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Mise à jour RCS : le 26/09/2026 Mise à jour RNE : le 26/09/2026 Mise à jour INSEE : le 25/09/2026

PELLET FRANCK

441 262 573 · Inactive depuis le 31/12/2023
Adresse : 588 CHEMIN DE MAS GRUZIN, 01250 TOSSIAT
Activité : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Effectif : 0 salarié (donnée 2023)
Première création : 08/01/2005
Réouverture : 08/01/2005
Dirigeant : PELLET Franck

Informations juridiques de PELLET FRANCK

SIREN : 441 262 573
SIRET (siège) : 441 262 573 00039
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR19441262573
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 23/11/2015 )
Inscription au RNE : RADIÉ (le 31/12/2023)
Numéro RCS : 441 262 573 R.C.S. Bourg-en-bresse

Extrait INPI

Activité de PELLET FRANCK

Activité principale déclarée : Vente alimentaire et non alimentaire et boisson (permis d'exploitation)
Code NAF ou APE : 47.89Z (Autres commerces de détail sur éventaires et marchés)
Domaine d’activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale

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Etablissements de l'entreprise PELLET FRANCK

  • Établissement principal

    Fermé

    441 262 573 00039
    Adresse : 588 CHEMIN DE MAS GRUZIN 01250 TOSSIAT
    Date de création : 01/03/2008
    Date de clôture : 31/12/2023 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 262 573 00070
    Adresse : 8 AVENUE ALPHONSE BAUDIN 01000 BOURG-EN-BRESSE
    Date de création : 29/04/2013
    Date de clôture : 24/07/2014
    Activité distincte : Restauration traditionnelle (56.10A)
    Enseigne : LE CADRAN SOLAIRE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 262 573 00062
    Adresse : 833 AVENUE DE LYON 01960 PERONNAS
    Date de création : 13/03/2009
    Date de clôture : 31/03/2012 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Restauration de type rapide (56.10C)
    Enseigne : PIZZA DES LYS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 262 573 00054
    Adresse : 18 RUE DE LA REPUBLIQUE 01000 BOURG-EN-BRESSE
    Date de création : 01/05/2008
    Date de clôture : 15/04/2012
    Activité distincte : Restauration de type rapide (56.10C)
    Enseigne : PIZZA DES LYS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 262 573 00047
    Adresse : 3 AVENUE DE LYON 01000 BOURG-EN-BRESSE
    Date de création : 01/05/2008
    Date de clôture : 13/03/2009 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Restauration de type rapide (56.10C)
    Enseigne : PIZZA DES LYS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 262 573 00021
    Adresse : PLACE DES HALLES 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE
    Date de création : 08/01/2005
    Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Débits de boissons (56.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 262 573 00013
    Adresse : 12 RUE REGALE 30000 NIMES
    Date de création : 01/01/2002
    Date de clôture : 31/12/2003 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Chocolaterie, confiserie (15.8K)

Etablissements de l'entreprise PELLET FRANCK

Finances de PELLET FRANCK

Dirigeants et représentants de PELLET FRANCK

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PELLET FRANCK

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Documents juridiques de PELLET FRANCK

    • Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
    23/11/2015
    • Document inconnu
    26/02/2008

Comptes annuels de PELLET FRANCK

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  • CRÉATION 30/11/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Nom : PELLET
    Prénom : Franck
    Adresse : 588 chemin du Mas Gruzin 01250 Tossiat
    Activité : Vente alimentaire et non alimentaire et boisson (permis d'exploitation)
    Bodacc A n°20150231, annonce n°37
  • VENTE 23/09/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Adresse : 8 avenue Alphonse Baudin 01000 Bourg-en-Bresse
    Administration : Gérant : TOUSSAINT Olivier, Pierre, Maurice
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 120000 Euros.
    Nouveau propriétaire : L'Epicerie d'Olivier
    Bodacc A n°20140182, annonce n°4
  • RADIATION 07/09/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Bodacc B n°20140171, annonce n°54
  • VENTE 16/05/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Adresse : 8 avenue Alphonse Baudin 01000 Bourg-en-Bresse
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 110000 Euros.
    Ancien propriétaire : LE CADRAN SOLAIRE
    Bodacc A n°20130093, annonce n°3
  • VENTE 28/08/2012
    Adresse : 18 20 rue de la République 01000 Bourg-en-Bresse
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 50000 Euros.
    Bodacc A n°20120165, annonce n°1
  • RADIATION 22/08/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Bodacc B n°20120161, annonce n°72
  • MODIFICATION 10/07/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Nom : PELLET
    Prénom : Franck
    Adresse : 18 20 rue de la République 01000 Bourg-en-Bresse
    Description : Transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20120131, annonce n°1
  • VENTE 09/05/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Adresse : 833 avenue de Lyon 01960 Péronnas
    Administration : Gérant(e) : BARBIN Benoit Gérant(e) : SIBELLE Laurence
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 250000 Euros.
    Nouveau propriétaire : LBS PIZZA
    Bodacc A n°20120089, annonce n°6
  • MODIFICATION 10/06/2009
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Nom : PELLET
    Prénom : Franck
    Adresse : 833 avenue de Lyon 01960 Péronnas
    Description : Transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20090109, annonce n°1
  • VENTE 17/06/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Adresse : 3 avenue de Lyon 01000 Bourg-en-Bresse
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 200000 Euros.
    Ancien propriétaire : GLB PIZZAS
    Bodacc A n°20080104, annonce n°5
  • RADIATION 11/06/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Bodacc B n°20080100, annonce n°65
  • CRÉATION 20/04/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Nom : PELLET
    Prénom : Franck
    Adresse : 588 chemin de Mas Gruzin 01250 Tossiat
    Activité : Vente non sédentaire sur foires marches parking de salé, sucré (fabrication de pizzas et pâte à crêpes) et non alimentaire (vêtements, bibelots, accessoires de mode)
    Bodacc A n°20080068, annonce n°51
  • VENTE 20/04/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Adresse : 86 place des Halles 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Administration : Gérant(e) : CROIZON Guillaume Jean-Pierre.
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.
    Nouveau propriétaire : LA GRENETTE
    Bodacc A n°20080068, annonce n°34
  • RADIATION 04/03/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Bodacc B n°20080039, annonce n°72

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01250 TOSSIAT

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