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Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

KLEY FRANCE

448 451 971 · Active
Adresse : 4 RUE JACQUES DAGUERRE, 92500 RUEIL-MALMAISON
Activité : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/05/2003
Dirigeant : Baizeau Regis

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Informations juridiques de KLEY FRANCE

SIREN : 448 451 971
SIRET (siège) : 448 451 971 00064
Numéro LEI : 969500T1WTLI6LYHL916 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR69448451971
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 07/05/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 07/05/2003)
Numéro RCS : 448 451 971 R.C.S. Nanterre
Capital social : 491 250,00 €

Extrait INPI

Activité de KLEY FRANCE

Activité principale déclarée : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Code NAF ou APE : 74.90B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses)
Domaine d’activité : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Cadres du bâtiment - IDCC 2420
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise KLEY FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    448 451 971 00064
    Adresse : 4 RUE JACQUES DAGUERRE 92500 RUEIL-MALMAISON
    Date de création : 01/07/2020
    Nom commercial : KLEY FRANCE
  • Établissement secondaire

    En activité

    448 451 971 00056
    Adresse : ZA DU POINT DU JOUR 6 RUE NICOLAS SADI CARNOT 85600 MONTAIGU-VENDEE
    Date de création : 01/11/2016
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 451 971 00049
    Adresse : 9 AVENUE EDOUARD BELIN 92500 RUEIL-MALMAISON
    Date de création : 03/03/2014
    Date de clôture : 01/07/2020 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 451 971 00031
    Adresse : RTE DU MOULIN 85140 ESSARTS-EN-BOCAGE
    Date de création : 27/04/2011
    Date de clôture : 01/11/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 451 971 00023
    Adresse : 25 MAIL JOLIOT CURIE 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE
    Date de création : 27/04/2011
    Date de clôture : 01/11/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 451 971 00015
    Adresse : 30 BOULEVARD BELLERIVE 92500 RUEIL-MALMAISON
    Date de création : 01/05/2003
    Date de clôture : 03/03/2014 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : KLEY FRANCE

Etablissements de l'entreprise KLEY FRANCE

Finances de KLEY FRANCE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 5,31M 5,47M 3,89M 2,59M
Marge brute (€) 3,17M 3,04M 2,63M 1,74M
EBITDA - EBE (€) 314K 246K 145K -744K
Résultat d'exploitation (€) 223K 185K 104K -799K
Résultat net (€) 271K 262K 209K -646K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -3 40,7 50,3 -39,9
Taux de marge brute (%) 59,7 55,6 67,7 67,2
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,9 4,5 3,7 -28,7
Taux de marge opérationnelle (%) 4,2 3,4 2,7 -30,9
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -225K -816K -671K -318K
BFR exploitation (€) 349K -747K -488K -208K
BFR hors exploitation (€) -574K -68,3K -183K -110K
BFR (j de CA) -15,5 -54,4 -63 -44,8
BFR exploitation (j de CA) 24 -49,8 -45,8 -29,3
BFR hors exploitation (j de CA) -39,5 -4,6 -17,2 -15,5
Délai de paiement clients (j) 128 103 76,3 17,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 152 226 184 57
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 363K 329K 250K -589K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 6,8 6 6,4 -22,8
Fonds de roulement net global (€) -44,9K 54,7K -40,3K -311K
Couverture du BFR 0,2 -0,1 0,1 1
Trésorerie (€) 180K 870K 631K 6,66K
Dettes financières (€) 96,5K 198K 297K 8,32K
Capacité de remboursement -0,2 -2 -1,3 0
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -1,6 -2,2 0
Autonomie financière (%) 21 10,4 5,3 -40,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,3 -2,7 -2,3 0
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,91M
Liquidité générale 1
Couverture des dettes -10,9 -0,8 -1,5 62,8
Fonds propres (€) 771K 413K 151K -215K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 5,1 4,8 5,4 -25
Rentabilité sur fonds propres (%) 35,2 63,5 139 301
Rentabilité économique (%) 7,4 6,6 7,3 -123
Valeur ajoutée (€) 1,7M 1,9M 1,52M 591K
Valeur ajoutée / CA (%) 31,9 34,6 39,1 22,8
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 1,62M 1,52M 1,33M 1,3M
Salaires / CA (%) 30,5 27,9 34,3 50,1
Impôts et taxes (€) 47K 94,7K 48,4K 49,5K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de KLEY FRANCE

Entreprises dirigées par KLEY FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de KLEY FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de KLEY FRANCE

    • Document inconnu
    26/06/2024
    • Document inconnu
    26/06/2024
    • Document inconnu
    09/01/2024
    • Document inconnu
    09/01/2024
    • Document inconnu
    27/07/2023
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    30/06/2022
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution des capitaux propres
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/07/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    23/07/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/11/2019
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    08/10/2018
    • Ordonnance
      • 2017 O 5322
    05/10/2017
    • Ordonnance
      • 2017 O 2752
    10/07/2017
    • Procès-verbal
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    27/03/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    19/05/2011
    • Acte sous seing privé
      • Augmentation du capital social
      • Fusion absorption
      • SAS
      • Changement de la dénomination sociale
    • Déclaration de conformité
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    11/05/2011
    • Acte sous seing privé
      • Augmentation du capital social
      • Fusion absorption
      • SAS
      • Changement de la dénomination sociale
    • Déclaration de conformité
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    11/05/2011
    • Acte sous seing privé
      • Augmentation du capital social
      • Fusion absorption
      • SAS
      • Changement de la dénomination sociale
    • Déclaration de conformité
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    11/05/2011
    • Acte sous seing privé
      • Augmentation du capital social
      • Fusion absorption
      • SAS
      • Changement de la dénomination sociale
    • Déclaration de conformité
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    11/05/2011
    • Acte sous seing privé
      • Augmentation du capital social
      • Fusion absorption
      • SAS
      • Changement de la dénomination sociale
    • Déclaration de conformité
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    11/05/2011
    • Traité
      • AVEC LA SOCIETE KLEY FRANCE SA
    23/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    10/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    10/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    11/02/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    31/12/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    31/12/2009
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    07/05/2003

Comptes annuels de KLEY FRANCE

  • Comptes sociaux 2025 30/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 18/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 22/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 30/12/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 09/08/2021
  • Comptes sociaux 2018 07/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 13/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/09/2018
  • Comptes sociaux 2015 13/01/2017
  • Comptes sociaux 2014 13/01/2017

Conformité de KLEY FRANCE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de KLEY FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2026
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 4 Rue Jacques Daguerre 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20260127, annonce n°16492
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 4 Rue Jacques Daguerre 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20250150, annonce n°15250
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/09/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 4 Rue Jacques Daguerre 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20240181, annonce n°5771
  • MODIFICATION 11/01/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : KLEY FRANCE
    Adresse : 4 Rue Jacques Daguerre 92500 Rueil-Malmaison
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BAIZEAU Régis ; Commissaire aux comptes titulaire : ETUDE - CONTROLE - ANALYSE
    Bodacc B n°20240007, annonce n°3699
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/01/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 4 Rue Jacques Daguerre 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20240003, annonce n°3051
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    30/12/2023
    Dénomination : KLEY FRANCE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    « KLEY FRANCE », SASU au capital de 491.250,00 €, siège social : 4 rue Jacques Daguerre 92500 Rueil-Malmaison, 448 451 971 R.C.S. Nanterre. Suivant décisions de l'associé unique en date du 21/07/2023, il a été décidé d'une part, de la continuation de la société malgré un actif net inférieur à la moitié du capital social, et pris acte d'autre part, de la fin de mandat du commissaire aux comptes suppléant, à savoir Monsieur Philippe JOCK.
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 4 Rue Jacques Daguerre 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20220187, annonce n°5787
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 4 Rue Jacques Daguerre 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20210155, annonce n°5951
  • MODIFICATION 06/07/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : KLEY FRANCE
    Capital : 491 250,00 €
    Adresse : 4 Rue Jacques Daguerre 92500 Rueil-Malmaison
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210130, annonce n°2547
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    29/06/2021
    Dénomination : KLEY FRANCE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    « KLEY FRANCE », SASU au capital de 1.152.800,00 €, siège social : 9 avenue Edouard Belin 92500 Rueil-Malmaison, 448 451 971 R.C.S. Nanterre. Suivant décision de l'associé unique en date du 9/06/2021, il a été décidé :
    - de réduire le capital social d'un montant de 786.000,00 € afin de ramener ce dernier à 366.800,00 €,
    - d'augmenter le capital social d'un montant de 124.450,00 € afin de porter ce dernier à 491.250,00 €,
  • MODIFICATION 28/07/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : KLEY FRANCE
    Adresse : 4 Rue Jacques Daguerre 92500 Rueil-Malmaison
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20200144, annonce n°3020
  • MODIFICATION 26/11/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : KLEY FRANCE
    Capital : 1 152 800,00 €
    Adresse : 9 Avenue Edouard Belin 92500 Rueil-Malmaison
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20190227, annonce n°4209
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 17/10/2019
    RCS de Nanterre
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20190201, annonce n°1345
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 9 Avenue Edouard Belin 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20190196, annonce n°6055
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 06/10/2019
    RCS de Nanterre
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 8 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 16 PLACE DE L'IRIS TOUR CB21 92040 Paris la Défense Cedex.
    Bodacc A n°20190193, annonce n°2256
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 30/11/2018
    RCS de Nanterre
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 16 PLACE DE L'IRIS TOUR CB21 92040 Paris la Défense Cedex avec les pouvoirs : assister, mandataire judiciaire Selarl C.Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
    Bodacc A n°20180229, annonce n°5472
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/11/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 9 avenue Édouard Belin 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20180221, annonce n°10631
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 9 avenue Édouard Belin 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20180187, annonce n°13686
  • MODIFICATION AUTRE
    05/10/2018
    Dénomination : KLEY FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    « KLEY FRANCE », SAS au capital de 352.000,00 €, siège social : 9 avenue Edouard Belin 92500 Rueil-Malmaison, 448 451 971 R.C.S. Nanterre. Suivant extrait des décisions de l'associé unique en date du 28/09/2018, il a été décidé de la continuation de la société malgré un actif net inférieur à la moitié du capital social.
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 9 avenue Édouard Belin 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20170011, annonce n°6296
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 9 avenue Édouard Belin 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20170011, annonce n°6295
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 9 avenue Édouard Belin 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20140077, annonce n°16892
  • MODIFICATION 04/04/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : KLEY FRANCE
    Adresse : 9 avenue Édouard Belin 92500 Rueil-Malmaison
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20140067, annonce n°1622
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 30 boulevard Bellerive 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20130058, annonce n°10382
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 30 boulevard Bellerive 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20130011, annonce n°13971
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 30 boulevard Bellerive 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20110037, annonce n°13511
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2010
    Adresse : 30 boulevard Bellerive 92500 Rueil-Malmaison
    Bodacc C n°20110035, annonce n°12259
  • MODIFICATION 05/06/2011
    RCS de Pontoise
    Dénomination : KLEY FRANCE
    Description : Reprise de l'activité après suspension.
    Bodacc B n°20110109, annonce n°1168
  • MODIFICATION 27/05/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : KLEY FRANCE
    Description : Modification du nom commercial. Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : ETUDE - CONTROLE - ANALYSE en fonction le 11 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : JOCK Philippe en fonction le 11 Février 2011 Président : BAIZEAU Regis en fonction le 19 Mai 2011
    Bodacc B n°20110104, annonce n°1431
  • MODIFICATION 19/05/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : KLEY FRANCE
    Description : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité. Modification de représentant.
    Administration : Président : MATHIEUX Jean Luc modification le 11 Mai 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ETUDE - CONTROLE - ANALYSE en fonction le 11 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : JOCK Philippe en fonction le 11 Février 2011
    Bodacc B n°20110098, annonce n°2336
  • MODIFICATION 20/02/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : J. L. G. C. GESTION
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : MATHIEUX Jean Luc Commissaire aux comptes titulaire : ETUDE - CONTROLE - ANALYSE en fonction le 11 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : JOCK Philippe en fonction le 11 Février 2011
    Bodacc B n°20110036, annonce n°1497
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Entreprises citées de KLEY FRANCE

  • KLEY DEVELOPPEMENT (531 902 575) Cité 7 fois entre 2011 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KLEY FRANCE et KLEY DEVELOPPEMENT de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOC KLEY FRANCE (552 112 872) Cité 10 fois entre 2011 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KLEY FRANCE et SOC KLEY FRANCE de la relation : Fusion
  • KLEY IMMOBILIER (819 456 815) Cité 4 fois entre 2016 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KLEY FRANCE et KLEY IMMOBILIER de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Régis BAIZEAU , Frédéric LEMAIRE , Jean-luc SOULLARD et 2 autres
  • GOUEDARD CHRISTOPHE (983 398 330) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KLEY FRANCE et GOUEDARD CHRISTOPHE de la relation : Banque
  • TREUILS 2000 (398 153 486) Cité 4 fois entre 2003 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KLEY FRANCE et TREUILS 2000 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean MATHIEUX

Biens immobiliers de KLEY FRANCE

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Brevets déposés par KLEY FRANCE

  • TREUIL LINEAIRE COMPORTANT DEUX MACHOIRES AUTO-SERREUSES DISSOCIEES ASSURANT ALTERNATIVEMENT LE SERRAGE D’UN CABLE
    Enregistré le 24/10/2013
    Expire le 28/10/2026
    Numéro : FR1360397
    Classes : B66D3/006

Aides perçues par KLEY FRANCE

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 511 303 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/03/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12040576
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 511 303 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/03/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12040575

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