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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

440 870 293 · Active
Adresse : 12 RUE DE L'AUBRAC, 75012 PARIS
Activité : Activités spécialisées de design
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/2002
Dirigeants : Bahuaud Bertrand , Martin Sarah

Informations juridiques de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

SIREN : 440 870 293
SIRET (siège) : 440 870 293 00030
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR80440870293
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 08/02/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/02/2002)
Numéro RCS : 440 870 293 R.C.S. Paris
Capital social : 30 000,00 €

Activité de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

Activité principale déclarée : Architecture - architecture d'intérieur.
Code NAF ou APE : 74.10Z (Activités spécialisées de design)
Domaine d’activité : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Formes d'exercice : Libérale non réglementée, Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/01/2027

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Etablissements de l'entreprise SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    440 870 293 00030
    Adresse : 12 RUE DE L'AUBRAC 75012 PARIS
    Date de création : 01/02/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 870 293 00022
    Adresse : 12-14 RUE COURAT 75020 PARIS
    Date de création : 06/11/2002
    Date de clôture : 01/02/2012 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (71.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 870 293 00014
    Adresse : 16 RUE DE L'AUBRAC 75012 PARIS
    Date de création : 01/02/2002
    Date de clôture : 31/12/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

Finances de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 1,2M 1,22M 951K 882K
Marge brute (€) 1,2M 1,21M 947K 876K
EBITDA - EBE (€) 425K 339K 195K 163K
Résultat d'exploitation (€) 410K 324K 182K 157K
Résultat net (€) 332K 259K 137K 125K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -1,2 28,1 7,8 -1,7
Taux de marge brute (%) 99,7 99,6 99,5 99,3
Taux de marge d'EBITDA (%) 35,3 27,8 20,5 18,5
Taux de marge opérationnelle (%) 34,1 26,6 19,1 17,8
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 29,2K -12,3K 84,5K 62,3K
BFR exploitation (€) 61,5K 184K 132K 137K
BFR hors exploitation (€) -32,3K -197K -47,8K -74,9K
BFR (j de CA) 8,8 -3,7 32,4 25,7
BFR exploitation (j de CA) 18,6 55,2 50,7 56,7
BFR hors exploitation (j de CA) -9,8 -58,9 -18,3 -31
Délai de paiement clients (j) 47,5 86,2 78,8 70
Délai de paiement fournisseurs (j) 124 91,5 103 75,6
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 347K 275K 150K 133K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 28,8 22,5 15,7 15,1
Fonds de roulement net global (€) 1,63M 1,35M 1,17M 1,09M
Couverture du BFR 55,8 -110 13,9 17,6
Trésorerie (€) 1,6M 1,37M 1,09M 1,03M
Dettes financières (€) 104 104 104 104
Capacité de remboursement -4,6 -5 -7,3 -7,7
Ratio d'endettement (Gearing) -1 -1 -0,9 -0,9
Autonomie financière (%) 88 78,2 87 89,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -3,8 -4 -5,6 -6,3
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 226K
Liquidité générale 8,2
Couverture des dettes 0 0 0 -0,1
Fonds propres (€) 1,66M 1,4M 1,23M 1,15M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 27,6 21,3 14,4 14,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 20 18,5 11,2 10,9
Rentabilité économique (%) 17,6 14,5 9,7 9,7
Valeur ajoutée (€) 896K 842K 691K 668K
Valeur ajoutée / CA (%) 74,4 69,1 72,7 75,7
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 453K 490K 477K 496K
Salaires / CA (%) 37,6 40,2 50,2 56,2
Impôts et taxes (€) 13,5K 16,8K 13,6K 9,01K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de directeur général
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de président
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    13/05/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de président
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale
      • Nomination de directeur général
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    17/07/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social ancien siège : 12-14 rue Courat 75020 Paris
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport de la gérance
    • Statuts mis à jour
    11/04/2013
    • Document inconnu
    13/01/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social 16 RUE DE L'AUBRAC 75012 PARIS
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    07/11/2002
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    08/02/2002

Comptes annuels de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

  • Comptes sociaux 2025 05/08/2025
  • Comptes sociaux 2024 24/02/2025
  • Comptes sociaux 2023 11/08/2023
  • Comptes sociaux 2022 04/11/2022
  • Comptes sociaux 2021 05/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 16/11/2020
  • Comptes sociaux 2019 05/07/2022
  • Comptes sociaux 2018 05/07/2022
  • Comptes sociaux 2017 18/07/2022

Alertes de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

  • Tribunal judiciaire de Blois, 21/10/2025, 25/01035
    Début du contentieux : 14/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : AUAS INGENIERIE, S.A. BPCE BAIL (anciennement dénommée NATIXIS BAIL), FINAMUR, GROUPE VERNAT, S.A.S. PINTO, VERNAT TP, APAVE PARISIENNE SAS, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, ENTREPRISE VERNEJOLS, GINGER CEBTP
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 08/07/2025, 25/06658
    Position : Défendeur
    Autres parties : BPCE IARD, SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT, AXA FRANCE IARD, ARC 77, S.A. SMA SA, ECO BAT 77, ECOBAT 77, P D M PEINTURE DECORATION MACONNERIE, GALIAN-SMABTP, Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (M.A.F.)
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 06/05/2025, 22/06752
    Début du contentieux : 15/02/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (M.A.F.), BPCE IARD, Société SMABTP, P D M PEINTURE DECORATION MACONNERIE, Société SMA SA, SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT, S.A.R.L.U. ECOBAT 77, BALLY MJ, ARC 77, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 14/10/2024, 22/06752
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARC 77, SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT, BALLY MJ, Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD, GCEA BPCE ASSURANCES IARD, Société SMA SA, Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, P D M PEINTURE DECORATION MACONNERIE, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
    Dispositif : MEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
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  • Cour d'appel de Paris, 20/09/2023, 20/11677
    Début du contentieux : 19/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE, AERAULIQUE BUILDING SYSTEMS, MAPEI FRANCE, SOCIETE DE TRANCHAGE ISOROY, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, Société FHU CARPO, S.A.R.L. ACR ETANCHEITE, AXA FRANCE IARD, SARL GUEGAN JEAN, ALLIANZ I.A.R.D., SGD GALLO
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Annonces BODACC de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2025
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20250164, annonce n°17442
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2024
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20250050, annonce n°9350
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2023
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20230168, annonce n°3199
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2022
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20220226, annonce n°4595
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2017
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20220149, annonce n°8430
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2021
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20220140, annonce n°6106
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2019
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20220140, annonce n°6105
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2018
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20220140, annonce n°6104
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2017
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20220140, annonce n°6103
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/12/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2020
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20200234, annonce n°737
  • MODIFICATION 24/05/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS
    Capital : 30 000,00 €
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Description : modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal, la forme juridique, l'activité de l'établissement principal et changement de statut juridique
    Bodacc B n°20200099, annonce n°2067
  • TRANSFORMATION AUTRE
    06/03/2020
    Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS
    Journal : Affiches Parisiennes
    SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS
    SELAS au capital de 30 000 €
    Siège social : 12, rue de l'Aubrac - 75012 Paris
    440 870 293 RCS de PARIS
    L'AGE du 30/11/2018, a décidé de transformer la société en Société par Actions Simplifiée, sans création d'un être moral nouveau, à compter du 30/11/2018 et a nommé en qualité de Président M. BAHUAUD Bertrand, demeurant 16, rue de l'Aubrac - 75012 Paris.
    Il a également été nommé en qualité de Directeur Général : Mme MARTIN Sarah, demeurant 16, rue de l'Aubrac - 75012 Paris.
    Accès aux assemblées et vote : Tout actionnaire peut participer aux assemblées, quel que soit le nombre de ses actions, chaque action donnant droit à une voix.
    Transmission des actions : Cession libre entre associés et soumise à agrément dans les autres cas.
    Mention au RCS de Paris
  • MODIFICATION 26/07/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS
    Capital : 30 000,00 €
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Président Bahuaud, Bertrand ; nomination du Directeur général : Martin, Sarah Geneviève Olga
    Bodacc B n°20190143, annonce n°1268
  • TRANSFORMATION SARL EN SAS
    28/06/2019
    Dénomination : SELARL D'ARCHITECTURE DES CONTOURS
    Journal : Affiches Parisiennes
    SELARL D'ARCHITECTURE DES CONTOURS
    SELARL au capital de 8 400 €
    Siège social : 12-14, rue de l'Aubrac - 75012 Paris
    440 870 293 RCS de Paris
    L'AGE du 23/11/2018 a décidé de :
    - Modifier la dénomination de la société qui devient : SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS
    - Augmenter le capital social pour le passer de 8 400 € à 30 000 €
    L'AGE du 23/11/2019, a également décidé de transformer la société en Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée, sans création d'un être moral nouveau, à compter du 23/11/2019 et a nommé en qualité de Président M. BAHUAUD Bertrand, demeurant 16, rue de l'Aubrac - 75012 Paris.
    Il a également été nommé en qualité de Directeur Général : Mme MARTIN Sarah, demeurant 16, rue de l'Aubrac - 75012 Paris.
    Du fait de la transformation, il est mis fin aux fonctions de la Gérance.
    Accès aux assemblées et vote : Tout actionnaire peut participer aux assemblées, quel que soit le nombre de ses actions, chaque action donnant droit à une voix.
    Transmission des actions : Cession libre entre associé et soumise à agrément dans les autres cas.
    Mention au RCS de Paris
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    28/06/2019
    Dénomination : SELARL D'ARCHITECTURE DES CONTOURS
    Journal : Affiches Parisiennes
    SELARL D'ARCHITECTURE DES CONTOURS
    SELARL au capital de 8 400 €
    Siège social : 12-14, rue de l'Aubrac - 75012 Paris
    440 870 293 RCS de Paris
    L'AGE du 23/11/2018 a décidé de :
    - Modifier la dénomination de la société qui devient : SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS
    - Augmenter le capital social pour le passer de 8 400 € à 30 000 €
    L'AGE du 23/11/2018, a également, décidé de transformer la société en Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée, sans création d'un être moral nouveau, à compter du 23/11/2018 et a nommé en qualité de Président M. BAHUAUD Bertrand, demeurant 16, rue de l'Aubrac - 75012 Paris.
    Il a également été nommé en qualité de Directeur Général : Mme MARTIN Sarah, demeurant 16, rue de l'Aubrac - 75012 Paris.
    Du fait de la transformation, il est mis fin aux fonctions de la Gérance.
    Accès aux assemblées et vote : Tout actionnaire peut participer aux assemblées, quel que soit le nombre de ses actions, chaque action donnant droit à une voix.
    Transmission des actions : Cession libre entre associés et soumise à agrément dans les autres cas.
    Mention au RCS de Paris
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2014
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20160021, annonce n°8616
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/02/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2015
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20160019, annonce n°6391
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/02/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2013
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20160019, annonce n°6390
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/02/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2012
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Bodacc C n°20160019, annonce n°6389
  • MODIFICATION 26/04/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : S E L A R L D'ARCHITECTURE "DES CONTOURS"
    Capital : 8 400,00 €
    Adresse : 12 rue de l'Aubrac 75012 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20130082, annonce n°1061
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2009
    Adresse : 12/14 rue Courat 75020 Paris
    Bodacc C n°20110079, annonce n°6975
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2008
    Adresse : 12/14 rue Courat 75020 Paris
    Bodacc C n°20110079, annonce n°6974
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/10/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2010
    Adresse : 12-14 rue Courat 75020 Paris
    Bodacc C n°20110071, annonce n°5532

Cartographie de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

Comment contacter SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 12 RUE DE L'AUBRAC
75012 PARIS

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Entreprises citées de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

  • YAMDJEU EMMANUEL (398 357 145) Cité 2 fois en 2019 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS et YAMDJEU EMMANUEL de la relation : Commissaire aux comptes
  • TRICOT 9 (838 906 568) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS et TRICOT 9 de la relation : Banque
  • SCM ARKKIT (442 364 360) Cité 7 fois entre 2003 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS et SCM ARKKIT de la relation : Actionnariat
  • SMATY (442 320 248) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS et SMATY de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jérome Souilliart
  • O&L FINANCE I SAS (442 355 095) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS et O&L FINANCE I SAS de la relation : Inconnue
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque

Biens immobiliers de SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

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Appels d'offres gagnés par SOCIETE D'ARCHITECTURE DES CONTOURS

  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation thermique et technique des 189 logements de la cité Anatole France, située à LA COURNEUVE. Les éléments de la mission sont plus précisément indiqués dans le programme prévisionnel de l’opération. Les prestations de maîtrise d’œuvre comprennent les éléments suivants : • Diagnostic (DIAG), • Études d’avant-projet sommaire (APS), • Études d’avant – projet définitif (APD), • Études de projet (PRO), • Assistance au Maître d’ouvrage pour la passation du marché de travaux (ACT), • Examen de la conformité au projet des études d’exécution et leur visa (VISA), • Direction de l’exécution du marché (DET), • Assistance au maître d’ouvrage pour les opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement (AOR) + 1 Diagnostic PEMD (Produits Equipements Matériaux et Déchets) devra être réalisé (voir RC). Le présent marché est unique. Il est conclu à prix global et forfaitaire.

    Montant : 265 200,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE

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  • Objet : DTP/RC51/MOE/Choisy-Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation de 2 bâtiments (R+12)

    Montant : 324 542,00 € · Notifié le : 06/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE

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  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 04/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 04/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 04/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 04/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 04/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 04/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 04/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 04/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 04/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 04/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour un " grand projet urbain Domofrance " : réhabilitation de la résidence du Lac à Bordeaux

    Montant : 1 002 020,00 € · Notifié le : 30/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : DOMOFRANCE

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