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Mise à jour RCS : le 24/09/2026 Mise à jour RNE : le 24/09/2026 Mise à jour INSEE : le 23/09/2026

GROUPE CHENELET SAS

477 797 815 · Active
Adresse : 34 RUE DE MOYECQUES, 62250 LANDRETHUN-LE-NORD
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/07/2004
Dirigeant : CHARVET Sylvain

Informations juridiques de GROUPE CHENELET SAS

SIREN : 477 797 815
SIRET (siège) : 477 797 815 00024
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR13477797815
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOULOGNE-SUR-MER , le 16/07/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/07/2004)
Numéro RCS : 477 797 815 R.C.S. Boulogne-sur-mer
Capital social : Inconnu
Capital variable (minimum) : 279 670,00 €

Activité de GROUPE CHENELET SAS

Activité principale déclarée : la recherche d'une utilité sociale. Elle a pour objectif d'apporter un soutien à des personnes en situation de fragilité, notamment en exerçant les activités suivantes : Achat et vente d'emballages de bois, matériaux écologiques et produits connexes, Transports routiers, location de véhicules pour le transport routier de marchandises, entreprise d'insertion
Code NAF ou APE : 46.73A (Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que GROUPE CHENELET SAS applique soit différente. : Salariés du négoce des matériaux de construction - IDCC 3216
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise GROUPE CHENELET SAS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    477 797 815 00024
    Adresse : 34 RUE DE MOYECQUES 62250 LANDRETHUN-LE-NORD
    Date de création : 15/06/2010
  • Établissement secondaire

    En activité

    477 797 815 00032
    Adresse : 113 AVENUE DES ALLIES 62370 AUDRUICQ
    Date de création : 11/07/2016
  • Établissement secondaire

    Fermé

    477 797 815 00016
    Adresse : ZAC MARCEL DORET 913 RUE LOUIS BREGUET 62100 CALAIS
    Date de création : 01/07/2004
    Date de clôture : 15/06/2010 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise GROUPE CHENELET SAS

Finances de GROUPE CHENELET SAS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 4,66M 4,64M 6,17M 8,35M
Marge brute (€) 2,5M 3,01M 3,26M 3,49M
EBITDA - EBE (€) 278K -394K 209K 782K
Résultat d'exploitation (€) 56,8K -167K 49,9K 327K
Résultat net (€) 31,6K 13,3K 51,9K 100K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 0,5 -24,7 -26,2 55,9
Taux de croissance de l'effectif (%) -28,6
Taux de marge brute (%) 53,6 64,9 52,9 41,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 6 -8,5 3,4 9,4
Taux de marge opérationnelle (%) 1,2 -3,6 0,8 3,9
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 441K 1,08M 728K 1,1M
BFR exploitation (€) -264K 128K 39,9K 818K
BFR hors exploitation (€) 705K 949K 688K 278K
BFR (j de CA) 34,5 84,8 43,1 47,8
BFR exploitation (j de CA) -20,7 10,1 2,4 35,7
BFR hors exploitation (j de CA) 55,2 74,7 40,7 12,1
Délai de paiement clients (j) 29,8 30,4 38,9 54,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 125 78,8 92,6 64,1
Ratio des stocks / CA (j) 65,5 61,7 47,4 38,6
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 253K 219K 348K 863K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5,4 4,7 5,6 10,3
Fonds de roulement net global (€) 1,24M 1,49M 2,6M 2,91M
Couverture du BFR 2,8 1,4 3,6 2,7
Trésorerie (€) 800K 413K 1,88M 1,81M
Dettes financières (€) 1,1M 1,57M 2M 2,08M
Capacité de remboursement 1,2 5,3 0,4 0,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 0,4 0,1 0,1
Autonomie financière (%) 49,6 49,6 37,7 36,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,1 -2,9 0,6 0,3
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 128K 2,72M
Liquidité générale 22,2 1,6
Couverture des dettes 11,1 3 24,9 10,3
Fonds propres (€) 2,65M 2,65M 2,55M 2,29M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 0,7 0,3 0,8 1,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 1,2 0,5 2 4,4
Rentabilité économique (%) 0,6 0,2 0,8 1,6
Valeur ajoutée (€) 434K -196K 354K 932K
Valeur ajoutée / CA (%) 9,3 -4,2 5,7 11,2
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 5 7
Salaires et charges sociales (€) 180K 181K 183K 128K
Salaires / CA (%) 3,9 3,9 3 1,5
Impôts et taxes (€) 22,6K 26,5K 31,5K 24,6K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 26,4K 24,9K 17K 19K

Dirigeants et représentants de GROUPE CHENELET SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GROUPE CHENELET SAS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de GROUPE CHENELET SAS

    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Partant: Vincent COURTOIS, démissionnaireNouveau: Sylvain CHARVET
    18/04/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/04/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Extension de l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/04/2021
    • Statuts mis à jour
    26/06/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination d'un Directeur de transport
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    25/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination d'un Directeur de transport
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
      • Nomination d'un Directeur de transport
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    25/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
      • Changement de président
    01/10/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • de SARL en SAS à capital variable
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de président
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    28/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • de SARL en SAS à capital variable
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de président
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    28/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
      • NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
    20/01/2011
    • Divers
      • LETTRE DE DEMISSION 31/03/2010 DEMISSION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
    04/10/2010
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 15/06/2010 AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES
      • RATIFICATION DE DECISION
      • MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS A JOUR 15/06/2010
    13/07/2010
    • Divers
      • MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 15/06/2010 AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES
      • RATIFICATION DE DECISION
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS A JOUR 15/06/2010
    13/07/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement(s) de gérant(s)
      • MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS A JOUR 12/06/2009
    30/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement(s) de gérant(s)
      • MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS A JOUR 12/06/2009
    30/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS A JOUR 17/04/2008
    06/06/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • LIBERALISATION DU CAPITAL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 529 / CALAIS
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS A JOUR 20/04/2007
    12/06/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITUTLAIRE Numéro de dépôt d'origine : 185 / CALAIS ET SUPPLEANT Numéro de dépôt d'origine : 185 / CALAIS
    28/02/2007
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CESSION DE PARTS (OU DONATION) CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 898/ CALAIS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • ACTE S.S.P. EN DATE DU 08/12/2004 Numéro de dépôt d'origine : 898 / CALAIS
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 08/12/2004 Numéro de dépôt d'origine : 898 / CALAIS
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 898 / CALAIS
    20/12/2004
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, Numéro de dépôt d'origine : 20040502/ CALAIS D'ADMINISTRATION, Numéro de dépôt d'origine : 20040502 / CALAIS
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 20040502 / CALAIS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • ACTE S.S.P. EN DATE DU 01/07/2004 Numéro de dépôt d'origine : 20040502 / CALAIS
    16/07/2004

Comptes annuels de GROUPE CHENELET SAS

  • Comptes sociaux 2025 17/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 01/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 17/04/2024
  • Comptes sociaux 2022 18/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 30/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 02/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/04/2020
  • Comptes sociaux 2017 05/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 10/04/2017

Annonces BODACC de GROUPE CHENELET SAS

  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2026
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 34 Rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20260131, annonce n°6061
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2025
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 34 Rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20250094, annonce n°3582
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2024
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 34 Rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20240097, annonce n°4411
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2023
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 34 Rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20230094, annonce n°2363
  • MODIFICATION 21/04/2023
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : GROUPE CHENELET SAS
    Adresse : 34 Rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHARVET Sylvain ; Directeur technique : CHARVET Sylvain, Jean, Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPTEXXIA ; Commissaire aux comptes suppléant : SAS RECO - REVISIONS CONTROLES
    Bodacc B n°20230079, annonce n°909
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/05/2022
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 34 Rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20220087, annonce n°3273
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/05/2021
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 34 Rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20210098, annonce n°5161
  • MODIFICATION 08/04/2021
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : GROUPE CHENELET SAS
    Adresse : 34 Rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20210069, annonce n°866
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2020
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 34 Rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20200135, annonce n°5822
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/05/2019
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 34 rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20190090, annonce n°7035
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2018
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 28 rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20180075, annonce n°5950
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2017
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 28 rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20170039, annonce n°5758
  • VENTE 11/08/2016
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Adresse : 28 rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Administration : Président : COURTOIS Vincent Directeur technique : CHARVET Sylvain, Jean, Joseph Commissaire aux comptes titulaire : COMPTEXXIA Commissaire aux comptes suppléant : SAS RECO - REVISIONS CONTROLES
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : acquis dans le cadre d'un plan de cession au prix stipulé de 2 Euros.
    Ancien propriétaire : SCIERIE ET PALETTES DU LITTORAL
    Bodacc A n°20160157, annonce n°973
  • MODIFICATION 05/08/2016
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : GROUPE CHENELET SAS
    Description : Modification survenue sur l'activité, l'administration
    Administration : Président : COURTOIS Vincent Directeur technique : CHARVET Sylvain, Jean, Joseph Commissaire aux comptes titulaire : COMPTEXXIA Commissaire aux comptes suppléant : SAS RECO - REVISIONS CONTROLES
    Bodacc B n°20160153, annonce n°3414
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/06/2016
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 28 rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20160052, annonce n°6311
  • MODIFICATION 14/10/2015
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : GROUPE CHENELET SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : COURTOIS Vincent Commissaire aux comptes titulaire : COMPTEXXIA Commissaire aux comptes suppléant : SAS RECO - REVISIONS CONTROLES
    Bodacc B n°20150197, annonce n°2774
  • MODIFICATION 21/08/2015
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : GROUPE CHENELET SARL
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : MARTY François Commissaire aux comptes titulaire : COMPTEXXIA Commissaire aux comptes suppléant : SAS RECO - REVISIONS CONTROLES
    Bodacc B n°20150159, annonce n°530
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/04/2015
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 28 rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20150031, annonce n°6630
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2014
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 28 rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20140029, annonce n°6796
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2013
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 28 rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20130030, annonce n°7733
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2012
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 28 rue de Moyecque 62250 Landrethun-le-Nord
    Bodacc C n°20120029, annonce n°9631
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2011
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 28 rue de Moyecque 62250 Landrethun Le Nord
    Bodacc C n°20110034, annonce n°8034
  • MODIFICATION 17/02/2011
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : GROUPE CHENELET SARL
    Capital : 279 670,00 €
    Adresse : 28 rue de Moyecque 62250 Landrethun Le Nord
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Gérant : MARTY François Commissaire aux comptes titulaire : COMPTEXXIA Commissaire aux comptes suppléant : SAS RECO - REVISIONS CONTROLES
    Bodacc B n°20110034, annonce n°720
  • MODIFICATION 20/10/2010
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : GROUPE CHENELET SARL
    Capital : 279 670,00 €
    Adresse : 28 rue de Moyecque 62250 Landrethun Le Nord
    Description : démission de commissaire aux comptes
    Administration : Gérant : MARTY François
    Bodacc B n°20100204, annonce n°1614
  • MODIFICATION 28/07/2010
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : GROUPE CHENELET SARL
    Capital : 279 670,00 €
    Adresse : 28 rue de Moyecque 62250 Landrethun Le Nord
    Description : Augmentation de capital Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
    Administration : Gérant : MARTY François Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
    Bodacc B n°20100144, annonce n°1234
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2010
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 913 rue Louis Bréguet Z.A.C. Marcel Doret 62100 Calais
    Bodacc C n°20100031, annonce n°7320
  • MODIFICATION 11/08/2009
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : GROUPE CHENELET SARL
    Capital : 71 200,00 €
    Adresse : Z.A.C. Marcel Doret 913 rue Louis Bréguet 62100 Calais
    Description : Augmentation de capital Changement de gérant
    Administration : Gérant : MARTY François Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
    Bodacc B n°20090152, annonce n°1508
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2009
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 913 rue Louis Bréguet Z.A.C. Marcel Doret 62100 Calais
    Bodacc C n°20090025, annonce n°6580
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2008
    RCS de Calais
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales Marcel Doret 913 rue Louis Breguet, 62100 Calais
    Bodacc C n°20080050, annonce n°7309
  • MODIFICATION 24/07/2008
    RCS de Calais
    Dénomination : GROUPE CHENELET SARL
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20080129, annonce n°2027
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2008
    RCS de Calais
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales Marcel Doret 913 rue Louis Breguet, 62100 Calais
    Bodacc C n°20080023, annonce n°5436

Cartographie de GROUPE CHENELET SAS

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Propriétés intellectuelles de GROUPE CHENELET SAS

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Aides perçues par GROUPE CHENELET SAS

Intitulé : Régime d’aide de l’ADEME exempté de notification relatif aux aides à la RDI et à la protection de l’environnement dans le cadre des Investissements d’Avenir
Montant : 208 200 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.59357
Référence : TM-11667959
Intitulé : Régime d’aide de l’ADEME exempté de notification relatif aux aides à la RDI et à la protection de l’environnement dans le cadre des Investissements d’Avenir
Montant : 312 300 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59357
Référence : TM-11667958

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