ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Informations juridiques de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

SIREN :	448 394 775
SIRET (siège) :	448 394 775 00028
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR74448394775
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 11/08/1972
Identifiant association :	W134000170

Activité de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Objet de l'association :	ENSEIGNEMENT ET PRATIQUE DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DES SPORTS AINSI QUE L'ORGANISATION DE LOISIRS
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

• Établissement

  En activité

  448 394 775 00028
  Adresse : L AUDIENCE 13270 FOS-SUR-MER

  Voir sur la carte

  Date de création : 31/03/2006
• Établissement

  Fermé

  448 394 775 00010
  Adresse : CHEZ MR LARRONDE LARRETCHE L AUDIENCE 13270 FOS-SUR-MER

  Voir sur la carte

  Date de création : 11/08/1972

  Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Finances de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Dirigeants et représentants de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

• • Récépissé de modification

  17/09/2014
• • Procès verbal

  17/09/2014
• • Liste dirigeants

  17/09/2014
• • Récépissé de modification

  16/01/2012
• • Statuts

  16/01/2012
• • Procès verbal

  16/01/2012
• • Récépissé de modification

  09/09/2011
• • Procès verbal

  09/09/2011
• • Liste dirigeants

  09/09/2011
• • Récépissé de modification

  09/08/2010
• • Procès verbal

  09/08/2010
• • Liste dirigeants

  09/08/2010
• • Récépissé de modification

  30/06/2009
• • Liste dirigeants

  30/06/2009
• • Récépissé de modification

  21/07/2008
• • Récépissé de modification

  04/07/2008
• • Liste dirigeants

  04/07/2008
• • Procès verbal

  04/07/2008
• • Récépissé de modification

  04/07/2008
• • Liste dirigeants

  04/07/2008
• • Procès verbal

  04/07/2008
• • Récépissé de modification

  19/04/2007
• • Liste dirigeants

  19/04/2007
• • Procès verbal

  19/04/2007
• • Statuts

  19/04/2007
• • Récépissé de modification

  16/05/2006
• • Liste dirigeants

  26/04/2006
• • Statuts

  26/04/2006
• • Procès verbal

  26/04/2006
• • Autre

  26/04/2006

Comptes annuels de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

0 procédure collective

2 contentieux

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Alertes de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

• Cour de cassation, 02/07/1997, 94-45.452
  Début du contentieux : 28/06/1994
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1
  Dispositif : Cassation
  Lire sur Pappers Justice
• Cour de cassation, 02/07/1997, 94-45.512
  Début du contentieux : 28/06/1994
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1
  Dispositif : Irrecevabilité
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces JOAFE de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

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Cartographie de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	L AUDIENCE 13270 FOS-SUR-MER

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Entreprises citées de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASS SPORTS LOISIRS PERSONNEL SOLLAC FOS

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