FAURE Jean

Informations juridiques de FAURE Jean

SIREN :	442 480 455
SIRET (siège) :	442 480 455 00017
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR63442480455
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe du PUY-EN-VELAY , le 05/07/2002 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/07/2002)
Numéro RCS :	442 480 455 R.C.S. Le puy-en-velay

Extrait INPI

Activité de FAURE Jean

Activité principale déclarée :	PENSION CANINE,VENTE D'ALIMENTS POUR ANIMAUX ET ACCESSOIREMENT ELEVAGE.
Autres activités :	Elevage d'ovins et de caprins
Code NAF ou APE :	01.62Z (Activités de soutien à la production animale)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice :	Commerciale, Libérale non réglementée, Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise FAURE Jean

• Établissement principal

  En activité

  442 480 455 00017
  Adresse : LD RONSAVEAUX 43520 MAZET-SAINT-VOY

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/07/2002
• Établissement secondaire

  En activité

  442 480 455 00025
  Adresse : CLAUZELLES 43430 LES VASTRES

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2018

  Activité distincte : Élevage d'ovins et de caprins (01.45Z)

Etablissements de l'entreprise FAURE Jean

Finances de FAURE Jean

Dirigeants et représentants de FAURE Jean

FAURE Jean-Marc
Chef d'entreprise
59 ans - 06/1967
Depuis le 01/07/2002

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FAURE Jean

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Labels et certificats de FAURE Jean

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Propriétés intellectuelles de FAURE Jean

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Aides perçues par FAURE Jean

Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu

Montant : 3 960 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 18/01/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement

Montant : 2 646 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 26/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable

Montant : 4 040 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 26/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable

Montant : 1 981 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 26/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - V.1 - Engagements en matière d’environnement et de climat et autres engagements en matière de gestion

Montant : 1 043 €

Autorité : FEADER

Octroi : 29/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs, les exploitants forestiers et d’autres gestionnaires de terres pour les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés aux engagements volontaires en matière d’environnement, de climat et d’autres formes de gestion, qui vont au-delà des normes obligatoires et qui contribuent aux objectifs spécifiques de la PAC, notamment dans le domaine de l’environnement, du climat et du bien-être des animaux.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - V.1 - Engagements en matière d’environnement et de climat et autres engagements en matière de gestion

Montant : 261 €

Autorité : Etat/National

Octroi : 29/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs, les exploitants forestiers et d’autres gestionnaires de terres pour les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés aux engagements volontaires en matière d’environnement, de climat et d’autres formes de gestion, qui vont au-delà des normes obligatoires et qui contribuent aux objectifs spécifiques de la PAC, notamment dans le domaine de l’environnement, du climat et du bien-être des animaux.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques

Montant : 7 035 €

Autorité : FEADER

Octroi : 26/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques

Montant : 4 116 €

Autorité : Etat/National

Octroi : 26/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 2 559 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 3 526 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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