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Mise à jour RCS : le 21/09/2026 Mise à jour RNE : le 21/09/2026 Mise à jour INSEE : le 20/09/2026

BY ARCHITECTES

441 759 925 · Active
Adresse : 1 RUE DE LA COTE DES BRUYERES, 22300 SAINT-MICHEL-EN-GREVE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/04/2002
Dirigeant : BOUGET Pierre

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Informations juridiques de BY ARCHITECTES

SIREN : 441 759 925
SIRET (siège) : 441 759 925 00023
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR21441759925
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de SAINT-BRIEUC , le 26/04/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/04/2002)
Numéro RCS : 441 759 925 R.C.S. Saint-brieuc
Capital social : 150 000,00 €

Extrait INPI

Activité de BY ARCHITECTES

Activité principale déclarée : Exercice de la profession d'architecte
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2027

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Etablissements de l'entreprise BY ARCHITECTES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    441 759 925 00023
    Adresse : 1 RUE DE LA COTE DES BRUYERES 22300 SAINT-MICHEL-EN-GREVE
    Date de création : 02/01/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 759 925 00015
    Adresse : RUE MARIE-GABRIEL LAOUENAN 22300 LANNION
    Date de création : 01/04/2002
    Date de clôture : 01/09/2014 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise BY ARCHITECTES

Finances de BY ARCHITECTES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 224K 177K 233K 126K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,44M 1,22M 1,27M 1,2M
BFR exploitation (€) 475K 196K 407K 179K
BFR hors exploitation (€) 964K 1,02M 860K 1,02M
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 1,94M 1,8M 1,75M 1,53M
Couverture du BFR 1,3 1,5 1,4 1,3
Trésorerie (€) 501K 585K 487K 330K
Dettes financières (€) 78,8K 59,7K 82,1K 31K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,3 -0,2 -0,2
Autonomie financière (%) 86,4 89,2 82 90
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 297K
Liquidité générale 7,3
Couverture des dettes -0,4 -0,3 -0,4 -0,4
Fonds propres (€) 2,03M 1,89M 1,85M 1,62M

Dirigeants et représentants de BY ARCHITECTES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BY ARCHITECTES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de BY ARCHITECTES

    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    18/11/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/12/2007
    • Document inconnu
    01/01/2002
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Comptes annuels de BY ARCHITECTES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 17/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 04/03/2025
  • Comptes sociaux 2022 02/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/01/2022
  • Comptes sociaux 2020 28/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 08/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 16/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/07/2017
  • Comptes sociaux 2015 08/03/2017

Conformité de BY ARCHITECTES

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de BY ARCHITECTES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de BY ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BY ARCHITECTES

  • Tribunal judiciaire de Saint-Brieuc, 20/08/2026, 26/00033
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL JP CALLEC PERE ET FILS, CRLB CARRELAGES - REVETEMENTS LE BORGNE, DENIEL ETANCHEITE, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, QBE EUROPE, AMPHIBIA, PROFIL BLEU, GAN ASSURANCES, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SARL DE L'ARCHIPEL
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 02/10/2020, 18NT02578 et 18NT02663
    Début du contentieux : 26/07/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles (CRAMA) de Bretagne Pays de la Loire, Saint-Brieuc Armor Agglomération, Société SARPIC, OCTANT ARCHITECTURE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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  • Cour de cassation, 30/09/2020, 19-16.275
    Début du contentieux : 06/03/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 27/09/2019, 17NT02978
    Début du contentieux : 26/07/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD GOELO, CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE, Société Datel, Communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération, OCTANT ARCHITECTURE, ATELIER CONCEPTION FLUIDES INGENIERIE, Société SARPIC, Société BET C
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Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de BY ARCHITECTES

  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2026
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : 1 Côte des Bruyères 22300 Saint-Michel-en-Grève
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260141, annonce n°2850
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/03/2025
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : 1 Côte des Bruyères 22300 Saint-Michel-en-Grève
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250056, annonce n°1478
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/03/2025
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : 1 Côte des Bruyères 22300 Saint-Michel-en-Grève
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250047, annonce n°617
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2023
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : 1 Côte des Bruyères 22300 Saint-Michel-en-Grève
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230045, annonce n°621
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/01/2022
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : 1 Côte des Bruyères 22300 Saint-Michel-en-Grève
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220018, annonce n°736
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2021
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : 1 Côte des Bruyères 22300 Saint-Michel-en-Grève
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210105, annonce n°1377
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2020
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : 1 Côte des Bruyères 22300 Saint-Michel-en-Grève
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200199, annonce n°1658
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2019
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : 1 Cote des Bruyères 22300 Saint-Michel-en-Grève
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190088, annonce n°2017
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2019
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : 1 Cote des Bruyères 22300 Saint-Michel-en-Grève
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190003, annonce n°548
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2017
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : 1 Cote des Bruyères 22300 Saint-Michel-en-Grève
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170085, annonce n°1744
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2017
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : 1 Cote des Bruyères 22300 Saint-Michel-en-Grève
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170030, annonce n°3106
  • MODIFICATION 10/12/2014
    RCS de Saint-Brieuc
    Dénomination : BY ARCHITECTES
    Adresse : 1 Cote des Bruyères 22300 Saint-Michel-en-Grève
    Description : Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20140237, annonce n°554
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2014
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : BP 127 rue Marie Gabriel Laouenan 22300 Lannion
    Bodacc C n°20140083, annonce n°4185
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2013
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : BP 127 rue Marie Gabriel Laouenan 22300 Lannion
    Bodacc C n°20130071, annonce n°3123
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/04/2013
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : rue Marie Gabriel Laouenan BP 127 22300 Lannion
    Bodacc C n°20130018, annonce n°2607
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2011
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : rue Marie Gabriel Laouenan BP 127 22300 Lannion
    Bodacc C n°20110018, annonce n°2388
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2010
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : rue Marie Gabriel Laouenan BP 127 22300 Lannion
    Bodacc C n°20100021, annonce n°2017
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2009
    RCS de Saint-Brieuc
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : rue Marie Gabriel Laouenan BP 127 22300 Lannion
    Bodacc C n°20090076, annonce n°2496
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2008
    RCS de Guingamp
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : rue Marie-Gabriel-Laouenan, B.P. 127 22300 Lannion
    Bodacc C n°20080030, annonce n°274
  • MODIFICATION 11/03/2008
    RCS de Guincamp
    Dénomination : BOUGET - YANKOWSKI
    Capital : 150 000,00 €
    Adresse : rue Marie-Gabriel-Laouenan BP 127 22300 Lannion
    Description : augmentation du capital social, ancien capital : 12 000,00 euros ; date d'effet : 21/11/2007
    Bodacc B n°20080043, annonce n°2572

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Adresse complète : 1 RUE DE LA COTE DES BRUYERES
22300 SAINT-MICHEL-EN-GREVE

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  • DE BELLEVUE (444 845 515) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BY ARCHITECTES et DE BELLEVUE de la relation : Inconnue

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