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Mise à jour RCS : le 16/06/2026 Mise à jour RNE : le 16/06/2026 Mise à jour INSEE : le 15/06/2026

CAPSE FRANCE (CAPITAL SECURITE ENVIRONNEMENT FRANCE)

477 679 369 · Active
Adresse : 175 RTE DE LA GARE, 07360 LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX
Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/07/2004
Dirigeant : Doutre Gaetan

Informations juridiques de CAPSE FRANCE

SIREN : 477 679 369
SIRET (siège) : 477 679 369 00041
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR83477679369
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AUBENAS , le 08/07/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/07/2004)
Numéro RCS : 477 679 369 R.C.S. Aubenas
Capital social : 40 000,00 €

Activité de CAPSE FRANCE

Activité principale déclarée : Prestations de services aux entreprises, études et conseil en matière de sécurité et environnement des installations industrielles, des infrastructures, formation professionnelle.
Code NAF ou APE : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise CAPSE FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    477 679 369 00041
    Adresse : 175 RTE DE LA GARE 07360 LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX
    Date de création : 01/10/2016
    Nom commercial : CAPITAL SECURITE ENVIRONNEMENT FRANCE
  • Établissement secondaire

    En activité

    477 679 369 00066
    Adresse : 90 RUE MARYAM MIRZAKHANI 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 01/10/2024
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
    Nom commercial : CAPSE SECURITE ENVIRONNEMENT FRANCE
    Enseigne : CAPSE FRANCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    477 679 369 00058
    Adresse : 1366 AVENUE DES PLATANES 34970 LATTES
    Date de création : 04/01/2021
    Date de clôture : 01/10/2024 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
    Nom commercial : CAPSE SECURITE ENVIRONNEMENT FRANCE
    Enseigne : CAPSE FRANCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    477 679 369 00033
    Adresse : IMMEUBLE ODYSSEE ESPACE BOCAUD 34830 JACOU
    Date de création : 06/02/2006
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    477 679 369 00025
    Adresse : 10 PARC CLUB DU MILLENAIRE 1025 AVENUE HENRI BECQUEREL 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 17/01/2005
    Date de clôture : 06/02/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Services annexes à la production (74.8K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    477 679 369 00017
    Adresse : LA PLAINE 07360 LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX
    Date de création : 01/07/2004
    Date de clôture : 01/10/2016 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CAPSE FRANCE

Finances de CAPSE FRANCE

Performance 2023 2022 2021 2020
Résultat net (€) 97K 66,4K 28,2K 31,2K
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 172K 207K 190K 184K
BFR exploitation (€) 6,78K 49,2K 244K 258K
BFR hors exploitation (€) 165K 158K -54,2K -74,6K
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Fonds de roulement net global (€) 377K 321K 274K 247K
Couverture du BFR 2,2 1,5 1,4 1,3
Trésorerie (€) 205K 114K 83,7K 63,4K
Dettes financières (€) 209K 195K 143K 135K
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0,4 0,4 0,5
Autonomie financière (%) 30,6 28,7 27,3 25,9
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 589K 338K 287K
Liquidité générale 1,5 1,7 1,8
Couverture des dettes 57,4 1,6 0,6 0,4
Fonds propres (€) 324K 231K 167K 139K

Dirigeants et représentants de CAPSE FRANCE

Entreprises dirigées par CAPSE FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CAPSE FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CAPSE FRANCE

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    13/11/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    13/11/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    22/07/2014
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstittuion des capitaux propres
    18/10/2012
    • Document inconnu
    11/08/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    19/05/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts constitutifs
    08/07/2004

Comptes annuels de CAPSE FRANCE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 13/10/2025
  • Comptes sociaux 2023 22/05/2024
  • Comptes sociaux 2022 22/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 02/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 16/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 17/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 04/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 21/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 25/07/2017

Annonces BODACC de CAPSE FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2025
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 175 Route de la Gare 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250202, annonce n°1011
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2024
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 175 Route de la Gare 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240100, annonce n°468
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2023
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 175 Route de la Gare 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230122, annonce n°626
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2022
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 175 Route de la Gare 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220173, annonce n°239
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2021
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 175 Route de la Gare 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210184, annonce n°360
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2020
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 175 Route de la Gare 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200140, annonce n°141
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2019
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 175 Route de la Gare 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190196, annonce n°170
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2019
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 175 route de la Gare 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190014, annonce n°696
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2017
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 175 route de la Gare 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170082, annonce n°845
  • MODIFICATION 13/12/2016
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : CAPSE FRANCE
    Adresse : 175 route de la Gare 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20160242, annonce n°77
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2016
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : La Plaine 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Bodacc C n°20160099, annonce n°632
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2015
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : La Plaine 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Bodacc C n°20150085, annonce n°1811
  • MODIFICATION 13/08/2014
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : CAPSE FRANCE
    Capital : 40 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140154, annonce n°226
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2014
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : La Plaine 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Bodacc C n°20140046, annonce n°1068
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2013
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : La Plaine 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Bodacc C n°20130097, annonce n°537
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2012
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : La Plaine 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Bodacc C n°20120083, annonce n°1327
  • MODIFICATION 23/12/2011
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : CAPSE FRANCE
    Capital : 7 600,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110248, annonce n°63
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2011
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : La Plaine 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Bodacc C n°20110090, annonce n°904
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2011
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : La Plaine 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Bodacc C n°20110039, annonce n°461
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2009
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : La Plaine 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Bodacc C n°20090045, annonce n°1125
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2008
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : La Plaine 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Bodacc C n°20080086, annonce n°972
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2008
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : La Plaine 07360 Les Ollières-sur-Eyrieux
    Bodacc C n°20080009, annonce n°177

Cartographie de CAPSE FRANCE

Comment contacter CAPSE FRANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
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07360 LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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  • SCI MAELIO (931 381 818) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAPSE FRANCE et SCI MAELIO de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de CAPSE FRANCE

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Appels d'offres gagnés par CAPSE FRANCE

  • Objet : MS1 Reprise de l’AVP, réalisation des études de projet et poursuite des missions de maîtrise d’œ uvre (DCE, ACT, DET, VISA, OPC, AOR) relative à la phase 1 du projet Axe 7

    Montant : 506 500,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE (AXE 7)

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE D’AMENAGEMENT CYCLABLE DU FAISCEAU DU LAURAGAIS

    Montant : 499 922,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN

    En savoir plus
  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LES PROJETS D AMENAGEMENT DANS L ESPACE PUBLIC METROPOLITAIN

    Montant : 7 999 997,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : ETUDES REGLEMENTAIRES ET CONTRÔLES PERIODIQUES SUR LES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L’ENVIRONNEMENT (ICPE) DECHETS - Contrôles périodiques

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

    En savoir plus
  • Objet : Z260130F00 LOT 2 : CONTROLES PERIODIQUES

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE RELAVTIVE AUX TRAVAUX DE REHABILITATION DU

    Montant : 161 746,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE INTERREGIONAL D AMENAGEMENT DES DIGUES DU DELTA DU RHONE ET DE LA MER

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation est organisée en vue de la réalisation d’une mission d’étude ICPE pour le projet de relogement du Centre de Recherche et d’Expertise de la Logistique, situé au 168 rue de Versailles au Chesnay-Rocquencourt (78).

    Montant : 4 826,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR PARIS

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA MODERNISATION ET EXTENSION DE LA DECHETERIE DE NIMES ANCIENNE MOTTE

    Montant : 90 443,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE (COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS)

    En savoir plus
  • Objet : RD127E3-RD127E8-RD112E2 - MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UNE VOIE VERTE ET REAMENAGEMENT DE L’ECHANGEUR DE LA RD986-RD127E3 - RELANCE

    Montant : 155 095,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE, FONCTIONNELLE ET ECONOMIQUE DES SECTEURS DE LA LOUVADE ET DE LA POINTE DE MUDAISON

    Montant : 86 845,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAUGUIO (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : RD 25 ETUDE DE DIAGNOSTIC POUR L AMENAGEMENT DE LA TRAVERSE DE ST MAURICE DE NAVACELLES

    Montant : 42 680,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT

    En savoir plus
  • Objet : STEP ARMATONDE ELABORATION-SUIVI DES ÉTUDES RÉGLEMENTAIRES

    Montant : 93 425,00 € · Notifié le : 01/02/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU PAYS BASQUE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE, FONCTIONNELLE ET ECONOMIQUE DES SECTEURS DE LA LOUVADE ET DE LA POINTE DE MUDAISON

    Montant : 83 120,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAUGUIO (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MO OUVRAGE DE PROTECTION QUARTIER CANNEBETH - MAUGUIO

    Montant : 132 307,00 € · Notifié le : 04/09/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMM D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR

    En savoir plus
  • Objet : MISSIONS DE MAITRISE D’?UVRE POUR LA RÉALISATION DE CHEMINEMENTS PIÉTONS CYCLES ENTRE MONTPELLIER GARE SUD DE FRANCE ET L’AGGLOMÉRATION DU PAYS DE L’OR.

    Montant : 153 925,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LES PROJETS D AMENAGEMENT DANS L ESPACE PUBLIC METROPOLITAIN

    Montant : 7 999 997,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LES PROJETS D AMENAGEMENT DANS L ESPACE PUBLIC METROPOLITAIN

    Montant : 7 999 997,00 € · Notifié le : 28/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LES PROJETS D AMENAGEMENT DANS L ESPACE PUBLIC METROPOLITAIN

    Montant : 7 999 997,00 € · Notifié le : 28/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

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  • Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE, FONCTIONNELLE ET ECONOMIQUE DES SECTEURS DE LA LOUVADE ET DE LA POINTE DE MUDAISON

    Montant : 83 120,00 € · Notifié le : 07/07/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAUGUIO (MAIRIE)

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  • Objet : MRS - Miramas (13) - EPMu Provence - Modernisation du dépôt de munitions - Phase 02 : Travaux en ZDHS Nord - Mission de suivi écologique et de déplacement des espèces (COSI 443480)

    Montant : 284 300,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130001902

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  • Objet : MIRAMAS (13) - EPMu Provence-Méditerranée - Modernisation du dépôt de munitions - Actions préliminaires préalables au démarrage des travaux en ZDHS Nord - Mission de suivi écologique et de déplacement des espèces. -

    Montant : 39 750,00 € · Notifié le : 06/04/2022 · Durée : 3 mois

    Acheteur : 130001902

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  • Objet : MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA RÉALISATION DU BASSIN DE RÉTENTION DES OLIVETTES - COMMUNE DE MORIERES LES AVIGNON

    Montant : 61 100,00 € · Notifié le : 10/02/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON (GEMAPI)

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  • Objet : Mission de BET environnement incluant l’élaboration de l’étude d’impact, l’étude agricole, le volet faune-flore 4 saisons, le volet hydraulique en vue des études de faisabilité pour l’aménagement de l’extension de la ZAE Bram

    Montant : 49 600,00 € · Notifié le : 23/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEGE-LAURAGAIS-MALEPERE

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  • Objet : RD 64 RACCORDEMENT DE BAYSSAN PR16+500 ETUDES FAUNE-FLORE HYDRAULIQUE

    Montant : 62 175,00 € · Notifié le : 25/02/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT

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  • Objet : RD 64 RACCORDEMENT DE BAYSSAN PR16+500 ETUDES FAUNE-FLORE HYDRAULIQUE

    Montant : 62 175,00 € · Notifié le : 25/02/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT

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  • Objet : RD 64 RACCORDEMENT DE BAYSSAN PR16+500 ETUDES FAUNE-FLORE HYDRAULIQUE

    Montant : 62 175,00 € · Notifié le : 25/02/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT

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  • Objet : RD 64 RACCORDEMENT DE BAYSSAN PR16+500 ETUDES FAUNE-FLORE HYDRAULIQUE

    Montant : 62 175,00 € · Notifié le : 25/02/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT

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  • Objet : RD 64 RACCORDEMENT DE BAYSSAN PR16+500 ETUDES FAUNE-FLORE HYDRAULIQUE

    Montant : 55 775,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT

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  • Objet : RD 64 RACCORDEMENT DE BAYSSAN PR16+500 ETUDES FAUNE-FLORE HYDRAULIQUE

    Montant : 55 775,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre infrastructure pour le Parc d’Activités de Névian

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/03/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre infrastructure pour le Parc d’Activités de Névian

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/03/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION

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