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Mise à jour RCS : le 01/07/2026 Mise à jour RNE : le 01/07/2026 Mise à jour INSEE : le 30/06/2026

STEBAT (STRUCTURES TECHNIQUES DU BATIMENT)

442 327 326 · Active
Adresse : 67 CHEMIN DE LA CHARRETTE, 73200 ALBERTVILLE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 20/06/2002
Dirigeant : GROUPE STEBAT

Informations juridiques de STEBAT

SIREN : 442 327 326
SIRET (siège) : 442 327 326 00025
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR68442327326
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CHAMBERY , le 10/06/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/06/2002)
Numéro RCS : 442 327 326 R.C.S. Chambery
Capital social : 500 000,00 €

Activité de STEBAT

Activité principale déclarée : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DES STRUCTURES EN BATIMENT ET GENIE CIVIL ; MAITRISE D'OEUVRE DE TRAVAUX DU BATIMENT.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise STEBAT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    442 327 326 00025
    Adresse : 67 CHEMIN DE LA CHARRETTE 73200 ALBERTVILLE
    Date de création : 01/05/2007
  • Établissement secondaire

    En activité

    442 327 326 00058
    Adresse : LOT 13 LOTISSEMENT MENDIKO BORDA 64240 BRISCOUS
    Date de création : 01/07/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 327 326 00074
    Adresse : 18 RUE NEUVE DES BOULETS 75011 PARIS
    Date de création : 01/08/2019
    Date de clôture : 31/07/2025
    Nom commercial : STEBAT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 327 326 00066
    Adresse : 10 RUE AUGER 75020 PARIS
    Date de création : 02/01/2019
    Date de clôture : 01/08/2019 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : STEBAT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 327 326 00041
    Adresse : LOT 13 MENDIKO BORDA 64240 BRISCOUS
    Date de création : 01/08/2017
    Date de clôture : 01/07/2018 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 327 326 00033
    Adresse : 77 RUE DES 3 TERRITOIRES 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS
    Date de création : 01/03/2009
    Date de clôture : 31/12/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 327 326 00017
    Adresse : 197 ROUTE DE TAMIE 73200 GILLY-SUR-ISERE
    Date de création : 20/06/2002
    Date de clôture : 01/05/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise STEBAT

Finances de STEBAT

Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 63,2K 0 0 0
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -699K 0 0 0
BFR exploitation (€) -757K 0 0 0
BFR hors exploitation (€) 58,2K 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 798K 0 0 0
Couverture du BFR -1,1
Trésorerie (€) 1,5M 0 0 0
Dettes financières (€) 6,83K 0 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) -1,4
Autonomie financière (%) 20,8
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,13M
Liquidité générale 1,2
Couverture des dettes -0,5
Fonds propres (€) 1,1M 0 0 0

Dirigeants et représentants de STEBAT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de STEBAT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de STEBAT

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    27/01/2025
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/07/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    01/07/2019
    • Décision(s) des associés
      • Changement de président
      • Changement de président
    02/05/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Adoption des statuts de la société sous sa nouvelle forme.
      • Augmentation du capital social
      • Confirmation des Commissaires aux comptes dans leurs fonctions.
      • Confirmation des Commissaires aux comptes dans leurs fonctions.
      • Augmentation du capital social
      • Adoption des statuts de la société sous sa nouvelle forme.
    • Statuts mis à jour
    08/12/2015
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
    15/07/2015
    • Décision(s) des associés
      • suite à cession de parts
      • suite à cession de parts
    • Statuts mis à jour
    12/06/2015
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal
      • PV de décision de la gérance du 06/08/202 constant que la réduction de capital est devenue définitive, auquel est joint le PV de l'AGE du 28/06/2012 décidant le rachat de part sociales sous condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers.
      • sous réserve de la réalisation effective de cette réduction de capital
      • PV de décision de la gérance du 06/08/202 constant que la réduction de capital est devenue définitive, auquel est joint le PV de l'AGE du 28/06/2012 décidant le rachat de part sociales sous condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers.
      • sous réserve de la réalisation effective de cette réduction de capital
    • Statuts mis à jour
    28/09/2012
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal
      • PV de décision de la gérance du 06/08/202 constant que la réduction de capital est devenue définitive, auquel est joint le PV de l'AGE du 28/06/2012 décidant le rachat de part sociales sous condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers.
      • sous réserve de la réalisation effective de cette réduction de capital
      • sous réserve de la réalisation effective de cette réduction de capital
      • PV de décision de la gérance du 06/08/202 constant que la réduction de capital est devenue définitive, auquel est joint le PV de l'AGE du 28/06/2012 décidant le rachat de part sociales sous condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers.
    • Statuts mis à jour
    28/09/2012
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal
      • PV de décision de la gérance du 06/08/202 constant que la réduction de capital est devenue définitive, auquel est joint le PV de l'AGE du 28/06/2012 décidant le rachat de part sociales sous condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers.
      • sous réserve de la réalisation effective de cette réduction de capital
      • sous réserve de la réalisation effective de cette réduction de capital
      • PV de décision de la gérance du 06/08/202 constant que la réduction de capital est devenue définitive, auquel est joint le PV de l'AGE du 28/06/2012 décidant le rachat de part sociales sous condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers.
    • Statuts mis à jour
    28/09/2012
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal
      • PV de décision de la gérance du 06/08/202 constant que la réduction de capital est devenue définitive, auquel est joint le PV de l'AGE du 28/06/2012 décidant le rachat de part sociales sous condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers.
      • sous réserve de la réalisation effective de cette réduction de capital
      • sous réserve de la réalisation effective de cette réduction de capital
      • PV de décision de la gérance du 06/08/202 constant que la réduction de capital est devenue définitive, auquel est joint le PV de l'AGE du 28/06/2012 décidant le rachat de part sociales sous condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers.
    • Statuts mis à jour
    28/09/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • sous condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers sociaux
      • sous condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers sociaux
    04/07/2012
    • Acte sous seing privé
      • entre M. Maurice PLANTIER d'une part et la SARL BUREAU D'ETUDES PLANTIER d'autre part.
      • entre M. Maurice PLANTIER d'une part et la SARL BUREAU D'ETUDES PLANTIER d'autre part.
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/07/2010
    • Acte sous seing privé
      • entre M. Maurice PLANTIER d'une part et la SARL BUREAU D'ETUDES PLANTIER d'autre part.
      • entre M. Maurice PLANTIER d'une part et la SARL BUREAU D'ETUDES PLANTIER d'autre part.
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/07/2010
    • Acte sous seing privé
      • entre M. Maurice PLANTIER d'une part et la SARL BUREAU D'ETUDES PLANTIER d'autre part.
      • entre M. Maurice PLANTIER d'une part et la SARL BUREAU D'ETUDES PLANTIER d'autre part.
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/07/2010
    • Acte sous seing privé
      • de M. Maurice PLANTIER au profit de la SARL BUREAU D'ETUDES PLANTIER.
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/03/2009
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts
    • Statuts mis à jour
    04/12/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale
    24/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • ... Transfert de siège et ets principal de 197 route de Tamié - 7320 0 GILLY SUR ISERE à 37 chemin de la Charette - 73200 ALBERTVILLE
    • Statuts mis à jour
    10/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 19/08/2002
      • Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/08/2002
      • Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 14/08/2002
      • divers ... NOMINATION D'UN CO-GERANT
      • CESSION DE PARTS
    • Statuts mis à jour
      • Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR
    05/09/2002
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    10/06/2002

Comptes annuels de STEBAT

  • Comptes sociaux 2024 08/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 20/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 11/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 29/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 29/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 09/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 03/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 05/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 10/07/2017

Procédures collectives de STEBAT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de STEBAT

  • Tribunal judiciaire d'Albertville, 19/05/2026, 26/00140
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. HOTEL, ABAC INGENIERIE, BUREAU ALPES CONTROLES, S.A. SFR, SFR FIBRE SAS, SUEZ EAU FRANCE, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE, Syndicat des copropriétaires du PARKING, SOCIETE DES TROIS VALLEES - STV OU S3V, GENIUS LOCI, INEXA ARCHITECTES, Société EQUATERRE, ACOUSTIQUE & CONSEIL, ALPES PREVENTION INCENDIE, ORANGE, MAIRIE, DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, S.A. ENEDIS-DRALP-SAVOIE ARE, GROUPE NAT, S.A.S. SOGELINK
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire d'Albertville, 31/03/2026, 25/00524
    Début du contentieux : 08/04/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Tribunal judiciaire d'Albertville, 17/03/2026, 25/00108
    Début du contentieux : 19/02/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble LES TERRASSES DE, 4AX ARCHITECTURE, MAF, Compagnie d'assurance MAF, GREG CONSTRUCTIONS, Société SMABTP, CHARPENTE BOROT, FOREZ DECORS, ACTE IARD, S.A.S. ENTREPRISE COTTET (MENUIS'ALP 56 ET ALP'56), S.A. SMA, S.A.S. SAVOIE INSTALLATION CUISINES AGENCEMENT GENOULAZ, GIROUDON PERE ET FILS, ALLIANZ I.A.R.D., S.A.R.L. ACME, S.A.R.L. SOCIETE APPLICATION MATERIAUX ISOLANTS (SAMI), AIR CF, UGIS, SOCIETE NOUVELLE CACHARD ELECTRICITE, CLF, ARCHES ETUDES, KOBAN, AMPC ASSISTANCE ET MAITRISE DES PROJETS DE CONSTRUCTION A.M.P.C., Compagnie d'assurance GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, S.A.S. PF ETANCHEITE, Compagnie d'assurance QBE EUROPE SA/NV, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, BUREAU ALPES CONTROLES, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, Société de droit étranger XL INSURANCE COMPANY SE
    Dispositif : Accorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire d'Albertville, 10/03/2026, 25/00442
    Position : Défendeur
    Autres parties : ENTREPRISE CHRISTIAN UGHETTO XB, L'AUXILIAIRE, SANIT-SAVOIE, ATELIER M&S DUCLOZ, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, MMA IARD, ALLIANZ I.A.R.D., LA CARLERIE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Albertville, 05/02/2026, 18/01326
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de la résidence LE HAMEAU DES CERFS, V2Z, S.A.S. ARVE, NIKALIG, SOCIETE DE DROIT BRITANNIQUE JACKFROST CHILDCARE LTD, Société d'assurance à forme mutuelle SMABTP, SOCOVA SOCIETE DE CONSTRUCTION EN VANOISE, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables "L'AUXILIAIRE", B.3.G.2., ALLIANZ I.A.R.D., Société d'assurance mutuelle MAF, Société d'assurance mutuelle a cotisations variables "l'AUXILIAIRE", Société d'assurance mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.R.L. GRANDEUR NATURE, GENERALI IARD, DEKRA INDUSTRIAL, AXA FRANCE IARD, ALTIPROJETS, QBE EUROPE SA/NV, MMA IARD, SAMCV SMABTP assureur de la société B3G2, Compagnie d'assurances AMTRUST INTERNATIONAL UNDERWRITERS ltd, VORGER T.P.
    Dispositif : MEE - incident
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  • Tribunal judiciaire de Grenoble, 11/12/2025, 25/01735
    Début du contentieux : 22/02/2024
    Position : Demandeur
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 07/10/2025, 23/16215
    Position : Défendeur
    Autres parties : PRADEAU ET MERIN anciennement dénommée EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, CABINET, MMA IARD, GROUPAMA, SCAB MAF CONSEIL, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, AXA, BET SIBAT, BATIPLUS
    Dispositif : Renvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nantes, 02/10/2025, 25/00778
    Position : Défendeur
    Autres parties : HARMONIE HABITAT, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, LINKCITY GRAND OUEST, ALLIANZ I.A.R.D., LCR ARCHITECTES, BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST, OSSABOIS, APAVE NORD-OUEST SAS, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, ADECLIM SAS, MMA IARD, QBE EUROPE, SNC LAVALIN INTERNATIONAL, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SMA SA, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Albertville, 25/09/2025, 24/01419
    Début du contentieux : 19/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de la résidence, EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR, S.A.R.L SERRURERIE METALLERIE DU VAL D'OUEST, AXHOME SERVICES, SARL BATIMAX, ALPES PLATRERIE, WBA PEINTURE, SAM'DECO, ML RENOVATIONS, EXCEL FRERES, LANARO, GAMBETTA 2, S.A.R.L. MIMESIS, STRUDIM, Société L'AUXILIAIRE, S.A.S SOGEC, CENA INGENIERIE, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, E.U.R.L. A2MO EXE, MARTOIA T P, JTC JT CONSTRUCTIONS, PF ETANCHEITE, S.A.S. IPF
    Dispositif : Sursis à statuer
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Chambéry, 10/09/2025, 2025F00208
    Début du contentieux : 30/05/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOCIETE DE TRAVAUX ALPINS - S.T.A.
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Annecy, 25/08/2025, 25/00391
    Position : Demandeur
    Autres parties : QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 30/04/2025, 24/04886
    Début du contentieux : 17/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : LES BORDS DE L'OISE
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, 05/11/2024, 24/00505
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE BELLEGARDE SUR VALSERINE, LENABELLE ELECTRICITE SARL, ANDRE MASSE ET FILS, MACON ETANCHEITE, KILICBAT, MAAF ASSURANCES SA, L&B. CONSTRUCTION, AIN GEOTECHNIQUE, S.A. MAF - MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 15/10/2024, 23/16215
    Début du contentieux : 17/07/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, MMA IARD, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Compagnie d'assurances AXA, Entreprise BET SIBAT, Entreprise BUREAU DE CONTROLE BATIPLUS, Mutuelle LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, S.A. GROUPAMA, Société CABINET FABIENNE BULLE
    Dispositif : Désistement partiel
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Chambéry, 12/12/2023, 21/00984
    Début du contentieux : 27/02/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : MNB ARCHITECTEUR, S.A.R.L.FRERES, MAAF ASSURANCES SA, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, RP CONSTRUCTION, APAVE SUDEUROPE SAS, LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES, MORENS-LUPPI PREFA, MARTINS ETANCHEITE ZINGUERIE, EXCEL FRERES, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, ALLIANZ I.A.R.D., Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Chambéry, 07/11/2023, 21/00930
    Début du contentieux : 19/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : MNB ARCHITECTEUR, S.A.R.L. RESIDENCEJOSEPHINE, RP CONSTRUCTION, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, S.A.S. FENETRES INDUSTRIE DE L'AVEYRON, MAAF ASSURANCES, APAVE SUDEUROPE SAS, LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES, EXCEL FRERES, MORENS-LUPPI PREFA, MARTINS ETANCHEITE ZINGUERIE, AXA FRANCE IARD, MMA IARD, SARLFRERES, ALLIANZ I.A.R.D., Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Autres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
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Annonces BODACC de STEBAT

  • MODIFICATION 25/11/2025
    RCS de Chambéry
    Dénomination : STEBAT
    Adresse : 67 Chemin de la Charrette 73200 Albertville
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GROUPE STEBAT ; Commissaire aux comptes titulaire : GMG AUDIT
    Bodacc B n°20250226, annonce n°3067
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2025
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 67 Chemin de la Charrette 73200 Albertville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250133, annonce n°5173
  • MODIFICATION 29/01/2025
    RCS de Chambéry
    Dénomination : STEBAT
    Adresse : 67 Chemin de la Charrette 73200 Albertville
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GROUPE STEBATRENAUD Georges Maurice ; Commissaire aux comptes titulaire : GMG AUDIT
    Bodacc B n°20250020, annonce n°2961
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2024
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 67 Chemin de la Charrette 73200 Albertville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240124, annonce n°3126
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2023
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 67 Chemin de la Charrette 73200 Albertville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230200, annonce n°4484
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2022
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 67 Chemin de la Charrette 73200 Albertville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220127, annonce n°2578
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2021
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 67 Chemin de la Charrette 73200 Albertville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210128, annonce n°6776
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2020
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 67 Chemin de la Charrette 73200 Albertville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200135, annonce n°7469
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2019
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 67 chemin de la Charrette 73200 Albertville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190135, annonce n°6126
  • MODIFICATION 03/07/2019
    RCS de Chambery
    Dénomination : STEBAT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : GROUPE STEBAT représenté par RENAUD Georges Maurice en fonction le 02 Mai 2019
    Bodacc B n°20190126, annonce n°1309
  • MODIFICATION 05/05/2019
    RCS de Chambery
    Dénomination : STEBAT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : BCF CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : BEGGIORA Marc ; Président : GROUPE STEBAT représenté par RENAUD Georges Maurice en fonction le 02 Mai 2019
    Bodacc B n°20190087, annonce n°2564
  • MODIFICATION AUTRE
    02/05/2019
    Dénomination : STEBAT
    Journal : Le Journal du B�timent et des Travaux Publics
    STEBAT
    SAS au capital de 500 000 €
    Siège social : 67, Chemin de la Charrette - 73200 ALBERTVILLE
    442 327 326 RCS CHAMBERY
    Le 02/01/2019, les associés ont nommé Présidente la Société GROUPE STEBAT, SARL au capital de 652 646 €, ayant son siège social 67, Chemin de la Charrette - 73200 ALBERTVILLE, immatriculée sous le n° 797 909 868 RCS CHAMBERY, représentée par M Georges RENAUD et M Philippe CHENAL, en remplacement de la société G.R.P.C., démissionnaire. Pour avis, la Présidente
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2018
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 67 chemin de la Charrette 73200 Albertville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180138, annonce n°9535
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2017
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 67 chemin de la Charrette 73200 Albertville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170072, annonce n°6012
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2016
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 67 chemin de la Charrette 73200 Albertville
    Bodacc C n°20160090, annonce n°3591
  • MODIFICATION 15/12/2015
    RCS de Chambery
    Dénomination : STEBAT
    Capital : 500 000,00 €
    Description : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : BCF CONSEIL Commissaire aux comptes suppléant : BEGGIORA Marc Président : G. R. P. C représenté par RENAUD Georges Maurice en fonction le 08 Décembre 2015
    Bodacc B n°20150241, annonce n°1458
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2015
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 67 chemin de la Charette 73200 Albertville
    Bodacc C n°20150060, annonce n°4636
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2014
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 67 chemin de la Charette 73200 Albertville
    Bodacc C n°20140046, annonce n°5849
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2013
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 67 chemin de la Charette 73200 Albertville
    Bodacc C n°20130050, annonce n°5304
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2012
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 67 chemin de la Charette 73200 Albertville
    Bodacc C n°20120051, annonce n°5518
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2011
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 67 chemin de la Charette 73200 Albertville
    Bodacc C n°20110041, annonce n°5435
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2010
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 67 chemin de la Charette 73200 Albertville
    Bodacc C n°20100058, annonce n°9001
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2009
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 67 chemin de la Charette 73200 Albertville
    Bodacc C n°20090047, annonce n°9556
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2008
    RCS d'Albertville
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 67, chemin de la Charette, 73200 Albertville
    Bodacc C n°20080084, annonce n°2995
  • MODIFICATION 20/02/2008
    RCS d'Albertville
    Dénomination : STEBAT
    Capital : 30 000,00 €
    Adresse : 67 chemin de la Charette 73200 Albertville
    Description : modification survenue sur l'administration; Date d'effet : 28/06/2007
    Administration : nomination des commissaires aux comptes titulaire : SOCIETE B.C.F. CONSEIL (représentée par CHARIGNON (Patrick), suppléant : BEGGIORA (Marc).
    Bodacc B n°20080030, annonce n°2178
  • MODIFICATION 27/01/2008
    RCS d'Albertville
    Dénomination : STEBAT
    Capital : 30 000,00 €
    Adresse : 67 chemin de la Charette 73200 Albertville
    Description : transfert du siège social et de l'établissement principal, de 197 route de Tamié - 73200 Gilly sur Isère Albertville. Date d'effet : 01/05/2007
    Bodacc B n°20080018, annonce n°2248

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Appels d'offres gagnés par STEBAT

  • Objet : MO POUR REHABILITATION DU PRESBYTERE DES ALLUES EN MUSEE BIBLIOTHEQUE

    Montant : 417 609,00 € · Notifié le : 14/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DES ALLUES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MOE MAISON DES FAMILLES

    Montant : 546 586,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BEYNOST (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MOE CONSTRUCTION COMPLEXE CTI CUISINE & LOGEMENTS DE SERVICE

    Montant : 2 668 950,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CC VAL VANOISE

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre rénovation des bâtiments de l’alpage AULP DE MARLENS

    Montant : 50 400,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ASS FONCIER PASTORALE BOUCHET MT CHARVIN

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA TRANSORMATION DU CHALET BURGIN NANTGEREL EN IMMEUBLE DE LOGEMENTS SAISONNIERS

    Montant : 226 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DES ALLUES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA DEMOLITION / RECONSTRUCTION DU RESTAURANT "LES HALLES DE BISANNE"

    Montant : 90 080,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SIVOM DES SAISIES

    En savoir plus
  • Objet : MOE CONSTRUCTION GS LOUISE MICHEL

    Montant : 1 749 874,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ANNEMASSE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MOE POUR LA CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU QUAI DE TRANSFERT ET D’UNE NOUVELLE DECHETTERIE AU CARREY

    Montant : 918 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CC VAL VANOISE

    En savoir plus
  • Objet : BELLECOMBE EN BAUGES La Scierie - Aménagement de 10 lots et construction de 6 logements locatifs - Marché de maîtrise d’œuvre

    Montant : 103 800,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

    En savoir plus
  • Objet : MAÎTRISE D'ŒUVRE RÉNOVATION BÂTIMENT BELLEGARDE BOZEL

    Montant : 100 650,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC VAL VANOISE

    En savoir plus
  • Objet : CENTRE AQUATIQUE - MOE

    Montant : 915 000,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE LES AVANCHERS VALMOREL (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D’OUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN BATIMENT PERISCOLAIRE

    Montant : 75 626,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEPIN LE LAC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE DE L’AGRANDISSEMENT DE L’ECOLE

    Montant : 125 374,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VILLARD SUR DORON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DU BASSIN OLYMPIQUE ET DES ABORDS DU BASSIN

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MEGEVE (LE PALAIS)

    En savoir plus
  • Objet : RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024-2026 MISSION MO

    Montant : 267 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NOVALAISE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MOE PETIT BASSIN

    Montant : 61 600,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DE CALVI BALAGNE

    En savoir plus
  • Objet : CONSTRUCTION CENTRE TECHNIQUE MUNICPAL DES PRAZ MAITRISE D’OUVRE

    Montant : 173 930,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CREST VOLAND (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU POSTE AVANCE ARC 1600 A BOURG SAINT MAURICE

    Montant : 42 570,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

    En savoir plus
  • Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre Esquisse + pour la construction de la Maison des Familles

    Montant : 546 586,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE BEYNOST (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MOE EXTENSION/REHAB RESTAURANT + RENOVATION GYMNASE MERMOZ

    Montant : 166 200,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ANNEMASSE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Etude espace des 4 V

    Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHAMPAGNIER (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT No4 MOE EGLISE STE TRINITE - RESTAURATION DU CLOS COUVERT - TRAVAUX

    Montant : 58 410,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DES CONTAMINES MONTJOIE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A LA RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE

    Montant : 331 071,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE MEGEVE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE OEUVRE CONCERNANT LA CONSTRUCTION DE VESTIAIRES SPORTIFS ET L AMENAGEMENT D UN LOCAL EXISTANT

    Montant : 76 500,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MERCURY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE OEUVRE CONCERNANT LA CONSTRUCTION DE VESTIAIRES SPORTIFS ET L AMENAGEMENT D UN LOCAL EXISTANT

    Montant : 76 500,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MERCURY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Maitrise d’œuvre pour la restructuration du collège de Bissy Chambéry

    Montant : 1 104 936,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

    En savoir plus
  • Objet : Agrandissement de la Mairie SHT

    Montant : 41 238,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UN ESPACE MULTISERVICES DONT LA BIBLIOTHEQUE

    Montant : 67 305,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BEAUVALLON (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REFECTION DE LA PISCINE TOURNESOL DE COURS

    Montant : 282 768,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN

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  • Objet : MO CRECHE ET RESTAURANT SCOL MARIGNIER

    Montant : 436 519,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGNY GLIERES

    En savoir plus
  • Objet : MO POUR LA REQUALIFICATION DE L’ANCIENNE POSTE EN POLE MEDICAL ET LOGEMENTS

    Montant : 271 812,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE (MAIRIE)

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  • Objet : MOE POUR LA REFECTION DES BASSINS DE LA PISCINE DE CHATELLERAULT

    Montant : 8 600,00 € · Notifié le : 03/01/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA GRAND CHATELLERAULT

    En savoir plus
  • Objet : MOE POUR LA REFECTION DES BASSINS DE LA PISCINE DE CHATELLERAULT

    Montant : 86 000,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA GRAND CHATELLERAULT

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  • Objet : BEAUFORT Les Champs - Construction de 17 logements locatifs - Marché de maîtrise d’oeuvre

    Montant : 164 938,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

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  • Objet : MOE EXTENSION POLE ENFANCE

    Montant : 64 519,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHALLES LES EAUX (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION ET REQUALIFICATION RT LES HAUTS DE LA DRAYRE

    Montant : 1 524 288,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE VAUJANY (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT No3 MOE EGLISE STE TRINITE - RESTAURATION DU CLOS COUVERT - ETUDES

    Montant : 48 947,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DES CONTAMINES MONTJOIE (MAIRIE)

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  • Objet : ENTRELACS (ALBENS) Rue Ceneselli - Construction d’une résidence d’habitat inclusif de 15 logements locatifs et locaux tertiaires - Marché de maîtrise d’oeuvre

    Montant : 113 900,00 € · Notifié le : 25/08/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

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  • Objet : LA MOTTE SERVOLEX Champagne - Viabilisation d’1 ha dont 5 lots � b�tir, construction de 14 logements locatifs et de 15 logements en accession sociale � la propri�t� - March� de ma�trise d'�uvre

    Montant : 327 080,00 € · Notifié le : 28/04/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

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  • Objet : Reconstruction école Annie Bettex

    Montant : 864 572,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MORILLON (MAIRIE)

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  • Objet : RECONSTRUCTION ECOLE ANNIE BETTEX

    Montant : 647 350,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MORILLON (MAIRIE)

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  • Objet : LE BOURGET DU LAC La Serraz - Construction de 9 logements locatifs, de 4 logements en accession sociale � la propri�t� (BRS) et de 2 lots � b�tir - March� de ma�trise d’oeuvre

    Montant : 125 020,00 € · Notifié le : 21/04/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

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  • Objet : MISSION MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION ET REQUALIFICATION RT LES HAUTS DE LA DRAYRE

    Montant : 980 400,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE VAUJANY (MAIRIE)

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  • Objet : MOE CTM

    Montant : 172 810,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE (MAIRIE)

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  • Objet : MOE CTM

    Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE (MAIRIE)

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  • Objet : MOE pour le réaménagement de la place de la Fare

    Montant : 220 723,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VAUJANY (MAIRIE)

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  • Objet : MOE pour le réaménagement de la place de la Fare

    Montant : 220 723,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VAUJANY (MAIRIE)

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  • Objet : CHALLES LES EAUX 50 Rue du Docteur Vincent - Construction de 7 logements locatifs - March� de ma�trise d’oeuvre

    Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 27/12/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

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  • Objet : ST VITAL Les Noyers 2 - Construction de 18 logements en accession sociale � la propri�t� (BRS) - March� de ma�trise d’oeuvre

    Montant : 148 600,00 € · Notifié le : 27/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

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  • Objet : Pilotage et de Coordination (O.P.C.) pour la piscine PERATOU

    Montant : 225 650,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D'AUBERVILLIERS (MAIRIE)

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  • Objet : LA MOTTE SERVOLEX Eco Hameau des Granges Lot 5A - Construction d’une quarantaine de logements locatifs et en accession � la propri�t� - March� de ma�trise d’oeuvre

    Montant : 475 200,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE EN VUE DE LA REALISATION DE TRAVAUX DE CONFORTEMENT ET RENOVATION - PHASE 2 GALERIE DE LA SOURCE

    Montant : 99 000,00 € · Notifié le : 09/08/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BRIDES LES BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : LA MOTTE SERVOLEX Le Clos des Libellules - Construction de 12 logements locatifs - March� de ma�trise d’oeuvre

    Montant : 127 100,00 € · Notifié le : 28/06/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

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  • Objet : SA4.MOE RESTRUCT LOCAUX SOCIAUX CTR SPORTIF CARPENTIER MASSE

    Montant : 39 450,00 € · Notifié le : 29/04/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A LA RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE

    Montant : 265 760,00 € · Notifié le : 08/03/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE MEGEVE (MAIRIE)

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  • Objet : Prestations de maîtrise d’oeuvre pour des opérations de réhabilitation ou de réutilisation sur les bâtiments du patrimoine des départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine

    Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 28/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES YVELINES

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  • Objet : Prestations de maîtrise d’oeuvre pour des opérations de réhabilitation ou de réutilisation sur les bâtiments du patrimoine des départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine

    Montant : 14 000 000,00 € · Notifié le : 28/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES YVELINES

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  • Objet : MOE pour le réaménagement de la place de la Fare

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VAUJANY (MAIRIE)

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  • Objet : MOE CUB HOUSE TENNIS

    Montant : 47 880,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE JACOB BELLECOMBETTE (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 179 500,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BOZEL (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BOZEL (MAIRIE)

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  • Objet : LLV-MOE : RESTAURATION DES DECORS PEINTS EGLISE SAINT MICHEL LANSLEVILLARD

    Montant : 58 500,00 € · Notifié le : 06/07/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VAL-CENIS (MAIRIE)

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  • Objet : CHALLES LES EAUX St Vincent Lot 3 - Construction d’environ 14 logements et garages - March� de ma�trise d’oeuvre

    Montant : 100 800,00 € · Notifié le : 11/05/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

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  • Objet : Groupe scolaire Veyet - mission de maitrise d’oeuvre - poursuite des travaux de réhabilitation

    Montant : 147 924,00 € · Notifié le : 22/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : LLV-MOE : RESTAURATION DES DECORS PEINTS EGLISE SAINT MICHEL LANSLEVILLARD

    Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 20/12/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VAL-CENIS (MAIRIE)

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  • Objet : Groupe scolaire Veyet - mission de maitrise d’oeuvre - poursuite des travaux de réhabilitation

    Montant : 129 200,00 € · Notifié le : 22/05/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la maison des Pious Pious à Courchevel Moriond

    Montant : 44 850,00 € · Notifié le : 14/05/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE COURCHEVEL (MAIRIE)

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  • Objet : Gymnase des Battières - Construction d’un club house et de locaux gardien et materiel- Mission de maîtrise d’oeuvre

    Montant : 45 900,00 € · Notifié le : 17/12/2018 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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