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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

SUD ARCHITECTES

451 380 752 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : 27 RUE JOANNES CARRET, 69009 LYON
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 29/12/2003
Dirigeant : Pascal Yannick

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Informations juridiques de SUD ARCHITECTES

SIREN : 451 380 752
SIRET (siège) : 451 380 752 00027
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR55451380752
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 30/12/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 30/12/2003)
Numéro RCS : 451 380 752 R.C.S. Lyon
Capital social : 132 644,70 €

Extrait INPI

Activité de SUD ARCHITECTES

Activité principale déclarée : Exercice de la profession d'architectes
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SUD ARCHITECTES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    451 380 752 00027
    Adresse : 27 RUE JOANNES CARRET 69009 LYON
    Date de création : 01/06/2012
  • Établissement secondaire

    En activité

    451 380 752 00043
    Adresse : 15 RUE DE CHABROL 75010 PARIS
    Date de création : 24/10/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    451 380 752 00035
    Adresse : 11 RUE D'UZES 75002 PARIS
    Date de création : 02/01/2014
    Date de clôture : 24/10/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    451 380 752 00019
    Adresse : 13 QUAI DU COMMERCE 69009 LYON
    Date de création : 29/12/2003
    Date de clôture : 01/06/2012 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SUD ARCHITECTES

Finances de SUD ARCHITECTES

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 163K
Marge brute (€) 210K 75K 113K 137K
EBITDA - EBE (€) -10,1K -119K -132K -167K
Résultat d'exploitation (€) -30,3K -43,8K -55,4K -30K
Résultat net (€) 102K 22,3K -272K -42K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de marge brute (%) 129
Taux de marge d'EBITDA (%) -6,2
Taux de marge opérationnelle (%) -18,6
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -32,2K 142K 255K 391K
BFR exploitation (€) 122K 8,32K 148K -407K
BFR hors exploitation (€) -154K 134K 108K 799K
BFR (j de CA) -72,1
BFR exploitation (j de CA) 273
BFR hors exploitation (j de CA) -345
Délai de paiement clients (j) 396
Délai de paiement fournisseurs (j) 251 588 1,28K 23K
Ratio des stocks / CA (j) 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 123K 22,3K -236K -42K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 75,2
Fonds de roulement net global (€) 19,9K 169K 262K 418K
Couverture du BFR -0,6 1,2 1 1,1
Trésorerie (€) 52,1K 26,7K 6,51K 27K
Dettes financières (€) 115K 0
Capacité de remboursement -0,4 -1,2 -0,5 0,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9 -0,1 0,6 -0,1
Autonomie financière (%) 18,2 59 44 29,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) 5,2 0,2 -0,8 0,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 168K 221K
Liquidité générale 1,6 1,8
Couverture des dettes -1,2 -1,8 0,4 -2,5
Fonds propres (€) 60,2K 217K 194K 485K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 62,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 170 10,3 -140 -8,6
Rentabilité économique (%) 30,9 6,1 -61,6 -2,5
Valeur ajoutée (€) 82,9K -43,8K -20,2K -16K
Valeur ajoutée / CA (%) 50,9
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 116K 73,8K 112K 151K
Salaires / CA (%) 71,1
Impôts et taxes (€) 1,33K 975 410 301
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SUD ARCHITECTES

Entreprises dirigées par SUD ARCHITECTES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SUD ARCHITECTES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SUD ARCHITECTES

    • Copie des statuts mis à jour
    14/11/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    13/11/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    13/11/2025
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    16/10/2025
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Continuation de la société malgré les pertes
    07/10/2024
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    04/06/2024
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    13/07/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Réduction du capital
      • Réduction du capital
    22/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
    14/10/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    24/12/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Réduction du capital
    01/07/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    20/06/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
    09/01/2017
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    20/11/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    27/08/2015
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital
    23/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    03/08/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    03/08/2012
    • Décision de gérance
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    20/06/2012
    • Décision de gérance
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    20/06/2012
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    30/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    21/02/2007
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    23/01/2007
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    23/01/2007
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport partiel d'actif
    15/12/2006
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    30/11/2006
    • Contrat
      • Apport partiel d'actif
    24/11/2006
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
    30/12/2003

Comptes annuels de SUD ARCHITECTES

  • Comptes sociaux 2025 01/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 10/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 07/11/2024
  • Comptes sociaux 2022 24/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 27/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 02/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 21/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 22/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 28/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 20/06/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de SUD ARCHITECTES

0 procédure collective
30 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de SUD ARCHITECTES

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2023
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de SUD ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SUD ARCHITECTES

  • Tribunal judiciaire de Paris, 23/06/2026, 23/11381
    Position : Défendeur
    Autres parties : MMA ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED, ALLIANZ I.A.R.D., ARTELIA BATIMENT & INDUSTRIE, NS NORSUD, SUD GROUPE, ROLLANDD'ETUDES - RBE, L'AUXILIAIRE, COLAS NORD EST, COUVREST, MAF, S.A. EUROMAF, SMABTP, ARTELIA CONSULTING, LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, AXA FRANCE IARD, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE
    Dispositif : Sursis à statuer
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  • Tribunal judiciaire de Créteil, 01/06/2026, 26/00573
    Début du contentieux : 15/01/2026
    Position : Défendeur
    Autres parties : IMMOBILIERE 3F, LTE CONSTRUCTION
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 27/05/2026, 24VE00407
    Début du contentieux : 04/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : EPIC Paris La Défense, CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION, SDEL INFI, BETEM INGENIERIE, PARIS LA DEFENSE, SOGEA TRAVAUX PUBLICS ILE DE FRANCE, SUD GROUPE, CHARRE FINANCES CONSEILS, Vous ici, LUC PEIROLO ET ASSOCIES ARCHITECTES, INGECONEX, Bureau Véritas
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 06/01/2026, 25/01111
    Début du contentieux : 30/04/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A.R.L BERGA - BUREAU ETUDES RHODAN GENIE CLIMATIQUE AERA ULIQUES, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 15/12/2025, 23/10054
    Début du contentieux : 30/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD, SCI SATHONAY REVELATION, S.A.R.L. BERGA - BUREAU D'ETUDES RHODANIEN DE GENIE CLIMATIQUE ET D'AERAULIQUES, B.I.R.D. BOUYGUES IMMOBILIER RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, S.A.S. BUREAU VERITAS, Société LLOYD'S INSURANCE COMPANY, venant aux droits de LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES, représenté par son mandateire LLOYD'S FRANCE SAS, en qualité d'assureur de la société BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, La compagnie L'AUXILIAIRE, en qualité d'assureur de la société ENGO, S.A. MMA IARD, ès qualités alléguées de co-assureur de la société SUD ARCHITECTES, S.A. MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, ès qualités alléguées de co-assureur de la société SUD ARCHITECTES, Société MAF - MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS assureur de la société BERGA
    Dispositif : Sursis à statuer
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24/10/2025, 24/15032
    Début du contentieux : 04/11/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A.R.L. LC INVESTISSEMENT, CINQ EN 8
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal judiciaire d'Annecy, 08/09/2025, 25/00286
    Début du contentieux : 22/05/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, NEXITY ALPES
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 04/07/2025, 25/01008
    Position : Défendeur
    Autres parties : ICADE EMGP ICADE, ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE CENTREDA, CENTREDA 3, EPARGNE FONCIERE, CICOBAIL, CREDIT MUTUEL REAL ESTATE LEASE, GENEFIM, HSBC REAL ESTATE LEASING (FRANCE), NATIOCREDIMURS, CAPGEMINI FRANCE, RCF ROCKWELL COLLINS FRANCE, GA ENTREPRISE, ASTEO, GRDF, SPL RIN RESEAUX D'INFRASTRUCTURES NUMERIQUES, ORANGE, SETOM, ENEDIS, SAS D2PC COMMUNICATIONS SARL, VILLE DE, SOCOTEC CONSTRUCTION, GEOTEC, SOLER IDE, ETAT FRANCAIS, SOCIÉTÉ GHPAEROPORT, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 19/06/2025, 25/00688
    Début du contentieux : 13/01/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier ESPRIT PARC, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MSIG INSURANCE EUROPE AG, Société SECOBA (SOCIETE D'ETUDES DE CONSTRUCTION ET D'OUVR AGES EN BETON ARME), SIAF INGENIERIE, ACTE IARD, SOCOTEC CONSTRUCTION, SAMBTP, Compagnie d'assurance ZURICH INSURANCE PUBLIC LIMITED COMPANY, Société ALBINGIA, AXA FRANCE IARD, BANQUE PALATINE, Société FONDASOL, EIFFAGE CONSTRUCTION RHONE LOIRE
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/06/2025, 24-22.293
    Début du contentieux : 10/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Esprit Parcs, société Fondasol, MSIG INSURANCE EUROPE AG, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, Albingia, EIFFAGE CONSTRUCTION RHONE LOIRE, société Albingia
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 14/04/2025, 20/05385
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DE LA ZAC DES COPISTES, SOCIÉTÉ MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP (SMABTP), AXA FRANCE IARD, Société de droit allemand ZURICH INSURANCE, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A. ALBINGIA, EIFFAGE CONSTRUCTION RHONE LOIRE, S.A. FONDASOL, SOCOTEC CONSTRUCTION, TEM PARTNERS SAS, SECOBA, SIAF INGENIERIE, ACTE IARD, S.A.M.C.V. MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Compagnie d'assurance MSIG INSURANCE EUROPE
    Dispositif : Sursis à statuer
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 07/04/2025, 22/00395
    Position : Défendeur
    Autres parties : UNI-CAP UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE - COMMERCE ET ARTISANAT DE PROXIMITE, ESPACE EXPANSION, S.A.S. ARTELIA, GEC IGREC INGENIERIE, Société SPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE, S.A.S. VULCAIN, DEMARAIS, ENGIE E.S. ENGIE ENERGIE SERVICES, ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, S.A.S. GCC, SCHINDLER, S.A.S. SEMIOS, Société MVRDV PARTNERSHIP, S.A.S. LES ATELIERS DE, AXIMA CONCEPT, CYPRIUM
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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  • Tribunal des activités économiques de Paris, 04/04/2025, 2025005968
    Début du contentieux : 04/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SUD GROUPE, ARCHING, Société GRAND AIR, SDI INGENIERIE, LADS, SELARLPARTNERS, SELARLYANG-TING
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 11/02/2025, 25/00246
    Début du contentieux : 28/01/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : PRALONG, REGION AUVERGNE RHONE-ALPES, GRAFIT, METROPOLE DE(), COMMUNE DE, GRDF, ORANGE, SA SFR, BOUYGUES TELECOM, FREE, SAS ENERGIEMETROPOLE, DALKIA, SOCIETE V&P GREEN, GINGER DELEO, VAILLANCE IMMOBILIER, SYTRAL MOBILITES, KEOLIS, E.P.I.C. EAU DU- LA REGIE, SOCIETE PF02, SOCIETE PFO, TRANSGREEN RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE MEDITERRANEEN, ENEDIS, SAS ATELIER 234, SA APAVE INTERNATIONAL
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 21/01/2025, 24/01057
    Début du contentieux : 28/04/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 1, Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE, GROUPAMA GAN VIE, SCHINDLER, ZURICH INSURANCE EUROPE AG, S.A.S. NATURE, MMA IARD, BTP CONSULTANTS, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, COURTEIX BATIMENT, Compagnie d'assurance SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, NORBA RHONE ALPES, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, SOCIETE NOUVELLE S.3.P., S.A.S.U. IB FACADES
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 13/01/2025, 24/00212
    Début du contentieux : 16/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : METONBONE, MMA IARD, SOCOTEC CONSTRUCTION, MCI ROCHA, AXA FRANCE IARD, Syndicat de copropriétaires de l'immeuble, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, ALU POSE, ENEXCO, PLEIN HORIZON, ITAR ARCHITECTURES, SYNESTHESIE SYNACOUSTIQUE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ILIADE INGENIERIE, AMALGAME, SMABTP, MEDT MERLIN ETUDE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, GROUPAMA RHONES ALPES AUVERGNE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29
    Dispositif : Sursis à statuer
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  • Cour d'appel de Caen, 31/10/2024, 23/00572
    Début du contentieux : 08/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE NAUTILUS SYSTEME HONFLEUR
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Lyon, 22/10/2024, 23/08862
    Début du contentieux : 19/09/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : I-NOVATIV
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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  • Cour d'appel de Lyon, 10/10/2024, 24/04052
    Début du contentieux : 28/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : FONDASOL, MSIG INSURANCE EUROPE AG, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, La Société ALBINGIA, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DE LA ZAC DES COPISTES, EIFFAGE CONSTRUCTION RHONE LOIRE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 22/07/2024, 22/08386
    Début du contentieux : 12/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. HUBERT ROUGEOT, S.A.S. AND GO, GRAGLIA BTP, SOCOTEC CONSTRUCTION, AIA MANAGEMENT DE PROJETS, ITAR ARCHITECTURES, ARCADIS ESG, OGIC, S.A.S. OGICRHONE ALPES, CERBETON, OPTION PREFA, ILIADE INGENIERIE, ARCORA, SOLETANCHE BACHY FRANCE, EQUATERRE VAL DE SAONE
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 29/04/2024, 20/05385
    Début du contentieux : 10/08/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat de copropriétaires de l'ensemble immobilier ESPRIT PARC, Société MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP (SMABTP), Société de droit allemand ZURICH INSURANCE, S.A. ALBINGIA, EIFFAGE CONSTRUCTION CENTRE EST, S.A. FONDASOL, SOCOTEC CONSTRUCTION, TEM PARTNERS SAS, SECOBA, SIAF INGENIERIE, S.A.M.C.V. MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Compagnie d'assurance MSIG INSURANCE EUROPE, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, AXA FRANCE IARD, MMA IARD, ACTE IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 35, Personne anonymisée 36, Personne anonymisée 37, Personne anonymisée 38, Personne anonymisée 39, Personne anonymisée 40, Personne anonymisée 41, Personne anonymisée 42, Personne anonymisée 43, Personne anonymisée 44, Personne anonymisée 45, Personne anonymisée 46, Personne anonymisée 47, Personne anonymisée 48, Personne anonymisée 49, Personne anonymisée 50, Personne anonymisée 51, Personne anonymisée 52, Personne anonymisée 53, Personne anonymisée 54, Personne anonymisée 55, Personne anonymisée 56
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 01/03/2024, 21/09303
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Cour d'appel de Lyon, 28/03/2023, 22/07820
    Début du contentieux : 03/03/2021
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Paris, 23/03/2023, 22/08636
    Début du contentieux : 03/03/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : EURO PROMOTION DEVELOPPEMENT
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 20/10/2022, 20LY01408
    Début du contentieux : 18/02/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune d'Evian-les-Bains, TPF.I TPF INGENIERIE, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, CAMPENON BERNARD CENTRE EST, Société B... architecte
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Paris, 20/10/2022, 22/09002
    Début du contentieux : 03/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. EURO PROMOTION DEVELOPEMENT
    Dispositif : Suspend l'exécution provisoire
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  • Cour de cassation, 28/02/2012, 11-15.197
    Début du contentieux : 25/01/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société SNCM, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 25/05/2011, 10-16.083
    Début du contentieux : 04/07/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société d'Economie Mixte de Construction du Département de l'Ain (la Semcoda), SA Cubic, BUREAU VERITAS, Sarl Brea, SA Axima Centre anciennement dénommée Redland Route Centre
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 25/05/2011, 10-16.083
    Début du contentieux : 04/07/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société d'Economie Mixte de Construction du Département de l'Ain (la Semcoda), SA Cubic, BUREAU VERITAS, AXIMA REFRIGERATION CENTRE OUEST, Sarl Brea, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Lyon, 08/03/2011, 09/03679
    Début du contentieux : 26/03/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LES JARDINS DE SAINT GEORGES, SCI 18 RUE DE LA QUARANTAINE, Société SMABTP, SA ASSURANCES BANQUE POPULAIRE IARD, AXA FRANCE IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Annonces BODACC de SUD ARCHITECTES

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/06/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 27 Rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20260109, annonce n°9203
  • MODIFICATION 14/12/2025
    RCS de Lyon
    Dénomination : SUD ARCHITECTES
    Capital : 132 644,70 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20250240, annonce n°1625
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 27 Rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20250145, annonce n°10690
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 27 Rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20240220, annonce n°6552
  • MODIFICATION 20/07/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : SUD ARCHITECTES
    Capital : 567 485,82 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230138, annonce n°1828
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 27 Rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20230104, annonce n°2742
  • MODIFICATION 20/10/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : SUD ARCHITECTES
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PIVOT Jean-Marc Henri André nom d'usage : PIVOT n'est plus président. PASCAL Yannick Marie nom d'usage : PASCAL devient président. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20220204, annonce n°3164
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 27 Rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20220131, annonce n°8079
  • MODIFICATION 30/12/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : SUD ARCHITECTES
    Capital : 575 650,62 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210254, annonce n°2652
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    13/09/2021
    Dénomination : SUD ARCHITECTES
    Journal : le-tout-lyon.fr
    SUD ARCHITECTES
    SAS au capital de 664 140,96 euros
    27 rue Joannes Carret 69009 LYON
    451 380 752 RCS LYON
    Il résulte des décisions de l'assemblée générale mixte du 07/05/2021 et des décisions du président du 06/09/2021 que le capital a été réduit de 88 490,64 euros pour être ramené à 575 650,62 euros.
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 27 Rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20210132, annonce n°6643
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 27 Rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20200151, annonce n°12876
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 27 Rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20190178, annonce n°2725
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 27 rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20180174, annonce n°9208
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 27 rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20170059, annonce n°9099
  • MODIFICATION 27/01/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : SUD ARCHITECTES
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GUILHOT DE LA GARDE Bertrand Marie Xavier nom d'usage : GUILHOT DE LA GARDE n'est plus président. PIVOT Jean-Marc Henri André nom d'usage : PIVOT devient président. KPMG Audit Nord n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170019, annonce n°2359
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 27 rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20160076, annonce n°7263
  • MODIFICATION 10/12/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : SUD ARCHITECTES
    Capital : 664 140,96 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150238, annonce n°2050
  • MODIFICATION 27/09/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : SUD ARCHITECTES
    Capital : 566 160,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150185, annonce n°2050
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 27 rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20150074, annonce n°5955
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 27 rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20140038, annonce n°6135
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 27 rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Bodacc C n°20140038, annonce n°6134
  • MODIFICATION 13/07/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : SUD ARCHITECTES
    Adresse : 27 rue Joannès Carret 69009 Lyon
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20120134, annonce n°2064
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 13 quai du Commerce 69009 Lyon
    Bodacc C n°20110033, annonce n°6612
  • MODIFICATION 30/09/2010
    RCS de Lyon
    Dénomination : SUD ARCHITECTES
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LEYDIER Pierre nom d'usage : LEYDIER Pierre n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BORJA Daniel nom d'usage : BORJA Daniel n'est plus commissaire aux comptes suppléant. KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. KPMG Audit Nord devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20100190, annonce n°2088
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 13 quai du Commerce 69009 Lyon
    Bodacc C n°20100043, annonce n°6661
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 13 quai du Commerce 69009 Lyon
    Bodacc C n°20090042, annonce n°8536
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 13 quai du Commerce 69009 Lyon
    Bodacc C n°20090012, annonce n°5521
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 13 quai du Commerce 69009 Lyon
    Bodacc C n°20080009, annonce n°2399

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Entreprises citées de SUD ARCHITECTES

  • LEBORGNE RIGOBERTE (478 648 835) Cité 2 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SUD ARCHITECTES et LEBORGNE RIGOBERTE de la relation : Inconnue
  • SUD GROUPE (335 255 964) Cité 11 fois entre 2003 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SUD ARCHITECTES et SUD GROUPE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG , ARCHING , Yannick PASCAL et 1 autre
  • SCIA VELO (820 015 923) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SUD ARCHITECTES et SCIA VELO de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hervé LEGROS , Géraldine MAZIER
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 2 fois en 2003 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SUD ARCHITECTES et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque

Biens immobiliers de SUD ARCHITECTES

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Appels d'offres gagnés par SUD ARCHITECTES

  • Objet : MARCHE PUBLIC DE CONCEPTION ¿ REALISATION DEMOLITION D¿UN ANCIEN BATIMENT D¿IRM ET CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE STERILISATION CENTRALE HOPITAUX NORD-OUEST SITE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69)

    Montant : 4 380 697,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE CONCEPTION URBAINE, PAYSAGERE, TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L’AMENAGEMENT DU SECTEUR GRAND EPAGNY METZ-TESSY ET SILLINGY

    Montant : 481 700,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : EXPLOIT-REALISATION DU PARC DE STATIONNEMENT VAUBAN

    Montant : 715 268,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE PARCS D'AZUR

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de la place basse

    Montant : 121 475,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SPL LYON PART-DIEU

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PISCINE SPORTS ET LOISIRS - CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE

    Montant : 1 176 410,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

    En savoir plus

  • Objet : Mission de synthèse architecturale inter-projets pour la place basse et le parking place basse (PPB) du quartier de la Part-Dieu

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SPL LYON PART-DIEU

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de la place basse

    Montant : 1 684 177,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SPL LYON PART-DIEU

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC SEQENS SOLIDARITES ET SEQENS ACCESSION POUR LA DESIGNATION DE MAITRES D OEUVRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS OU D HEBERGEMENT PHASE OFFRE

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    En savoir plus

  • Objet : Concours restreint de maitrise d’oeuvre sur esquisse pour la construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs

    Montant : 969 254,00 € · Notifié le : 05/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

    En savoir plus

  • Objet : 19 TC 04-Marché public global de performance portant sur la résidence universitaire Laënnec-La Buire comprenant conception, réalisation, exploitation et maintenance

    Montant : 18 980 000,00 € · Notifié le : 21/11/2019 · Durée : 8 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES (0134W)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de la place basse

    Montant : 1 211 440,00 € · Notifié le : 09/05/2018 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SPL LYON PART-DIEU

    En savoir plus

Labels et certificats de SUD ARCHITECTES

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Marques déposées par SUD ARCHITECTES

  • SUD architectes
    Enregistrée le 07/12/2023
    Expire le 07/12/2033
    Classes : 37 , 42
    Numéro : FR5012407
    Marque enregistrée

Aides perçues par SUD ARCHITECTES

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