COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

Informations juridiques de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

SIREN :	449 175 637
SIRET (siège) :	449 175 637 00023
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR13449175637
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 03/01/2002
Identifiant association :	W133005489

Activité de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

Objet de l'association :	Promouvoir et organiser la pratique de compétitions et de manifestations sportives universitaires pour les étudiants et élèves des établissements
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

• Établissement

  En activité

  449 175 637 00023
  Adresse : BAT TPR1 ENTREE G 163 AVENUE DE LUMINY 13009 MARSEILLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 15/06/2009
• Établissement

  Fermé

  449 175 637 00015
  Adresse : 16 RUE BERNARD DU BOIS 13001 MARSEILLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 03/01/2002

  Date de clôture : 15/06/2009 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

Finances de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

Dirigeants et représentants de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

Camps Bernard
Président
Lupi Veronique
Chargé de mission
Lupi Robert
Directeur

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

• • Récépissé de modification

  30/12/2020
• • Liste dirigeants

  30/12/2020
• • Procès verbal

  30/12/2020
• • Récépissé de modification

  17/02/2017
• • Lettre de mandat

  17/02/2017
• • Procès verbal

  17/02/2017
• • Formulaire déclaration

  17/02/2017
• • Liste dirigeants

  17/02/2017
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  17/02/2017
• • Liste dirigeants

  11/02/2013
• • Récépissé de modification

  07/02/2013
• • Statuts

  10/07/2009
• • Procès verbal

  10/07/2009
• • Récépissé de modification

  09/07/2009
• • Liste dirigeants

  04/03/2009
• • Récépissé de modification

  03/03/2009

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Comptes annuels de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces JOAFE de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

• MODIFICATION 26/06/2009

  Préfecture de Bouches-du-Rhône
  Dénomination : COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT UNIVERSITAIRE DES BOUCHES-DU-RHONE.

  Adresse : 16, rue Bernard du Bois, 13001 Marseille
  Joafe n°20090029, annonce n°277

Cartographie de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

Comment contacter COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	BAT TPR1 ENTREE G 163 AVENUE DE LUMINY 13009 MARSEILLE

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Entreprises citées de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Appels d'offres gagnés par COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

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Labels et certificats de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMITE DEPARTEMENTAL SPORT UNIVERSITAIRE

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