AVCSM ASS VITROLLES CHASSE SOUS MARINE

Informations juridiques de AVCSM ASS VITROLLES CHASSE SOUS MARINE

SIREN :	447 813 189
SIRET (siège) :	447 813 189 00019
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR55447813189
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 30/08/1991
Identifiant association :	W134001817

Activité de AVCSM ASS VITROLLES CHASSE SOUS MARINE

Objet de l'association :	Initiation, entraînement de la pêche sous-marine ; l'initiation, l'entraînement et les compétitions de la nage avec palmes, de la plongée en apnée ; l'association contribue au respect des lois et réglements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association respecte les régles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts, du règlement intérieur de la ffessm, et des chartes signées par la ffessm ; elle s'engage à les respecter, ainsi que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales et du comité directeur ; l'association ne poursuit aucun but lucratif : elle s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; l'association s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; elle est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (ffessm) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une contractuellement prévue ; l'ensemble des personnes physiques doit disposer d'une licence fédérale pour pouvoir adhérer à l'association ; l'association délivre à ses membres une licence valable selon la durée et les modalités prévues par la ffessm ; elle s'engage à assurer la promotion de la ffessm, de son image et de son enseignement et à cet égard elle s'engage à ne dispenser que l'enseignement fédéral et à ne délivrer que des certificats de la ffessm ou validés par elle ; l'ensemble des personnes physiques doit disposer d'une licence fédérale pour pouvoir adhérer à l'association ; l'association délivre à ses membres une licence valable selon la durée et les modalités prévues par la ffessm
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASS VITROLLES CHASSE SOUS MARINE applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise AVCSM ASS VITROLLES CHASSE SOUS MARINE

• Établissement

  En activité

  447 813 189 00019
  Adresse : MAISON QUARTIER DU ROUCAS RUE ROUMANILLE 13127 VITROLLES

  Voir sur la carte

  Date de création : 16/09/1994

Etablissements de l'entreprise AVCSM ASS VITROLLES CHASSE SOUS MARINE

Finances de AVCSM ASS VITROLLES CHASSE SOUS MARINE

Dirigeants et représentants de AVCSM ASS VITROLLES CHASSE SOUS MARINE

Doisy Michel
Président
Anciens dirigeants
Russo Gaëlle
Ancien autre

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AVCSM ASS VITROLLES CHASSE SOUS MARINE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de AVCSM ASS VITROLLES CHASSE SOUS MARINE

• • Récépissé de modification

  19/01/2021
• • Procès verbal

  19/01/2021
• • Liste dirigeants

  19/01/2021
• • Récépissé de modification

  06/02/2020
• • Statuts

  06/02/2020
• • Procès verbal

  06/02/2020
• • Récépissé de modification

  10/12/2015
• • Statuts

  10/12/2015
• • Procès verbal

  10/12/2015
• • Récépissé de modification

  17/12/2014
• • Statuts

  17/12/2014
• • Procès verbal

  17/12/2014
• • Liste dirigeants

  17/12/2014
• • Récépissé de modification

  24/03/2014
• • Statuts

  24/03/2014
• • Liste dirigeants

  24/03/2014
• • Procès verbal

  24/03/2014
• • Récépissé de modification

  24/03/2014
• • Statuts

  12/02/2010
• • Procès verbal

  12/02/2010
• • Liste dirigeants

  12/02/2010
• • Récépissé de modification

  07/01/2008
• • Statuts

  07/01/2008
• • Liste dirigeants

  07/01/2008
• • Procès verbal

  07/01/2008

Comptes annuels de AVCSM ASS VITROLLES CHASSE SOUS MARINE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de AVCSM ASS VITROLLES CHASSE SOUS MARINE

0 procédure collective

0 contentieux

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