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Mise à jour RCS : le 05/08/2026 Mise à jour RNE : le 05/08/2026 Mise à jour INSEE : le 04/08/2026

CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES (CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLE)

443 961 271 · Active
Adresse : 12 LIEU-DIT LA GARE, 15100 COREN
Activité : Activités comptables
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/2002
Dirigeant : Gauzy Emmanuel

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

SIREN : 443 961 271
SIRET (siège) : 443 961 271 00030
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR08443961271
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AURILLAC , le 08/11/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/11/2002)
Numéro RCS : 443 961 271 R.C.S. Aurillac
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

Activité principale déclarée : expertise comptable.
Code NAF ou APE : 69.20Z (Activités comptables)
Domaine d’activité : Activités comptables
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes - IDCC 787
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026
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Etablissements de l'entreprise CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    443 961 271 00030
    Adresse : 12 LIEU-DIT LA GARE 15100 COREN
    Date de création : 01/10/2002
    Nom commercial : CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLE
    Enseigne : CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES
  • Établissement secondaire

    En activité

    443 961 271 00048
    Adresse : 36 PLACE DE LA LIBERTE 15100 SAINT-FLOUR
    Date de création : 02/01/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    443 961 271 00014
    Adresse : AVENUE DU VELAY 43100 BRIOUDE
    Date de création : 01/10/2002
  • Établissement secondaire

    Fermé

    443 961 271 00055
    Adresse : 12 LIEU-DIT LA GARE 15100 COREN
    Date de création : 01/10/2023
    Date de clôture : 01/10/2023 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLE
    Enseigne : CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    443 961 271 00022
    Adresse : 32 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 15100 SAINT-FLOUR
    Date de création : 01/10/2002
    Date de clôture : 02/01/2019 et transféré vers d'autres établissements
    Nom commercial : Cabinet GAUZY Experts Comptable
    Enseigne : Cabinet GAUZY Experts-comptables

Etablissements de l'entreprise CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

Finances de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 46,7K 36,4K 48,5K 15,4K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 867K 1,04M 871K 948K
BFR exploitation (€) 1,22M 1,4M 1,31M 1,39M
BFR hors exploitation (€) -353K -365K -436K -442K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 1,29M 1,32M 1,17M 1,16M
Couverture du BFR 1,5 1,3 1,3 1,2
Trésorerie (€) 424K 286K 301K 213K
Dettes financières (€) 163K 275K 197K 195K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 0 0 0
Autonomie financière (%) 74,9 72,7 72,1 72,8
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 768K 812K 792K 761K
Liquidité générale 2,5 2,4 2,3 2,4
Couverture des dettes -4,7 -120 -12,6 -69,3
Fonds propres (€) 2,36M 2,32M 2,28M 2,23M

Dirigeants et représentants de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

  • Gauzy Emmanuel
    Gérant
    55 ans - 06/1971
    Depuis le 04/04/2016
    • Anciens dirigeants
  • Gauzy Felix
    Ancien gérant
    04/1941 - 05/2025 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
    Du 04/04/2016 au 17/06/2026
  • GAUZY Christophe
    Ancien gérant
    54 ans - 06/1972
    Du 04/04/2016 au 28/08/2020

Entreprises dirigées par CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    15/06/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    15/06/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    15/06/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    15/06/2026
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert de siège social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert de siège social
    • Statuts mis à jour
      • Transfert de siège social
    03/10/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal de la gérance
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    07/10/2021
    • Procès-verbal
      • Réduction du capital
    14/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    28/08/2020
    • Acte notarié
      • Donation Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Donation Modification des statuts
    03/05/2018
    • Document inconnu
    01/01/2002

Comptes annuels de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 04/03/2026
  • Comptes sociaux 2024 25/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 22/02/2024
  • Comptes sociaux 2022 22/02/2024
  • Comptes sociaux 2021 26/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 20/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 01/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 04/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 03/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 08/12/2017

Conformité de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

  • Cour d'appel de Riom, 27/06/2018, 17/01234
    Début du contentieux : 10/04/2017
    Position : Défendeur
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

  • MODIFICATION 23/06/2026
    RCS d'Aurillac
    Dénomination : Cabinet GAUZY Experts-comptables
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GAUZY Félix Eugène Marie nom d'usage : GAUZY n'est plus gérant
    Bodacc B n°20260117, annonce n°967
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2026
    RCS d'Aurillac
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 12 Lieu-dit LA GARE 15100 Coren
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260049, annonce n°1102
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2025
    RCS d'Aurillac
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 12 Lieu-dit LA GARE 15100 Coren
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250150, annonce n°1933
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2024
    RCS d'Aurillac
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 12 Lieu-dit LA GARE 15100 Coren
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240057, annonce n°486
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2024
    RCS d'Aurillac
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 12 Lieu-dit LA GARE 15100 Coren
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240057, annonce n°485
  • MODIFICATION 26/10/2023
    RCS d'Aurillac
    Dénomination : Cabinet GAUZY Experts-comptables
    Adresse : 12 Lieu-dit La Gare 15100 Coren
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20230207, annonce n°426
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    21/09/2023
    Dénomination : CABINET GAUZY
    Journal : zoomdici.fr
    CABINET GAUZY EXPERTS-COMPTABLES
    Société à responsabilité limitée
    au capital de 910.000 euros
    Siège social : Avenue du Velay
    43100 BRIOUDE
    443 961 271 RCS LE PUY EN VELAY
    Aux termes d'une délibération en date du 20 septembre 2023, l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés de la société à responsabilité limitée CABINET GAUZY EXPERTS-COMPTABLES a décidé de transférer, à compter du 1er octobre 2023, le siège social d'Avenue du Velay, 43100 BRIOUDE au 12 Lieu-dit La Gare, 15100 COREN, et de modifier en conséquence l'article 4 des statuts.
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2022
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : Avenue Du Velay 43100 Brioude
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220150, annonce n°6632
  • MODIFICATION 14/10/2021
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Cabinet GAUZY Experts-comptables
    Capital : 910 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210201, annonce n°3361
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    17/09/2021
    Dénomination : CABINET GAUZY
    Journal : zoomdici.fr
    CABINET GAUZY EXPERTS-COMPTABLES
    Société à responsabilité limitée
    au capital de 1.300.000 euros
    porté à 910.000 euros
    Siège social : Avenue du Velay
    43100 BRIOUDE
    443 961 271 RCS LE PUY EN VELAY
    Aux termes du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 11 juin 2021 et du procès-verbal de la gérance du 2 août 2021, le capital social a été réduit de 390.000 euros pour le porter de 1.300.000 euros à 910.000 euros par voie de rachat et d'annulation de 3.900 parts sociales appartenant à M. Christophe GAUZY, à la valeur unitaire de 48,40 euros.
    Les articles 6 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence :
    Ancienne mention : Le capital social est fixé à UN MILLION TROIS CENT MILLE euros (1.300.000 €).
    Nouvelle mention : Le capital social est fixé à NEUF CENT DIX MILLE euros (910.000 €).
    Mention sera faite au RCS de LE PUY EN VELAY.
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2021
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Avenue Du Velay 43100 Brioude
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210146, annonce n°7310
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2020
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Avenue Du Velay 43100 Brioude
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200184, annonce n°2866
  • MODIFICATION 03/09/2020
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Cabinet GAUZY Experts-comptables
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GAUZY Christophe Patrice nom d'usage : GAUZY n'est plus gérant
    Bodacc B n°20200171, annonce n°1131
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2019
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Avenue Du Velay 43100 Brioude
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190117, annonce n°6849
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2018
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : avenue du Velay 43100 Brioude
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180151, annonce n°2108
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2017
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : avenue du Velay 43100 Brioude
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170125, annonce n°5392
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2016
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : avenue du Velay 43100 Brioude
    Bodacc C n°20160042, annonce n°10818
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2015
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : avenue du Velay 43100 Brioude
    Bodacc C n°20150083, annonce n°4074
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2014
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : avenue du Velay 43100 Brioude
    Bodacc C n°20140025, annonce n°5052
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2013
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : avenue du Velay 43100 Brioude
    Bodacc C n°20130052, annonce n°2905
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/05/2012
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : avenue du Velay 43100 Brioude
    Bodacc C n°20120026, annonce n°5669
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2011
    RCS du Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : avenue du Velay 43100 Brioude
    Bodacc C n°20110025, annonce n°5000
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2010
    RCS du Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : avenue du Velay 43100 Brioude
    Bodacc C n°20100033, annonce n°5230
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2009
    RCS de Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : avenue du Velay 43100 Brioude
    Bodacc C n°20090033, annonce n°5071
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2008
    RCS de Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : avenue du Velay 43100 Brioude
    Bodacc C n°20080036, annonce n°2641
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Cartographie de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

Comment contacter CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
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Entreprises citées de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

  • GASCUEL IMMOBILIER (508 233 434) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et GASCUEL IMMOBILIER de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe GASCUEL , Nicolas GASCUEL
  • GROUPEMENT FRANCE DEFI (351 778 113) Cité 10 fois entre 2013 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et GROUPEMENT FRANCE DEFI de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DEL ASSOCIES SARL , SOFICO BRETAGNE , FIDUCIAIRE CHAMPAGNE SA et 99 autres
  • GTC LE PUY (750 842 627) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et GTC LE PUY de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Virginie COSMANO
  • TRANS MAX 63 (415 409 291) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et TRANS MAX 63 de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Philippe FAYE , CORINNE DEGEORGE , JEAN FAYE
  • TRANSMISSION & STRATEGIE (794 944 108) Cité 2 fois en 2013 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et TRANSMISSION & STRATEGIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Cabinet GAUZY Experts-comptables , Christelle TONDEUR-MINIER
  • RATEAU DIDIER (491 815 304) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et RATEAU DIDIER de la relation : Avocat
  • CABINET DU DOCTEUR MONNEYRON (482 091 972) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et CABINET DU DOCTEUR MONNEYRON de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Emmanuel MONNEYRON
  • LA MAISON DU FROMAGE-SARL TEISSEDRE-JUST (441 162 823) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et LA MAISON DU FROMAGE-SARL TEISSEDRE-JUST de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Corine JUST
  • JOUVE PATRICK (750 462 020) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et JOUVE PATRICK de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick JOUVE
  • ROBERT RAPHAEL (512 349 804) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et ROBERT RAPHAEL de la relation : Avocat
  • BOURY JEAN (381 061 993) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et BOURY JEAN de la relation : Avocat
  • SOLCARBON FRANCE (523 371 748) Cité 2 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et SOLCARBON FRANCE de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Giovanni AFFLISIO , Christian BOUVIER
  • JARDINERIE DU BRIVADOIS (338 776 149) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et JARDINERIE DU BRIVADOIS de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Coralie MARCHE , Maurice MARCHE
  • SCI MARCHE (412 688 160) Cité 3 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et SCI MARCHE de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Maurice MARCHE , Anne-Marie MARCHE , Coralie MARCHE
  • ENTREPRISE VIDAL (328 524 087) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et ENTREPRISE VIDAL de la relation : Avocat
  • CHAUDES AIGUES AMBULANCES (439 926 916) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES et CHAUDES AIGUES AMBULANCES de la relation : Commissaire aux comptes
    • Seules 16 sur environ 31 relations (51.6%) sont affichées dans cette liste.
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Propriétés intellectuelles de CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CABINET GAUZY EXPERTS COMPTABLES

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 128 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 2 476 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 3 585 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 2 301 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 10 058 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 1 899 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 2 454 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 121 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles
Montant : 10 058 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques
Montant : 2 494 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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