OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

Informations juridiques de OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

SIREN :	443 828 587
SIRET (siège) :	443 828 587 00016
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR44443828587
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 30/07/2002
Identifiant association :	W922002248

Activité de OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

Objet de l'association :	Dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, assumer juridiquement la gestion de l'établissement d'enseignement dénommé "Sainte-Croix-des-Neiges", sis à Abondance ( Savoie )fondé par l'autorité canonique compétente ; toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs forme et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; toutes activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration ainsi que la mise à disposition des locaux ; l'ogec pourra passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'ogec pourra acquérir tous les biens nécéssaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
Code NAF ou APE :	85.31Z (Enseignement secondaire général)
Domaine d’activité :	Enseignement

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Etablissements de l'entreprise OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

• Établissement

  En activité

  443 828 587 00016
  Adresse : 30 AVENUE DU ROULE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/09/2002

  Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
• Établissement

  En activité

  443 828 587 00024
  Adresse : CHEF LIEU 74360 ABONDANCE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/09/2002

Etablissements de l'entreprise OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

Finances de OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

Dirigeants et représentants de OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

• SCI SAINTE CROIX DES NEIGES
  Associé indéfiniment responsable
  SIREN : 822380390
  Depuis le 10/09/2016

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

• • Récépissé de modification

  24/10/2018
• • Liste dirigeants

  24/10/2018
• • Procès verbal

  24/10/2018
• • Récépissé de modification

  02/02/2018
• • Liste dirigeants

  02/02/2018
• • Statuts

  15/01/2016
• • Récépissé de modification

  13/01/2016
• • Récépissé de modification

  08/03/2011
• • Liste dirigeants

  08/03/2011
• • Récépissé de modification

  08/03/2010
• • Statuts

  08/03/2010
• • Procès verbal

  08/03/2010

Comptes annuels de OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

• Comptes sociaux 2014 10/02/2015
• Comptes sociaux 2013 19/12/2013
• Comptes sociaux 2012 07/02/2013
• Comptes sociaux 2011 07/02/2013
• Comptes sociaux 2010 07/02/2013
• Comptes sociaux 2009 02/11/2010
• Comptes sociaux 2008 02/11/2010
• Comptes sociaux 2007 02/11/2010
• Comptes sociaux 2006 02/11/2010

Conformité de OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces JOAFE de OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

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Cartographie de OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	30 AVENUE DU ROULE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE

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Entreprises citées de OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Appels d'offres gagnés par OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

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Labels et certificats de OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Marques déposées par OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

• Sainte Croix des Neiges SCN

  Enregistrée le 10/02/2016

  Expire le 10/02/2026

  Classes : 41

  Numéro : FR4248319

  Marque enregistrée

Aides perçues par OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES

Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école

Montant : 1 512 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école

Montant : 1 386 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2016

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école

Montant : 1 791 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2015

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue