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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

443 714 894 · Active
Adresse : BATIMENT QUERCUS, 1ER ETAGE, 81 CHEMIN DES PLATIERES, 38670 CHASSE-SUR-RHONE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2023)
Création : 01/10/2002
Dirigeant : PEYRACHEA Yann

Informations juridiques de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

SIREN : 443 714 894
SIRET (siège) : 443 714 894 00070
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR17443714894
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 16/10/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/10/2002)
Numéro RCS : 443 714 894 R.C.S. Vienne
Capital social : 100 000,00 €

Activité de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

Activité principale déclarée : Ingénierie, études techniques
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    443 714 894 00070
    Adresse : BATIMENT QUERCUS, 1ER ETAGE 81 CHEMIN DES PLATIERES 38670 CHASSE-SUR-RHONE
    Date de création : 24/11/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    443 714 894 00088
    Adresse : 80 AVENUE DE MARSEILLE 26000 VALENCE
    Date de création : 01/11/2025
    Nom commercial : SEDIC
    Enseigne : AGENCE DROME ET PROVENCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    443 714 894 00062
    Adresse : 145 ROUTE DE MILLERY 69700 MONTAGNY
    Date de création : 01/04/2010
    Date de clôture : 24/11/2023 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : AGENCE RHONE ET GIER
  • Établissement secondaire

    Fermé

    443 714 894 00054
    Adresse : CHEMIN DES VIGNES 01500 CHATEAU-GAILLARD
    Date de création : 01/07/2009
    Date de clôture : 31/08/2015
    Enseigne : SED AGENCE 01
  • Établissement secondaire

    Fermé

    443 714 894 00047
    Adresse : CENTRE DE SERVICES LE VILLAGE 26400 GRANE
    Date de création : 01/03/2008
    Date de clôture : 01/11/2025 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : PROJET ACTION 2000
    Enseigne : AGENCE DROME ET PROVENCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    443 714 894 00039
    Adresse : 6 RUE JULES FERRY 01200 VALSERHONE
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 31/07/2009
    Enseigne : AGENCE AIN EST SAVOIE HAUTE-SAVOIE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    443 714 894 00021
    Adresse : ACTIPARC 68 AVENUE DE PARME 01000 BOURG-EN-BRESSE
    Date de création : 01/10/2006
    Date de clôture : 01/07/2009 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : AGENCE PROJET ACTION 2000
  • Établissement secondaire

    Fermé

    443 714 894 00013
    Adresse : 16 AVENUE DE VERDUN 69630 CHAPONOST
    Date de création : 01/10/2002
    Date de clôture : 02/04/2013 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : PROJET ACTION 2000

Etablissements de l'entreprise SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

Finances de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

Performance 2024 2023 2019 2018
Chiffre d'affaires (€) 905K 585K 833K 597K
Marge brute (€) 964K 599K 845K 605K
EBITDA - EBE (€) -29,1K 26,5K 32,9K 36,3K
Résultat d'exploitation (€) 18,5K 7,5K 32,1K 39,3K
Résultat net (€) 44,7K 27,7K 13,6K 20,8K
Croissance 2024 2023 2019 2018
Taux de croissance du CA (%) 54,7 39,4
Taux de marge brute (%) 107 103 102 101
Taux de marge d'EBITDA (%) -3,2 4,5 4 6,1
Taux de marge opérationnelle (%) 2 1,3 3,8 6,6
Gestion BFR 2024 2023 2019 2018
BFR (€) -41K 30,8K -28,8K 81,5K
BFR exploitation (€) 59,9K 112K 104K 198K
BFR hors exploitation (€) -101K -81,2K -133K -117K
BFR (j de CA) -16,5 19,2 -12,7 49,8
BFR exploitation (j de CA) 24,2 69,9 45,7 121
BFR hors exploitation (j de CA) -40,7 -50,7 -58,4 -71,2
Délai de paiement clients (j) 41,3 79,2 51 128
Délai de paiement fournisseurs (j) 54 36,1 24,5 30,3
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2019 2018
Capacité d'autofinancement (€) 56K 62,2K 26,4K 25,2K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 6,2 10,6 3,2 4,2
Fonds de roulement net global (€) 21K 35,4K 8,09K 81,5K
Couverture du BFR -0,5 1,1 -0,3 1
Trésorerie (€) 62K 4,55K 36,9K 0
Dettes financières (€) 43,7K 73,8K 9,14K 98,2K
Capacité de remboursement -0,3 1,1 -1,1 3,9
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 0,3 -0,1 0,3
Autonomie financière (%) 55,4 52,2 62,7 52,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,6 2,6 -0,8 2,7
Solvabilité 2024 2023 2019 2018
Couverture des dettes -16,9 4,3 -11,3 3,2
Fonds propres (€) 280K 235K 307K 294K
Rentabilité 2024 2023 2019 2018
Marge nette (%) 4,9 4,7 1,6 3,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 16 11,8 4,4 7,1
Rentabilité économique (%) 8,8 6,2 2,8 3,7
Valeur ajoutée (€) 618K 434K 653K 454K
Valeur ajoutée / CA (%) 68,3 74,3 78,4 76
Structure d'activité 2024 2023 2019 2018
Salaires et charges sociales (€) 637K 394K 603K 406K
Salaires / CA (%) 70,4 67,4 72,5 68
Impôts et taxes (€) 9,79K 13,6K 16,9K 11,7K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    07/12/2023
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    07/11/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    16/10/2023
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    04/10/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    15/05/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    08/11/2006
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    16/10/2002

Comptes annuels de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

  • Comptes sociaux 2024 10/07/2025
  • Comptes sociaux 2021 26/01/2022
  • Comptes sociaux 2020 23/02/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/12/2019
  • Comptes sociaux 2018 01/02/2019
  • Comptes sociaux 2017 14/12/2017

Alertes de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

  • Cour d'appel de Grenoble, 27/03/2025, 23/04080
    Début du contentieux : 18/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : DUFIMMO
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 05/03/2025, 22/20222
    Début du contentieux : 03/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : DUFIMMO, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Retire l'affaire du rôle sur demande conjointe des parties
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2026
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Bâtiment Quercus, 1er Étage 81 Chemin Des Platières 38670 Chasse-sur-Rhône
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260138, annonce n°2550
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2025
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Bâtiment Quercus, 1er Étage 81 Chemin Des Platières 38670 Chasse-sur-Rhône
    Bodacc C n°20250135, annonce n°4349
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/02/2024
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : Bâtiment Quercus, 1er Étage 81 Chemin Des Platières 38670 Chasse-sur-Rhône
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240032, annonce n°4335
  • IMMATRICULATION 14/12/2023
    RCS de Vienne
    Dénomination : S.E.D. ic - STRUCTURES ETUDES DIAGNOSTICS Ingénierie Conseil
    Adresse : Bâtiment Quercus, 1er Étage 81 Chemin Des Platières 38670 Chasse-sur-Rhône
    Bodacc A n°20230241, annonce n°536
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    11/12/2023
    Dénomination : S.E.D. ic - STRUCTURES ETUDES DIAGNOSTICS Ingénier
    Journal : lessor38.fr
    S.E.D. ic - STRUCTURES ETUDES DIAGNOSTICS Ingénierie Conseil, SAS, capital de 100 000 euros. Siège social:145 route de Millery, 69700 MONTAGNY, 443 714 894 RCS LYON. Aux termes,d'une AGE des associés en date du 24/11/2023 de la SAS S.E.D. ic - STRUCTURES ETUDES DIAGNOSTICS Ingénierie Conseil, il a été décidé de transférer le siège social du 145 route de Millery, 69700 MONTAGNY au 81 Chemin des Platières, bâtiment Quercus, 1er étage, 38670 CHASSE SUR RHONE à compter du même jour et de modifier en conséquence l'article 4 des statuts. Nouveau greffe:VIENNE. Présidence:Monsieur Yann PEYRACHE, demeurant 1 Rue du Lavoir, 38150 BOUGE CHAMBALUD.POUR AVIS.
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    11/12/2023
    Dénomination : S.E.D. ic - STRUCTURES ETUDES DIAGNOSTICS Ingénier
    Journal : le-tout-lyon.fr
    S.E.D. ic - STRUCTURES ETUDES DIAGNOSTICS Ingénierie Conseil, SAS, au capital de 100 000 euros Siège social : 145 route de Millery, 69700 MONTAGNY, 443 714 894 RCS LYON. Aux termes d'une AGE en date du 24/11/2023, les associés de la SAS S.E.D. ic - STRUCTURES ETUDES DIAGNOSTICS Ingénierie Conseil ont décidé de transférer le siège social du 145 route de Millery, 69700 MONTAGNY au 81 Chemin des Platières, bâtiment Quercus, 1er étage, 38670 CHASSE SUR RHONE à compter du même jour et de modifier en conséquence l'article 4 des statuts. Mention sera faite au RCS de LYON. POUR AVIS, Le Président.
  • MODIFICATION 16/11/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : S.E.D. ic - STRUCTURES ETUDES DIAGNOSTICS Ingénierie Conseil
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DORE Sylvestre-Emmanuel nom d'usage : DORE n'est plus président. PEYRACHE Yann nom d'usage : PEYRACHE devient président
    Bodacc B n°20230221, annonce n°3018
  • MODIFICATION AUTRE
    20/10/2023
    Dénomination : S.E.D. ic - STRUCTURES ETUDES DIAGNOSTIC
    Journal : le-tout-lyon.fr
    S.E.D. ic - STRUCTURES ETUDES DIAGNOSTICS Ingénierie Conseil
    Société par actions simplifiée à associé unique
    au capital de 100.000 €
    Siège social :
    145 Route de Millery
    69700 MONTAGNY
    443 714 894 R.C.S. Lyon
    Suivant Décisions unanimes du 16/10/2023, les associés ont décidé de nommer en qualité de Président, à compter de ce jour, Monsieur Yann PEYRACHE demeurant 1 rue du Lavoir 38150 BOUGE CHAMBALUD en remplacement de Monsieur Sylvestre-Emmanuel DORE, démissionnaire.
    Mention sera portée au RCS de LYON
  • TRANSFORMATION SARL EN SAS
    16/10/2023
    Dénomination : S.E.D.ic
    Journal : le-tout-lyon.fr
    S.E.D.ic - STRUCTURES ETUDES DIAGNOSTICS Ingénierie Conseil
    Société à responsabilité limitée
    Au capital de 100 000€
    Siège social : 145 route de Millery 69700 MONTAGNY
    443 714 894 RCS LYON
    Suivant décisions du 12/10/2023, l'associé unique a décidé, à compter de ce jour :
    - de transformer la société en Société par actions simplifiée sans création d'un être moral nouveau.
    - d'adopter dans son ensemble les statuts sous sa nouvelle forme,
    - de mettre fin aux fonctions de Gérant de M. Sylvestre-Emmanuel DORE.
    - Cessions et transmissions des actions : La cession ou la mutation des actions est libre.
    - Admission aux Assemblées : Tout associé a le droit de participer aux décisions collectives personnellement ou par mandataire.
    - de nommer en qualité de Président : M. Sylvestre-Emmanuel DORE demeurant 13 rue du Château 71460 BURNAND.
    Mention sera portée au RCS de LYON
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/01/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : 145 Route De Millery 69700 Montagny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230013, annonce n°3178
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/02/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : 145 Route De Millery 69700 Montagny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220024, annonce n°7501
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : 145 Route De Millery 69700 Montagny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210044, annonce n°9073
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/01/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : 145 Route De Millery 69700 Montagny
    Bodacc C n°20200012, annonce n°3159
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : 145 route de Millery 69700 Montagny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190037, annonce n°4092
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/12/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : 145 route de Millery 69700 Montagny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170126, annonce n°5995
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : 145 route de Millery 69700 Montagny
    Bodacc C n°20170003, annonce n°9436
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : 145 route de Millery 69700 Montagny
    Bodacc C n°20160005, annonce n°8273
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : 145 route de Millery 69700 Montagny
    Bodacc C n°20150002, annonce n°5197
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/02/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : 145 route de Millery 69700 Montagny
    Bodacc C n°20140010, annonce n°6436
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/01/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 16 avenue de Verdun 69630 Chaponost
    Bodacc C n°20130005, annonce n°7771
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/01/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : 16 avenue de Verdun 69630 Chaponost
    Bodacc C n°20120006, annonce n°8668
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/01/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 16 avenue de Verdun 69630 Chaponost
    Bodacc C n°20110005, annonce n°8301
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 16 avenue de Verdun 69630 Chaponost
    Bodacc C n°20100012, annonce n°8194
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/01/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 16 avenue de Verdun 69630 Chaponost
    Bodacc C n°20090005, annonce n°6238
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : 16 avenue de Verdun 69630 Chaponost
    Bodacc C n°20080019, annonce n°7200

Cartographie de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

Comment contacter SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : BATIMENT QUERCUS, 1ER ETAGE
81 CHEMIN DES PLATIERES
38670 CHASSE-SUR-RHONE

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Entreprises citées de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

  • GEOVIENA (920 945 433) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS et GEOVIENA de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric DAMON
  • KINQ (979 857 844) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS et KINQ de la relation : Actionnariat
  • PROJET ACTION 2000 (400 667 986) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS et PROJET ACTION 2000 de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

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Appels d'offres gagnés par SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS

  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR TRAVAUX DANS LES GALERIES D’AVIGNON INTRAMUROS

    Montant : 955 425,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

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  • Objet : MO Mise en place d’ombrières photovoltaïque

    Montant : 127 251,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ENTRE BIEVRE ET RHONE

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un cheminement modes doux dans le parc du Boulard à Chaponost

    Montant : 13 500,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHAPONOST (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la création d’un parking relais - stade Etcheberry à Vienne

    Montant : 47 257,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VIENNE CONDRIEU

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  • Objet : MISE EN SEPARATIF RUE DU JOLY

    Montant : 41 300,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

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  • Objet : Élaboration du Schéma Directeur dAlimentation en Eau Potable

    Montant : 72 430,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CREST (MAIRIE)

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  • Objet : Accord-cadre de maitrise d’œuvre portant sur des petits travaux de réseaux humides

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN (DISTRIBUTION D'EAU)

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  • Objet : Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de maitrise d’oeuvre pour le service Voirie de la Communauté de communes EBER<br /><br /><br />

    Montant : 110 750,00 € · Notifié le : 09/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ENTRE BIEVRE ET RHONE

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  • Objet : Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de maitrise d’oeuvre pour le service Voirie de la Communauté de communes EBER<br /><br /><br />

    Montant : 110 750,00 € · Notifié le : 09/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ENTRE BIEVRE ET RHONE

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE TRAVAUX ASSAINISSEMENT CENTRE DES COMMERCES

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TERNAY (MAIRIE)

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  • Objet : PARKING RELAIS ETCHEBERRY - MAITRISE D’OEUVRE

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VIENNE CONDRIEU (REGIE DE TRANSPORT)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE TRAVAUX ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

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  • Objet : Missions de maitrise d’œuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de l’assainissement et des eaux pluviales

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

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  • Objet : AMO ASSAINISSEMENT QUARTIER DES ROCHES

    Montant : 48 600,00 € · Notifié le : 25/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHABANIERE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : AMO ASSAINISSEMENT QUARTIER DES ROCHES

    Montant : 48 600,00 € · Notifié le : 25/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHABANIERE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR DIAGNOSTICS STRUCTURELS GALERIES VISITABLES

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

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  • Objet : RELEVE TOPO EN 3D DES RUISSEAUX COUVERTS

    Montant : 361 873,00 € · Notifié le : 09/08/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SIVU DES RUISSEAUX COUVERTS POUR L'ACTIVITE MINIERE EN CEVENNES

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  • Objet : Ruiss -Relevés topographiques en 3D et diagnostics des ruisseaux couverts

    Montant : 361 873,00 € · Notifié le : 09/08/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SIVU DES RUISSEAUX COUVERTS POUR L'ACTIVITE MINIERE EN CEVENNES

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  • Objet : 2022-11-Maîtrise d’oeuvre pour les travaux de mobilité douce et sécurisation de voiries à Taluyers

    Montant : 27 336,00 € · Notifié le : 16/12/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TALUYERS (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour les travaux d’assainissement et d’eau potable de Vienne Condrieu Agglomération

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CA VIENNE CONDRIEU

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  • Objet : Renforcement du réseau AEP

    Montant : 48 893,00 € · Notifié le : 28/09/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MALATAVERNE (MAIRIE)

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  • Objet : AMO SCHEMA DIRECTEUR ASST COLL.

    Montant : 74 903,00 € · Notifié le : 05/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHABANIERE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Consultation - Maitrise d’oeuvre pour la construction d’un réservoir d’eau au sommet de Bellevarde.

    Montant : 38 600,00 € · Notifié le : 14/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VAL D ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre complète pour la réhabilitation de STEP avec des filtres plantation de roseaux.

    Montant : 24 375,00 € · Notifié le : 10/02/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre complète pour la réhabilitation de STEP avec des filtres plantation de roseaux.

    Montant : 25 875,00 € · Notifié le : 10/02/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre Chaponost Devienne Ouest

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour la reconstruction de la station d’épuration Borgia Maisonneuve et raccordement du hameau du Fayet sur la commune de Saint-Christo en Jarez.

    Montant : 26 425,00 € · Notifié le : 13/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

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  • Objet : AMO ASSAINISSEMENT QUARTIER DES ROCHES

    Montant : 41 400,00 € · Notifié le : 30/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHABANIERE (ASSAINISSEMENT)

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