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Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

441 513 447 · Active
Adresse : PARC ASTREA ZAC LAFAYETTE, 27 RUE CLEMENT MAROT, 25000 BESANCON
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 02/04/2002
Dirigeant : Brischoux Geoffroy

Informations juridiques de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

SIREN : 441 513 447
SIRET (siège) : 441 513 447 00033
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR18441513447
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 09/04/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/04/2002)
Numéro RCS : 441 513 447 R.C.S. Besancon
Capital social : 50 000,00 €

Activité de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

Activité principale déclarée : La réalisation d'études et de conseils en intervenant comme prestataire de services pour des partenaires privés ou publics en réalisant divers travaux dans les domaines de l'environnement, de l'aménagement du territoire, des transports ou de la mobilité, en France ou à l'étranger.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    441 513 447 00033
    Adresse : PARC ASTREA ZAC LAFAYETTE 27 RUE CLEMENT MAROT 25000 BESANCON
    Date de création : 01/02/2006
  • Établissement secondaire

    En activité

    441 513 447 00082
    Adresse : IMMEUBLE OXYGENE BAT A - MEETING POINT 13 RUE CLAUDE CHAPPE 35510 CESSON-SEVIGNE
    Date de création : 01/06/2019
    Nom commercial : ITEM ETUDES & CONSEIL
    Enseigne : ITEM ETUDES ET CONSEIL - AGENCE OUEST
  • Établissement secondaire

    En activité

    441 513 447 00041
    Adresse : 55 RUE DUPONT DES LOGES 35000 RENNES
    Date de création : 30/09/2009
    Enseigne : ITEM ETUDES & CONSEIL-AGENCE OUEST
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 513 447 00074
    Adresse : PARC D'AFFAIRES OBERTHUR 1 RUE RAOUL PONCHON 35000 RENNES
    Date de création : 15/11/2017
    Date de clôture : 31/05/2019 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : ITEM ETUDES & CONSEIL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 513 447 00066
    Adresse : FUTURE BUILDING 1 BSE 1280 AVENUE DES PLATANES 34970 LATTES
    Date de création : 01/04/2014
    Date de clôture : 31/12/2015
    Nom commercial : ITEM ETUDES & CONSEIL AGENCE SUD
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 513 447 00058
    Adresse : 4 SQUARE RENE CASSIN 35700 RENNES
    Date de création : 23/12/2009
    Date de clôture : 15/11/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 513 447 00025
    Adresse : 6 RUE DE LORRAINE 25000 BESANCON
    Date de création : 23/01/2003
    Date de clôture : 01/02/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 513 447 00017
    Adresse : 2 CHEMIN DE PALENTE 25000 BESANCON
    Date de création : 02/04/2002
    Date de clôture : 31/12/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

Finances de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 731K 801K 757K 644K
Marge brute (€) 737K 816K 762K 649K
EBITDA - EBE (€) 97,4K 94,8K 117K 65,9K
Résultat d'exploitation (€) 53,5K 86,2K 112K 45,3K
Résultat net (€) 32,3K 38,6K 66,7K 30,2K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -8,7 5,8 17,5 11,8
Taux de marge brute (%) 101 102 101 101
Taux de marge d'EBITDA (%) 13,3 11,8 15,5 10,2
Taux de marge opérationnelle (%) 7,3 10,8 14,8 7
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 148K 158K 235K 251K
BFR exploitation (€) 239K 257K 383K 366K
BFR hors exploitation (€) -91K -98,8K -148K -115K
BFR (j de CA) 74,1 72,1 113 142
BFR exploitation (j de CA) 120 117 185 208
BFR hors exploitation (j de CA) -45,4 -45 -71,4 -65,3
Délai de paiement clients (j) 124 120 189 210
Délai de paiement fournisseurs (j) 21,5 16,7 26,1 14,5
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 82,2K 62,2K 76,8K 50,8K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 11,2 7,8 10,1 7,9
Fonds de roulement net global (€) 521K 564K 538K 497K
Couverture du BFR 3,5 3,6 2,3 2
Trésorerie (€) 373K 406K 303K 246K
Dettes financières (€) 85,5K 190K 25,3K 28,4K
Capacité de remboursement -3,5 -3,5 -3,6 -4,3
Ratio d'endettement (Gearing) -0,5 -0,4 -0,5 -0,4
Autonomie financière (%) 71,8 62,2 73 74,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) -3 -2,3 -2,4 -3,3
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 250K
Liquidité générale 2,8
Couverture des dettes -0,3 -0,7 -0,2 -0,3
Fonds propres (€) 528K 535K 563K 526K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 4,4 4,8 8,8 4,7
Rentabilité sur fonds propres (%) 6,1 7,2 11,9 5,7
Rentabilité économique (%) 4,4 4,5 8,6 4,3
Valeur ajoutée (€) 593K 662K 640K 529K
Valeur ajoutée / CA (%) 81,1 82,7 84,5 82,1
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 489K 558K 515K 463K
Salaires / CA (%) 66,9 69,7 67,9 71,9
Impôts et taxes (€) 6,33K 9,49K 8,1K 7,97K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

  • Gérant et associé indéfiniment responsable
    53 ans - 12/1972
    Depuis le 27/10/2016
  • Anciens dirigeants
  • Ancien gérant et associé indéfiniment responsable
    51 ans - 05/1975
    Du 27/10/2016 au 12/02/2025

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    11/05/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    11/05/2026
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    10/03/2026
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Agrément de nouveaux associés
    • Statuts mis à jour
    15/07/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    17/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège BESANCON 27 RUE CLEMENT MAROT - PARC ASTREA
    • Statuts mis à jour
    15/02/2006
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    28/10/2004
    • Divers
      • REVOCATION D UN CO GERANT
    • Procès-verbal d'assemblée
    04/06/2004
    • Divers
      • NOMINATION D'UN CO GERANT
    • Procès-verbal d'assemblée
    13/10/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège BESANCON 6 RUE DE LORRAINE
    • Statuts mis à jour
    19/03/2003
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    09/04/2002

Comptes annuels de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

  • Comptes sociaux 2026 16/07/2026
  • Comptes sociaux 2025 06/10/2025
  • Comptes sociaux 2024 09/12/2024
  • Comptes sociaux 2023 15/12/2023
  • Comptes sociaux 2022 22/11/2022
  • Comptes sociaux 2021 03/08/2021
  • Comptes sociaux 2020 13/10/2020
  • Comptes sociaux 2019 13/09/2019
  • Comptes sociaux 2018 03/10/2018
  • Comptes sociaux 2017 06/10/2017

Alertes de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

  • Tribunal administratif de Rennes, 22/09/2022, 2103437
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VITRE COMMUNAUTE
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 13/03/2015, 13/01370
    Début du contentieux : 14/06/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : INSTITUTION NATIONALE PUBLIQUE PÔLE EMPLOI de FRANCHE-COMTE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2026
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2026
    Adresse : Parc Astrea 27 Rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20260136, annonce n°3958
  • MODIFICATION 17/05/2026
    RCS de Besançon
    Dénomination : Innovation pour les transports, l'environnement et la mobilité : études et conseil en abrégé : ITEM études et conseil
    Capital : 50 000,00 €
    Adresse : Parc Astrea 27 Rue Clement Marot 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Gérant, Associé : BRISCHOUX Geoffroy
    Bodacc B n°20260092, annonce n°1049
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : Parc Astrea 27 Rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20250207, annonce n°2458
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : Parc Astrea 27 Rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20240239, annonce n°1066
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2023
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Parc Astrea 27 Rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20230244, annonce n°1491
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2022
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : Parc Astrea 27 Rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20220228, annonce n°2450
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : Parc Astrea 27 Rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20210151, annonce n°1849
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : Parc Astrea 27 Rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20200202, annonce n°605
  • MODIFICATION 22/10/2019
    RCS de Besançon
    Dénomination : Innovation pour les transports, l'environnement et la mobilité : études et conseil en abrégé : ITEM études et conseil
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : Parc Astrea 27 Rue Clement Marot 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20190204, annonce n°678
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : Parc Astrea 27 Rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20190179, annonce n°1535
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2018
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : Parc Astrea 27 rue Clément Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20180194, annonce n°2649
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2017
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : Parc Astrea 27 rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20170106, annonce n°3171
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2016
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : Parc Astrea 27 rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20160120, annonce n°1919
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : Parc Astrea 27 rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20150133, annonce n°3432
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : Parc Astrea 27 rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20140085, annonce n°2714
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : Parc Astrea 27 rue Clement Marot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20130074, annonce n°4095
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/02/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : 27 rue Clement Marot Parc Astrea 25000 Besançon
    Bodacc C n°20130008, annonce n°2799
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2012
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : 27 rue Clement Marot Parc Astrea 25000 Besançon
    Bodacc C n°20120002, annonce n°3821
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2010
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 27 rue Clement Marot Parc Astrea 25000 Besançon
    Bodacc C n°20100087, annonce n°3277
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 27 rue Clement Marot Parc Astrea 25000 Besançon
    Bodacc C n°20090091, annonce n°3608
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 27 rue Clement Marot Parc Astrea 25000 Besançon
    Bodacc C n°20090091, annonce n°3607

Cartographie de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

Comment contacter ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : PARC ASTREA ZAC LAFAYETTE
27 RUE CLEMENT MAROT
25000 BESANCON

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Entreprises citées de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

  • HOLDING KOH GEO BRI (901 396 184) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL et HOLDING KOH GEO BRI de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Geoffroy BRISCHOUX
  • AGHM HOLDING (901 418 038) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL et AGHM HOLDING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Guillaume GIRERD

Biens immobiliers de ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

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Appels d'offres gagnés par ITEM INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

  • Objet : Réalisation d’un Plan Local d’Urbanisme - HD

    Montant : 180 975,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUX AUSTREBERTHE

    En savoir plus
  • Objet : SCOT VALANT PCAET - LOT 1 ETUDE MOBILITE

    Montant : 66 400,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 : Elaboration PLUI-HD

    Montant : 1 280 410,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : GRAND ANNECY

    En savoir plus
  • Objet : Elaboration d’un schéma directeur cyclable communautaire

    Montant : 28 110,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MONTFORT COMMUNAUTE

    En savoir plus
  • Objet : Etude et accompagnement pour la définition de solutions de mobilités durables au Mont Ventoux

    Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 15/06/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VENTOUX COMTAT VENAISSIN

    En savoir plus
  • Objet : Révision du SCOT du Valenciennois

    Montant : 294 350,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

    En savoir plus
  • Objet : Révision du SCOT du Valenciennois

    Montant : 294 350,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

    En savoir plus
  • Objet : Elaboration du schéma directeur des mobilités douces de Baud Communauté -

    Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 13/04/2023 · Durée : 7 mois

    Acheteur : CC BAUD COMMUNAUTE

    En savoir plus
  • Objet : ÉTUDE DE STRATÉGIE GLOBALE DES MOBILITÉS

    Montant : 46 350,00 € · Notifié le : 27/01/2023 · Durée : 1 an

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SAINT-MEEN MONTAUBAN

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  • Objet : MOBILITES ACTIVES DES CENTRES-VILLES

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 24/01/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LANNILIS (MAIRIE)

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  • Objet : SCHEMA DIRECTEUR DES MOBILITES ACTIVES

    Montant : 40 071,00 € · Notifié le : 09/01/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 200072981

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  • Objet : MISSION D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE - Élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de plan local de l’Habitat et de plan de mobilité - mission nécessaire à la réalisation de la partie concernant Plan De Mobilité

    Montant : 72 970,00 € · Notifié le : 01/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DE L'AUXERROIS

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  • Objet : Reprise du Plan de Mobilité (Plan de déplacement Urbain)

    Montant : 39 700,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

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  • Objet : Une mission d’étude globale de mobilité sur le territoire de la Communauté de Communes de la Dombes

    Montant : 78 900,00 € · Notifié le : 10/08/2022 · Durée : 1 an

    Acheteur : CC DE LA DOMBES

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  • Objet : Marché public relatif à l’étude globale de mobilité sur le territoire de la Communauté de communes Val de Saône Centre

    Montant : 46 462,00 € · Notifié le : 24/02/2022 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC VAL DE SAONE CENTRE

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  • Objet : Assistance à Maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration de Plans de Mobilité Simplifiés et d’un Schéma Directeur des Modes Actifs

    Montant : 68 075,00 € · Notifié le : 15/02/2022 · Durée : 2 ans

    Acheteur : POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) TERNOIS-7 VALLEES

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  • Objet : Etude pour la révision du plan de mobilité (PDM) de Pays de Montbéliard Agglomération

    Montant : 116 250,00 € · Notifié le : 23/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

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  • Objet : Élaboration d’un schéma directeur "mobilités actives" sur le territoire de la communauté de communes du Pays des Abers

    Montant : 29 875,00 € · Notifié le : 23/11/2021 · Durée : 9 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ABERS

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  • Objet : Élaboration du schéma directeur cyclable de l’Ile de Noirmoutier

    Montant : 29 650,00 € · Notifié le : 23/09/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE NOIRMOUTIER

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  • Objet : Réalisation d’un schéma directeur intercommunal des Mobilités Douces (Grand Pontarlier)

    Montant : 27 575,00 € · Notifié le : 28/01/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

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  • Objet : Réalisation d’un Plan Local d’Urbanisme - HD

    Montant : 180 975,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUX AUSTREBERTHE

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  • Objet : Réalisation d’un Plan Local d’Urbanisme - HD

    Montant : 180 975,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUX AUSTREBERTHE

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  • Objet : Elaboration du plan mobilité simplifié et sa déclinaison en schémas directeurs cyclables

    Montant : 109 500,00 € · Notifié le : 22/12/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ERNEE

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  • Objet : Réalisation d’un schéma directeur Vélo sur le territoire de l’Agglo Pays d’Issoire<br />

    Montant : 53 925,00 € · Notifié le : 05/03/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA AGGLO PAYS D'ISSOIRE

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  • Objet : Etude sur les mobilités touristiques à l’échelle de la Destination Régionale "Cap Fréhel - Saint Malo - Baie du Mont Saint Michel"

    Montant : 31 150,00 € · Notifié le : 08/01/2020 · Durée : 7 mois

    Acheteur : CA DINAN AGGLOMERATION

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  • Objet : Lot 1: Elaboration PLUI-HD

    Montant : 1 086 775,00 € · Notifié le : 12/09/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : Lot 1 : Elaboration PLUI-HD

    Montant : 1 086 775,00 € · Notifié le : 12/09/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : ELABORATION D UN SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE COMMUNAUTAIRE

    Montant : 41 300,00 € · Notifié le : 18/07/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

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  • Objet : Marché subséquent pour la réalisation des phases Esquisses et Avant-projet de l’accord-cadre mono-attributaire relatif à la maîtrise d’oeuvre pour la requalification des espaces publics du centre-ville de Blain

    Montant : 100 800,00 € · Notifié le : 03/07/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAIN (MAIRIE)

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  • Objet : AMO PLD-Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du Plan Local de Déplacements du Grand Paris Sud Est Avenir

    Montant : 189 630,00 € · Notifié le : 20/07/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND PARIS SUD EST AVENIR

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