Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 18/06/2026 Mise à jour RNE : le 18/06/2026 Mise à jour INSEE : le 18/06/2026
Adresse : 3 AV DES GRANDS CHAMPS, 95500 LE THILLAY
Activité : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 23/08/2004
Dirigeants : SOLINA CORPORATE , Verhelst Geert

Voir les statuts

Informations juridiques de CAP TRAITEUR

SIREN : 478 426 604
SIRET (siège) : 478 426 604 00060
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR21478426604
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PONTOISE , le 18/01/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 18/01/2005)
Numéro RCS : 478 426 604 R.C.S. Pontoise
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de CAP TRAITEUR

Activité principale déclarée : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Code NAF ou APE : 10.89Z (Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.)
Domaine d’activité : Industries alimentaires
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : 5 branches industries alimentaires diverses - IDCC 3109
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise CAP TRAITEUR

  • Siège et établissement principal

    En activité

    478 426 604 00060
    Adresse : 3 AV DES GRANDS CHAMPS 95500 LE THILLAY
    Date de création : 07/12/2023
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement

    Fermé

    478 426 604 00052
    Adresse : PARC D ACTIVITE DU HINDRE III 201 RUE DES ECOTAIS 35310 BREAL-SOUS-MONTFORT
    Date de création : 01/08/2014
    Date de clôture : 07/12/2023 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    478 426 604 00045
    Adresse : 6 RUE ROBERT MOINON 95190 GOUSSAINVILLE
    Date de création : 20/12/2013
    Date de clôture : 07/12/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    478 426 604 00037
    Adresse : ZA DES VINGT ARPENTS BAT B 15 RUE PAUL SERAMY 77990 LE MESNIL-AMELOT
    Date de création : 01/06/2011
    Date de clôture : 25/08/2014
    Enseigne : CAP TRAITEUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    478 426 604 00029
    Adresse : LES PORTES DE ROISSY 73 AVENUE CHARLES DE GAULLE 95700 ROISSY-EN-FRANCE
    Date de création : 13/12/2004
    Date de clôture : 01/06/2011 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    478 426 604 00011
    Adresse : ZI DU POMMERET 35310 BREAL-SOUS-MONTFORT
    Date de création : 23/08/2004
    Date de clôture : 01/08/2014 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CAP TRAITEUR

Finances de CAP TRAITEUR

Dirigeants et représentants de CAP TRAITEUR

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CAP TRAITEUR

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CAP TRAITEUR

    • Document inconnu
    20/12/2023
    • Document inconnu
    20/12/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
      • Démission de directeur général
    30/03/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
      • Démission de directeur général
    30/03/2023
    • Décision(s) du président
      • de la société HAGESUD INTERSPICE FRANCE
    13/08/2021
    • Projet de traité de fusion
      • * entre la société HAGESUD INTERSPICE FRANCE 478 258 411 RCS STRASBOURG, société absorbée et la société CAP TRAITEUR 478 426 604 RCS RENNES, société absorbante
    12/04/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    03/08/2018
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    28/08/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    07/03/2017
    • Acte sous seing privé
      • Augmentation du capital social
    • Décision(s) du président
      • à Bréal sous Montfort, 201 rue des Ecotais, Parc d'activité du Hindré III
      • (réalisation
      • articles 4 et 7
    • Statuts mis à jour
    16/01/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/08/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/08/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    29/09/2006
    • Décision(s) des associés
      • (articles 15 et 22)
    • Statuts mis à jour
    31/10/2005
    • Décision(s) des associés
      • Changement de président
      • * ERREUR MATERIELLE DANS L'ACTE UNANIME DES ASSO- CIES DU 27.04.2005 CONCERNANT LA DEMISSION DE L'ANCIEN PRESIDENT
    19/10/2005
    • Attestation bancaire
    • Décision(s) des associés
      • (ARTICLES 6-7)
      • Augmentation du capital social
    • Décision(s) du président
      • (ARTICLES 6-7) * REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
    • Statuts mis à jour
    12/09/2005
    • Décision(s) des associés
      • * ARTICLES 7 12 13 15 22
    • Statuts mis à jour
    18/04/2005
    • Attestation bancaire
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    31/08/2004

Comptes annuels de CAP TRAITEUR

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de CAP TRAITEUR

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
 1 alerte
En savoir plus
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de CAP TRAITEUR

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 16/06/2006
Source :  Registre National des Entreprises
Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de CAP TRAITEUR

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CAP TRAITEUR

  • Cour de cassation, 13/01/2009, 07-21.823
    Début du contentieux : 25/09/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : KERRY SAVOURY INGREDIENTS FRANCE, Société Saveur, Laboratoire PYC, Société Salena
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 25/09/2007, 06/02136
    Début du contentieux : 07/02/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOBAL SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION, SOC JARNYSIENNE DE PARTICIPATIONS, KERRY SAVOURY INGREDIENTS FRANCE, LA SAVEUR ET LE NATUREL
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de CAP TRAITEUR

  • MODIFICATION 22/12/2023
    RCS de Pontoise
    Dénomination : CAP TRAITEUR
    Adresse : 3 Avenue des Grands Champs 95500 Le Thillay
    Description : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
    Administration : Président : SOLINA CORPORATE ; Directeur général : VERHELST Geert ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20230247, annonce n°2683
  • MODIFICATION 02/04/2023
    RCS de Rennes
    Dénomination : CAP TRAITEUR
    Adresse : Parc d'Activité du Hindre III 201 Rue des Ecotais 35310 Bréal-sous-Montfort
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SOLINA CORPORATE ; Directeur général : VERHELST Geert ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20230065, annonce n°820
  • VENTE 25/05/2021
    RCS de Rennes
    Adresse : Parc d'Activité du Hindre III 201 Rue des Ecotais 35310 Bréal-sous-Montfort
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210101, annonce n°987
  • MODIFICATION 07/08/2018
    RCS de Rennes
    Dénomination : CAP TRAITEUR
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : SOLINA CORPORATE en fonction le 07 Mars 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 28 Août 2017 ; Directeur général : VASSEUR Christophe Raymond Raoul en fonction le 03 Août 2018
    Bodacc B n°20180148, annonce n°565
  • MODIFICATION 31/08/2017
    RCS de Rennes
    Dénomination : CAP TRAITEUR
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président : SOLINA CORPORATE en fonction le 07 Mars 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 28 Août 2017
    Bodacc B n°20170166, annonce n°495
  • MODIFICATION 10/03/2017
    RCS de Rennes
    Dénomination : CAP TRAITEUR
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG FIDUCIAIRE DE FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : BERTHELOT Pierre ; Président : SOLINA CORPORATE en fonction le 07 Mars 2017
    Bodacc B n°20170049, annonce n°668
  • MODIFICATION 25/01/2015
    RCS de Rennes
    Dénomination : CAP TRAITEUR
    Capital : 1 900 000,00 €
    Adresse : Parc d'Activité du Hindre Iii 201 rue des Ecotais 35310 Bréal-sous-Montfort
    Description : Modification de l'adresse du siège. Modification du capital.
    Bodacc B n°20150017, annonce n°640
  • VENTE 24/01/2014
    RCS de Pontoise
    Adresse : Zone Industrielle du Pommeret zone industrielle du Pommeret Breal sous Montfort 35310 Bréal-sous-Montfort
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 7800000 Euros
    Ancien propriétaire : KERRY SAVOURY INGREDIENTS FRANCE
    Bodacc A n°20140017, annonce n°1072
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de CAP TRAITEUR

Comment contacter CAP TRAITEUR ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 AV DES GRANDS CHAMPS
95500 LE THILLAY

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de CAP TRAITEUR

Biens immobiliers de CAP TRAITEUR

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par CAP TRAITEUR

  • Objet : PRODUITS DIETETIQUES_LOT 42 PREPARATION CEREALIERE INSTANTANEE HYPERPROTIDIQUE POUR ADULTES

    Montant : 380 160,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE NIORT

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de produits diététiques - CNO déshydraté à reconstituer

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

    En savoir plus

  • Objet : Céréales poudre HPHC édulcoré

    Montant : 126 400,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDES (CENTRE HOSPITALIER DE LA GESPE)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 12: NUTRITION ET AIDES CULINAIRES

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SIVU DES RIVES DE L ELORN

    En savoir plus

  • Objet : POUDRE ÉPAISSISSANTE INSTANTANÉE

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 04/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES AU PROFIT DU CPAC (9 lots : 5 multi attributaires et 4 mono attributaires) - LOT 3_aides culinaires diverses

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130015407

    En savoir plus

  • Objet : Fonds et bases culinaires pour préparation de sauces

    Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SI RESTAURAT COLLECT BORDEAUX-MERIGNAC

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de produits de nutrition entérale et de compléments nutritionnels oraux au profit des adhérents du GCS GRAPS Grand Est lots 49;58

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GCS GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS DE PRODUITS DE SANTE GRAND EST

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAISON DE RETRAITE ALBERT JEAN LUNERAY

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE BRIVE ET DU CCAS DE BRIVE - ANNEES 2022, 2023, 2024 ET 2025.

    Montant : 34 848,00 € · Notifié le : 10/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BRIVE LA GAILLARDE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat « intermédiaire » a pour objet la conclusion d’un accord-cadre portant sur la fourniture de produits diététiques, d’aliments infantiles, de produits à textures modifiées et

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/09/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

    En savoir plus

  • Objet : BISCUITS TYPE GALETTES HYPERPROTIDIQUES HYPERCALORIQUES

    Montant : 999 999,00 € · Notifié le : 12/02/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D'ANNECY (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale de la Ville de Morlaix - Fonds

    Montant : 21 846,00 € · Notifié le : 30/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MORLAIX (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville de Granville

    Montant : 5 113,00 € · Notifié le : 26/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE GRANVILLE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est, du GCS Coeur Grand Est et du GCS Restauration Vallée de la Marne: Lot 120: Fumet, fonds, jus hyposodés

    Montant : 16 758,00 € · Notifié le : 16/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER VERDUN SAINT MIHIEL

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est, du GCS Coeur Grand Est et du GCS Restauration Vallée de la Marne: Lot 121: Bouillons, fonds, fumets, jus

    Montant : 34 050,00 € · Notifié le : 16/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER VERDUN SAINT MIHIEL

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est, du GCS Coeur Grand Est et du GCS Restauration Vallée de la Marne: Lot 123: Préparation pour béchamel

    Montant : 1 840,00 € · Notifié le : 16/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER VERDUN SAINT MIHIEL

    En savoir plus

Labels et certificats de CAP TRAITEUR

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 91
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2022 2021 2020 2019
Note 91 NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) 37 NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par CAP TRAITEUR

  • PICADA
    Enregistrée le 16/08/2018
    Expire le 10/06/2026
    Classes : 29
    Numéro : FR4476502
    Demande totalement rejetée
  • COROL
    Enregistrée le 06/04/2017
    Expire le 06/04/2027
    Classes : 05 , 29 , 30
    Numéro : FR4352580
    Marque enregistrée
  • JAEGER
    Enregistrée le 06/04/2017
    Expire le 06/04/2027
    Classes : 02 , 29 , 30
    Numéro : FR4352586
    Marque enregistrée
  • NUTRICUP
    Enregistrée le 09/11/2015
    Expire le 09/11/2025
    Classes : 05 , 29 , 30 , 32
    Numéro : FR4225213
    Marque enregistrée
  • NUTRISIS
    Enregistrée le 21/09/2009
    Expire le 21/09/2019
    Classes : 05 , 29 , 30 , 32
    Numéro : FR3678130
    Marque expirée
  • CAP TRAITEUR LE JARDIN DES SAVEURS
    Enregistrée le 20/04/2005
    Expire le 20/04/2025
    Classes : 01 , 02 , 29 , 30
    Numéro : FR3356066
    Marque expirée
  • JAEGER RESTAURATION
    Enregistrée le 17/08/1995
    Expire le 17/08/2025
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR95584899
    Marque renouvelée

Aides perçues par CAP TRAITEUR

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.