| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI LA CHAPELLE applique soit différente. : |
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Informations juridiques de SCI LA CHAPELLE
| SIREN : | 450 831 326 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 450 831 326 00019 |
| Forme juridique : | Autre société civile |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 19/11/2003 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 19/11/2003) |
| Numéro RCS : | 450 831 326 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 350 000,00 € |
Activité de SCI LA CHAPELLE
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Etablissements de l'entreprise SCI LA CHAPELLE
Etablissements de l'entreprise SCI LA CHAPELLE
Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE
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Gérant, Associé indéfiniment responsable
55 ans - 06/1971Depuis le 28/04/2021
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Associé
56 ans - 12/1969Depuis le 09/08/2002
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Ancien gérant
11/1943 - 07/2024 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 04/05/2017
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI LA CHAPELLE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI LA CHAPELLE
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Expédition
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Expédition
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Statuts mis à jour
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Statuts mis à jour
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Statuts constitutifs
- Divers
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Statuts constitutifs
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Comptes annuels de SCI LA CHAPELLE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI LA CHAPELLE
0 procédure collective
Alertes de SCI LA CHAPELLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI LA CHAPELLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI LA CHAPELLE
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Cour d'appel de Paris, 15/09/2021, 19/21774Début du contentieux : 12/05/2016Position : DéfendeurAutres parties : HOTEL DU SQUAREDispositif : Autres
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Cour d'appel de Paris, 31/03/2021, 19/21774Début du contentieux : 12/05/2016Position : DéfendeurAutres parties : HOTEL DU SQUARE
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Cour d'appel de Paris, 11/04/2018, 16/13874Début du contentieux : 12/05/2016Position : DéfendeurAutres parties : HOTEL DU SQUAREDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 18/10/2017, 16/17133Début du contentieux : 30/06/2016Position : DemandeurAutres parties : HOTEL DU SQUARE
Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE
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MODIFICATION 23/12/2025RCS de ParisBodacc B n°20250246, annonce n°5197Dénomination : SCI LA CHAPELLECapital : 350 000,00 €Adresse : 223 boulevard Voltaire 75011 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant partant : Si Hocine, Mohamed Ouali ; modification du Gérant Si Hocine, Si Zyad