| Activité principale déclarée : | |
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| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.50Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
| Convention collective : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de EARL Peers Joseph et Fanny
| SIREN : | 442 258 893 |
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| SIRET (siège) : | 442 258 893 00027 |
| Forme juridique : | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de SOISSONS , le 03/06/2002 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 03/06/2002) |
| Numéro RCS : | 442 258 893 R.C.S. Soissons |
| Capital social : | 271 080,00 Euro |
Activité de EARL Peers Joseph et Fanny
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Etablissements de l'entreprise EARL Peers Joseph et Fanny
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Adresse : LA MAISON ROUGE 02330 MONTLEVONDate de création : 31/12/2011Professionnels du BioEngagée
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Adresse : 1 LA MAISON ROUGE 02330 MONTLEVONDate de création : 01/05/2002Date de clôture : 31/12/2011 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise EARL Peers Joseph et Fanny
Dirigeants et représentants de EARL Peers Joseph et Fanny
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Gérant
47 ans - 06/1979Depuis le 01/07/2021
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Gérant
45 ans - 02/1981Depuis le 03/04/2012
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EARL Peers Joseph et Fanny
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de EARL Peers Joseph et Fanny
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Réduction du capital social
- Modification(s) relative(s) au(x) gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Expédition d'un acte authentique
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Expédition d'un acte authentique
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Expédition d'un acte authentique
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Expédition d'un acte authentique
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Décision(s) des associés
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Décision(s) des associés
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la durée de la personne morale Transformation GAEC en EARL Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la durée de la personne morale Transformation GAEC en EARL Transfert siège social et établissement principal
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la durée de la personne morale Transformation GAEC en EARL Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la durée de la personne morale Transformation GAEC en EARL Transfert siège social et établissement principal
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Acte
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Acte
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Acte
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Acte
- Nomination de gérant (s)
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Statuts constitutifs
- Nomination de gérant (s)
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Acte
Comptes annuels de EARL Peers Joseph et Fanny
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Conformité de EARL Peers Joseph et Fanny
Annonces BODACC de EARL Peers Joseph et Fanny
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MODIFICATION 29/08/2021RCS de SoissonsBodacc B n°20210168, annonce n°27Dénomination : EARL Peers Joseph et FannyCapital : 271 080,00 €Adresse : La Maison Rouge route d'Artonges 02330 MontlevonDescription : modification survenue sur le capital (diminution) et l'administrationAdministration : nomination du Gérant : Viard, nom d'usage : Peers, Fanny Mariette Ginette
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MODIFICATION 27/04/2012RCS de SoissonsBodacc B n°20120083, annonce n°17Dénomination : EARL Peers Joseph et FannyDescription : Modification de l'administration.Administration : PEERS André Maurice Joseph nom d'usage : PEERS n'est plus gérant. LECLERC Maryse Louise nom d'usage : PEERS n'est plus gérant.
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CRÉATION 13/03/2012RCS de SoissonsBodacc A n°20120051, annonce n°49Dénomination : EARL Peers Joseph et FannyCapital : 773 500,00 €Adresse : route d'Artonges 02330 MontlevonActivité : Exploitation des biens agricoles par apport, mise à disposition, achat ou bail.Administration : Gérant : PEERS Joseph Léon nom d'usage : PEERS. Gérant : PEERS André Maurice Joseph nom d'usage : PEERS. Gérant : LECLERC Maryse Louise nom d'usage : PEERS.
Cartographie de EARL Peers Joseph et Fanny
Comment contacter EARL Peers Joseph et Fanny ?
Labels et certificats de EARL Peers Joseph et Fanny
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Aides perçues par EARL Peers Joseph et Fanny
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
15 244 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
26/05/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant :
31 017 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de se focaliser sur le soutien au passage aux pratiques et méthodes de l’agriculture biologique et/ou au maintien de celles-ci, afin d’encourager les agriculteurs à participer à ces régimes et, partant, à répondre à la demande de la société concernant le recours à des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
26/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
21 421 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
26/05/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
9 205 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
15/05/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant :
19 638 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant :
7 998 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant :
2 559 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (déve-loppement local mené par les acteurs locaux) [article 35 du règlement (UE) no 1303/2013 du Parlement européen et du Conseil6] (article 36)
Montant :
57 421 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant :
648 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
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