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Mise à jour RCS : le 28/06/2026 Mise à jour RNE : le 28/06/2026 Mise à jour INSEE : le 27/06/2026

FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

448 911 438 · Active
Adresse : 1 PLACE DE LA PRINCIPALE, 84000 AVIGNON
Activité : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/05/2003
Dirigeant : ALBA MEMORIAE

Informations juridiques de FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

SIREN : 448 911 438
SIRET (siège) : 448 911 438 00035
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR03448911438
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AVIGNON , le 16/06/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/06/2003)
Numéro RCS : 448 911 438 R.C.S. Avignon
Capital social : 7 500,00 €

Activité de FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

Activité principale déclarée : Saisie récupération et Normatlisation d instruments de recherche traitement et classement d archives numérisation Er Ocerisation travaux à façon conservation et gestion de documents conseils en archivistique
Code NAF ou APE : 82.99Z (Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.)
Domaine d’activité : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES applique soit différente. : Prestataires de services du secteur tertiaire - IDCC 2098
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    448 911 438 00035
    Adresse : 1 PLACE DE LA PRINCIPALE 84000 AVIGNON
    Date de création : 01/02/2019
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    448 911 438 00068
    Adresse : 6 RUE DE LA GRANDE FUSTERIE 84000 AVIGNON
    Date de création : 03/04/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    448 911 438 00050
    Adresse : Harricourt 13 RUE DE BUCHEY HARRICOURT 52330 COLOMBEY LES DEUX EGLISES
    Date de création : 01/03/2021
  • Établissement secondaire

    En activité

    448 911 438 00043
    Adresse : HARRICOURT 6 RUE DE BUCHEY 52330 COLOMBEY LES DEUX EGLISES
    Date de création : 02/02/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 911 438 00027
    Adresse : LONGCHAMP SUR AUJON 3 RUE DE LA POINTERIE 10310 LONGCHAMP-SUR-AUJON
    Date de création : 01/09/2003
    Date de clôture : 13/12/2021
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 911 438 00019
    Adresse : HARRICOURT 52330 COLOMBEY LES DEUX EGLISES
    Date de création : 01/05/2003
    Date de clôture : 01/02/2019 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

Finances de FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 14K 37K 48,8K 51,8K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 52,7K -102K -116K -3,87K
BFR exploitation (€) 153K 79,8K 174K 100K
BFR hors exploitation (€) -100K -182K -290K -104K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 143K 142K 216K 194K
Couverture du BFR 2,7 -1,4 -1,9 -50,2
Trésorerie (€) 90,6K 244K 333K 198K
Dettes financières (€) 385K 351K 420K 408K
Ratio d'endettement (Gearing) 1,4 0,4 0,3 0,8
Autonomie financière (%) 28,2 29,9 25,4 32,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 177K
Liquidité générale 1,9
Couverture des dettes 1,5 4,2 5,3 2,2
Fonds propres (€) 207K 243K 256K 257K

Dirigeants et représentants de FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

    • Acte
      • Changement de président
    20/10/2020
    • Acte
      • Changement de forme juridique
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    12/06/2020
    • Document inconnu
    09/04/2020
    • Rapport du commissaire à la transformation
    02/04/2020
    • Document inconnu
    30/03/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    27/05/2019
    • Acte sous seing privé
      • M Pascal FONTAINE / La société ALBA MEMORIAE
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    09/05/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    04/06/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    04/06/2015
    • Acte sous seing privé
      • JACQUES Jean-Paul/ ALBA MEMORIAE
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    19/01/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    12/01/2007
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    12/01/2007
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Divers
      • NOMINATION DU GERANT
    16/06/2003

Comptes annuels de FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 29/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 04/03/2025
  • Comptes sociaux 2022 04/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 02/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 19/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/05/2020
  • Comptes sociaux 2017 22/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 02/08/2017

Annonces BODACC de FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2026
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 1 Place de la Principale 84000 Avignon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260089, annonce n°12950
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/03/2025
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1 Place de la Principale 84000 Avignon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250056, annonce n°11172
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/03/2024
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1 Place de la Principale 84000 Avignon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240052, annonce n°10300
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2023
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1 Place de la Principale 84000 Avignon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230132, annonce n°6551
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2022
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1 Place de la Principale 84000 Avignon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220110, annonce n°5566
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2021
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1 Place de la Principale 84000 Avignon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210060, annonce n°8137
  • MODIFICATION 25/10/2020
    RCS d'Avignon
    Dénomination : FONTAINE ET FILS, ARCHIVES SERVICES
    Adresse : 1 Place de la Principale 84000 Avignon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ALBA MEMORIAE
    Bodacc B n°20200208, annonce n°2269
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    14/10/2020
    Dénomination : FONTAINE ET FILS
    Journal : TPBM - Semaine Provence

    FONTAINE ET FILS
    Société Par Actions Simplifiée au capital de 7 500.00 €
    Siège social : 1 place de la principale
    84000 AVIGNON
    448 911 438 RCS AVIGNON
    _____
    AVIS DE PUBLICITE LEGALE
    D'un procès-verbal de l'associé unique du 2 octobre 2020, il résulte que :
    - la société ALBA MEMORIAE,
    société par actions simplifiée au capital de 88 950 euros,
    dont le siège est à LONGCHAMP-SUR-AUJON (Aube) 3 rue de la Pointerie,
    immatriculée au RCS de TROYES sous le numéro 807643101,
    a été nommée président de la société en remplacement de Monsieur Grégory FONTAINE.
    Dépôt légal au greffe du tribunal de commerce de AVIGNON.
    Pour avis,
    le représentant légal.
  • MODIFICATION AUTRE
    14/10/2020
    Dénomination : FONTAINE ET FILS
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    FONTAINE ET FILS
    Société Par Actions Simplifiée au capital de 7 500.00€
    Siège social : 1 place de la principale
    84000 Avignon
    448 911 438 RCS Avignon
    AVIS DE PUBLICITE LEGALE
    D'un procès-verbal de l'associé unique du 2 octobre 2020, il résulte que :
    - la société ALBA MEMORIAE, société par actions simplifiée au capital de 88 950 euros, dont le siège est à Longchamp-sur-Aujon (Aube) 3 rue de la Pointerie, immatriculée au RCS de Troyes sous le numéro 807643101, a été nommée président de la société en remplacement de Monsieur Grégory FONTAINE.
    Dépôt légal au greffe du tribunal de commerce de Avignon.
    Pour avis,
    le représentant légal.
  • MODIFICATION 18/06/2020
    RCS d'Avignon
    Dénomination : FONTAINE ET FILS, ARCHIVES SERVICES
    Adresse : 1 Place de la Principale 84000 Avignon
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : FONTAINE Grégory
    Bodacc B n°20200117, annonce n°3369
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2020
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1 Place de la Principale 84000 Avignon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200103, annonce n°1735
  • TRANSFORMATION SARL EN SAS
    13/05/2020
    Dénomination : FONTAINE ET FILS
    Journal : TPBM - Semaine Provence

    FONTAINE ET FILS
    Société À Responsabilité Limitée au capital de 7 500.00 €
    Siège social : 1 place de la principale
    84000 AVIGNON
    448 911 438 RCS AVIGNON
    _____
    AVIS DE TRANSFORMATION
    Aux termes d'une décision en date du 9 avril 2020, l'associée unique a décidé la transformation de la société en société par actions simplifiée, sans création d'un être moral nouveau.
    Cette transformation a entraîné la modification des anciennes mentions devenues caduques qui sont remplacées par celles-ci-après :
    FORME : société par actions simplifiée
    ADMISSION AUX ASSEMBLEES ET DROIT DE VOTE :
    Tout actionnaire a le droit d'assister aux assemblées, sur justification de son identité et de l'inscription de ses actions dans les comptes de la société.
    Chaque membre de l'assemblée a autant de voix qu'il possède ou représente d'actions.
    AGREMENT : Agrément des cessions d'actions à des tiers par les actionnaires.
    NOUVEAUX ORGANES DE DIRECTION :
    Président :
    - Monsieur Grégory FONTAINE,
    demeurant à LONGCHAMP-SUR-AUJON (Aube) 3 rue de la Pointerie,
    Les autres caractéristiques sociales demeurent inchangées.
    Dépôt légal au greffe du tribunal de commerce d'AVIGNON.
    Pour avis,
    le représentant légal.
  • MODIFICATION AUTRE
    13/05/2020
    Dénomination : FONTAINE ET FILS
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    FONTAINE ET FILS
    Société À Responsabilité Limitée
    au capital de 7 500.00 €
    Siège social : 1 place de la principale
    84000 AVIGNON
    448 911 438 RCS Avignon
    AVIS DE TRANSFORMATION
    Aux termes d'une décision en date du 9 avril 2020, l'associée unique a décidé la transformation de la société en société par actions simplifiée, sans création d'un être moral nouveau.
    Cette transformation a entraîné la modification des anciennes mentions devenues caduques qui sont remplacées par celles-ci-après :
    Forme : société par actions simplifiée
    Admission aux assemblees et droit de vote :
    Tout actionnaire a le droit d'assister aux assemblées, sur justification de son identité et de l'inscription de ses actions dans les comptes de la société.
    Chaque membre de l'assemblée a autant de voix qu'il possède ou représente d'actions.
    Agrement : Agrément des cessions d'actions à des tiers par les actionnaires.
    Nouveaux organes de direction :
    Président :
    - Monsieur Grégory FONTAINE, demeurant à Longchamp-sur-Aujon (Aube) 3 rue de la Pointerie,
    Les autres caractéristiques sociales demeurent inchangées.
    Dépôt légal au greffe du tribunal de commerce d'Avignon.
    Pour avis,
    le représentant légal.
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2019
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 52330 Harricourt
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190068, annonce n°2047
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/06/2018
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 52330 Harricourt
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180106, annonce n°608
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2017
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 52330 Harricourt
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170081, annonce n°3381
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2016
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 52330 Harricourt
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160085, annonce n°6093
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2015
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 52330 Harricourt
    Bodacc C n°20150075, annonce n°12360
  • MODIFICATION 12/02/2015
    RCS de Chaumont
    Dénomination : FONTAINE ET FILS, ARCHIVES SERVICES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : FONTAINE Grégory
    Bodacc B n°20150030, annonce n°1234
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2014
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 52330 Harricourt
    Bodacc C n°20140073, annonce n°5424
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2013
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 52330 Harricourt
    Bodacc C n°20130071, annonce n°7184
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/08/2012
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 52330 Harricourt
    Bodacc C n°20120049, annonce n°6466
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2011
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 52330 Harricourt
    Bodacc C n°20110040, annonce n°7576
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2010
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 52330 Harricourt
    Bodacc C n°20100058, annonce n°6558
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2009
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 52330 Harricourt
    Bodacc C n°20090088, annonce n°6120
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2008
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 52330 Harricourt
    Bodacc C n°20080063, annonce n°6438

Cartographie de FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

Comment contacter FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 PLACE DE LA PRINCIPALE
84000 AVIGNON

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
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Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
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Entreprises citées de FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

  • ALBA MEMORIAE (807 643 101) Cité 7 fois entre 2015 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES et ALBA MEMORIAE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Grégory FONTAINE
  • TALENZ ARES AUDIT (702 621 590) Cité 4 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES et TALENZ ARES AUDIT de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : H T A , AALTO FINANCE , Julien GALLET et 11 autres
  • CLOSSAIS MARIE (689 101 111) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES et CLOSSAIS MARIE de la relation : Formaliste

Biens immobiliers de FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

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Appels d'offres gagnés par FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICES

  • Objet : Informatisation documentaire, structuration, normalisation et accompagnement dans la diffusion de données archivistiques et patrimoniales

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES YVELINES

    En savoir plus
  • Objet : Informatisation documentaire, structuration, normalisation et accompagnement dans la diffusion de données archivistiques et patrimoniales

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES YVELINES

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  • Objet : Les Archives départementales des Côtes-d’Armor sont engagées depuis plusieurs années dans un vaste projet de normalisation de leurs pratiques de description et d’indexation, ainsi que de rétro-conversion de leurs instruments de recherche. Une part importante des instruments de recherche du service n’est pas structurée. Or, deux facteurs conjugués rendent la conversion, dans un format structuré et interopérable, primordiale : • la demande des publics se fait de plus en plus forte d’accéder à un maximum de ressources en ligne, en particulier aux instruments de recherche, afin de préparer leur visite aux Archives le plus efficacement possible ; • l’innovation technologique et le travail de normalisation des communautés professionnelles de la documentation et des archives ont abouti à des normes et standards (ISAD(G) notamment), à des formats de description (XML-EAD, RIC) et à des référentiels (thésaurus et listes d’autorités) visant l’interopérabilité des formats et des cont...

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR

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  • Objet : Rétro-conversion , normalisation, indexation et encodage d’instrumetns de recherche des Archives départementales

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR

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  • Objet : DEPOUSSIERAGE DE DOCUMENTS CONDITIONNES CONSERVES PAR LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE VAUCLUSE

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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  • Objet : A24052 - Traitement des fonds d’archives ; Lot unique (référence de consultation : 24D0060)

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AUBE

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  • Objet : ADN RECONDITIONNEMENT DES FONDS D ARCHIVES HISTORIQUES DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

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  • Objet : OPTIMISITION ET ENCODAGE DES INSTRUMENTS DE RECHERCHE DES ARCHIVES DEPARTEMENTAL

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES VOSGES

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  • Objet : 2024X160 - Optimisation et encodage des instruments de recherche des Archives départementales - relance ; Lot unique (référence de consultation : S24019)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES VOSGES

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  • Objet : AA - TRAITEMENT D’UN FONDS D’ARCHIVES

    Montant : 89 999,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE)

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  • Objet : Prestations d’archivage au profit des services et de certains établissements publics de l’État en région Bourgogne-Franche-Comté

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

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  • Objet : Rétroconversion des instruments de recherche (IR) du SCN des ANMT au format XML-EAD. #x0D; - Il porte sur un ensemble de près de 400 IR produits ou repris entre 1993 et 2017.

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL

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  • Objet : Prestations d’archivage au profit des services et de certains établissements publics de l’État en région Bourgogne-Franche-Comté

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

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  • Objet : Rétro-conversion, normalisation, indexation et encodage d’instruments de recherche des Archives départementales des Côtes d’Armor

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 02/03/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR

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  • Objet : Encodage (ou rétro-conversion) et l’indexation d’instruments de recherche des fonds anciens des Archives départementales des Côtes-d’Armor

    Montant : 28 035,00 € · Notifié le : 26/03/2021 · Durée : 9 mois

    Acheteur : DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR

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  • Objet : Lot 1 : Traitement intellectuel et reconditionnement partiel

    Montant : 123 350,00 € · Notifié le : 10/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE TROYES (MAIRIE)

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatives au reconditionnement des fo...

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 03/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

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