| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20A |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
Informations juridiques de SCI MSA ALPES VAUCLUSE
| SIREN : | 441 771 144 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 441 771 144 00017 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de MANOSQUE , le 23/04/2002 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 23/04/2002) |
| Numéro RCS : | 441 771 144 R.C.S. Manosque |
| Capital social : | 1 372 056,00 € |
Activité de SCI MSA ALPES VAUCLUSE
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Etablissements de l'entreprise SCI MSA ALPES VAUCLUSE
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Adresse : PARC D ACTIVITE SAINT JOSEPH 04100 MANOSQUEDate de création : 22/03/2002
Etablissements de l'entreprise SCI MSA ALPES VAUCLUSE
Dirigeants et représentants de SCI MSA ALPES VAUCLUSE
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Autre
Depuis le 29/12/2009
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Gérant et associé indéfiniment responsable
SIREN : 518256979Depuis le 20/10/2009
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI MSA ALPES VAUCLUSE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI MSA ALPES VAUCLUSE
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de représentant
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Acte notarié
- Changement(s) de gérant(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte notarié
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Acte notarié
- Changement(s) de gérant(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte notarié
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification de l'activité MENTION DES ASSOCIES
- Modification de l'objet social MENTION DES ASSOCIES
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Statuts mis à jour
- MENTION DES ASSOCIES
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte notarié
- Constitution
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Acte notarié
Comptes annuels de SCI MSA ALPES VAUCLUSE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de SCI MSA ALPES VAUCLUSE
0 procédure collective
Alertes de SCI MSA ALPES VAUCLUSE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI MSA ALPES VAUCLUSE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI MSA ALPES VAUCLUSE
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 08/12/2016, 15/19970Début du contentieux : 30/11/2008Position : DéfendeurAutres parties : DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE, SARL EGIS BATIMENT MEDITERRANEE, MOLE RICHARDSON S.A., Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 09/04/2015, 14/00251Début du contentieux : 07/09/2011Position : DéfendeurAutres parties : DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE, SARL EGIS BATIMENT MEDITERRANEE, MOLE RICHARDSON S.A., Personne anonymisée 1Dispositif : Autres
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15/05/2014, 13/09298Début du contentieux : 10/02/2010Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CHIARELLA, OMNIUM DALLAGEDispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 01/12/2011, 10/13193Début du contentieux : 10/02/2010Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CHIARELLA, OMNIUM DALLAGEDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI MSA ALPES VAUCLUSE
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MODIFICATION 11/02/2020RCS de ManosqueBodacc B n°20200029, annonce n°89Dénomination : SCI MSA ALPES-VAUCLUSEDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant, Associé : MSA ALPES VAUCLUSE (AFJ) représenté par GARREAU Corinne né(e) MATUSIAK
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MODIFICATION 18/09/2019RCS de ManosqueBodacc B n°20190180, annonce n°98Dénomination : SCI MSA ALPES-VAUCLUSEDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant, Associé : CAISSE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES VAUCLUSE (MUTAGR) représenté par TORRESSIN Anne-Laure
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MODIFICATION 19/05/2011RCS de ManosqueBodacc B n°20110098, annonce n°45Dénomination : SCI MSA ALPES-VAUCLUSEDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant associé : CAISSE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES VAUCLUSE (MA) représenté par PELLISSIER Georges
Cartographie de SCI MSA ALPES VAUCLUSE
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CAISS MUTUAL SOCIAL AGRIC (782 437 305) Cité 2 fois en 2002 et 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI MSA ALPES VAUCLUSE et CAISS MUTUAL SOCIAL AGRIC de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par SCI MSA ALPES VAUCLUSE
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