FRANCE SPORT MOTOS CLUB

Informations juridiques de FRANCE SPORT MOTOS CLUB

SIREN :	440 805 182
SIRET (siège) :	440 805 182 00019
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR08440805182
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 05/04/1978
Identifiant association :	W133005137

Activité de FRANCE SPORT MOTOS CLUB

Objet de l'association :	En plus de son caractère sportif dans le domaine de la motocyclette, celle-ci est également une association caritative d aide, et prévention et de prophylaxie dans la lutte contre le SIDA.
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que FRANCE SPORT MOTOS CLUB applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise FRANCE SPORT MOTOS CLUB

• Établissement

  En activité

  440 805 182 00019
  Adresse : 28 RUE MAZAGRAN 13001 MARSEILLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 18/11/2000

Etablissements de l'entreprise FRANCE SPORT MOTOS CLUB

Finances de FRANCE SPORT MOTOS CLUB

Dirigeants et représentants de FRANCE SPORT MOTOS CLUB

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FRANCE SPORT MOTOS CLUB

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de FRANCE SPORT MOTOS CLUB

• • Récépissé de modification

  03/02/2021
• • Procès verbal

  03/02/2021
• • Liste dirigeants

  03/02/2021
• • Liste dirigeants

  29/02/2016
• • Récépissé délivré

  29/02/2016
• • Récépissé de modification

  26/02/2016
• • Récépissé de modification

  08/02/2011
• • Liste dirigeants

  08/02/2011
• • Récépissé de modification

  30/03/2007
• • Procès verbal

  30/03/2007

Comptes annuels de FRANCE SPORT MOTOS CLUB

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de FRANCE SPORT MOTOS CLUB

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Cartographie de FRANCE SPORT MOTOS CLUB

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Comment contacter FRANCE SPORT MOTOS CLUB ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
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Entreprises citées de FRANCE SPORT MOTOS CLUB

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Labels et certificats de FRANCE SPORT MOTOS CLUB

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de FRANCE SPORT MOTOS CLUB

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par FRANCE SPORT MOTOS CLUB

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