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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

ART & FACT ARCHITECTURE

452 686 546 · Active
Adresse : 8 ROND-POINT DE LA NATION, 21000 DIJON
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 27/02/2004
Dirigeants : Le Saulnier Cedric , SAGNES Ingrid

Informations juridiques de ART & FACT ARCHITECTURE

SIREN : 452 686 546
SIRET (siège) : 452 686 546 00014
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR92452686546
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de DIJON , le 24/03/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/03/2004)
Numéro RCS : 452 686 546 R.C.S. Dijon
Capital social : 200 000,00 €

Activité de ART & FACT ARCHITECTURE

Activité principale déclarée : Exercice de la profession d'architecte
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ART & FACT ARCHITECTURE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    452 686 546 00014
    Adresse : 8 ROND-POINT DE LA NATION 21000 DIJON
    Date de création : 27/02/2004

Etablissements de l'entreprise ART & FACT ARCHITECTURE

Finances de ART & FACT ARCHITECTURE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 1,46M 1,25M
Marge brute (€) 1,25M
EBITDA - EBE (€) 72K
Résultat d'exploitation (€) 68,3K
Résultat net (€) 47K 108K 83,3K 63,8K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 17,2 11,2
Taux de marge brute (%) 101
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,8
Taux de marge opérationnelle (%) 5,5
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 152K 185K 150K 19,1K
BFR exploitation (€) 344K 380K 355K 186K
BFR hors exploitation (€) -191K -195K -205K -167K
BFR (j de CA) 5,6
BFR exploitation (j de CA) 54,4
BFR hors exploitation (j de CA) -48,8
Délai de paiement clients (j) 63,9
Délai de paiement fournisseurs (j) 83
Ratio des stocks / CA (j) 10,2
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 76,4K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 6,1
Fonds de roulement net global (€) 331K 256K 215K 144K
Couverture du BFR 2,2 1,4 1,4 7,5
Trésorerie (€) 178K 71,8K 64,5K 125K
Dettes financières (€) 127K 85K 133K 140K
Capacité de remboursement 0,2
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 0 0,3 0,1
Autonomie financière (%) 48,5 46,4 33,3 27
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 333K
Liquidité générale 1,7
Couverture des dettes -3,8 14 2,3 11,9
Fonds propres (€) 355K 328K 232K 148K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 5,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 43
Rentabilité économique (%) 11,6
Valeur ajoutée (€) 948K
Valeur ajoutée / CA (%) 76
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 853K
Salaires / CA (%) 68,5
Impôts et taxes (€) 24,8K

Dirigeants et représentants de ART & FACT ARCHITECTURE

Entreprises dirigées par ART & FACT ARCHITECTURE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ART & FACT ARCHITECTURE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ART & FACT ARCHITECTURE

    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts sociales
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/03/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/11/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de dénomination en celle de ART & FACT ARCHITECTURE
    • Statuts mis à jour
    09/02/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de dénomination en celle de ART & FACT ARCHITECTURE
    • Statuts mis à jour
    09/02/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution de l'actif net
    09/08/2006
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    12/01/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 ET DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 ET DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS
    26/05/2004
    • Acte notarié
      • Constitution
    23/03/2004

Comptes annuels de ART & FACT ARCHITECTURE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 08/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 01/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/05/2024
  • Comptes sociaux 2022 07/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 15/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 20/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 22/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 05/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 22/08/2017

Alertes de ART & FACT ARCHITECTURE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de ART & FACT ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ART & FACT ARCHITECTURE

  • Tribunal judiciaire de Dijon, 27/04/2026, 25/02214
    Début du contentieux : 03/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCOTEC CONSTRUCTION, AXA FRANCE IARD, B27-AI, ALLIANZ I.A.R.D., CBIM, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, S.N.C.T.P, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, SEM SOCIETE EST METROPOLES, IMMO NOVAREA
    Dispositif : Sursis à statuer
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 18/03/2021, 19-20.710
    Début du contentieux : 28/05/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Compagnie d'assurances L'Equité, Société SMABTP, Société Martin Lucas, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Société Compagnie d'assurance L'Auxiliaire, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de ART & FACT ARCHITECTURE

  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2026
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260122, annonce n°3167
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2025
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250204, annonce n°1470
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2024
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20240095, annonce n°917
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2023
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20230110, annonce n°702
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2022
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20220202, annonce n°1599
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2021
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20210185, annonce n°996
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2020
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20200212, annonce n°733
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2019
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20190163, annonce n°88
  • MODIFICATION 07/03/2019
    RCS de Dijon
    Dénomination : ART & FACT ARCHITECTURE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : LE SAULNIER Cédric ; Gérant : SAGNES Ingrid, Nissa né(e) LETRUD
    Bodacc B n°20190047, annonce n°511
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2018
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20180209, annonce n°319
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2017
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20170089, annonce n°1208
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2016
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20160081, annonce n°4360
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2015
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20150100, annonce n°2132
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2014
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20140071, annonce n°1400
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2013
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20130048, annonce n°2672
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2012
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20120038, annonce n°2368
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2011
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20110064, annonce n°3852
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2010
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20100061, annonce n°536
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2009
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20090076, annonce n°2058
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2008
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 8 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
    Bodacc C n°20080059, annonce n°1507

Cartographie de ART & FACT ARCHITECTURE

Comment contacter ART & FACT ARCHITECTURE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Réseaux sociaux :
Adresse complète : 8 ROND-POINT DE LA NATION
21000 DIJON

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Entreprises citées de ART & FACT ARCHITECTURE

Biens immobiliers de ART & FACT ARCHITECTURE

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Appels d'offres gagnés par ART & FACT ARCHITECTURE

  • Objet : Conception-réalisation pour l’éco-rénovation des bâtiments situés 1, 3 et 5 rue du 11 novembre (60 logements) et 3, 5, 7, 9 et 11 rue Augustin Mouchot (88 logements) à SEMUR-EN-AUXOIS.

    Montant : 10 724 266,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (ORVITIS)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE N°250-161 - Maitrise d’œuvre relative à la réalisation d’une terrasse accessible et protégée pour l’unité de soins psychiatriques du Centre Hospitalier de Semur-En-Auxois

    Montant : 22 366,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON (HOPITAL LE BOCAGE)

    En savoir plus
  • Objet : Maitrise d’oeuvre dans le cadre de l’opération de requalification du site de l’ancienne clinique Gillot à LANGRES- PHASE OFFRES- Visite obligatoire (cf article 2 du réglement) : mercredi 22 mai 2024

    Montant : 570 234,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : OPH DE LA HAUTE-MARNE

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché est un marché de maîtrise d’œuvre en vue de la fermeture des trois ailes Nord au rez-de-chaussée du bâtiment Hall A sur le site François Mitterrand du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon- Bourgogne. Ce programme s’inscrit dans un p

    Montant : 110 335,00 € · Notifié le : 13/11/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON (HOPITAL LE BOCAGE)

    En savoir plus
  • Objet : AM/IV/2021/010-Étude de faisabilité relative à la construction d’un ou plusieurs ouvrages de stationnement paysagés en centre ville

    Montant : 18 560,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour l’extension et la réhabilitation partielle de la Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours de la Côte-d’Or (DDSIS 21)

    Montant : 90 801,00 € · Notifié le : 16/11/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour la construction d’environ 28 logements collectifs à Dijon 64 ,66 et 66 bis Avenue Jean Jaurès (niveau de performance thermique attendu RT2012-20%); Appel à candidatures -

    Montant : 175 000,00 € · Notifié le : 01/07/2020 · Durée : 2 ans

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (ORVITIS)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché est un marché de maîtrise d’œuvre en vue de la surélévation d’un niveau sur la partie ouest de la Plateforme de Biologie Hospitalo-Universitaire sur le site François Mitterrand au Centre Hospitalier Universitaire de Dijon-Bourgogne. -...

    Montant : 39 690,00 € · Notifié le : 13/05/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON (HOPITAL LE BOCAGE)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’EXTENSION DE L’INSTITUT DE LA FERTILITE- CHU DIJON - BOURGOGNE -

    Montant : 213 900,00 € · Notifié le : 10/03/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON (HOPITAL LE BOCAGE)

    En savoir plus

Labels et certificats de ART & FACT ARCHITECTURE

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Propriétés intellectuelles de ART & FACT ARCHITECTURE

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Aides perçues par ART & FACT ARCHITECTURE

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