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Mise à jour RCS : le 21/09/2026 Mise à jour RNE : le 21/09/2026 Mise à jour INSEE : le 21/09/2026

INOVERTIS (A3I)

453 840 522 · Active
Adresse : ZAC DES EOLIENNES, 255 RUE GUSTAVE EIFFEL, 26290 DONZERE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 15/05/2004
Dirigeants : FINANCIERE MONNIER , MSO Invest

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Informations juridiques de INOVERTIS

SIREN : 453 840 522
SIRET (siège) : 453 840 522 00040
Numéro LEI : 894500M2HMIQ7KO67M06 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR90453840522
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROMANS , le 08/06/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/06/2004)
Numéro RCS : 453 840 522 R.C.S. Romans
Capital social : 101 200,00 €

Extrait INPI

Activité de INOVERTIS

Activité principale déclarée : Toutes prestations dans le domaine de l'expertise et des services à l'industrie et plus particulièrement la réalisation d'études, de procédé et de sécurité aux industriels de la chimie, du nucléaire et tous ceux mettant en oeuvre des procédés de génie chimique, conseil et expertise, formation en éco-conception, réalisation d'analyses de cycles de vie, diagnostics environnementaux, prestations clé en main et en maîtrise d'oeuvre, activité de recherche de développement
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise INOVERTIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    453 840 522 00040
    Adresse : ZAC DES EOLIENNES 255 RUE GUSTAVE EIFFEL 26290 DONZERE
    Date de création : 01/03/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 840 522 00057
    Adresse : TECHNOPOLE DE L ARBOIS BAT. POINCARE 1 AV LOUIS PHILIBERT 13080 AIX EN PROVENCE
    Date de création : 01/01/2021
    Date de clôture : 31/12/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 840 522 00032
    Adresse : 139 RUE PHILIPPE DE GIRARD 84120 PERTUIS
    Date de création : 16/07/2007
    Date de clôture : 01/01/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 840 522 00024
    Adresse : PARC DE LA CHOCOLATERIE RUE DE LA CHOCOLATERIE 26290 DONZERE
    Date de création : 07/06/2006
    Date de clôture : 01/03/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 840 522 00016
    Adresse : 43 AVENUE LIEUTENANT CHEYNIS 26160 LA BATIE-ROLLAND
    Date de création : 15/05/2004
    Date de clôture : 07/06/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise INOVERTIS

Finances de INOVERTIS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 3,52M 3,3M 2,83M 1,73M
Marge brute (€) 3,18M 2,56M 2,4M 1,03M
EBITDA - EBE (€) 803K 363K 351K -310K
Résultat d'exploitation (€) 655K 223K 272K -443K
Résultat net (€) 800K 373K 370K -274K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 6,7 16,6 63,5 2,2
Taux de marge brute (%) 90,2 77,6 84,9 59,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 22,8 11 12,4 -17,9
Taux de marge opérationnelle (%) 18,6 6,8 9,6 -25,6
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 292K -164K 375K 305K
BFR exploitation (€) 440K 337K 473K 148K
BFR hors exploitation (€) -148K -501K -98,6K 157K
BFR (j de CA) 30,3 -18,1 48,3 64,4
BFR exploitation (j de CA) 45,6 37,3 61 31,3
BFR hors exploitation (j de CA) -15,3 -55,4 -12,7 33,1
Délai de paiement clients (j) 69,1 71 75,7 75,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 60,1 82,4 72,4 106
Ratio des stocks / CA (j) 0 8,6 18 29,1
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 978K 519K 470K -139K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 27,8 15,7 16,6 -8
Fonds de roulement net global (€) 1,37M 945K 1M 630K
Couverture du BFR 4,7 -5,8 2,7 2,1
Trésorerie (€) 1,08M 1,11M 628K 325K
Dettes financières (€) 58,4K 510K 977K 1,02M
Capacité de remboursement -1 -1,2 0,7 -5
Ratio d'endettement (Gearing) -0,5 -0,4 0,3 1
Autonomie financière (%) 76,5 46,8 41,8 30,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,3 -1,6 1 -2,3
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 691K 1,6M
Liquidité générale 2,9 1,3
Couverture des dettes -0,9 -1,8 3,4 1,8
Fonds propres (€) 2,26M 1,46M 1,09M 719K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 22,7 11,3 13,1 -15,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 35,4 25,5 34 -38,1
Rentabilité économique (%) 27 11,9 14,2 -11,6
Valeur ajoutée (€) 2,07M 1,54M 1,55M 308K
Valeur ajoutée / CA (%) 58,7 46,7 54,9 17,8
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 1,39M 1,33M 1,2M 916K
Salaires / CA (%) 39,4 40,2 42,3 52,9
Impôts et taxes (€) 31,8K 24,2K 26,5K 16,7K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 169K

Dirigeants et représentants de INOVERTIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INOVERTIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de INOVERTIS

    • Copie des statuts mis à jour
    17/02/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    17/02/2025
    • Décision(s) des associés
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
    11/01/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    05/05/2022
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    30/03/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités
    24/02/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des principales activités Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • Modification des principales activités Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    • Traité de fusion
      • Modification des principales activités Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    16/07/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des principales activités Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • Modification des principales activités Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    • Traité de fusion
      • Modification des principales activités Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    16/07/2020
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion
    08/01/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption
    28/04/2017
    • Projet
      • Projet de fusion
    13/01/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    08/04/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Décision sur la modification du capital social
    22/03/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    22/03/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    22/03/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Décision sur la modification du capital social
    22/03/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Décision sur la modification du capital social
    22/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts Changement de gérant
    • Statuts constitutifs
      • Cession de parts Changement de gérant
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Changement de gérant
    06/03/2007
    • Divers
    • Statuts mis à jour
    04/01/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    28/07/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts constitutifs
    08/06/2004

Comptes annuels de INOVERTIS

  • Comptes sociaux 2025 08/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 08/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 27/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 27/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 19/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 10/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 14/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 30/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 19/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 06/10/2017
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  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2026
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 Rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Bodacc C n°20260116, annonce n°1658
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2025
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 Rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Bodacc C n°20250135, annonce n°1811
  • MODIFICATION 06/03/2025
    RCS de Romans
    Dénomination : Inovertis
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée LA3i n'est plus président. Société à responsabilité limitée FINANCIERE MONNIER n'est plus directeur général. Société à responsabilité limitée FINANCIERE MONNIER devient président. Société à responsabilité limitée MSO Invest devient directeur général
    Bodacc B n°20250046, annonce n°1008
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2024
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 Rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Bodacc C n°20240172, annonce n°2053
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/10/2023
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 Rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Bodacc C n°20230199, annonce n°1350
  • MODIFICATION 26/01/2023
    RCS de Romans
    Dénomination : Inovertis
    Description : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
    Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : président LA3i Société à responsabilité limitée
    Bodacc B n°20230018, annonce n°402
  • MODIFICATION 02/06/2022
    RCS de Romans
    Dénomination : Inovertis-A3i
    Description : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
    Administration : VIAND Alain Roger Léon nom d'usage : VIAND n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée INOVERTIS devient président. Société à responsabilité limitée FINANCIERE MONNIER devient directeur général
    Bodacc B n°20220107, annonce n°749
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2022
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 Rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220085, annonce n°756
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2022
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 Rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220004, annonce n°1325
  • MODIFICATION 11/03/2021
    RCS de Romans
    Dénomination : Inovertis-A3i
    Description : Modification de l'activité. Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20210049, annonce n°708
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2020
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 Rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200181, annonce n°1161
  • MODIFICATION 09/08/2020
    RCS de Romans
    Dénomination : A3i
    Capital : 101 200,00 €
    Description : Modification de l'activité. Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : A3i INNOVATION Société à responsabilité limitée RCS B 534600705, Ineed Rovaltain Tgv 1 Rue Marc Seguin Alixan Cedex 9 26958 VALENCE.
    Bodacc B n°20200153, annonce n°827
  • VENTE 14/01/2020
    RCS de Romans
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 Rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200009, annonce n°280
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2019
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 Rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190157, annonce n°2204
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2018
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180179, annonce n°2422
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2017
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Bodacc C n°20170105, annonce n°2143
  • VENTE 18/01/2017
    RCS de Romans
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170012, annonce n°277
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2016
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Bodacc C n°20160092, annonce n°2268
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2015
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Bodacc C n°20150070, annonce n°947
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2014
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Bodacc C n°20140073, annonce n°2387
  • MODIFICATION 27/04/2014
    RCS de Romans
    Dénomination : A3i
    Adresse : Zac des Eoliennes 255 rue Gustave Eiffel 26290 Donzère
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20140082, annonce n°760
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2013
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : parc De la Chocolaterie 26290 Donzère
    Bodacc C n°20130068, annonce n°5262
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2012
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : parc De la Chocolaterie 26290 Donzère
    Bodacc C n°20120062, annonce n°2252
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2011
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : parc De la Chocolaterie 26290 Donzère
    Bodacc C n°20110059, annonce n°2225
  • MODIFICATION 22/06/2011
    RCS de Romans
    Dénomination : A3i
    Capital : 100 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110120, annonce n°570
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2010
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : parc de la Chocolaterie 26290 Donzère
    Bodacc C n°20100063, annonce n°2277
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2009
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : parc de la Chocolaterie 26290 Donzère
    Bodacc C n°20090045, annonce n°1639
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/12/2008
    RCS de Valence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : parc de la Chocolaterie, rue de la Chocolaterie, 26290 Donzère
    Bodacc C n°20080104, annonce n°527

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Entreprises citées de INOVERTIS

  • FINANCIERE MONNIER (827 646 761) Cité 2 fois en 2022 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INOVERTIS et FINANCIERE MONNIER de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Martial Monnier
  • MSO INVEST (937 886 760) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INOVERTIS et MSO INVEST de la relation : Inconnue
  • LA3I (524 665 486) Cité 7 fois entre 2010 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INOVERTIS et LA3I de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain VIAND
  • E3C CONSULTING (479 756 983) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INOVERTIS et E3C CONSULTING de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fabrice FEUILLERAT
  • PROGEMA (417 806 908) Cité 9 fois entre 2004 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INOVERTIS et PROGEMA de la relation : Banque
  • CER (490 571 270) Cité 7 fois entre 2006 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INOVERTIS et CER de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain VIAND
  • A3I INNOVATION (534 600 705) Cité 6 fois en 2020 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INOVERTIS et A3I INNOVATION de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain VIAND
  • PIC GROUP (400 005 112) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INOVERTIS et PIC GROUP de la relation : Banque
  • SARL COJUFI (378 642 748) Cité 6 fois entre 2006 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INOVERTIS et SARL COJUFI de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Michel BALLEYDIER , GILLES DEVES
    • Seules 9 sur environ 40 relations (22.5%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de INOVERTIS

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Appels d'offres gagnés par INOVERTIS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de INOVERTIS

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Marques déposées par INOVERTIS

  • INOVERTIS
    Enregistrée le 18/11/2024
    Expire le 18/11/2034
    Classes : 01 , 07 , 40 , 42
    Numéro : FR5098548
    Marque enregistrée
  • INOVERTIS
    Enregistrée le 15/05/2014
    Expire le 15/05/2024
    Classes : 01 , 07 , 40 , 42
    Numéro : FR4091078
    Marque expirée

Brevets déposés par INOVERTIS

  • PROCEDE DE DIMENSIONNEMENT D’UNE COLONNE A BULLES DESTINEE A ETRE UTILISEE POUR LE TRAITEMENT D’EFFLUENTS AQUEUX PAR OXYDATION EN VOIE HUMIDE.
    Enregistré le 09/05/2016
    Expire le 26/05/2027
    Numéro : FR1654137
    Classes : B01J3/04 , C02F11/08 , C02F2209/02 , C02F2209/03 , C02F2209/22 , C02F2209/40
  • Dispositif pour séparer l’âme et la gaine d’un câble et procédé de séparation de l’âme et la gaine d’un câble
    Enregistré le 14/10/2019
    Expire le 28/10/2026
    Numéro : FR1911428
    Classes : H02G1/12 , H01B15/006 , Y02W30/82 , H01B15/006 , H02G1/1217

Aides perçues par INOVERTIS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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