ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Informations juridiques de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

SIREN :	453 099 970
SIRET (siège) :	453 099 970 00023
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR25453099970
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 07/07/1993
Identifiant association :	W132001819

Activité de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Objet de l'association :	Activités sportives, éducatives et de loisirs organisées au bénéfice dela population scolaire
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE) applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

• Établissement

  En activité

  453 099 970 00023
  Adresse : ECOLE MATERN CAZAN DOMAINE HERITIERE ROUTE DE CHATEAU-BAS 13116 VERNEGUES

  Voir sur la carte

  Date de création : 07/12/2010
• Établissement

  Fermé

  453 099 970 00015
  Adresse : ECOLE FREDERIC MISTRAL RUE FREDERIC MISTRAL 13370 MALLEMORT

  Voir sur la carte

  Date de création : 20/11/2002

  Date de clôture : 07/12/2010 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Finances de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

• • Récépissé de modification

  11/09/2012
• • Liste dirigeants

  11/09/2012
• • Récépissé de modification

  07/12/2010
• • Statuts

  07/12/2010
• • Procès verbal

  07/12/2010
• • Récépissé de modification

  30/11/2010
• • Liste dirigeants

  30/11/2010
• • Récépissé de modification

  07/07/2010
• • Liste dirigeants

  07/07/2010
• • Récépissé de modification

  19/12/2007
• • Liste dirigeants

  19/12/2007

Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces JOAFE de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

• MODIFICATION 06/12/2010

  Préfecture de Arles
  Dénomination : ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES U.S.E.P. (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE).

  Adresse : Ecole Primaire Frédéric Mistral, avenue du Stade, 13370 Mallemort
  Joafe n°20100051, annonce n°216

Cartographie de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE) ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	ECOLE MATERN CAZAN DOMAINE HERITIERE ROUTE DE CHATEAU-BAS 13116 VERNEGUES

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION DE SECTEUR DES ASSOCIATIONS SCOLAIRES USEP (UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur