE ?
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Labels et certificats de TERRE ET CITE
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par TERRE ET CITE
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Enregistrée le 02/10/2025Expire le 02/10/2035Classes : 16 , 35 , 41 , 43 , 44Numéro : FR5185728Marque enregistrée
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Terres ProtégéesEnregistrée le 02/10/2025Expire le 02/10/2035Classes : 16 , 35 , 41 , 43 , 44Numéro : FR5185745Marque enregistrée
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Quand les enfants céréalisentEnregistrée le 25/01/2021Expire le 25/01/2031Classes : 41Numéro : FR4725168Marque enregistrée
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TERRE ET CITEEnregistrée le 04/04/2019Expire le 04/04/2029Classes : 44Numéro : FR4540253Marque enregistrée
Aides perçues par TERRE ET CITE
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
290 594 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue




