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Mise à jour RCS : le 22/09/2026 Mise à jour RNE : le 22/09/2026 Mise à jour INSEE : le 21/09/2026

C.N.S INSTRUMENTATION

441 929 304 · Active
Adresse : 14 RUE DU CAP VERT, 21800 QUETIGNY
Activité : Analyses, essais et inspections techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 26/04/2002
Dirigeants : de JACQUELOT du BOISROUVRAY Harold , GARLIN Jean-Pierre

Informations juridiques de C.N.S INSTRUMENTATION

SIREN : 441 929 304
SIRET (siège) : 441 929 304 00034
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR72441929304
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de DIJON , le 13/05/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/05/2002)
Numéro RCS : 441 929 304 R.C.S. Dijon
Capital social : 8 000,00 €

Activité de C.N.S INSTRUMENTATION

Activité principale déclarée : Activités d'analyses, d'essais et d'inspections techniques concernant notamment les appareils de mesure
Code NAF ou APE : 71.20B (Analyses, essais et inspections techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Formes d'exercice : Libérale non réglementée, Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise C.N.S INSTRUMENTATION

  • Siège et établissement principal

    En activité

    441 929 304 00034
    Adresse : 14 RUE DU CAP VERT 21800 QUETIGNY
    Date de création : 19/12/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 929 304 00026
    Adresse : 16 RUE DU CAP VERT 21800 QUETIGNY
    Date de création : 14/09/2010
    Date de clôture : 19/12/2014 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (46.52Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 929 304 00018
    Adresse : 8 RUE DES BLEUETS 21110 AISEREY
    Date de création : 26/04/2002
    Date de clôture : 14/09/2010 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (46.52Z)

Etablissements de l'entreprise C.N.S INSTRUMENTATION

Finances de C.N.S INSTRUMENTATION

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 6,86M 6,5M 6,22M 5,99M
Marge brute (€) 4,38M 3,57M 3,62M 3,41M
EBITDA - EBE (€) 516K 198K 423K 203K
Résultat d'exploitation (€) 443K 198K 401K 146K
Résultat net (€) 315K 104K 288K 104K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 5,7 4,5 3,8 0,1
Taux de croissance de l'effectif (%) -7,4
Taux de marge brute (%) 63,8 55 58,2 56,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 7,5 3 6,8 3,4
Taux de marge opérationnelle (%) 6,5 3,1 6,4 2,4
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 72,7K -42,4K 344K 333K
BFR exploitation (€) 224K -18,5K 675K 611K
BFR hors exploitation (€) -151K -24K -331K -277K
BFR (j de CA) 3,9 -2,3 20,2 20,3
BFR exploitation (j de CA) 11,9 -1 39,7 37,2
BFR hors exploitation (j de CA) -8 -1,3 -19,5 -16,9
Délai de paiement clients (j) 85,3 63,9 108 83,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 160 130 149 125
Ratio des stocks / CA (j) 46,3 27,7 35 50,7
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 387K 164K 350K 160K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5,6 2,5 5,6 2,7
Fonds de roulement net global (€) 72,7K -42,4K 344K 333K
Couverture du BFR 1 1 1 1
Dettes financières (€) 25 176K 228K
Capacité de remboursement 0 0 0,5 1,4
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0,6 0,9
Autonomie financière (%) 9,9 5,2 10,8 9,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0 0,4 1,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,84M 2,06M 2,3M
Liquidité générale 1,1 1 1,1
Couverture des dettes 26K 4,1 4,3
Fonds propres (€) 325K 113K 297K 242K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 4,6 1,6 4,6 1,7
Rentabilité sur fonds propres (%) 96,9 91,7 96,8 42,8
Rentabilité économique (%) 9,6 4,7 10,4 4
Valeur ajoutée (€) 2,32M 1,82M 1,84M 1,67M
Valeur ajoutée / CA (%) 33,8 28,1 29,6 27,9
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 27 25 27
Salaires et charges sociales (€) 1,74M 1,59M 1,36M 1,45M
Salaires / CA (%) 25,4 24,4 21,9 24,3
Impôts et taxes (€) 55,7K 42,8K 54,9K 34,7K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 133K 0 146K

Dirigeants et représentants de C.N.S INSTRUMENTATION

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de C.N.S INSTRUMENTATION

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de C.N.S INSTRUMENTATION

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    17/07/2026
    • Document inconnu
    01/07/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    05/08/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    05/08/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    05/08/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    31/10/2016
    • Décision(s) du président
      • ancien siège social : 16 rue du Cap vert 21800 QUETIGNY
    • Statuts mis à jour
    11/02/2015
    • Décision(s) du président
      • ancien siège social : 16 rue du Cap vert 21800 QUETIGNY
    • Statuts mis à jour
    11/02/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • désignation d'un commissariat aux comptes
    • Décision(s) du président
      • désignation d'un directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège ancien siège social : 8 rue des bleuets 21110 AISEREY
      • Transformation en SAS
    • Statuts mis à jour
    05/11/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • désignation d'un commissariat aux comptes
    • Décision(s) du président
      • désignation d'un directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège ancien siège social : 8 rue des bleuets 21110 AISEREY
      • Transformation en SAS
    • Statuts mis à jour
    05/11/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • désignation d'un commissariat aux comptes
    • Décision(s) du président
      • désignation d'un directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège ancien siège social : 8 rue des bleuets 21110 AISEREY
      • Transformation en SAS
    • Statuts mis à jour
    05/11/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • désignation d'un commissariat aux comptes
    • Décision(s) du président
      • désignation d'un directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège ancien siège social : 8 rue des bleuets 21110 AISEREY
      • Transformation en SAS
    • Statuts mis à jour
    05/11/2010
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • en date du 19 juillet 2010 sur la transformation de la SARL CNS INSTRUMENTATION en SAS
    20/07/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    27/04/2005
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    13/05/2002

Comptes annuels de C.N.S INSTRUMENTATION

  • Comptes sociaux 2025 17/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 22/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 19/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 13/03/2024
  • Comptes sociaux 2021 20/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 07/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 06/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 03/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 17/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 27/11/2017

Annonces BODACC de C.N.S INSTRUMENTATION

  • MODIFICATION 26/07/2026
    RCS de Dijon
    Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
    Adresse : 14 Rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : de JACQUELOT du BOISROUVRAY Harold, Paul, Anne ; Directeur général : GARLIN Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20260140, annonce n°597
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2026
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 14 Rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20260137, annonce n°2110
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    20/07/2026
    Journal : Les Echos.fr (Web)
    C.N.S INSTRUMENTATION
    Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 8.000 €
    Siège social :
    14 Rue du Cap Vert 21800 QUETIGNY
    441 929 304 R.C.S. Dijon
    Suivant Décisions en date du 15 juin 2026, l’Associée Unique a décidé de nommer en qua-lité de Président, Monsieur Harold de JACQUELOT du BOISROUVRAY demeurant 14 rue de la Sablière 92600 ASNIERES-SUR-SEINE, en remplacement de Monsieur Samuel LOYSON, démissionnaire.
    Mention sera faite au RCS de DIJON.
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2025
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 14 Rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20250143, annonce n°7358
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2024
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 14 Rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20240142, annonce n°2171
  • MODIFICATION 03/07/2024
    RCS de Dijon
    Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
    Adresse : 14 Rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LOYSON Samuel, Louis ; Directeur général : GARLIN Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20240127, annonce n°381
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2024
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 14 Rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20240053, annonce n°594
  • MODIFICATION 09/08/2022
    RCS de Dijon
    Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
    Adresse : 14 Rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FOTOOHI Farrokh ; Directeur général : GARLIN Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20220153, annonce n°557
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2022
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 14 Rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20220141, annonce n°2300
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2021
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 14 Rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20210133, annonce n°1121
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2020
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 14 rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20200132, annonce n°1354
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2019
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 14 rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20190129, annonce n°258
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2018
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 14 rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20180132, annonce n°464
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/12/2017
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 14 rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20170118, annonce n°2194
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2016
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 14 rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20160125, annonce n°2303
  • MODIFICATION 09/11/2016
    RCS de Dijon
    Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FOTOOHI Farrokh ; Directeur général : GARLIN Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
    Bodacc B n°20160219, annonce n°236
  • MODIFICATION 25/02/2016
    RCS de Dijon
    Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20160039, annonce n°616
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2015
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 14 rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20150059, annonce n°3092
  • MODIFICATION 22/02/2015
    RCS de Dijon
    Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
    Adresse : 14 rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20150037, annonce n°190
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2014
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 16 rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20140064, annonce n°1428
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2013
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 16 rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20130045, annonce n°1730
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2012
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 16 rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20120043, annonce n°2812
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 16 rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Bodacc C n°20110076, annonce n°2386
  • MODIFICATION 24/11/2010
    RCS de Dijon
    Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
    Adresse : 16 rue du Cap Vert 21800 Quetigny
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Administration : Président : FOTOOHI Farrokh Directeur général : GARLIN Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LEBAHAR Laurent
    Bodacc B n°20100227, annonce n°85
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2010
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 8 rue des Bleuets 21110 Aiserey
    Bodacc C n°20100040, annonce n°1574
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2009
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 8 rue des Bleuets 21110 Aiserey
    Bodacc C n°20090042, annonce n°2773
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2008
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 8 rue des Bleuets 21110 Aiserey
    Bodacc C n°20080039, annonce n°799

Cartographie de C.N.S INSTRUMENTATION

Comment contacter C.N.S INSTRUMENTATION ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 14 RUE DU CAP VERT
21800 QUETIGNY

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Appels d'offres gagnés par C.N.S INSTRUMENTATION

  • Objet : CONTROLE ET ENTRETIEN PERIODIQUE DES DEBITMETRES DES STATIONS DE TRAITEMENTS DES EAUX DE LIMOGES METROPOLE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : 1A CONTROLE ET ENTRETIEN PERIODIQUE DES DEBITMETRES DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX DE LIMOGES METROPOLE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : Marché payé sur le budget annexe ASSAINISSEMENT Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures d’appareils de mesure Lot n°1 : Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures d’appareils de mesure sur les ouvrages d’assainissement de GBM

    Montant : 267 000,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : TRX DE RENOUVELLEMENT DES DISPOSITIFS DE DEBITMETRIE POUR LES PUITS DE CAPTAGES DE L UPEP

    Montant : 115 655,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'EAU)

    En savoir plus
  • Objet : CONTROLES PLURIANNUELS ETALONNAGE ET MAINTENANCE CURATIVE DES OUTILS DE MESURES DE LA METROLOGIE REGLEMENTAIRE STEP + PR

    Montant : 420 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT)

    En savoir plus
  • Objet : TRX EQUIPEMENTS DES PTS D AUTO SURVEILLANCE ET TELESURVEILLANCE DE 9 PTS REGLEMENTAIRES BAUMETTE

    Montant : 123 055,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d’équipements pour la surveillance des ouvrages des réseaux d’eau et d’assainissement

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EUROMETROPOLE DE STRASBOURG

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  • Objet : Développement et fabrication de prototypes de mesure industriels appliqués à l’assainissement et au milieu naturel

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE

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  • Objet : Développement et fabrication de prototypes de mesure industriels appliqués à l’assainissement et au milieu naturel

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE

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  • Objet : Travaux d’équipement des dispositifs d’autosurveillance des systèmes d’assainissement

    Montant : 359 809,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE

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  • Objet : Appareils de mesure pour le débit d’eaux chargées en assainissement et en rivière transitant dans des canaux ouverts

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LE HAVRE SEINE METROPOLE

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  • Objet : Appareils de mesure pour le débit d’eaux chargées en assainissement et en rivière transitant dans des canaux ouverts

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LE HAVRE SEINE METROPOLE

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  • Objet : FOURNITURES ET SERVICES LIES A LA METROLOGIE DES REGIES EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE

    Montant : 1 118 000,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : FOURNITURES ET SERVICES LIES A LA METROLOGIE DES REGIES EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE

    Montant : 1 118 000,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Les prestations sur le territoire de la Direction Territoriale Nord Est (DTNE) à réaliser sont : • Des diagnostics de conformité des dispositifs de mesures des volumes d’eau prélevés sur des prises d’eau existantes, • Des prestations de jaugeage à la demande, • Des besoins d’expertises en hydraulique pour calibrer et fiabiliser les dispositifs de mesure

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (DIRECTION TERRITORIALE NORD EST)

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  • Objet : TRX CONFORMITE PTS AUTOSURVEILLANCE ET TELESURVEILLANCE DE 9PTS BAUMETTE

    Montant : 109 249,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : INSTALLATION D’UNE STATION D’ALERTE USINE DES EAUX DE LOIGNE SUR MAYENNE

    Montant : 55 960,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU PAYS DE CRAON (EAU PRODUCTION LOIGNE)

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  • Objet : Acquisition de matériel de mesure métrologique d’eau potable et télégestion - 4 ans

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

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  • Objet : Acquisition de matériel de mesure métrologique d’eau potable et télégestion - 4 ans

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

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  • Objet : EQUIPEMT AUTOSURVEILLCE A2/A3/A4 TRAVX AMELIORAT° FILIERES EU

    Montant : 562 196,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA SAUMUR VAL DE LOIRE

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  • Objet : INSTALLATION D’UNE STATION D’ALERTE EN AMONT DE LA PRISE D’EAU DE L’USINE DES EAUX DE LOIGNE SUR MAYENNE

    Montant : 53 656,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU PAYS DE CRAON

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  • Objet : AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 2_SVM, BEM, CEA

    Montant : 448 114,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : Marché payé sur le budget annexe EAU Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures d’appareils de mesure Lot n°2 : Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures d’appareils de mesure sur les ouvrages d’eau potable de GBM

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : Instrumentation de points d’autosurveillance de réseaux d’assainissement

    Montant : 149 736,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EAUX DE VIENNE - SIVEER

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  • Objet : TRAVAUX DE MISE EN PLACE EQUIPEMENTS AUTOSURVEILLANCE DES SYSTEMES ASSAINISSEMENT

    Montant : 261 964,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ANJOU LOIR ET SARTHE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Maintenance préventive et curative du dispositif d’autosurveillance du Grand Belfort Communauté d’Agglomération

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

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  • Objet : AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 1_ODA, MSE, MSL

    Montant : 467 588,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : Fourniture d’équipements neufs, de pièces détachées et maintenance pour instrumentation de marque SIEMENS installée sur divers sites de la Direction du Cycle de l’Eau de la Métropole de Lyon

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE DE LYON

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  • Objet : AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 2_SVM, BEM, CEA

    Montant : 448 114,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 1_ODA, MSE, MSL

    Montant : 467 588,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : FOURNITURES ANALYSEUR MESURE PHYS KROHNE

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 16/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE

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  • Objet : FOURNITURE D’ÉQUIPEMENTS, PIÈCES DETACHEES, CONSOMMABLES, LOCATION ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR LE MATÉRIEL D’INSTRUMENTATION DANS LE DOMAINE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT - Maintenance des équipements d’auto-surveillance et appareils portables

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : FOURNITURE D’ÉQUIPEMENTS, PIÈCES DETACHEES, CONSOMMABLES, LOCATION ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR LE MATÉRIEL D’INSTRUMENTATION DANS LE DOMAINE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT - Fourniture de pièces détachées et prestation de maintenance pour matéri

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : TRAVAUX MISE EN CONFORMITE DES POINTS AUTOSURVEILLANCE ET DE TELESURVEILLANCE DE 11 POINTS REGLEMENT

    Montant : 222 581,00 € · Notifié le : 09/02/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : TRAVAUX DE MISE EN PLACE EQUIPEMENTS AUTOSURVEILLANCE DES SYSTEMES ASSAINISSEMENT

    Montant : 261 964,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ANJOU LOIR ET SARTHE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 2_SVM, BEM, CEA

    Montant : 441 418,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 1_ODA, MSE, MSL

    Montant : 452 118,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : TRAVAUX MISE EN CONFORMITE DES POINTS AUTOSURVEILLANCE ET DE TELESURVEILLANCE DE 11 POINTS REGLEMENT

    Montant : 222 581,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : TRAVAUX MISE EN CONFORMITE DES POINTS AUTOSURVEILLANCE ET DE TELESURVEILLANCE DE 11 POINTS REGLEMENT

    Montant : 222 581,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : TRAVAUX MISE EN CONFORMITE DES POINTS AUTOSURVEILLANCE ET DE TELESURVEILLANCE DE 11 POINTS REGLEMENT

    Montant : 222 581,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Fourniture d’équipements pièces détachées et consommables location pour matériel d’instrumentation - Lot 1 – Achat de matériels neufs de toutes marques -

    Montant : 553,00 € · Notifié le : 17/11/2022 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : TRAVAUX DE MISE EN PLACE EQUIPEMENTS AUTOSURVEILLANCE DES SYSTEMES ASSAINISSEMENT

    Montant : 261 964,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ANJOU LOIR ET SARTHE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : TRAVAUX DE MISE EN PLACE EQUIPEMENTS AUTOSURVEILLANCE DES SYSTEMES ASSAINISSEMENT

    Montant : 261 964,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ANJOU LOIR ET SARTHE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : TRAVAUX DE MISE EN PLACE EQUIPEMENTS AUTOSURVEILLANCE DES SYSTEMES ASSAINISSEMENT

    Montant : 261 964,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ANJOU LOIR ET SARTHE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Fourniture de débitmètres électromagnétiques pour les ouvrages d’eau et d’assainissement

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 15/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EAUX DE VIENNE - SIVEER

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  • Objet : Fourniture d’équipements pièces détachées et consommables location pour matériel d’instrumentation - Lot 1 – Achat de matériels neufs de toutes marques -

    Montant : 874,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : Réfection et modernisation de la Prise d’eau de Larrey - Lot 2 : Electricité/automatisation

    Montant : 139 783,00 € · Notifié le : 04/07/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (DIRECTION TERRITORIALE CENTRE-BOURGOGNE)

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  • Objet : AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 2_SVM, BEM, CEA

    Montant : 375 927,00 € · Notifié le : 05/04/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : Autosurveillance du système d’assainissement de Mauges Communauté - Programme 2022: Lot 2: Sèvremoine, Beaupréau-en-Mauges et Chemillé-en-Anjou

    Montant : 451 112,00 € · Notifié le : 05/04/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 2_SVM, BEM, CEA

    Montant : 375 927,00 € · Notifié le : 05/04/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 1_ODA, MSE, MSL

    Montant : 393 498,00 € · Notifié le : 05/04/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : Autosurveillance du système d’assainissement de Mauges Communauté - Programme 2022: Lot 1: Orée-d’Anjou - Montrevault-sur-Èvre - Mauges-sur-Loire

    Montant : 472 197,00 € · Notifié le : 05/04/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : Fourniture d’équipements pièces détachées et consommables location pour matériel d’instrumentation - Lot 1 – Achat de matériels neufs de toutes marques -

    Montant : 644,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : 2022-001 à 005-Lot 3 : Matériel d’équipement de régulation électrique (ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE)

    Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 03/03/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L ARDECHE (ADDUCTION D'EAU POTABLE)

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  • Objet : TRAVAUX MISE EN CONFORMITE DES POINTS AUTOSURVEILLANCE ET DE TELESURVEILLANCE DE 11 POINTS REGLEMENT

    Montant : 209 326,00 € · Notifié le : 25/01/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : TRAVAUX MISE EN CONFORMITE DES POINTS AUTOSURVEILLANCE ET DE TELESURVEILLANCE DE 11 POINTS REGLEMENT

    Montant : 209 326,00 € · Notifié le : 25/01/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Fourniture d’équipements pièces détachées et consommables location pour matériel d’instrumentation - Lot 1 – Achat de matériels neufs de toutes marques -

    Montant : 6 362,00 € · Notifié le : 23/11/2021 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : Fourniture d’équipements pièces détachées et consommables location pour matériel d’instrumentation - Lot 1 – Achat de matériels neufs de toutes marques -

    Montant : 726,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : Maintenance préventive et curative du dispositif d’autosurveillance du Grand Belfort Communauté d’Agglomération

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

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  • Objet : CONTROLE ANNUEL DES DEBITMETRES ET DES TURBIDIMETRES DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX DU GRAND BESANCON METROPOLE ET FOURNITURE DU MATERIEL DE MESURES LOT 1: CONTROLE ANNUEL DES DEBITMETRES

    Montant : 106 400,00 € · Notifié le : 13/03/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : CONTROLE ANNUEL DES DEBITMETRES ET DES TURBIDIMETRES DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX DU GRAND BESANCON METROPOLE ET FOURNITURE DU MATERIEL DE MESURES LOT 2: CONTROLE ANNUEL DES TURBIDIMETRES

    Montant : 106 400,00 € · Notifié le : 13/03/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Fournitures et services liès à la métrologie sur ouvrages et réseaux d’eau et assainissement

    Montant : 364 947,00 € · Notifié le : 25/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Fournitures et services liès à la métrologie sur ouvrages et réseaux d’eau et assainissement

    Montant : 36 841,00 € · Notifié le : 25/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Fournitures et services liès à la métrologie sur ouvrages et réseaux d’eau et assainissement

    Montant : 119 828,00 € · Notifié le : 25/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Fournitures et services liès à la métrologie sur ouvrages et réseaux d’eau et assainissement

    Montant : 10 818,00 € · Notifié le : 25/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Fournitures et services liès à la métrologie sur ouvrages et réseaux d’eau et assainissement

    Montant : 113 260,00 € · Notifié le : 25/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Achat mesures de niveau hydrostatique pendulaire -

    Montant : 572,00 € · Notifié le : 25/02/2020 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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