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Mise à jour RCS : le 29/09/2026 Mise à jour RNE : le 29/09/2026 Mise à jour INSEE : le 28/09/2026

NOVARES FRANCE

442 694 436 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : 6 AVENUE MORANE SAULNIER, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
Activité : Fabrication d'autres équipements automobiles
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2023)
Création : 26/06/2002
Dirigeant : SIPAHI Ozgur

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Informations juridiques de NOVARES FRANCE

SIREN : 442 694 436
SIRET (siège) : 442 694 436 00241
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR60442694436
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VERSAILLES , le 27/07/2023 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/10/2004)
Numéro RCS : 442 694 436 R.C.S. Versailles
Capital social : 20 963 300,00 €

Extrait INPI

Activité de NOVARES FRANCE

Activité principale déclarée : L'étude, le développement, la fabrication, la vente de tous produits à base de matière plastique, métalo-plastique, textile et/ou de produits de filtration pour le secteur automobile et hors automobile; l'étude, le développement, la fabrication, la vente de tous biens d'équipements et moyens de production, la prise de participations par tout moyen, dans toutes sociétés quels qu'en soit la forme, et l'objet, ainsi que la question et la vente de ces participations, toutes prestations de services et d'étude notamment dans les domaines technique, administratif, comptable, financier, informatique, commercial, l'acquisition, la cession de tous brevets, procédés et marques.
Code NAF ou APE : 29.32Z (Fabrication d'autres équipements automobiles)
Domaine d’activité : Industrie automobile
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Plasturgie (transformation des matières plastiques) - IDCC 292
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise NOVARES FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    442 694 436 00241
    Adresse : 6 AVENUE MORANE SAULNIER 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 24/07/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    442 694 436 00076
    Adresse : RUE ALFRED KASTLER 67540 OSTWALD
    Date de création : 30/04/2008
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    442 694 436 00068
    Adresse : Z I LES PORTES DU NORD 62820 LIBERCOURT
    Date de création : 30/04/2008
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    442 694 436 00092
    Adresse : RUE DE L INDUSTRIE 14500 VIRE-NORMANDIE
    Date de création : 29/04/2008
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    442 694 436 00126
    Adresse : 37 RUE DU HUIT MAI 1945 80800 VILLERS-BRETONNEUX
    Date de création : 29/04/2008
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    442 694 436 00118
    Adresse : ZI DES PAITUOTES 88100 SAINTE-MARGUERITE
    Date de création : 29/04/2008
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    442 694 436 00183
    Adresse : 9 RUE DES POISSONNIERS 62300 LENS
    Date de création : 29/04/2008
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    442 694 436 00035
    Adresse : POLE D'IZERNORE ZI DE LA MODE 01580 IZERNORE
    Date de création : 01/01/2004
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00233
    Adresse : 9 RUE DES POISSONNIERS 62300 LENS
    Date de création : 21/07/2022
    Date de clôture : 21/07/2022
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00225
    Adresse : 361 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 92140 CLAMART
    Date de création : 01/07/2014
    Date de clôture : 24/07/2023 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00209
    Adresse : LE LOMBARD 143 B 143 B AVENUE DE VERDUN 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 15/11/2008
    Date de clôture : 28/02/2015 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00100
    Adresse : ZI DE LA MODE 01580 IZERNORE
    Date de création : 30/04/2008
    Date de clôture : 31/12/2016 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00175
    Adresse : AVENUE PIERRE PIFFAULT 72100 LE MANS
    Date de création : 29/04/2008
    Date de clôture : 01/04/2010
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00134
    Adresse : PARC D ACTIVITE DE LA CROISETTE RUE DES POISSONNIERS 62300 LENS
    Date de création : 29/04/2008
    Date de clôture : 21/07/2022
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00159
    Adresse : LD MALPAIRE 72300 PRECIGNE
    Date de création : 29/04/2008
    Date de clôture : 31/12/2016 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00084
    Adresse : CHEMIN DE SAINT-LEONARD 51100 REIMS
    Date de création : 29/04/2008
    Date de clôture : 30/04/2010 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00191
    Adresse : BAT 6 SITE DES DEGUINS 171 RUE DU PONT NEUF 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE
    Date de création : 29/04/2008
    Date de clôture : 29/04/2008
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00142
    Adresse : LES MOLIERES ROUTE DE RICHERENCHES RD 18 84600 VALREAS
    Date de création : 29/04/2008
    Date de clôture : 31/08/2011 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00167
    Adresse : 171 RUE DU PONT NEUF - BAT 6 SITE LES SEGUINS 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE
    Date de création : 09/04/2008
    Date de clôture : 31/05/2013
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00217
    Adresse : PARC DE LA PORTE NORD RUE CHRISTOPHE COLOMB 62700 BRUAY-LA-BUISSIERE
    Date de création : 20/06/2007
    Date de clôture : 31/07/2021
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00050
    Adresse : TOUR AMBOISE 204 ROND-POINT DU PONT DE SEVRES 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 15/09/2006
    Date de clôture : 15/11/2008 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00043
    Adresse : 8-10 8 RUE DE LA FERME 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 15/09/2004
    Date de clôture : 15/09/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00027
    Adresse : TECHNOPARC 2-10 RUE CHARLES EDOUARD JEANNERET 78300 POISSY
    Date de création : 01/01/2004
    Date de clôture : 15/09/2006
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 694 436 00019
    Adresse : CHEZ SOFRADOM 102 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS
    Date de création : 26/06/2002
    Date de clôture : 15/09/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise NOVARES FRANCE

Finances de NOVARES FRANCE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 185M 198M 178M 153M
Marge brute (€) 134M 117M 106M
EBITDA - EBE (€) 5,12M -2,69M 6,54M
Résultat d'exploitation (€) -279K -7,94M -14,7M
Résultat net (€) -16,4M -2,7M -6,51M -14,2M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -6,4 10,7 16,3 2
Taux de croissance de l'effectif (%) -3,8
Taux de marge brute (%) 68 65,6 68,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 2,6 -1,5 4,3
Taux de marge opérationnelle (%) -0,1 -4,4 -9,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 60,7M 60,8M 52,3M
BFR exploitation (€) -581K 2,3M -1,95M
BFR hors exploitation (€) 61,2M 58,5M 54,3M
BFR (j de CA) 112 124 124
BFR exploitation (j de CA) -1,1 4,7 -4,6
BFR hors exploitation (j de CA) 113 120 129
Délai de paiement clients (j) 52 49,8 47,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 98,3 87,4 33,8K
Ratio des stocks / CA (j) 11,8 12,4 12,9
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 3,85M 270K 10,1M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 2 0,2 6,6
Fonds de roulement net global (€) 60,7M 60,9M 53M
Couverture du BFR 1 1 1
Trésorerie (€) 72,1K 72,1K 671K
Dettes financières (€) 103M 102M 102M
Capacité de remboursement 26,7 378 10
Ratio d'endettement (Gearing) -33,7 -237 -16,3
Autonomie financière (%) -1,9 -0,3 -4,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 20,1 -37,9 15,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 61,5M
Liquidité générale 2
Couverture des dettes 0,5 0,5 0,5
Fonds propres (€) -3,05M -431K -6,22M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -1,4 -3,6 -9,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 88,5 1,51K 229
Rentabilité économique (%) -1,7 -4,3 -9,9
Valeur ajoutée (€) 63,5M 54,1M 99,5M
Valeur ajoutée / CA (%) 32,1 30,3 64,9
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 1,05K
Salaires et charges sociales (€) 63,7M 60M 44,7M
Salaires / CA (%) 32,2 33,6 29,1
Impôts et taxes (€) 1,64M 1,66M 51,5M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 3,63M

Dirigeants et représentants de NOVARES FRANCE

Entreprises dirigées par NOVARES FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVARES FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de NOVARES FRANCE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    08/12/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    08/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    08/12/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    15/10/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    01/05/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    01/05/2025
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • à effet au 24/07/2023
      • Modification(s) statutaire(s)
      • à effet au 24/07/2023
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Statuts mis à jour
    27/07/2023
    • Décision(s) du président
      • Reconstitution des capitaux propres
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Reconstitution des capitaux propres
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
      • Décision de réduction
      • Décision d'augmentation
      • Décision de réduction
    • Statuts mis à jour
    29/09/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    22/09/2022
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution des capitaux propres
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution des capitaux propres
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/08/2021
    • Décision(s) des associés
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    06/08/2021
    • Décision(s) du président
      • Changement de directeur général
      • Changement de directeur général
    03/05/2021
    • Décision(s) du président
      • Changement de directeur général
      • Changement de directeur général
    10/11/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Reconstitution de l'actif net
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    21/07/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    20/06/2019
    • Décision(s) du président
      • Changement de directeur général
      • Changement de directeur général
    12/03/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    13/10/2017
    • Attestation du commissaire aux comptes
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution des capitaux propres
      • Reconstitution des capitaux propres
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Décision(s) du président
    • Statuts mis à jour
    09/12/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    02/06/2015
    • Attestation de dépôt des fonds
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction et augmentation du capital social
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Décision(s) du président
      • Réduction et augmentation du capital social
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    03/02/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social dans le ressort
      • Transfert du siège social dans le ressort
    • Statuts mis à jour
    09/07/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    25/06/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    27/09/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    11/06/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Augmentation du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
    04/10/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Décision(s) du président
      • (CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL)
      • (CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL)
    20/06/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Décision(s) du président
      • (CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL)
    20/06/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal
      • APPORT PARTIEL
      • APPORT PARTIEL
    07/01/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal
      • APPORT PARTIEL
      • APPORT PARTIEL
    07/01/2011
    • Traité
      • AVEC LA SOCIETE VALREAS PRODUCTION
      • AVEC LA SOCIETE VALREAS PRODUCTION
    10/11/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    04/08/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    04/08/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    02/12/2008
    • Certificat
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    12/09/2008
    • Certificat
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    12/09/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    18/04/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    31/07/2007
    • Procès-verbal
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    05/10/2006
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    27/07/2005
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
      • (PARIS) - DU 102 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS
      • (PARIS) - DU 102 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS
    11/10/2004
    • Document inconnu
    01/09/2004
    • Document inconnu
    19/05/2003
    • Document inconnu
    08/04/2003
    • Document inconnu
    19/07/2002

Comptes annuels de NOVARES FRANCE

  • Comptes sociaux 2024 25/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 09/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 24/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 26/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 04/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 12/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 20/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 11/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 18/07/2017

Conformité de NOVARES FRANCE

0 procédure collective
32 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de NOVARES FRANCE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2022
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de NOVARES FRANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NOVARES FRANCE

  • Tribunal des activités économiques de Versailles, 07/01/2026, 2025R00267
    Position : Demandeur
    Autres parties : ATALIAN PROPRETE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Versailles, 22/10/2025, 2025R00168
    Position : Défendeur
    Autres parties : ACTUAPLAST
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Colmar, 17/10/2025, 23/01896
    Début du contentieux : 12/04/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montreuil, 16/10/2025, 2300607
    Position : Demandeur
    Autres parties : Directrice chargée de la direction des grandes entreprises
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Versailles, 08/10/2025, 2025R00196
    Position : Défendeur
    Autres parties : MCI MAINTENANCE MONTAGE CABINE CARROSSERIE INDUSTRIELLE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Nanterre, 26/09/2025, 2024F01401
    Début du contentieux : 06/06/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : TRIGO FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Nanterre, 06/06/2025, 2024F01401
    Début du contentieux : 06/05/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : TRIGO FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Versailles, 14/11/2024, 23/01613
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM DU BAS RHIN
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 23/10/2024, 23-11.087, 23-11.301, 23-11.088, 23-11.089, 23-11.090, 23-11.091, 23-11.092, 23-11.093, 23-11.094, 23-11.095, 23-11.096, 23-11.097, 23-11.098, 23-11.099, 23-11.100, 23-11.101, 23-11.102, 23-11.103, 23-11.104, 23-11.105, 23-11.106, 23-11.107, 23-11.108, 23-11.109, 23-11.110, 23-11.111, 23-11.112, 23-11.113, 23-11.114, 23-11.115, 23-11.116, 23-11.117, 23-11.118, 23-11.119, 23-11.120, 23-11.121, 23-11.122, 23-11.123, 23-11.124, 23-11.125, 23-11.126, 23-11.127, 23-11.128, 23-11.129, 23-11.130, 23-11.131, 23-11.132, 23-11.133, 23-11.134, 23-11.135, 23-11.136, 23-11.137, 23-11.138, 23-11.139, 23-11.140, 23-11.141, 23-11.142, 23-11.143, 23-11.144, 23-11.145, 23-11.146, 23-11.147, 23-11.148, 23-11.149, 23-11.150, 23-11.151, 23-11.152, 23-11.153, 23-11.154, 23-11.155, 23-11.156, 23-11.157, 23-11.158, 23-11.159, 23-11.160, 23-11.161, 23-11.162, 23-11.163, 23-11.164, 23-11.165, 23-11.166, 23-11.167, 23-11.168, 23-11.169, 23-11.170, 23-11.171, 23-11.172, 23-11.173, 23-11.174, 23-11.175, 23-11.176, 23-11.177, 23-11.178, 23-11.179, 23-11.180, 23-11.181, 23-11.182, 23-11.183, 23-11.184, 23-11.185, 23-11.186, 23-11.187, 23-11.188, 23-11.189, 23-11.190, 23-11.191, 23-11.192, 23-11.193, 23-11.194, 23-11.195, 23-11.196, 23-11.197, 23-11.198, 23-11.199, 23-11.200, 23-11.201, 23-11.202, 23-11.203, 23-11.204, 23-11.205, 23-11.206, 23-11.207, 23-11.208, 23-11.209, 23-11.210, 23-11.211, 23-11.212, 23-11.213, 23-11.214, 23-11.215, 23-11.216, 23-11.217, 23-11.218, 23-11.219, 23-11.220, 23-11.221, 23-11.222, 23-11.223, 23-11.224, 23-11.225, 23-11.226, 23-11.227, 23-11.228, 23-11.229, 23-11.230, 23-11.231, 23-11.232, 23-11.233, 23-11.234, 23-11.235, 23-11.236, 23-11.237, 23-11.238, 23-11.239, 23-11.240, 23-11.241, 23-11.242, 23-11.243, 23-11.244, 23-11.245, 23-11.246, 23-11.247, 23-11.248, 23-11.249, 23-11.250, 23-11.251, 23-11.252, 23-11.253, 23-11.254, 23-11.255, 23-11.256, 23-11.257, 23-11.258, 23-11.259, 23-11.260, 23-11.261, 23-11.262, 23-11.263, 23-11.264, 23-11.265, 23-11.266, 23-11.267, 23-11.268, 23-11.269, 23-11.270, 23-11.271, 23-11.272, 23-11.273, 23-11.274, 23-11.275, 23-11.276, 23-11.277, 23-11.278, 23-11.279, 23-11.280, 23-11.281, 23-11.282, 23-11.283, 23-11.284, 23-11.285, 23-11.286, 23-11.287, 23-11.288, 23-11.289, 23-11.290, 23-11.291, 23-11.292, 23-11.293, 23-11.294, 23-11.295, 23-11.296, 23-11.297, 23-11.298, 23-11.299, 23-11.300
    Début du contentieux : 17/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 200, Personne anonymisée 213, Personne anonymisée 201, Personne anonymisée 202, Personne anonymisée 203, Personne anonymisée 204, Personne anonymisée 205, Personne anonymisée 206, Personne anonymisée 207, Personne anonymisée 208, Personne anonymisée 209, Personne anonymisée 210, Personne anonymisée 211, Personne anonymisée 212, Personne anonymisée 167, Personne anonymisée 214, Personne anonymisée 215, Personne anonymisée 198, Personne anonymisée 168, Personne anonymisée 169, Personne anonymisée 170, Personne anonymisée 171, Personne anonymisée 172, Personne anonymisée 173, Personne anonymisée 174, Personne anonymisée 175, Personne anonymisée 176, Personne anonymisée 177, Personne anonymisée 178, Personne anonymisée 179, Personne anonymisée 180, Personne anonymisée 181, Personne anonymisée 182, Personne anonymisée 185, Personne anonymisée 199, Personne anonymisée 197, Personne anonymisée 196, Personne anonymisée 195, Personne anonymisée 194, Personne anonymisée 193, Personne anonymisée 192, Personne anonymisée 191, Personne anonymisée 190, Personne anonymisée 189, Personne anonymisée 188, Personne anonymisée 187, Personne anonymisée 186, Personne anonymisée 183, Personne anonymisée 184, Syndicat CFTC intérim, MANPOWER FRANCE, ACCOR, Alsa France, SOA LOGISTICS SAS, DEFTA ESSOMES, BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS, EURO DISNEY ASSOCIES SAS, GIE Assurances du Crédit mutuel, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 35, Personne anonymisée 36, Personne anonymisée 37, Personne anonymisée 38, Personne anonymisée 39, Personne anonymisée 40, Personne anonymisée 41, Personne anonymisée 42, Personne anonymisée 43, Personne anonymisée 44, Personne anonymisée 45, Personne anonymisée 46, Personne anonymisée 47, Personne anonymisée 48, Personne anonymisée 49, Personne anonymisée 50, Personne anonymisée 51, Personne anonymisée 52, Personne anonymisée 53, Personne anonymisée 54, Personne anonymisée 55, Personne anonymisée 56, Personne anonymisée 57, Personne anonymisée 58, Personne anonymisée 59, Personne anonymisée 60, Personne anonymisée 61, Personne anonymisée 62, Personne anonymisée 63, Personne anonymisée 64, Personne anonymisée 65, Personne anonymisée 66, Personne anonymisée 67, Personne anonymisée 68, Personne anonymisée 69, Personne anonymisée 70, Personne anonymisée 71, Personne anonymisée 72, Personne anonymisée 73, Personne anonymisée 74, Personne anonymisée 75, Personne anonymisée 132, Personne anonymisée 143, Personne anonymisée 142, Personne anonymisée 141, Personne anonymisée 140, Personne anonymisée 139, Personne anonymisée 138, Personne anonymisée 137, Personne anonymisée 136, Personne anonymisée 135, Personne anonymisée 134, Personne anonymisée 133, Personne anonymisée 144, Personne anonymisée 131, Personne anonymisée 130, Personne anonymisée 129, Personne anonymisée 128, Personne anonymisée 127, Personne anonymisée 126, Personne anonymisée 125, Personne anonymisée 124, Personne anonymisée 123, Personne anonymisée 122, Personne anonymisée 155, Personne anonymisée 166, Personne anonymisée 165, Personne anonymisée 164, Personne anonymisée 163, Personne anonymisée 162, Personne anonymisée 161, Personne anonymisée 160, Personne anonymisée 159, Personne anonymisée 158, Personne anonymisée 157, Personne anonymisée 156, Personne anonymisée 121, Personne anonymisée 154, Personne anonymisée 153, Personne anonymisée 152, Personne anonymisée 151, Personne anonymisée 150, Personne anonymisée 149, Personne anonymisée 148, Personne anonymisée 147, Personne anonymisée 146, Personne anonymisée 145, Personne anonymisée 87, Personne anonymisée 98, Personne anonymisée 97, Personne anonymisée 96, Personne anonymisée 95, Personne anonymisée 94, Personne anonymisée 93, Personne anonymisée 92, Personne anonymisée 91, Personne anonymisée 90, Personne anonymisée 89, Personne anonymisée 88, Personne anonymisée 99, Personne anonymisée 86, Personne anonymisée 85, Personne anonymisée 84, Personne anonymisée 83, Personne anonymisée 82, Personne anonymisée 81, Personne anonymisée 80, Personne anonymisée 79, Personne anonymisée 78, Personne anonymisée 77, Personne anonymisée 110, Personne anonymisée 120, Personne anonymisée 119, Personne anonymisée 118, Personne anonymisée 117, Personne anonymisée 116, Personne anonymisée 115, Personne anonymisée 114, Personne anonymisée 113, Personne anonymisée 112, Personne anonymisée 111, Personne anonymisée 76, Personne anonymisée 109, Personne anonymisée 108, Personne anonymisée 107, Personne anonymisée 106, Personne anonymisée 105, Personne anonymisée 104, Personne anonymisée 103, Personne anonymisée 102, Personne anonymisée 101, Personne anonymisée 100
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Caen, 17/10/2024, 23/00289
    Début du contentieux : 05/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Lyon, 01/03/2024, 21/01480
    Début du contentieux : 26/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Douai, 26/01/2024, 22/00582
    Début du contentieux : 01/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Lyon, 01/12/2023, 20/05640
    Début du contentieux : 15/09/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 12/09/2023, 21VE00366
    Début du contentieux : 12/10/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour d'appel de Lyon, 08/09/2023, 20/03530
    Début du contentieux : 09/06/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Paris, 21/06/2023, 20/14426
    Début du contentieux : 14/09/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : SILAC INDUSTRIE, ACTION LOGEMENT SERVICES
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Paris, 10/05/2023, 2021/07589
    Début du contentieux : 25/03/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : MANN + HUMMEL GMBH, Société NOVARES MC DIFFUSION S.A.M
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  • Cour d'appel de Paris, 10/05/2023, 21/07589
    Début du contentieux : 25/03/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : MANN + HUMMEL GMBH, Société NOVARES MC DIFFUSION S.A.M
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Lyon, 01/12/2022, 22/03729
    Début du contentieux : 18/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour de cassation, 29/06/2022, 21-12.579
    Début du contentieux : 01/04/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : POLE EMPLOI, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Lyon, 13/05/2022, 21/05138
    Début du contentieux : 18/05/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Ordonnance d'incident
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  • Cour d'appel de Colmar, 08/02/2022, 21/00145
    Début du contentieux : 25/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Versailles, 16/12/2021, 19/01862
    Début du contentieux : 14/03/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Nancy, 17/12/2020, 19/01230
    Début du contentieux : 01/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Colmar, 29/09/2020, 18/05144
    Début du contentieux : 17/10/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Colmar, 30/04/2019, 17/05238
    Début du contentieux : 15/11/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : MANPOWER FRANCE, START PEOPLE, ADECCO FRANCE
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Lyon, 30/03/2017, 16/06428
    Début du contentieux : 22/02/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : VERNICOLOR IZERNORE SAS, SOCIETE MECAPLAST SAM
    Dispositif : Confirmation totale
  • Tribunal de grande instance de Paris, 24/06/2016, 2012/00366
    Début du contentieux : 08/12/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : LABADIS SAS, EUROPE METAL FIL, VALEO SYSTEMES THERMIQUES, VALEO ZEXEL CHINA CLIMATE CONTROL
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  • Cour d'appel de Lyon, 11/03/2016, 15/01348
    Début du contentieux : 02/02/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS MECAPLAST FRANCE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Nancy, 25/04/2012, 11/01132
    Début du contentieux : 23/03/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : CNAM CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE
  • Cour d'appel de Grenoble, 21/07/2011, 08/03122
    Début du contentieux : 02/06/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : HP INVENT HEWLETT-PACKARD CENTRE DE COMPETENCES FRANCE, S.A.S. MECACORP, Société E2A TECHNOLOGY INC, E2A TECHNOLOGY
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Colmar, 31/03/2011, 10/00838
    Début du contentieux : 21/01/2010
    Position : Défendeur
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Annonces BODACC de NOVARES FRANCE

  • MODIFICATION 16/12/2025
    RCS de Versailles
    Dénomination : NOVARES France
    Capital : 20 963 300,00 €
    Adresse : 6 Avenue Morane Saulnier 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250241, annonce n°5618
  • MODIFICATION 21/10/2025
    RCS de Versailles
    Dénomination : NOVARES France
    Adresse : 6 Avenue Morane Saulnier 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SIPAHI Ozgur, Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA ; Commissaire aux comptes suppléant : DE PASTORS Jerome
    Bodacc B n°20250202, annonce n°5981
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2025
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 6 Avenue Morane Saulnier 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20250188, annonce n°1878
  • MODIFICATION 06/05/2025
    RCS de Versailles
    Dénomination : NOVARES France
    Adresse : 6 Avenue Morane Saulnier 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : KUMAR Shekhar ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA ; Commissaire aux comptes suppléant : DE PASTORS Jerome
    Bodacc B n°20250087, annonce n°3156
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2024
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 6 Avenue Morane Saulnier 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20240176, annonce n°4377
  • MODIFICATION 10/09/2024
    RCS de Versailles
    Dénomination : NOVARES France
    Adresse : 6 Avenue Morane Saulnier 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BOULET Pierre ; Directeur général : LETELLIER Pascal, Alain, Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA ; Commissaire aux comptes suppléant : DE PASTORS Jerome
    Bodacc B n°20240175, annonce n°2119
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 361 Avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Bodacc C n°20230154, annonce n°3369
  • IMMATRICULATION 30/07/2023
    RCS de Versailles
    Dénomination : NOVARES France
    Adresse : 6 Avenue Morane Saulnier 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc A n°20230145, annonce n°1296
  • MODIFICATION 02/10/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : NOVARES France
    Capital : 4 703 960,00 €
    Adresse : 361 Avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220191, annonce n°2371
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 361 Avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Bodacc C n°20220188, annonce n°6148
  • MODIFICATION 18/08/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : NOVARES France
    Capital : 13 565 000,00 €
    Adresse : 361 Avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210160, annonce n°2803
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 361 Avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Bodacc C n°20210152, annonce n°6544
  • MODIFICATION 05/05/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : NOVARES France
    Adresse : 361 Avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BOULET Pierre ; Directeur général : LETELLIER Pascal, Alain, Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : DE PASTORS Jerome
    Bodacc B n°20210088, annonce n°2600
  • MODIFICATION 17/11/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : NOVARES France
    Adresse : 361 Avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BOULET Pierre ; Directeur général : HERTEL Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : DE PASTORS Jerome
    Bodacc B n°20200223, annonce n°4957
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 361 Avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Bodacc C n°20200158, annonce n°7810
  • MODIFICATION 24/07/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : NOVARES France
    Capital : 13 737 500,00 €
    Adresse : 361 Avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200142, annonce n°2603
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 361 avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Bodacc C n°20190125, annonce n°8042
  • MODIFICATION 14/03/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : NOVARES France
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : BOULET Pierre en fonction le 27 Septembre 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : DE PASTORS Jerome en fonction le 25 Juin 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 25 Juin 2014 ; Directeur général : ROSEN François en fonction le 12 Mars 2019
    Bodacc B n°20190052, annonce n°2657
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 361 avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Bodacc C n°20180115, annonce n°6367
  • MODIFICATION 18/10/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : NOVARES France
    Description : Modification de la dénomination..
    Bodacc B n°20170200, annonce n°1828
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 361 avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Bodacc C n°20170072, annonce n°10395
  • VENTE 03/03/2017
    RCS de Paris
    Adresse : 73 boulevard Haussmann 75008 Paris
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 3300000 Euros.
    Nouveau propriétaire : STS PLASTICS
    Bodacc A n°20170055, annonce n°758
  • VENTE 16/02/2017
    RCS de Paris
    Adresse : 73 boulevard Haussmann 75008 Paris
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 3300000 Euros.
    Nouveau propriétaire : STS PLASTICS
    Bodacc A n°20170033, annonce n°7
  • MODIFICATION 14/12/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MECAPLAST FRANCE
    Capital : 31 400 000,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20160243, annonce n°1314
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 361 avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Bodacc C n°20160056, annonce n°7653
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 361 avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Bodacc C n°20150050, annonce n°17594
  • MODIFICATION 11/02/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MECAPLAST FRANCE
    Capital : 10 400 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150029, annonce n°3207
  • MODIFICATION 18/07/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MECAPLAST FRANCE
    Adresse : 361 avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Description : Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20140136, annonce n°1338
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : le Lombard 143/143b avenue de Verdun 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20140037, annonce n°11240
  • MODIFICATION 03/07/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MECACORP
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : HERTEL Christophe en fonction le 27 Septembre 2013 Président : BOULET Pierre en fonction le 27 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DE PASTORS Jerome en fonction le 25 Juin 2014 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 25 Juin 2014
    Bodacc B n°20140126, annonce n°897
  • MODIFICATION 06/10/2013
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MECACORP
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SDA AUDIT & CONSEIL Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BONHOMME Michel Commissaire aux comptes suppléant : BOURDIN Patrick en fonction le 27 Juillet 2005 Directeur général : HERTEL Christophe en fonction le 27 Septembre 2013 Président : BOULET Pierre en fonction le 27 Septembre 2013
    Bodacc B n°20130193, annonce n°1198
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : le Lombard 143/143b avenue de Verdun 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20130058, annonce n°10315
  • PROCÉDURE DE CONCILIATION 05/04/2013
    RCS de Nanterre
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement d'homologation de l'accord
    Complément de jugement : Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
    Bodacc A n°20130067, annonce n°1726
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 143/143b avenue de Verdun le Lombard 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20120036, annonce n°13866
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 143/143b avenue de Verdun le Lombard 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20120036, annonce n°13865
  • MODIFICATION 12/10/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MECACORP
    Capital : 7 800 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110198, annonce n°5135
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 143/143b avenue de Verdun le Lombard 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20110067, annonce n°14953
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 143/143b avenue de Verdun le Lombard 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20110067, annonce n°14952
  • VENTE 29/12/2010
    RCS d'Avignon
    Adresse : les Molières route de Richerenches 84600 Valréas
    Administration : Gérant(e) : DE RACO Maurice Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT (SACA) représenté par MAURER Yves Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean-Claude
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 20000 Euros.
    Nouveau propriétaire : VALREAS PRODUCTION
    Bodacc A n°20100252, annonce n°1388
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 143/143b avenue de Verdun le Lombard 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20100054, annonce n°7854
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 143/143b avenue de Verdun le Lombard 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20100054, annonce n°7853
  • VENTE 25/05/2010
    RCS de Reims
    Adresse : chemin de Saint-Léonard 51100 Reims
    Administration : Président : HENNEBELLE Jean-Luc, Henri, Marie Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BURNEL Pierre
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 3 Euros.
    Nouveau propriétaire : PLASTIQUE TECHNIQUE CHAMPENOIS
    Bodacc A n°20100100, annonce n°623
  • PROCÉDURE DE CONCILIATION 30/09/2009
    RCS de Nanterre
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement d'homologation de l'accord
    Complément de jugement : Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
    Bodacc A n°20090188, annonce n°2355
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 143/143b avenue de Verdun le Lombard 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20090062, annonce n°7508
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 143/143b avenue de Verdun le Lombard 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20090062, annonce n°7507
  • MODIFICATION 14/12/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MECACORP
    Adresse : le Lombard 143/143b avenue de Verdun 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20080229, annonce n°3916
  • MODIFICATION 24/09/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MECACORP
    Capital : 26 000 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20080172, annonce n°1993
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Tour Amboise, 204 rond-point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20080067, annonce n°7929
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Tour Amboise, 204 rond-point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20080067, annonce n°7928
  • VENTE 02/09/2008
    RCS de Nanterre
    Adresse : 6, tour Ambroise 204 rond-point du Pont-de-Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : fonds acquis par transmission universelle du patrimoine
    Ancien propriétaire : AMKEY
    Bodacc A n°20080156, annonce n°1141
  • MODIFICATION 20/04/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MECACORP
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20080068, annonce n°1750
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Entreprises citées de NOVARES FRANCE

  • NOVARES GROUP (814 811 592) Cité 4 fois en 2019 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et NOVARES GROUP de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre BOULET , Guillaume JACQUEAU , Grégoire CHATILLON et 5 autres
  • CREDIT LYONNAIS (954 509 741) Cité 19 fois entre 2002 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et CREDIT LYONNAIS de la relation : Banque
  • WKW FRANCE (529 032 435) Cité 21 fois entre 2010 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et WKW FRANCE de la relation : Banque
  • A J (751 225 194) Cité 4 fois entre 2012 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et A J de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Annie GUILLOT , ULYSSE INVEST , JACQUES GUILLOT
  • WORMSENSING (880 418 033) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et WORMSENSING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Sébastien MOULET , Lamine BENAISSA , ERNST & YOUNG et Autres et 1 autre
  • SILAC (562 135 772) Cité 12 fois entre 2008 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et SILAC de la relation : Commissaire aux comptes
  • ROTOMECA (414 671 297) Cité 11 fois entre 2008 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et ROTOMECA de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS SA , Jérome DE PASTORS , Jean-Christophe LARAN
  • FORVIS MAZARS SA (784 824 153) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et FORVIS MAZARS SA de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT (200 004 760) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT de la relation : Inconnue
  • JOUANNO CHANTAL (310 008 818) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et JOUANNO CHANTAL de la relation : Inconnue
  • AMKEY (352 658 512) Cité 2 fois en 2003 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et AMKEY de la relation : Actionnariat
  • CABINT ROUX MEDITERRANEE (395 047 079) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et CABINT ROUX MEDITERRANEE de la relation : Avocat
  • KARAAGAC HAVVA (800 004 780) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et KARAAGAC HAVVA de la relation : Inconnue
  • GIE PIERRE FONDELLE (419 258 017) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et GIE PIERRE FONDELLE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ETD , MINO GAILLARD - S.N.D.G. EN ABREGE M.G.S. , PLASTIBELL PHARM et 11 autres
  • NEYR AUTOMOTIVE (352 549 828) Cité 4 fois entre 2002 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et NEYR AUTOMOTIVE de la relation : Actionnariat
  • SOLAUFIL SA (332 078 021) Cité 2 fois en 2008 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et SOLAUFIL SA de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Abdessalem BEN AYED , Vincent DOMON , CECAUDIT INTERNATIONALE et 1 autre
  • ARIES MECA (445 365 554) Cité 8 fois entre 2003 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et ARIES MECA de la relation : Actionnariat
  • NEYR PLASTIQUES HOLDING (765 201 124) Cité 2 fois en 2002 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et NEYR PLASTIQUES HOLDING de la relation : Actionnariat
  • ENDRIX AUDIT IDF (421 249 418) Cité 2 fois en 2002 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et ENDRIX AUDIT IDF de la relation : Commissaire aux comptes
  • NEYR PLASTIQUES INDUSTRIE (338 384 266) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et NEYR PLASTIQUES INDUSTRIE de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOFAIREL (646 350 413) Cité 2 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et SOFAIREL de la relation : Actionnariat
  • ANR (395 055 494) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et ANR de la relation : Banque
  • SOFINEYR (379 984 578) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVARES FRANCE et SOFINEYR de la relation : Banque
    • Seules 24 sur environ 100 relations (24%) sont affichées dans cette liste.
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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 77
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 77 94 93 84 89
Écart rémunération (sur 40) 37 39 38 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 10 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 0 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Bilan carbone
Publié

Brevets déposés par NOVARES FRANCE

  • PROCEDE DE FORMATION D'AU MOINS UN MOTIF EN COULEUR SUR UN SUPPORT EN MATIERE THERMOPLASTIQUE
    Enregistré le 02/02/1995
    Expiré le 28/02/2014
    Numéro : FR9501230
    Classes : B41M5/24
    Déchu
  • PROCEDE POUR LA FABRICATION DE PIECES MOULEES RECOUVERTES D'UNE COUCHE DE MATERIAU SOUPLE ET DOTEES DE NERVURES
    Enregistré le 14/10/1998
    Expiré le 24/10/2018
    Numéro : FR9812969
    Classes : B29C45/14795 , B29C2045/14983 , B60H1/00671 , B60H2001/007
    Expiré
  • DISPOSITIF DE SUPPORT D'UNE VITRE FIXE ET D'UNE VITRE COULISSANTE NOTAMMENT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 04/11/1998
    Expiré le 30/11/2005
    Numéro : FR9813871
    Classes : B60J1/16
    Déchu
  • CEINTURE DE CAISSE DE VEHICULES AUTOMOBILES
    Enregistré le 09/12/1998
    Expiré le 18/01/2019
    Numéro : FR9815541
    Classes : B60R13/04
    Expiré
  • DISPOSITIF DE DIMINUTION DE BRUIT D'AIR, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATIONS D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 22/01/1999
    Expiré le 26/01/2019
    Numéro : FR9900991
    Classes : F16L55/0331 , F01N1/08
    Expiré
  • PIECE DE GARNISSAGE POUR MARCHE D'ACCES A L'HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 08/06/1999
    Expiré le 30/06/2009
    Numéro : FR9907212
    Classes : B60Q3/217 , B60Q1/325 , B60Q3/217 , B60Q1/325
    Déchu
  • TRAPPE A CARBURANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 22/10/1999
    Expiré le 31/10/2008
    Numéro : FR9913468
    Classes : E05B83/34 , B60K15/05 , B60K2015/0419 , E05C19/022
    Déchu
  • PARE-BOUE INSONORISANT DE PASSAGE DE ROUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 03/05/2000
    Expiré le 21/02/2020
    Numéro : FR0005658
    Classes : B62D25/161
    Expiré
  • ENJOLIVEUR DE PAVILLON DE VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL ENJOLIVEUR
    Enregistré le 17/07/2000
    Expiré le 24/06/2020
    Numéro : FR0009335
    Classes : B60R13/04 , B05B12/24
    Expiré
  • PARE-BOUE INSONORISANT DE PASSAGE DE ROUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 03/11/2000
    Expiré le 24/10/2020
    Numéro : FR0014139
    Classes : B62D25/161
    Expiré
  • DISPOSITIF DE FIXATION D'UN ACCESSOIRE SUR UN VEHICULE
    Enregistré le 28/11/2000
    Expiré le 24/10/2020
    Numéro : FR0015364
    Classes : F16B5/0635 , B60J10/265 , B60J10/30 , B60J10/70 , B60R13/04 , B60R19/24 , F16B2/20
    Expiré
  • DISPOSITIF DE FIXATION SECURISE POUR LA FIXATION D'ACCESSOIRES SUR UN VEHICULE
    Enregistré le 21/12/2000
    Expiré le 26/09/2020
    Numéro : FR0016806
    Classes : F16B21/08
    Expiré
  • DISPOSITIF DE SOUDAGE DE PIECES EN MATIERE THERMOPLASTIQUE PAR RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE NOTAMMENT INFRAROUGE
    Enregistré le 28/12/2000
    Expiré le 26/09/2020
    Numéro : FR0017177
    Classes : B29C65/14 , B29C65/1412 , B29C66/80 , B29C2035/0822 , B29C65/1432 , B29C66/242 , B29C66/73921
    Expiré
  • DISPOSITIF POUR LA RECUPERATION DES EAUX DE PLUIE OU DE RUISSELLEMENT AU NIVEAU DU COMPARTIMENT AVANT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 15/01/2001
    Expiré le 13/12/2020
    Numéro : FR0100493
    Classes : B62D25/081
    Expiré
  • DISPOSITIF DE SECURISATION D'UN PEDALIER DE VEHICULE
    Enregistré le 25/01/2001
    Expiré le 17/12/2005
    Numéro : FR0101029
    Classes : B60R21/09 , B60K23/02 , B60K26/02
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ATTENUATION DU NIVEAU SONORE D'UN CIRCUIT DE FLUIDE GAZEUX
    Enregistré le 04/05/2001
    Expiré le 11/06/2021
    Numéro : FR0105983
    Classes : F01N13/16 , B29C45/4457 , F01N1/003 , F01N1/089 , F01N13/007 , F02B37/00 , F02M35/1227 , F02M35/1266 , F04B39/0061
    Expiré
  • PIECE APPARENTE POUR AUTOMOBILE
    Enregistré le 06/06/2001
    Expiré le 15/06/2006
    Numéro : FR0107404
    Classes : B60R13/00
    Dossier déchu définitivement
  • ELEMENT DE DECORATION, COMME PAR EXEMPLE UN ENJOLIVEUR DE CARROSSERIE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 07/05/2002
    Expiré le 14/04/2022
    Numéro : FR0205744
    Classes : F16B5/126 , B60R13/0206 , B60R13/04
  • TRAPPE D'OBTURATION D'UNE FENETRE D'ACCES DE PARE-BOUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 01/10/2002
    Expiré le 31/10/2008
    Numéro : FR0212131
    Classes : B62D25/24
    Déchu
  • TRAPPE A CARBURANT
    Enregistré le 14/10/2002
    Expiré le 30/09/2022
    Numéro : FR0212747
    Classes : E05B83/34 , B60K15/05 , B60K2015/0422 , B60K2015/053 , E05C19/022
  • TRAPPE A CARBURANT
    Enregistré le 14/10/2003
    Expiré le 31/10/2008
    Numéro : FR0311993
    Classes : E05C19/022 , B60K15/05 , E05B83/34
    Déchu
  • BOITE A EAU POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 18/11/2002
    Expiré le 29/10/2022
    Numéro : FR0214393
    Classes : B60R21/34 , B60R2021/343 , B62D25/081 , B62D29/04
  • DISPOSITIF DESTINE A RANGER DES OBJETS DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 25/10/2004
    Expiré le 31/10/2023
    Numéro : FR0411363
    Classes : B60R7/02 , B60R2011/0082 , B60R2011/0085
    Déchu
  • ENJOLIVEUR DE VITRE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 16/12/2003
    Expiré le 15/12/2009
    Numéro : FR0314769
    Classes : B60R13/04
    Brevet / CCP expiré
  • MODULE DE COMMANDE D'UN OUVRANT DE VEHICULE.
    Enregistré le 29/01/2004
    Expiré le 30/12/2023
    Numéro : FR0400840
    Classes : B60Q1/56 , E05B81/76
    Expiré
  • PLANCHER DE COFFRE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 13/05/2004
    Expiré le 31/05/2023
    Numéro : FR0405223
    Classes : B60R5/04
    Déchu
  • ENSEMBLE DE RANGEMENT ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE ASSOCIE
    Enregistré le 07/10/2004
    Expiré le 31/10/2023
    Numéro : FR0410604
    Classes : B60R5/04 , B60R7/02
    Déchu
  • PIECE THERMOPLASTIQUE RENFORCEE
    Enregistré le 27/10/2004
    Expiré le 02/11/2021
    Numéro : FR0411440
    Classes : B29C66/474 , B29C45/14 , B29C65/02 , B29C65/06 , B29C65/08 , B29C65/14 , B29C65/1412 , B29C65/16 , B29C65/20 , B29C65/222 , B29C65/4815 , B29C66/112 , B29C66/131 , B29C66/301 , B29C66/524 , B29C66/53 , B29C66/71 , B29C66/721 , B29C66/7212 , B29C66/72141 , B29C66/73921 , B29C70/52 , B29K2105/06 , B29K2105/101 , B29L2031/3005
    Déchu
  • PLANCHER DE COFFRE FAISANT RANGEMENT
    Enregistré le 05/11/2004
    Expiré le 30/11/2023
    Numéro : FR0411819
    Classes : B60R5/04
    Déchu
  • DISPOSITIF SEPARATEUR GAZ-LIQUIDE.
    Enregistré le 09/09/2005
    Expiré le 30/09/2021
    Numéro : FR0509249
    Classes : B01D45/08 , B01D53/266 , B60H1/28 , B60H2001/00085
    Déchu
  • SYSTEME DE REGLAGE EN HAUTEUR D'UN PLANCHER.
    Enregistré le 13/09/2005
    Expiré le 30/09/2021
    Numéro : FR0509323
    Classes : B60R5/045 , B60R5/04
    Déchu
  • COUVRE-CULASSE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR ASSOCIE
    Enregistré le 30/09/2005
    Expiré le 02/10/2023
    Numéro : FR0510039
    Classes : F01M13/023 , F01M13/0416 , F01M2013/0027 , F01M2013/0472 , F02M25/06 , F02M31/12 , Y02T10/12 , F02M31/12
    Déchu
  • TRAPPE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 23/11/2005
    Expiré le 30/11/2023
    Numéro : FR0511861
    Classes : B60K15/05 , B60K2015/053 , B60K2015/0553
    Déchu
  • ENSEMBLE D'AUVENT
    Enregistré le 23/12/2005
    Expiré le 02/01/2024
    Numéro : FR0513285
    Classes : B62D25/081 , B60H1/28 , B60R2021/343
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ARTICULATION ET VOLET D'ARTICULATION, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 11/07/2006
    Expiré le 31/07/2023
    Numéro : FR0606316
    Classes : E05D11/1078 , E05F1/1223 , E05Y2900/516 , E05Y2900/544
    Déchu
  • COMMANDE EXTERIEURE D'OUVRANT
    Enregistré le 26/12/2006
    Expiré le 02/01/2024
    Numéro : FR0611372
    Classes : E05B85/16 , E05B63/042 , E05B77/06 , E05B79/06
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION POUR PAREMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE ET PAREMENT ASSOCIE
    Enregistré le 11/01/2007
    Expiré le 31/01/2024
    Numéro : FR0700206
    Classes : B60R13/0206 , B60R13/025
    Déchu
  • CHARNIERE ET TABLETTE PLIABLE ASSOCIEE.
    Enregistré le 01/03/2007
    Expire le 19/02/2027
    Numéro : FR0753597
    Classes : B60R5/045 , E05D7/1072
  • COFFRE NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
    Enregistré le 07/03/2007
    Expiré le 31/03/2023
    Numéro : FR0753688
    Classes : B60R5/045 , B60R5/044
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PURIFICATION PAR CENTRIFUGATION D'UN FLUIDE COMPORTANT UN GAZ ET DES PARTICULES D'HUILE
    Enregistré le 15/10/2007
    Expiré le 31/10/2023
    Numéro : FR0707208
    Classes : B01D45/16 , B01D46/003 , B04C3/06 , B04C11/00 , B04C2003/006 , F01M13/04 , F01M2013/0427
    Déchu
  • CARTER D'HUILE DESTINE A ETRE FIXE A UN BLOC MOTEUR
    Enregistré le 24/06/2010
    Expiré le 30/06/2017
    Numéro : FR1055038
    Classes : F01M11/0004 , F01M2011/0012 , F01M2011/002 , F01M2011/0029 , F01M2011/0033 , F01M2011/005 , F01M2011/0066 , F01M2011/007 , F01M2011/0087 , F01M2011/0091
    Déchu
  • Ensemble d'auvent pour un véhicule
    Enregistré le 24/09/2010
    Expire le 17/08/2027
    Numéro : FR1057686
    Classes : B62D25/081 , B62D25/24
  • DISPOSITIF DE COMMANDE DU DEBIT D’UN FLUIDE DE REFROIDISSEMENT
    Enregistré le 23/12/2010
    Expiré le 31/12/2019
    Numéro : FR1061144
    Classes : F01P7/14 , F01P7/16 , F01P2025/04 , F16K31/002 , G05D23/022
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN FILTRE
    Enregistré le 29/03/2011
    Expire le 30/03/2027
    Numéro : FR1152598
    Classes : B01D46/0001 , B01D29/012 , B01D29/07 , B01D46/10 , B01D46/521
  • ENSEMBLE POUR LA RETENUE D’UN ELEMENT DE GARNITURE A UN ELEMENT DE CARROSSERIE D’UN VEHICULE
    Enregistré le 21/04/2011
    Expiré le 30/04/2024
    Numéro : FR1153482
    Classes : B60R21/213 , B60R13/0206 , B60R13/025 , B60R21/216 , F16B5/065 , F16B5/0657
    Déchu
  • ELEMENT D’HABILLAGE ET HOUSSE POUR MONTANT DE BAIE
    Enregistré le 09/06/2011
    Expire le 16/06/2027
    Numéro : FR1155026
    Classes : B60R13/025
  • DISPOSITIF DE STOCKAGE POUR CELLULES DE BATTERIE
    Enregistré le 28/06/2011
    Expire le 16/06/2027
    Numéro : FR1155777
    Classes : H01M10/052 , H01M2220/20 , H01M10/625 , H01M10/653 , H01M10/6563 , H01M10/6551 , H01M10/6557 , H01M10/6567 , H01M10/643 , H01M10/6554 , H01M10/6561 , H01M10/613 , Y02E60/10 , H01M50/213 , H01M50/213
  • ELEMENT FILTRANT POUR BOITIER DE FILTRE A AIR
    Enregistré le 06/07/2011
    Expiré le 31/07/2023
    Numéro : FR1156135
    Classes : B01D46/0001 , B01D46/10 , B01D46/521 , B01D2271/027
    Déchu
  • PIECE ASSEMBLEE PAR INJECTION
    Enregistré le 06/07/2011
    Expire le 16/06/2027
    Numéro : FR1156134
    Classes : B29C45/0062 , B29C66/124 , B29C66/1248 , B29C66/1312 , B29C66/54 , B29C66/73921 , B29C2045/14524
  • FORMULATION A BASE DE RESINE DE POLYPROPYLENE
    Enregistré le 29/07/2011
    Expiré le 31/07/2023
    Numéro : FR1156985
    Classes : C08J9/0066 , B29C44/083 , B29C44/586 , C08J9/0004 , C08J9/0085 , C08J2323/10 , C08J2323/14
    Déchu

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Aides perçues par NOVARES FRANCE

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 800 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/11/2021
•
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10734284
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 500 000 €
Autorité : Conseil régional Hauts-de-France
Publication : 07/02/2019
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10164768
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 1 283 980 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 11/10/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12082905
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 111 150 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12082588
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 272 280 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
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Référence : TM-12082446
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 305 035 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
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Référence : TM-12081862

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