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Mise à jour RCS : le 24/06/2026 Mise à jour RNE : le 24/06/2026 Mise à jour INSEE : le 23/06/2026

AVISTEL

453 842 155 · Active
Adresse : 15 RUE AUGUSTE BARTHOLDI, 78420 CARRIERES-SUR-SEINE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 02/05/2004
Dirigeants : HAVISTELIA , TECHNALIS

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Informations juridiques de AVISTEL

SIREN : 453 842 155
SIRET (siège) : 453 842 155 00021
Numéro LEI : 969500H22M0E9WUMR284 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR42453842155
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VERSAILLES , le 15/06/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 15/06/2004)
Numéro RCS : 453 842 155 R.C.S. Versailles
Capital social : 8 000,00 €

Extrait INPI

Activité de AVISTEL

Activité principale déclarée : TOUTES ACTIVITES RELATIVES A L INGENIERIE DE RESEAUX, A LA MAINTENANCE ET A LA GESTION DE DE RESEAUX, LA VIDEOSURVEILLANCE, LA REALISATION ET SUIVI DE CHANTIERS
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise AVISTEL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    453 842 155 00021
    Adresse : 15 RUE AUGUSTE BARTHOLDI 78420 CARRIERES-SUR-SEINE
    Date de création : 20/08/2007
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 842 155 00013
    Adresse : 118 RUE PAUL DOUMER 78420 CARRIERES-SUR-SEINE
    Date de création : 02/05/2004
    Date de clôture : 03/09/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise AVISTEL

Finances de AVISTEL

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 4,71M 4,4M 4,15M
Marge brute (€) 0 0
EBITDA - EBE (€) 0 0
Résultat d'exploitation (€) 0 0
Résultat net (€) 750K 901K 857K 770K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 7,1 6,2 15,8
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,44M 0 0 0
BFR exploitation (€) 1,57M 0 0 0
BFR hors exploitation (€) -126K 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 0 0
Fonds de roulement net global (€) 2,37M 0 0 0
Couverture du BFR 1,6
Trésorerie (€) 924K 0 0 0
Dettes financières (€) 1,51M 0 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0,2
Autonomie financière (%) 50,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,19M
Liquidité générale 2,7
Couverture des dettes 4,2
Fonds propres (€) 2,44M 0 0 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Valeur ajoutée (€) 0 0
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 17
Salaires et charges sociales (€) 0 0
Impôts et taxes (€) 0 0

Dirigeants et représentants de AVISTEL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AVISTEL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de AVISTEL

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de président
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de directeur général
      • Changement de président
    08/08/2019
    • Ordonnance
    18/05/2010
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • SUR LA TRANSFORMATION DE LA SARL AVISTEL EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    12/05/2010
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
      • Nomination de commissaire aux apports
    23/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de co-gérant
    28/05/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Démission(s) de gérant(s)
    02/01/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Transfert du siège social
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de co-gérant
    • Statuts mis à jour
    03/10/2007
    • Acte
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    28/09/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • A TITRE EXCEPTIONNEL
    16/07/2007
    • Acte
      • ENTRE LES SOUSSIGNES : Ste. COMMUNICATION HOSPITALIERE et Mr. HUNOT Stephane, Mmr. GERMAIN Marc et Mr. FRANCOIS Olivier
      • ENTRE LES SOUSSIGNES : Mr. HUNOT Stephane et la Ste SIFIMAR
    • Statuts mis à jour
    29/04/2005
    • Certificat
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
    15/06/2004

Comptes annuels de AVISTEL

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 25/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 05/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 05/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 16/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 27/03/2023
  • Comptes sociaux 2019 29/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 11/03/2020
  • Comptes sociaux 2017 27/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 13/06/2017
  • Comptes sociaux 2015 13/03/2017

Conformité de AVISTEL

0 procédure collective
5 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de AVISTEL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de AVISTEL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AVISTEL

  • Tribunal administratif de Bordeaux, 28/05/2026, 2604021
    Position : Défendeur
    Autres parties : CENTRE HOSPITALIER DE PERIGUEUX, HOPPEN FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 24/01/2024, 22-16.033
    Début du contentieux : 04/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : POLE EMPLOI, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 07/07/2023, 2301641
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALTER IPSO, CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rouen, 16/06/2023, 2302074
    Position : Demandeur
    Autres parties : Centre hospitalier Eure-Seine, ALTER IPSO
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 09/03/2022, 19/02796
    Début du contentieux : 04/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de AVISTEL

  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2025
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 15 Rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250144, annonce n°6920
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2024
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 15 Rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20240154, annonce n°10383
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2023
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 15 Rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20230194, annonce n°4947
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2023
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 15 Rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20230062, annonce n°2445
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2022
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 15 Rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20220182, annonce n°8832
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2020
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 15 Rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20200194, annonce n°13925
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2020
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 15 Rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20200053, annonce n°2682
  • MODIFICATION 11/08/2019
    RCS de Versailles
    Dénomination : AVISTEL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : HAVISTELIA en fonction le 08 Août 2019 ; Directeur général : TECHNALIS en fonction le 08 Août 2019
    Bodacc B n°20190154, annonce n°1373
  • MODIFICATION AUTRE
    30/07/2019
    Dénomination : AVISTEL
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    AVISTEL
    SAS au capital de 8 000 €
    Siège social : 15 Rue Auguste Bartholdi – 78420 Carrières-sur-Seine
    453 842 155 RCS Versailles
    Par AGE du 01/07/19, la SAS HAVISTELIA sise 15, rue Auguste Bartholdi – 78420 Carrières-sur-Seine – 851 810 051 RCS Versailles a été nommée Présidente en remplacement de M. Marc GERMAIN démissionnaire. La SARL TECHNALIS sise 4, rue Galvani – 75017 Paris – 443 252 853 RCS Paris a été nommée Directeur Général. Dépôt légal au RCS de Versailles.
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2019
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 15 rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20190135, annonce n°8230
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2018
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 15 rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20180125, annonce n°13895
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2017
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 15 rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20170055, annonce n°4568
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2017
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 15 rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20170026, annonce n°5472
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2014
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 15 rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20140046, annonce n°7606
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2014
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 15 rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20140020, annonce n°13332
  • MODIFICATION 07/12/2012
    RCS de Versailles
    Dénomination : AVISTEL
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
    Administration : Président : GERMAIN Marc modification le 29 Novembre 2012
    Bodacc B n°20120237, annonce n°2064
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2012
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 15 rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20120051, annonce n°6625
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/11/2011
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 15 rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20110084, annonce n°11133
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2009
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 15 rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20090078, annonce n°6185
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2009
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 15 rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20090007, annonce n°10029
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2008
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 15 rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20080066, annonce n°4096
  • MODIFICATION 08/06/2008
    RCS de Versailles
    Dénomination : AVISTEL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : GERMAIN Marc modification le 07 Janvier 2008Co-gérant : FRANCOIS Olivier en fonction le 28 Mai 2008.
    Bodacc B n°20080098, annonce n°1712
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2008
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : 15 rue Auguste Bartholdi 78420 Carrières-sur-Seine
    Bodacc C n°20080004, annonce n°11755
  • MODIFICATION 18/01/2008
    RCS de Versailles
    Dénomination : AVISTEL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Co-gérant : GERMAIN Marc. Associé : FRANCOIS Olivier modification le 02 Janvier 2008.
    Bodacc B n°20080012, annonce n°1172
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Cartographie de AVISTEL

Comment contacter AVISTEL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 15 RUE AUGUSTE BARTHOLDI
78420 CARRIERES-SUR-SEINE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de AVISTEL

  • TECHNALIS (443 252 853) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AVISTEL et TECHNALIS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : David KNELLER
  • HAVISTELIA (851 810 051) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AVISTEL et HAVISTELIA de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc GERMAIN
  • SIM INVESTISSEMENT (480 570 365) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AVISTEL et SIM INVESTISSEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ALIS MEDICAL , OLIVIER FRANCOIS
  • AXELIA (418 838 991) Cité 2 fois en 2004 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AVISTEL et AXELIA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier FRANCOIS , Victoria FRANCOIS , Noelle FRANCOIS
  • SOFIMAR (481 831 949) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AVISTEL et SOFIMAR de la relation : Banque

Biens immobiliers de AVISTEL

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Appels d'offres gagnés par AVISTEL

  • Objet : Evolution système de diffusion programme TV et fourniture, installation et maintenance de postes de TV EHPAD de Breteuil et EHPAD de Rugles

    Montant : 122 144,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL EURE-SEINE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture, mise en œuvre, exploitation et maintenance de téléviseurs à destination des personnes placées sous main de justice.

    Montant : 21 312 000,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE

    En savoir plus

  • Objet : Location maintenance de téléviseurs pour plusieurs établissements de l’UGECAM BRPL - Location maintenance de téléviseurs pour le Pôle Gériatrique Rennais

    Montant : 83 956,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UGECAM BRPL

    En savoir plus

  • Objet : MISE EN PLACE D’UNE SOLUTION DE LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE TELEVISIONS DU CENTRE HOSPITALIER DE VENDOME-MONTOIRE ET DU CENTRE HOSPITALIER DE ROMORANTIN-LANTHENAY

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER BLOIS SIMONE VEIL

    En savoir plus

  • Objet : Exploitation des services de Télévision, de téléphonie, d’internet patient et de prestations diverses

    Montant : 554 435,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 8 ans

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

    En savoir plus

  • Objet : Gestion et exploitation des services de télévision, d’accès internet et autres services pour les patients hospitalisés au sein du CHU Dijon Bourgogne.

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 19/08/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON (HOPITAL LE BOCAGE)

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de gestion et d’exploitation du réseau de télévision, de téléphone ainsi que du WIFI destinés aux patients de l’hôpital Le Vésinet - DSP gestion et exploitation télévision, téléphone et Wifi

    Montant : 490 000,00 € · Notifié le : 27/01/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES (CENTRE HOSPITALIER ANDRE MIGNOT)

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition de tablettes multimédia pour le numérique en détention (NED).

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 02/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation concerne la « location de téléviseurs » du Centre Hospitalier Intercommunal Elbeuf- Louviers -Val-de-Reuil (C.H.I.E.L.V.R) pour ses EHPAD de Louviers. - Les propositions porteront sur de la location simple (pas de crédit-bail ni

    Montant : 36 288,00 € · Notifié le : 19/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL (CTRE HOSPITALIER ELBEUF LES FEUGRAIS)

    En savoir plus

  • Objet : 2019-16-M-S-Marché d’acquisition d’une solution de gestion des droits d’accès à la télévision et taxation

    Montant : 13 181,00 € · Notifié le : 01/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE

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  • Objet : 2019-04-M-S-Lot 1 : Fourniture, livraison et installation de télévision et d’accessoires

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 03/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE

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  • Objet : Matériels audio-vidéo et fours à micro-ondes en acquisition avec exécution de prestations annexes - Téléviseur

    Montant : 4 800 000,00 € · Notifié le : 17/07/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

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  • Objet : Fourniture et pose de t�l�visions pour l’ensemble des services de l’h�pital de Belleville

    Montant : 38 044,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

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Labels et certificats de AVISTEL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par AVISTEL

  • IK7G
    Enregistrée le 20/01/2025
    Expire le 20/01/2035
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42
    Numéro : FR5113907
    Marque enregistrée
  • HOP'TV+
    Enregistrée le 25/11/2024
    Expire le 25/11/2034
    Classes : 35 , 36 , 38 , 41
    Numéro : FR5100323
    Marque enregistrée
  • AVISTEL
    Enregistrée le 14/12/2023
    Expire le 14/12/2033
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR5014129
    Marque enregistrée
  • Avi
    Enregistrée le 14/12/2023
    Expire le 14/12/2033
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR5014170
    Marque enregistrée
  • IP6G
    Enregistrée le 17/09/2015
    Expire le 17/09/2025
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4210430
    Marque enregistrée
  • K9000
    Enregistrée le 24/06/2013
    Expire le 24/06/2023
    Classes : 12
    Numéro : FR4014964
    Marque expirée
  • VOLT R
    Enregistrée le 21/06/2013
    Expire le 21/06/2023
    Classes : 12
    Numéro : FR4014408
    Marque expirée
  • IP4G
    Enregistrée le 16/11/2012
    Expire le 16/11/2022
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3961619
    Marque expirée
  • PC3G
    Enregistrée le 15/06/2010
    Expire le 15/06/2020
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3746484
    Marque expirée
  • IP3G
    Enregistrée le 08/06/2009
    Expire le 08/06/2019
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3655543
    Marque expirée
  • AviSMART
    Enregistrée le 01/12/2008
    Expire le 01/12/2018
    Classes : 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3614576
    Marque expirée
  • AviCONTROL
    Enregistrée le 01/12/2008
    Expire le 01/12/2018
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3614649
    Marque expirée
  • TV3G
    Enregistrée le 01/12/2008
    Expire le 01/12/2018
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3614650
    Marque expirée

Brevets déposés par AVISTEL

  • DISPOSITIF ETANCHE ET ANTIBACTERIEN DE SUPPORT DE MOYEN D'AFFICHAGE
    Enregistré le 18/04/2013
    Expiré le 02/05/2017
    Numéro : FR1353550
    Classes : F16M11/40 , F16M13/022
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ACCUEIL ET DE CONNEXION D'UN APPAREIL ELECTRONIQUE
    Enregistré le 07/05/2013
    Expiré le 31/05/2016
    Numéro : FR1354215
    Classes : G06F1/1632 , G06F1/1626 , G06F1/1656 , G06F2200/1633 , G06F2200/1634
    Déchu

Aides perçues par AVISTEL

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