Activité de CHRISTOPHE PELOUS
| Activité principale déclarée : |
Activités d'architecture |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CHRISTOPHE PELOUS applique soit différente.
:
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Cabinets d'architectes -
IDCC 2332
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise CHRISTOPHE PELOUS
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Siège et établissement principal
En activité
451 559 504 00027
Adresse : 6 RUE DE L'ESCABELLE
09270 MAZERES
Date de création :
01/06/2009
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Établissement secondaire
En activité
451 559 504 00035
Adresse : TECHNOPARC III
1202 AVENUE L'OCCITANE
31670 LABEGE
Date de création :
23/05/2024
-
Établissement secondaire
Fermé
451 559 504 00019
Adresse : 2 IMPASSE LOUIS SIRE
31200 TOULOUSE
Date de création :
06/01/2004
Etablissements de l'entreprise CHRISTOPHE PELOUS
Finances de CHRISTOPHE PELOUS
Dirigeants et représentants de CHRISTOPHE PELOUS
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Gérant
55 ans
- 07/1971
Depuis le 25/10/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CHRISTOPHE PELOUS
Documents juridiques de CHRISTOPHE PELOUS
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Décision des associés de transférer le siège social et de transformer l’entreprise en société de droit français
09/10/2024
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Copie des statuts mis à jour
09/10/2024
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Comptes annuels de CHRISTOPHE PELOUS
Les déclarations de comptes de CHRISTOPHE PELOUS nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2021 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2021
18/11/2022
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Comptes sociaux 2020
13/09/2021
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Comptes sociaux 2019
09/09/2020
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Comptes sociaux 2018
18/09/2019
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Comptes sociaux 2017
28/11/2018
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Comptes sociaux 2016
11/09/2017
Conformité de CHRISTOPHE PELOUS
Alertes de CHRISTOPHE PELOUS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de CHRISTOPHE PELOUS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CHRISTOPHE PELOUS
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Cour administrative d'appel de Toulouse,
04/11/2024, 24TL00595
Début du contentieux :
16/05/2019
Position :
Défendeur
Autres parties :
Commune de Calmont, Société Ingénierie Développement Durable Economie d'Energies Technologies Nouvelles (IEDT), MOYNET ENERGIE, AGTHERM, SUBRA C.S.T SUBRA CALMONT SANITAIRE THERMIQUE
Dispositif :
Satisfaction partielle
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Annonces BODACC de CHRISTOPHE PELOUS
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DÉPÔT DES COMPTES
05/03/2026
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
6 Rue De l'Escabelle 09270 Mazères
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260044, annonce
n°769
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DÉPÔT DES COMPTES
02/06/2025
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
6 Rue De l'Escabelle 09270 Mazères
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250105, annonce
n°619
-
DÉPÔT DES COMPTES
21/12/2023
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
2 Impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230246, annonce
n°1514
-
DÉPÔT DES COMPTES
24/11/2022
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
2 Impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220228, annonce
n°3209
-
DÉPÔT DES COMPTES
26/09/2021
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
2 Impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210188, annonce
n°2109
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DÉPÔT DES COMPTES
17/09/2020
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
2 Impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200181, annonce
n°2150
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DÉPÔT DES COMPTES
26/09/2019
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
2 Impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190186, annonce
n°1121
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DÉPÔT DES COMPTES
06/12/2018
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
2 impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180228, annonce
n°4063
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DÉPÔT DES COMPTES
23/09/2017
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
2 impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170097, annonce
n°4881
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DÉPÔT DES COMPTES
09/11/2016
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
2 impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160119, annonce
n°1004
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DÉPÔT DES COMPTES
17/10/2015
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
2 impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Bodacc C
n°20150106, annonce
n°3267
-
DÉPÔT DES COMPTES
20/08/2014
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
2 impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Bodacc C
n°20140057, annonce
n°3466
-
DÉPÔT DES COMPTES
28/08/2013
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
2 impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Bodacc C
n°20130057, annonce
n°3212
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DÉPÔT DES COMPTES
08/10/2012
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
2 impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Bodacc C
n°20120074, annonce
n°3383
-
DÉPÔT DES COMPTES
08/09/2011
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
2 impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Bodacc C
n°20110055, annonce
n°1856
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DÉPÔT DES COMPTES
27/09/2010
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
2 impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Bodacc C
n°20100069, annonce
n°3230
-
DÉPÔT DES COMPTES
30/10/2009
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
2 impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Bodacc C
n°20090081, annonce
n°4447
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DÉPÔT DES COMPTES
24/09/2008
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
2 impasse Louis Sire 31200 Toulouse
Bodacc C
n°20080071, annonce
n°2894
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