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Mise à jour RCS : le 31/08/2026 Mise à jour RNE : le 31/08/2026 Mise à jour INSEE : le 30/08/2026

TERRES ET TOITS

450 967 385 · Active
Adresse : 18 RUE DE LA MERLETTE, 77260 SEPT-SORTS
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 25/11/2003
Dirigeants : Courtonne Sandrine , VERHAEGHE Anne-Emmanuelle

Voir les statuts

Informations juridiques de TERRES ET TOITS

SIREN : 450 967 385
SIRET (siège) : 450 967 385 00037
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR02450967385
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MEAUX , le 26/11/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/11/2003)
Numéro RCS : 450 967 385 R.C.S. Meaux
Capital social : 1 000,00 €

Activité de TERRES ET TOITS

Activité principale déclarée : Activités d'architecture
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise TERRES ET TOITS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    450 967 385 00037
    Adresse : 18 RUE DE LA MERLETTE 77260 SEPT-SORTS
    Date de création : 30/08/2022
  • Établissement

    Fermé

    450 967 385 00029
    Adresse : 2 RUE DE LA FERTE 77260 USSY-SUR-MARNE
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 30/08/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    450 967 385 00011
    Adresse : 2 RUE SAINT JEAN 77470 MONTCEAUX-LES-MEAUX
    Date de création : 25/11/2003
    Date de clôture : 01/01/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise TERRES ET TOITS

Finances de TERRES ET TOITS

Dirigeants et représentants de TERRES ET TOITS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TERRES ET TOITS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de TERRES ET TOITS

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/10/2022
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts Entre Madame VERHAEGHE Anne-Emmanuelle et Madame MASSON Isabelle
      • Cession ou donation de parts Entre Monsieur BOUCHET Thierry et Madmae COURTONNE Sandrine, Madame MASSOn Isabelle
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Changement relatif à l'objet social
      • Cession ou donation de parts
    • Statuts mis à jour
    08/10/2020
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts ENTRE MR BOUCHET Thierry ET MME DELORME Anne-Emmanuelle
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    25/04/2019
    • Expédition
      • Cession ou donation de parts Entre Mme SANDRINE LINGELSERETMME ANNE EMMANUELLE DELORME
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession ou donation de parts
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/10/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de co-gérant
      • Démission(s) de gérant(s)
    18/10/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Nomination de co-gérant
    18/10/2016
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts Entre Mr Serge CAILLAUDETMme Sandrine LINGELSER épouse GERBAUX
      • Cession ou donation de parts Entre Mr Thierry BOUCHETETMme Sandrine LINGELSER épouse GERBAUX
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de co-gérant
      • Cession ou donation de parts
    • Statuts mis à jour
    19/05/2014
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/02/2007
    • Statuts constitutifs
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Formation de société commerciale
    26/11/2003

Comptes annuels de TERRES ET TOITS

Les déclarations de comptes de TERRES ET TOITS nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 13/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 09/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 08/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 24/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 02/10/2017

Procédures collectives de TERRES ET TOITS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TERRES ET TOITS

  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 09/06/2023, 2306642
    Position : Défendeur
    Autres parties : ENEDIS, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Société Vertige, Société Macev Sas, Société Tersen - Établissements Cosson, QUATRO ARCHITECTURE, LA FABRIQUE DU PAYSAGE, CARPF COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE, COMMUNE DE SAINT WITZ, Société Saur, Syndicat Intercommunal d'Exploitation des Champs Captants d'Asnières Sur Oise, SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DES VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNE, Indivision K B et Annabelle Rodrigues, Indivision A E et Ines Thlhia, Indivision Q G J et Valérie J, Indivision P L et Yvonne Marcelle Françoise Bonne, Indivision N F et Jennifer Valérie Brismontier, Indivision O D et Léonidovna Gavriliuc Rada
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de TERRES ET TOITS

  • DÉPÔT DES COMPTES 12/10/2025
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 18 rue de la Merlette 77260 Sept-Sorts
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250196, annonce n°7297
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2024
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 18 rue de la Merlette 77260 Sept-Sorts
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240216, annonce n°12305
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2023
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 18 rue de la Merlette 77260 Sept-Sorts
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230202, annonce n°9330
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2022
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 18 rue de la Merlette 77260 Sept-Sorts
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220211, annonce n°5409
  • MODIFICATION 12/10/2022
    RCS de Meaux
    Dénomination : TERRES ET TOITS
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 18 rue de la Merlette 77260 Sept-Sorts
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20220198, annonce n°2312
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2021
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210188, annonce n°7988
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2020
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200208, annonce n°4098
  • MODIFICATION 18/10/2020
    RCS de Meaux
    Dénomination : TERRES ET TOITS
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration
    Administration : Gérant partant : Bouchet, Thierry Charles Paul ; nomination du Gérant : Courtonne, Sandrine Andree Denise
    Bodacc B n°20200203, annonce n°2091
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2019
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190188, annonce n°1527
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2018
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180154, annonce n°20931
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2017
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170110, annonce n°12812
  • MODIFICATION 28/10/2016
    RCS de Meaux
    Dénomination : TERRES ET TOITS
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Lingelser, nom d'usage : Gerbaux, Sandrine Henriette Yvonne
    Bodacc B n°20160212, annonce n°2273
  • MODIFICATION 28/10/2016
    RCS de Meaux
    Dénomination : TERRES ET TOITS
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Gérant : Delorme, nom d'usage : Verhaeghe, Anne-Emmanuelle Michèle
    Bodacc B n°20160212, annonce n°2271
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2016
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160082, annonce n°9089
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2015
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150108, annonce n°9394
  • MODIFICATION 04/06/2014
    RCS de Meaux
    Dénomination : TERRES ET TOITS
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Gérant : Lingelser, nom d'usage : Gerbaux, Sandrine Henriette Yvonne
    Bodacc B n°20140106, annonce n°1612
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2014
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Bodacc C n°20140028, annonce n°12723
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2013
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Bodacc C n°20130063, annonce n°11993
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2012
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Bodacc C n°20120063, annonce n°13739
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2011
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Bodacc C n°20110073, annonce n°6780
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2010
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Bodacc C n°20100082, annonce n°9297
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2009
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Bodacc C n°20090090, annonce n°8134
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2008
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Bodacc C n°20080106, annonce n°5251
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2008
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 2 rue de la Ferté 77260 Ussy-sur-Marne
    Bodacc C n°20080003, annonce n°8563

Cartographie de TERRES ET TOITS

Comment contacter TERRES ET TOITS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 18 RUE DE LA MERLETTE
77260 SEPT-SORTS

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de TERRES ET TOITS

Biens immobiliers de TERRES ET TOITS

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Appels d'offres gagnés par TERRES ET TOITS

  • Objet : SUIVI CHANTIER TECHNIQUE MAITRISE OUVRAGE CONSTRUCTION ECOLE ELEMENTAIRE

    Montant : 220 400,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE CHARTRETTES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des projets communaux

    Montant : 221 000,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE LE MESNIL AMELOT (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de TERRES ET TOITS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de TERRES ET TOITS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par TERRES ET TOITS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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