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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

FOIES GRAS MARTEGOUTE

448 467 480 · Active
Adresse : COTE DES CRABES, 46340 SALVIAC
Activité : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 23/04/2003
Dirigeant : MARTEGOUTE Philippe

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Informations juridiques de FOIES GRAS MARTEGOUTE

SIREN : 448 467 480
SIRET (siège) : 448 467 480 00035
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR36448467480
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CAHORS , le 12/05/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/05/2003)
Numéro RCS : 448 467 480 R.C.S. Cahors
Capital social : 53 200,00 €

Extrait INPI

Activité de FOIES GRAS MARTEGOUTE

Activité principale déclarée : Exploitation de tous fonds de commerce alimentaire non alimentaire et de restauration rapide à consommer sur place abbatage et la transformation de canards gras négoce au détail et en demi gros de produits régionaux
Autres activités : ABATTAGE ET TRANSFORMATION DE CANARDS GRAS
Code NAF ou APE : 47.19B (Autres commerces de détail en magasin non spécialisé)
Domaine d’activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale réglementée
Convention collective : Commerce de détail alimentaire non spécialisé - IDCC 1505
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise FOIES GRAS MARTEGOUTE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    448 467 480 00035
    Adresse : COTE DES CRABES 46340 SALVIAC
    Date de création : 01/05/2003
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Satisfaisant
    Date d’inspection : 20/04/2026
    Activité : Chaîne d'abattage de volaille/lagomorphe/petit gibier
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 467 480 00050
    Adresse : LA HALLE FERMIERE ROUTE DE SALVIAC 46300 GOURDON
    Date de création : 15/02/2011
    Date de clôture : 31/07/2018 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 467 480 00043
    Adresse : RTE DE FUMEL LES HERMISSENS 46300 GOURDON
    Date de création : 15/02/2011
    Date de clôture : 31/07/2018
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 467 480 00027
    Adresse : 2 PLACE SAINT URCISSE 46000 CAHORS
    Date de création : 01/05/2003
    Date de clôture : 30/04/2015
    Activité distincte : Fabrication d'emballages métalliques légers (25.92Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 467 480 00019
    Adresse : BAJOU 46300 GOURDON
    Date de création : 23/04/2003
    Date de clôture : 15/01/2015 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)

Etablissements de l'entreprise FOIES GRAS MARTEGOUTE

Finances de FOIES GRAS MARTEGOUTE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 7,24M 8,1M 6,85M 6,79M
Marge brute (€) 4,8M 5,28M 4,22M 4,71M
EBITDA - EBE (€) 378K 490K 278K 461K
Résultat d'exploitation (€) 268K 346K 192K 313K
Résultat net (€) 250K 322K 190K 256K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -10,6 18,2 0,9 23,7
Taux de marge brute (%) 66,3 65,1 61,6 69,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,2 6,1 4,1 6,8
Taux de marge opérationnelle (%) 3,7 4,3 2,8 4,6
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 1,16M 1,07M 95,8K 91,1K
BFR exploitation (€) 66,8K 156K -14,7K 7,85K
BFR hors exploitation (€) 1,1M 911K 111K 83,3K
BFR (j de CA) 58,7 48,1 5,1 4,9
BFR exploitation (j de CA) 3,4 7 -0,8 0,4
BFR hors exploitation (j de CA) 55,3 41,1 5,9 4,5
Délai de paiement clients (j) 26,7 13,4 13,4 8,9
Délai de paiement fournisseurs (j) 33,8 15,8 23,1 18,4
Ratio des stocks / CA (j) 6,7 7,6 6,3 8,2
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 359K 467K 340K 404K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5 5,8 5 6
Fonds de roulement net global (€) 2,06M 1,37M 1,96M 1,44M
Couverture du BFR 1,8 1,3 20,5 15,8
Trésorerie (€) 894K 298K 1,86M 1,35M
Dettes financières (€) 1,48M 1,11M 1,52M 693K
Capacité de remboursement 1,6 1,7 -1 -1,6
Ratio d'endettement (Gearing) 0,5 0,9 -0,3 -0,4
Autonomie financière (%) 34 35,8 37,2 57,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,5 1,7 -1,2 -1,4
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,16M 1,6M 526K
Liquidité générale 1,3 1,2 3,6
Couverture des dettes 1,1 1 -2,6 -1,6
Fonds propres (€) 1,11M 895K 1,21M 1,59M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 3,5 4 2,8 3,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 22,5 36 15,7 16,1
Rentabilité économique (%) 7,6 12,9 5,8 9,2
Valeur ajoutée (€) 783K 963K 667K 769K
Valeur ajoutée / CA (%) 10,8 11,9 9,7 11,3
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 424K 491K 439K 405K
Salaires / CA (%) 5,9 6,1 6,4 6
Impôts et taxes (€) 14,5K 13,8K 11,9K 13,3K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0 0

Dirigeants et représentants de FOIES GRAS MARTEGOUTE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FOIES GRAS MARTEGOUTE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de FOIES GRAS MARTEGOUTE

    • Procès-verbal de transformation
    15/09/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    15/09/2025
    • Le rapport du commissaire à la transformation
    27/08/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Statuts mis à jour
    30/08/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    12/10/2017
    • Acte notarié
      • Entre M. Philippe Martegoute et Mme Isabelle Martegoute et la Société La Ferme du Bouyssou
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Foies Gras Martegoutte
      • Augmentation du capital social
      • Changement relatif à l'objet social
      • Côte des Crabes 46340 Salviac
    • Statuts mis à jour
    21/04/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    18/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    18/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    25/06/2004
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Divers
      • NOMINATION DES PREMIERS GERANTS.
    06/05/2003

Comptes annuels de FOIES GRAS MARTEGOUTE

  • Comptes sociaux 2025 22/10/2025
  • Comptes sociaux 2024 22/11/2024
  • Comptes sociaux 2023 08/02/2024
  • Comptes sociaux 2022 13/02/2023
  • Comptes sociaux 2021 10/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 27/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/09/2021
  • Comptes sociaux 2018 26/02/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/01/2017

Conformité de FOIES GRAS MARTEGOUTE

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Annonces BODACC de FOIES GRAS MARTEGOUTE

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/11/2025
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Bodacc C n°20250217, annonce n°4744
  • MODIFICATION 23/09/2025
    RCS de Cahors
    Dénomination : FOIES GRAS MARTEGOUTE
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : MARTEGOUTE Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : SUD OUEST AUDIT SARL ; Commissaire aux comptes suppléant : SAS RENAUDEAU-RENOU ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20250182, annonce n°2440
  • TRANSFORMATION SARL EN SAS
    12/09/2025
    Dénomination : FOIES GRAS MARTEGOUTE
    Journal : medialot.fr
    FOIES GRAS MARTEGOUTE
    Société à responsabilité limitée
    transformée en société par actions simplifiée
    Au capital de 53 200 euros
    Siège social : COTE DES CRABES
    46340 SALVIAC
    448 467 480 RCS CAHORS
    AVIS DE TRANSFORMATION
    Aux termes de délibérations en date du 5 septembre 2025, l'Assemblée Générale Mixte des associés, statuant dans les conditions prévues par l'article L. 227-3 du Code de commerce, a décidé la transformation de la Société en société par actions simplifiée à compter du même jour, sans création d'un être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société.
    La dénomination de la Société, son objet, son siège, sa durée et les dates d'ouverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées.
    Le capital social reste fixé à la somme de 53 200 euros.
    ADMISSION AUX ASSEMBLÉES ET DROIT DE VOTE : Tout associé peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de l'inscription en compte de ses actions. Chaque associé a autant de voix qu'il possède ou représente d'actions.
    TRANSMISSION DES ACTIONS : la cession de titres de capital et de valeurs mobilières donnant accès au capital à un tiers à quelque titre que ce soit est soumise à l'agrément préalable de la collectivité des associés
    Monsieur Philippe MARTEGOUTE, gérant, a cessé ses fonctions du fait de la transformation de la Société.
    Sous sa nouvelle forme de société par actions simplifiée, la Société est dirigée par :
    PRESIDENT DE LA SOCIÉTÉ :
    Monsieur Philippe MARTEGOUTE, demeurant 89 Chemin de la Garenne - 46340 SALVIAC
    COMMISSAIRES AUX COMPTES confirmés dans leurs fonctions : la société SUD OUEST AUDIT SARL, titulaire, la société SAS RENAUDEAU-RENOU ET ASSOCIES, suppléante.
    Pour avis
    Le Président
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/11/2024
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Bodacc C n°20240230, annonce n°4698
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/02/2024
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Bodacc C n°20240030, annonce n°2509
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2023
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Bodacc C n°20230033, annonce n°6305
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2022
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Bodacc C n°20220202, annonce n°3151
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2021
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Bodacc C n°20210198, annonce n°2267
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2021
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Bodacc C n°20210198, annonce n°2266
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2019
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Bodacc C n°20190045, annonce n°2683
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2018
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Bodacc C n°20180146, annonce n°1059
  • MODIFICATION 20/10/2017
    RCS de Cahors
    Dénomination : FOIES GRAS MARTEGOUTE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : MARTEGOUTE Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : SUD OUEST AUDIT SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : SAS RENAUDEAU-RENOU ET ASSOCIES (SAS)
    Bodacc B n°20170202, annonce n°1263
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/02/2017
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Bodacc C n°20170012, annonce n°3024
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/04/2016
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Bodacc C n°20160043, annonce n°4138
  • MODIFICATION 15/05/2015
    RCS de Cahors
    Dénomination : FOIES GRAS MARTEGOUTE
    Capital : 53 200,00 €
    Adresse : Côte des Crabes 46340 Salviac
    Description : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20150092, annonce n°1635
  • IMMATRICULATION 31/12/2014
    RCS de Cahors
    Nom : ROBIN
    Prénom : Christian
    Adresse :
    Bodacc A n°20140251, annonce n°405
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2014
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : "Bajou" 46300 Gourdon
    Bodacc C n°20140100, annonce n°5147
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2014
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : "Bajou" 46300 Gourdon
    Bodacc C n°20140085, annonce n°6029
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2012
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : "Bajou" 46300 Gourdon
    Bodacc C n°20120064, annonce n°8519
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2012
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : "Bajou" 46300 Gourdon
    Bodacc C n°20120013, annonce n°7504
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2012
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : "Bajou" 46300 Gourdon
    Bodacc C n°20120013, annonce n°7503
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2012
    RCS de Cahors
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : "Bajou" 46300 Gourdon
    Bodacc C n°20120013, annonce n°7502
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46340 SALVIAC
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Appels d'offres gagnés par FOIES GRAS MARTEGOUTE

  • Objet : Colis alimentaire festif du 14 juillet - Confection et livraison de colis alimentaires festifs et chocolats destinés aux personnes âgées ou isolées de la commune d’Antibes Juan-Les-Pins pour l’année 2026

    Montant : 42 666,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

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  • Objet : Colis alimentaire festif de Noël - Confection et livraison de colis alimentaires festifs et chocolats destinés aux personnes âgées ou isolées de la commune d’Antibes Juan-Les-Pins pour l’année 2026

    Montant : 57 615,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

    En savoir plus

  • Objet : Colis alimentaire festif avec alcool Rompre la solitude - Confection et livraison de colis alimentaires festifs et chocolats destinés aux personnes âgées ou isolées de la commune d’Antibes Juan-Les-Pins pour l’année 2026

    Montant : 28 392,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

    En savoir plus

  • Objet : Colis alimentaire festif de Pâques - Confection et livraison de colis alimentaires festifs et chocolats destinés aux personnes âgées ou isolées de la commune d’Antibes Juan-Les-Pins pour l’année 2026

    Montant : 42 250,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

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  • Objet : PRESTATION DE PANIERS GOURMANDS

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE COLOMIERS (MAIRIE)

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  • Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DE COLIS ALIMENTAIRES FESTIFS ET CHOCOLATS DESTINÉS AUX PERSONNES ÂGÉES OU ISOLÉES DE LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS POUR L’ANNÉE 2023. Lot N°1: Colis alimentaire festif de Pâques

    Montant : 33 000,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

    En savoir plus

  • Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DE COLIS ALIMENTAIRES FESTIFS ET CHOCOLATS DESTINÉS AUX PERSONNES ÂGÉES OU ISOLÉES DE LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS POUR L’ANNÉE 2023.nLot N°3: Colis alimentaire festif de Noël

    Montant : 40 170,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture & livraison de colis de Noël pour le Personnel Municipal de la commune de Rousset

    Montant : 24 012,00 € · Notifié le : 23/11/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROUSSET (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 2021F12-Prestation de paniers gourmands pour les séniors - décembre 2021

    Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 03/11/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE COLOMIERS (MAIRIE)

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  • Objet : Le marché concerne la fourniture et la livraison de colis de produits alimentaires à destination des séniors pour les fêtes de Noël 2021 à 2023.

    Montant : 58 698,00 € · Notifié le : 07/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHALETTE SUR LOING (MAIRIE)

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  • Objet : 2103051533-FOURNITURE DE COLIS OFFERTS AUX SENIORS A L’OCCASION DU NOUVEL AN

    Montant : 780 000,00 € · Notifié le : 27/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTRE COM ACTION SOCIALE DE CRETEIL (CCAS)

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  • Objet : LOT2-COLIS DU 14 JUILELT

    Montant : 25 810,00 € · Notifié le : 27/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

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  • Objet : Fourniture de colis de Noel 2020

    Montant : 9 500,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

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  • Objet : ACQUISITION DES COLIS DE FIN D’ANNEE POUR LE C.C.A.S. DE LA VILLE DE VIENNE - 2020

    Montant : 28 750,00 € · Notifié le : 14/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CTRE COM ACTION SOCIALE DE VIENNE (CCAS)

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  • Objet : Coffrets de Noël 2020 en faveur des retraités

    Montant : 4 800,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE GAGNY (CCAS)

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  • Objet : Coffrets de Noël 2020 en faveur des retraités

    Montant : 2 900,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE GAGNY (CCAS)

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  • Objet : Coffrets de Noël 2019 en faveur des retraités

    Montant : 2 400,00 € · Notifié le : 27/09/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE GAGNY (CCAS)

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2019-F-0011 COLIS DE NOEL DU PERSONNEL ADHERENT 2019

    Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 02/08/2019 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DU PAYS DE MARTIGUES

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2019-F-0001 DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - COLIS DE LA FETE DES MERES POUR LES MERES DE FAMILLE AGEES DE 55 ANS ET PLUS - ANNEE 2019

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/05/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MARTIGUES (MAIRIE)

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  • Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DE COLIS ALIMENTAIRES FESTIFS ET CHOCOLATS DESTINÉS AUX PERSONNES ÂGÉES OU ISOLÉES DE LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS POUR L’ANNÉE 2023. Lot N°2: Colis alimentaire festif du 14 juillet

    Montant : 32 340,00 € · Notifié le : 20/12/1922 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

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Labels et certificats de FOIES GRAS MARTEGOUTE

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé

Marques déposées par FOIES GRAS MARTEGOUTE

  • La Maison Martegoute
    Enregistrée le 21/05/2024
    Expire le 21/05/2034
    Classes : 29 , 30 , 32 , 33 , 35
    Numéro : FR5055850
    Marque enregistrée
  • Mignon de canard gras
    Enregistrée le 21/05/2024
    Expire le 21/05/2034
    Classes : 29 , 31 , 35
    Numéro : FR5055852
    Marque enregistrée
  • MAISON FAMILIALE MARTEGOUTE PRODUCTEUR
    Enregistrée le 21/05/2024
    Expire le 21/05/2034
    Classes : 29 , 30 , 32 , 33 , 35
    Numéro : FR5055853
    Marque enregistrée

Aides perçues par FOIES GRAS MARTEGOUTE

Intitulé : PAC - IV/A.4 - Soutien aux investissements physiques
Montant : 68 560 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.4 - Soutien aux investissements physiques
Montant : 332 762 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 93 504 €
Autorité : Conseil régional Occitanie
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-12169698

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