COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

Informations juridiques de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

SIREN :	447 719 097
SIRET (siège) :	447 719 097 00035
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR49447719097
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 21/03/1977
Identifiant association :	W134001038

Activité de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

Objet de l'association :	Promouvoir et developper le rugby dans la region assurer le relationnel avec les organismes officiels obtenir les subventions
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective :	Sport - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

• Établissement

  En activité

  447 719 097 00035
  Adresse : STADE DE L ARC RUE DU 19 MARS 1962 13130 BERRE-L'ETANG

  Voir sur la carte

  Date de création : 12/06/2019
• Établissement

  Fermé

  447 719 097 00027
  Adresse : AVENUE JOLIOT CURIE 13130 BERRE-L'ETANG

  Voir sur la carte

  Date de création : 29/01/2007

  Date de clôture : 01/02/2020 et transféré vers un autre établissement
• Établissement

  Fermé

  447 719 097 00019
  Adresse : 9 PLACE JOFFRE 13130 BERRE-L'ETANG

  Voir sur la carte

  Date de création : 25/08/1993

  Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

Finances de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

Dirigeants et représentants de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

Mizzi Nicolas
Autre
Chabouni Moussa
Autre
Anciens dirigeants
Taindjis Pierre
Ancien président
Marino Melinda
Ancien secrétaire général adjoint
Quilleret Baptiste
Ancien chargé de mission
Bouisset Jean-Christophe
Ancien président
Doni Alexis
Ancien chargé de mission

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

• • Récépissé de modification

  07/01/2021
• • Procès verbal

  07/01/2021
• • Liste dirigeants

  07/01/2021
• • Récépissé de modification

  07/05/2020
• • Procès verbal

  07/05/2020
• • Liste dirigeants

  07/05/2020
• • Récépissé de modification

  30/07/2019
• • Statuts

  30/07/2019
• • Procès verbal

  30/07/2019
• • Récépissé de modification

  06/03/2017
• • Procès verbal

  06/03/2017
• • Liste dirigeants

  06/03/2017
• • Récépissé de modification

  26/10/2012
• • Procès verbal

  26/10/2012
• • Liste dirigeants

  26/10/2012
• • Récépissé de modification

  26/10/2012
• • Procès verbal

  08/12/2008
• • Liste dirigeants

  08/12/2008
• • Récépissé de modification

  31/01/2007
• • Statuts

  31/01/2007
• • Procès verbal

  31/01/2007
• • Liste dirigeants

  31/01/2007

Comptes annuels de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

• Comptes sociaux 2025 08/10/2025

Conformité de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Comment contacter COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	STADE DE L ARC RUE DU 19 MARS 1962 13130 BERRE-L'ETANG

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• Objet : Organisation d’activités sportives et de sensibilisation à la pratique sportive à destination des enfants et des jeunes marseillaises et marseillais dans le cadre du dispositif "Tremplin Sport" de la Ville de Marseille. - Rugby

  Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 1 an

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)

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• Objet : Organisation d’activités sportives et de sensibilisation à la pratique sportive à destination des enfants et des jeunes marseillaises et marseillais dans le cadre du dispositif "Tremplin Sport" de la Ville de Marseille. - Rugby

  Montant : 14 820,00 € · Notifié le : 30/06/2023 · Durée : 1 an

  Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)

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• Objet : Prestations d’organisation du Tournoi International de Rugby U16 et prestation d’hébergement en demi-pension - Organisation du Tournoi International de Rugby U16

  Montant : 43 920,00 € · Notifié le : 26/04/2023 · Durée : 6 mois

  Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)

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Labels et certificats de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY B D R

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