| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI DU 16 BRUNET applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI DU 16 BRUNET
| SIREN : | 480 024 439 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 480 024 439 00022 |
| Forme juridique : | Autre société civile |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 22/12/2004 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 22/12/2004) |
| Numéro RCS : | 480 024 439 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 1 541 000,00 € |
Activité de SCI DU 16 BRUNET
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise SCI DU 16 BRUNET
-
Adresse : 7 RUE SAINT-VINCENT 75018 PARISDate de création : 08/12/2004Date de clôture : 15/07/2013
Etablissements de l'entreprise SCI DU 16 BRUNET
Dirigeants et représentants de SCI DU 16 BRUNET
-
Gérant
75 ans - 02/1951Depuis le 17/06/2025
-
Autre
Depuis le 22/01/2007
-
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis le 02/05/2006
-
Ancien gérant
63 ans - 07/1962Du 07/12/2016 au 18/05/2024
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI DU 16 BRUNET
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI DU 16 BRUNET
-
-
Copie des statuts mis à jour
-
Copie des statuts mis à jour
-
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
-
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
-
-
Décision(s) des associés
- Changement de représentant permanent
-
Décision(s) des associés
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
-
-
Extrait de procès-verbal
- Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour
-
Extrait de procès-verbal
-
-
Extrait de procès-verbal
- Nomination de co-gérant
-
Extrait de procès-verbal
-
-
Extrait de procès-verbal
- Démission de co-gérant
-
Statuts mis à jour
-
Extrait de procès-verbal
-
-
Extrait de procès-verbal
- Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour
-
Extrait de procès-verbal
-
-
Extrait de procès-verbal
- Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour
-
Extrait de procès-verbal
-
-
Extrait de procès-verbal
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social 7 R SAINT VINCENT 75018 PARIS
-
Statuts mis à jour
-
Extrait de procès-verbal
-
-
Extrait de procès-verbal
- Changement de co-gérant
-
Extrait de procès-verbal
-
-
Acte sous seing privé
- Apport de parts 2actes
-
Extrait de procès-verbal
- Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour
-
Acte sous seing privé
-
-
Acte sous seing privé
- Apport de parts 2actes
-
Extrait de procès-verbal
- Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour
-
Acte sous seing privé
-
-
Acte sous seing privé
- Apport de parts 2actes
-
Extrait de procès-verbal
- Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour
-
Acte sous seing privé
-
-
Expédition
- Apport en nature
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour
-
Expédition
-
-
Expédition
- Apport en nature
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour
-
Expédition
-
-
Extrait de procès-verbal
- Changement de représentant légal
-
Statuts mis à jour
-
Statuts à jour d'une personne morale dirigeante
-
Extrait de procès-verbal
-
-
Expédition
- Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour
-
Expédition
-
-
Extrait de procès-verbal
- Changement de co-gérant
-
Extrait de procès-verbal
-
-
Statuts constitutifs
- Divers
-
Statuts constitutifs
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de SCI DU 16 BRUNET
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI DU 16 BRUNET
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de SCI DU 16 BRUNET
-
MODIFICATION 14/12/2025RCS de ParisBodacc B n°20250240, annonce n°2009Dénomination : SCI DU 16 BRUNETCapital : 1 541 000,00 €Adresse : 10 rue du Cloître Notre-Dame 75004 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification de l'Associé gérant ASSOCIATION IMMOBILIERE DU DIOCESE DE PARIS représenté par , Pouy Bernard Maurice Jean Adresse : 12 rue Brémontier 75017 Paris ; Gérant partant : Millin De Grandmaison, François ; nomination du Gérant : Pronzac, Jean-Jacques
-
MODIFICATION 18/12/2016RCS de ParisBodacc B n°20160246, annonce n°1008Dénomination : SCI DU 16 BRUNETCapital : 1 541 000,00 €Adresse : 10 rue du Cloître Notre-Dame 75004 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination du Gérant : Millin De Grandmaison, François
-
MODIFICATION 04/11/2016RCS de ParisBodacc B n°20160216, annonce n°3177Dénomination : SCI DU 16 BRUNETCapital : 1 541 000,00 €Adresse : 10 rue du Cloître Notre-Dame 75004 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant partant : Josse, Christophe
-
MODIFICATION 05/11/2013RCS de ParisBodacc B n°20130213, annonce n°871Dénomination : SCI DU 16 BRUNETCapital : 1 541 000,00 €Adresse : 10 rue du Cloître Notre-Dame 75004 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
-
MODIFICATION 27/07/2012RCS de ParisBodacc B n°20120144, annonce n°1375Dénomination : SCI DU 16 BRUNETCapital : 1 541 000,00 €Adresse : 7 rue Saint-Vincent 75018 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination du Gérant : Josse, Christophe, Gérant non associé partant : Mounier, Jean-Michel
-
MODIFICATION 19/04/2011RCS de ParisBodacc B n°20110077, annonce n°1795Dénomination : SCI DU 16 BRUNETCapital : 1 541 000,00 €Adresse : 7 rue Saint-Vincent 75018 ParisDescription : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administrationAdministration : modification de l'Associé gérant ASSOCIATION DIOCESAINE DE PARIS (Association) représentée par MATHA, Jacques, Adresse : 9 sente des Jardins 78640 Neauphle le Chateau
Cartographie de SCI DU 16 BRUNET
Comment contacter SCI DU 16 BRUNET ?
Entreprises citées de SCI DU 16 BRUNET
-
PATREAM (334 303 914) Cité 26 fois entre 2007 et 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU 16 BRUNET et PATREAM de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : ASSOCIATION DIOCESAINE DE PARIS , ASSOCIATION IMMOBILIERE DU DIOCESE DE PARIS , ASSOCIATION IMMOBILIERE LA FRANCAISE et 51 autres
En savoir plus -
ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS (784 313 116) Cité 2 fois en 2011Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU 16 BRUNET et ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS de la relation : Notaire
En savoir plus -
ASSO IMMOBILIERE LA FRANCAISE (324 862 879) Cité 1 fois en 2006Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU 16 BRUNET et ASSO IMMOBILIERE LA FRANCAISE de la relation : Inconnue
En savoir plus -
SERVICE IMMOBILIER REGION PARISIENNE (784 389 470) Cité 1 fois en 2006Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU 16 BRUNET et SERVICE IMMOBILIER REGION PARISIENNE de la relation : Inconnue
En savoir plus