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Mise à jour RNA : le 15/07/2026 Mise à jour INSEE : le 14/07/2026

LA BOULE MILLOISE

452 859 861 · Active
Adresse : 2 AVENUE ADRIEN DURBEC, 13290 AIX-EN-PROVENCE
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 21/05/1996

Informations juridiques de LA BOULE MILLOISE

SIREN : 452 859 861
SIRET (siège) : 452 859 861 00026
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR20452859861
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 23/03/1923
Identifiant association : W131008376

Activité de LA BOULE MILLOISE

Objet de l'association : Développement du sport des boules
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LA BOULE MILLOISE applique soit différente. : Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise LA BOULE MILLOISE

  • Établissement

    En activité

    452 859 861 00026
    Adresse : 2 AVENUE ADRIEN DURBEC 13290 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 26/11/2015
  • Établissement

    Fermé

    452 859 861 00018
    Adresse : CAFE DE FRANCE -LES MILLES 16 AVENUE ROGER CHAUDON 13290 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 21/05/1996
    Date de clôture : 26/11/2015 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise LA BOULE MILLOISE

Finances de LA BOULE MILLOISE

Dirigeants et représentants de LA BOULE MILLOISE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LA BOULE MILLOISE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LA BOULE MILLOISE

    • Récépissé de modification
    05/07/2021
    • Procès verbal
    05/07/2021
    • Liste dirigeants
    05/07/2021
    • Récépissé de modification
    13/02/2019
    • Liste dirigeants
    13/02/2019
    • Statuts
    13/02/2019
    • Procès verbal
    13/02/2019
    • Récépissé de modification
    22/01/2018
    • Liste dirigeants
    22/01/2018
    • Procès verbal
    22/01/2018
    • Récépissé de modification
    16/02/2017
    • Liste dirigeants
    16/02/2017
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    16/02/2017
    • Procès verbal
    16/02/2017
    • Formulaire déclaration
    16/02/2017
    • Récépissé de modification
    23/12/2015
    • Liste dirigeants
    23/12/2015
    • Procès verbal
    23/12/2015
    • Récépissé de modification
    29/04/2013
    • Statuts
    29/04/2013
    • Procès verbal
    29/04/2013
    • Liste dirigeants
    29/04/2013

Comptes annuels de LA BOULE MILLOISE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de LA BOULE MILLOISE

0 procédure collective
2 contentieux
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0 sanction
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Alertes de LA BOULE MILLOISE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de LA BOULE MILLOISE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LA BOULE MILLOISE

  • Cour de cassation, 16/10/2025, 25-12.161
    Début du contentieux : 05/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : IN PARK
    Dispositif : Déchéance
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 05/12/2024, 21/00543
    Début du contentieux : 18/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : IN PARK
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de LA BOULE MILLOISE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de LA BOULE MILLOISE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter LA BOULE MILLOISE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2 AVENUE ADRIEN DURBEC
13290 AIX-EN-PROVENCE

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Entreprises citées de LA BOULE MILLOISE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Appels d'offres gagnés par LA BOULE MILLOISE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de LA BOULE MILLOISE

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de LA BOULE MILLOISE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par LA BOULE MILLOISE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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