AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

Informations juridiques de AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

SIREN :	448 041 046
SIRET (siège) :	448 041 046 00021
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR67448041046
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 17/02/1972
Identifiant association :	W134002352

Activité de AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

Objet de l'association :	Pratique de divers sports
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

• Établissement

  En activité

  448 041 046 00021
  Adresse : CE AIRBUS HELICOPTERS AEROPORT MARSEILLE PROVENCE 13700 MARIGNANE

  Voir sur la carte

  Date de création : 26/03/2014
• Établissement

  Fermé

  448 041 046 00013
  Adresse : EUROCOPTER AEROPORT MARSEILLE PROVENCE 13700 MARIGNANE

  Voir sur la carte

  Date de création : 12/12/1991

  Date de clôture : 26/03/2014 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

Finances de AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

Dirigeants et représentants de AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

Melero Eric
Président
Ailes sportives airbus helicopters Asah
Secrétaire général

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

• • Récépissé de modification

  05/05/2017
• • Formulaire déclaration

  05/05/2017
• • Procès verbal

  05/05/2017
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  05/05/2017
• • Liste dirigeants

  05/05/2017
• • Récépissé de modification

  17/04/2014
• • Deuxième pv

  17/04/2014
• • Statuts

  17/04/2014
• • Liste dirigeants

  17/04/2014
• • Formulaire déclaration

  17/04/2014
• • Procès verbal

  17/04/2014
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  17/04/2014
• • Récépissé de modification

  27/10/2008
• • Procès verbal

  27/10/2008
• • Liste dirigeants

  27/10/2008

Comptes annuels de AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

0 procédure collective

1 contentieux

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Alertes de AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

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Procédures collectives de AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

• Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 08/03/2024, 19/19443
  Début du contentieux : 13/09/2019
  Position : Défendeur
  Autres parties : LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET L'ANTISE MITISME LICRA MARSEILLE METROPOLE, LIGUE DES DROITS DE L'HOMME, Personne anonymisée 1
  Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Annonces JOAFE de AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS

• AUTRE (RÉDACTION LIBRE)

  18/07/2025
  Dénomination : LES AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS / LES TIGRE

  Journal : mesinfos.fr/nouvellespublications
  LES AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS (ASAH) Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Déclarée à la Sous- Préfecture d'Istres, Publiée au JO dernière déclaration le 26 Avril 2014 Objet : la pratique du sport sous toutes ses formes, dans les disciplines figurant au règlement intérieur. Elle est créée pour le bénéfice du personnel d'Airbus Helicopters, usine de Marignane, du Comité Social et économique, de leur conjoint et de leurs enfants.
  Elle s'efforcera de développer le goût et la pratique du sport, d'encourager toutes les mesures de nature à établir entre les sportifs des relations de bonne camaraderie et l'échange des idées en vue du développement du sport commun. Siège social : Comité d'Etablissement AIRBUS HELICOPTERS, RNA : W134002352, SIREN : 448 041 046, AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF. L'Association LES TIGRES DU DESERT, association régie par la loi de 1901, déclarée en Sous- Préfecture d'Istres, Publiée au JOAFE LE 21 Janvier 2025 - Objet : gérer et coordonner les moyens humains, matériels, financiers de l'activité sportive automobile de type rallye de véhicule légers gérées directement ou indirectement par le Comité social et économique d'établissement AIRBUS MARIGNANE. Notamment :- l'initiation, le développement de la pratique sportive pour les salariés d'AIRBUS MARIGNANE, et leurs ayants droits ainsi que les retraités de la société AIRBUS MARIGNANE et au personnel des sociétés conventionnées avec le CSE AIRBUS MARIGNANE.
  - promouvoir le sport en général et plus particulièrement le sport automobile en tenant compte de son impact universel, éducatif, culturel, humanitaire, écologique et environnementale.
  - promouvoir les relations sportives entre membres,
  - et plus généralement toutes opérations en lien avec la pratique du sport automobile ou les opérations se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter son extension ou son développement enregistrée sous le numéro RNA W134011516, SIREN 939 598 744. Siège social : Comité d'Etablissement AIRBUS HELICOPTERS, les deux Parties ont arrêté le 12 juin 2025 un projet d'apport partiel d'actif sous conditions suspensives. Aux termes de ce projet, l'Association LES AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS fait apport à l'association LES TIGRES DU DESERT de l'ensemble tous ses éléments actifs et passifs, valeurs, droits et obligations, composant à la date de la réalisation définitive de l'apport, la branche autonome et complète d'activité de la section dite « LES TIGRES DU DESERT sport automobile et véhicules légers », ce qui représente un actif net de 108 133.88 € au 31 décembre 2024 (actif = 108 133.88 € et passif = 0 €). En contrepartie de cet apport, LES TIGRES DU DESERT s'engage à affecter l'ensemble des biens et droits apportés exclusivement à la réalisation de son objet statutaire, assurer la continuité de l'objet de l'association Apporteuse relativement à la branche d'activité apportée, admettre comme membres, sauf manifestation de volonté contraire de leur part, tous les membres de l'association Apporteuse relativement à la Section apportée jouissant de cette qualité à quelque titre que ce soit. Les anciens membres de l'association Apporteuse membre de la Section apportée jouiront des mêmes droits et supporteront les mêmes charges que les membres actuels de l'association bénéficiaire et seront purement et simplement assimilés à ces derniers.
  Toutefois, les droits dont pouvaient être titulaires les membres de l'association Apporteuse sur des apports mobiliers ou immobiliers effectués au profit de leur association et transmis par les présentes, ainsi que les prérogatives dont ils pouvaient bénéficier en contrepartie desdits apports, leur resteront acquis, l'association bénéficiaire s'engageant à les maintenir en son sein et à les respecter,
  - procéder à toutes les modifications statutaires de nature à permettre l'exécution des engagements pris en contrepartie de l'apport et, plus généralement, rendues nécessaires par l'opération d'Apport partiel et l'exécution des présentes.
  La date prévue pour la réunion des organes délibérants devant statuer sur l'opération est au plus tard au 31 Octobre 2025.
  Sous réserve de la réalisation des conditions suspensives, l'apport partiel d'actif produira ses effets au 1er Janvier 2025. Les oppositions seront reçues dans les 30 jours à compter de la présente insertion, auprès du Tribunal Judiciaire d'AIX-EN-PROVENCE
• MODIFICATION 17/04/2014

  Préfecture de Istres
  Dénomination : AILES SPORTIVES AIRBUS HELICOPTERS.

  Adresse : CE EUROCOPTER, 13700 Marignane
  Joafe n°20140017, annonce n°233

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