ASS SPORTIVE COLLEGE DE PELISSANNE

Informations juridiques de ASS SPORTIVE COLLEGE DE PELISSANNE

SIREN :	453 207 664
SIRET (siège) :	453 207 664 00013
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR00453207664
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 02/12/1985
Identifiant association :	W131003438

Activité de ASS SPORTIVE COLLEGE DE PELISSANNE

Objet de l'association :	Organiser, développer, en prolongement de l'éducation physique et sportive donnée pendant les heures de scolarité, l'initiative et la pratique sportive pour les élèves qui y adhérent
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASS SPORTIVE COLLEGE DE PELISSANNE applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise ASS SPORTIVE COLLEGE DE PELISSANNE

• Établissement

  En activité

  453 207 664 00013
  Adresse : COLLEGE ROGER CARCASSONNE SAINT ROCH 13330 PELISSANNE

  Voir sur la carte

  Date de création : 02/12/1986

Etablissements de l'entreprise ASS SPORTIVE COLLEGE DE PELISSANNE

Finances de ASS SPORTIVE COLLEGE DE PELISSANNE

Dirigeants et représentants de ASS SPORTIVE COLLEGE DE PELISSANNE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS SPORTIVE COLLEGE DE PELISSANNE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS SPORTIVE COLLEGE DE PELISSANNE

• • Récépissé de modification

  31/01/2022
• • Procès verbal

  31/01/2022
• • Liste dirigeants

  31/01/2022
• • Récépissé de modification

  26/10/2020
• • Procès verbal

  26/10/2020
• • Liste dirigeants

  26/10/2020
• • Récépissé de modification

  25/10/2019
• • Procès verbal

  25/10/2019
• • Liste dirigeants

  25/10/2019
• • Récépissé de modification

  09/10/2018
• • Liste dirigeants

  09/10/2018
• • Procès verbal

  09/10/2018
• • Récépissé de modification

  03/11/2017
• • Procès verbal

  03/11/2017
• • Liste dirigeants

  03/11/2017
• • Récépissé de modification

  04/10/2016
• • Procès verbal

  04/10/2016
• • Liste dirigeants

  04/10/2016
• • Récépissé de modification

  01/10/2015
• • Procès verbal

  01/10/2015
• • Liste dirigeants

  01/10/2015
• • Récépissé de modification

  06/11/2014
• • Procès verbal

  06/11/2014
• • Liste dirigeants

  06/11/2014
• • Récépissé de modification

  28/11/2013
• • Procès verbal

  28/11/2013
• • Liste dirigeants

  28/11/2013
• • Récépissé de modification

  09/10/2012
• • Procès verbal

  09/10/2012
• • Liste dirigeants

  09/10/2012
• • Récépissé de modification

  15/12/2011
• • Liste dirigeants

  15/12/2011
• • Procès verbal

  15/12/2011
• • Récépissé de modification

  18/11/2010
• • Liste dirigeants

  18/11/2010
• • Lettre de déclaration

  18/11/2010
• • Récépissé de modification

  26/10/2009
• • Liste dirigeants

  26/10/2009
• • Récépissé de modification

  17/11/2008
• • Liste dirigeants

  17/11/2008
• • Récépissé de modification

  30/01/2008
• • Statuts

  30/01/2008
• • Liste dirigeants

  30/01/2008

Comptes annuels de ASS SPORTIVE COLLEGE DE PELISSANNE

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0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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