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Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

ETABLISSEMENTS LAPEYRE

480 166 545 · Active
Adresse : LA CHEVALINIERE, 11270 LA FORCE
Activité : Fabrication de machines agricoles et forestières
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/07/2004
Dirigeants : Lapeyre Francois , EcusSor

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Informations juridiques de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

SIREN : 480 166 545
SIRET (siège) : 480 166 545 00016
Numéro LEI : 969500OX6M4NLMUYOD69 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR80480166545
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CARCASSONNE , le 07/01/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 07/01/2005)
Numéro RCS : 480 166 545 R.C.S. Carcassonne
Capital social : 214 500,00 €

Extrait INPI

Activité de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

Activité principale déclarée : Fabrication et vente de machines et outillages à vocation agricole étude conception fabrication et vente maintenance et Installation de machines et outillages, prestations de services nécessaires à l'installation la mise en fonctionnement des machines et outillages industriels. et agricoles Accompagnement et formation du personnel, électricité industrielle tuyautage soudage découpe jet d'eau plasma négoce de pièces détachées installation et réparation de tous matériels électriques et toutes opérations de câblage électrique carrossatge réparations et entretien de véhicules
Autres activités : ABRICATION DE MACHINES ET OUTILLAGES A VOCATION AGRICOLE FAB.MAINT.ET INST. DE MACHINES ET OUTILLAGE PRESTATIONS DE SERVICES NECESSAIRES A L'INST.LA MISE EN FONCTION.DES MACHINES ET OUTILLAGES INDUS. ET AGRIC. ELECTRICITE INDUS. TUYAUTAGE SOUDAGE DECOUPE JET D'EAU PLASMA INST.ET REP.DE TS MATERIELS ELECTRIQUES ET TTES OPERATIONS DE CABLAGE ELECTRIQUE, CARROSSAGE REPARATIONS ET ENTRETIEN DE VEHICULES
Code NAF ou APE : 28.30Z (Fabrication de machines agricoles et forestières)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ETABLISSEMENTS LAPEYRE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    480 166 545 00016
    Adresse : LA CHEVALINIERE 11270 LA FORCE
    Date de création : 01/07/2004
    Nom commercial : ETABLISSEMENTS LAPEYRE

Etablissements de l'entreprise ETABLISSEMENTS LAPEYRE

Finances de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 7,25M 7,47M
Marge brute (€) 4,7M
EBITDA - EBE (€) 749K
Résultat d'exploitation (€) 77,9K
Résultat net (€) 41,4K 181K 184K 132K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -2,9 14,2
Taux de marge brute (%) 62,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 10
Taux de marge opérationnelle (%) 1
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 1,52M 1,12M 1,61M 1,96M
BFR exploitation (€) 2,42M 1,99M 2,13M 2,73M
BFR hors exploitation (€) -897K -874K -520K -773K
BFR (j de CA) 95,8
BFR exploitation (j de CA) 134
BFR hors exploitation (j de CA) -37,8
Délai de paiement clients (j) 70
Délai de paiement fournisseurs (j) 39,3
Ratio des stocks / CA (j) 82,6
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 806K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 10,8
Fonds de roulement net global (€) 2,48M 2,5M 2,37M 2,21M
Couverture du BFR 1,6 2,2 1,5 1,1
Trésorerie (€) 954K 1,38M 760K 251K
Dettes financières (€) 1,05M 1,37M 1,75M 2,12M
Capacité de remboursement 2,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0,3 0,7
Autonomie financière (%) 50,5 50,3 47,3 44,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 2,5
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,81M
Liquidité générale 2,5
Couverture des dettes 45,2 -384 4,2 2,3
Fonds propres (€) 3,16M 3,12M 2,94M 2,76M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 1,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 4,8
Rentabilité économique (%) 2,1
Valeur ajoutée (€) 3,56M
Valeur ajoutée / CA (%) 47,7
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 2,86M
Salaires / CA (%) 38,3
Impôts et taxes (€) 78,3K

Dirigeants et représentants de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

Entreprises dirigées par ETABLISSEMENTS LAPEYRE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Nomination de directeur général
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/12/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'activité
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    23/09/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    04/06/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    22/02/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    03/04/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    03/04/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    27/02/2012
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Rapport du commissaire aux apports
    07/01/2005
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Comptes annuels de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

  • Comptes sociaux 2025 16/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 07/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 05/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 08/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 10/11/2022
  • Comptes sociaux 2020 15/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 10/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 06/08/2019
  • Comptes sociaux 2016 20/07/2017

Conformité de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

0 procédure collective
2 contentieux
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0 sanction
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Alertes de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

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Procédures collectives de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

  • Cour d'appel de Montpellier, 08/01/2026, 24/05891
    Début du contentieux : 14/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : EARL LE ROUET
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Poitiers, 27/05/2025, 24/01174
    Début du contentieux : 18/04/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : EKIP'
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2026
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La Force
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260126, annonce n°792
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2025
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La Force
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250139, annonce n°711
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2024
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La Force
    Bodacc C n°20240140, annonce n°1019
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/10/2023
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La Force
    Bodacc C n°20230199, annonce n°292
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2022
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La Force
    Bodacc C n°20220224, annonce n°1016
  • MODIFICATION 15/12/2021
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS LAPEYRE
    Capital : 214 500,00 €
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La Force
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Président : LAPEYRE François bernard ; Directeur général : EcusSor ; Commissaire aux comptes titulaire : FID SUD AUDITBESOMBES Arnaud ; Commissaire aux comptes suppléant : MARTIGNOLE HUZE ASSOCIESHUZE Nathalie
    Bodacc B n°20210243, annonce n°185
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2021
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La Force
    Bodacc C n°20210205, annonce n°1469
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/12/2020
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La Force
    Bodacc C n°20200245, annonce n°509
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2019
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La Force
    Bodacc C n°20190160, annonce n°179
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2018
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La force
    Bodacc C n°20180140, annonce n°1003
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2017
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La force
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170071, annonce n°444
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2016
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La force
    Bodacc C n°20160088, annonce n°1705
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2015
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La force
    Bodacc C n°20150084, annonce n°396
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2014
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La force
    Bodacc C n°20140007, annonce n°1628
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2013
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La force
    Bodacc C n°20130023, annonce n°1321
  • MODIFICATION 05/03/2013
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS LAPEYRE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : LAPEYRE François, bernard Commissaire aux comptes titulaire : FID SUD AUDIT (SARL) représenté par BESOMBES ARNAUD Commissaire aux comptes suppléant : MARTIGNOLE HUZE ASSOCIES (SARL) représenté par HUZE NATHALIE
    Bodacc B n°20130045, annonce n°166
  • MODIFICATION 24/04/2012
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS LAPEYRE
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20120080, annonce n°101
  • MODIFICATION 13/03/2012
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS LAPEYRE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : LAPEYRE François Commissaire aux comptes titulaire : GIL Nathalie né(e) SEVERAC Commissaire aux comptes suppléant : VERGELY Bruno
    Bodacc B n°20120051, annonce n°154
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2012
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La force
    Bodacc C n°20120013, annonce n°1219
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2011
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La force
    Bodacc C n°20110036, annonce n°1669
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/03/2010
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : la Chevaliniere 11270 La force
    Bodacc C n°20100015, annonce n°866
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2009
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : la Chevaliniere, 11270 La force
    Bodacc C n°20090015, annonce n°1419
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2008
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : la Chevaliniere, 11270 La force
    Bodacc C n°20080012, annonce n°1013

Cartographie de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

Comment contacter ETABLISSEMENTS LAPEYRE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LA CHEVALINIERE
11270 LA FORCE

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Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Entreprises citées de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

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Appels d'offres gagnés par ETABLISSEMENTS LAPEYRE

  • Objet : Maintenance et réparation d’un camion enrobeur-projeteur-Lot 2-Part variable à bon de commande

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

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  • Objet : Maintenance et réparation d’un camion enrobeur-projeteur-Lot 1 Part forfaitaire

    Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

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  • Objet : MAINTENANCE ET REPARATION D’UN CAMION ENROBEUR-PROJETEUR

    Montant : 178 000,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

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  • Objet : Maintenance et réparation d’un camion enrobeur-projeteur-Lot 1 Part forfaitaire

    Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

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  • Objet : Maintenance et réparation d’un camion enrobeur-projeteur-Lot 2-Part variable à bon de commande

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

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  • Objet : Le présent accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents a vocation à répondre aux besoins des laboratoires de l’Institut National Polytechnique de Toulouse (Toulouse INP) dans le cadre du projet PACAERO concernant la "Plateforme Hydrogène" . Il a

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

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  • Objet : Le présent accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents a vocation à répondre aux besoins des laboratoires de l’Institut National Polytechnique de Toulouse (Toulouse INP) dans le cadre du projet PACAERO concernant la "Plateforme Hydrogène" . Il a

    Montant : 810 000,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

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  • Objet : Le présent accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents a vocation à répondre aux besoins des laboratoires de l’Institut National Polytechnique de Toulouse (Toulouse INP) dans le cadre du projet PACAERO concernant la "Plateforme Hydrogène" . Il a

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

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  • Objet : Le présent accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents a vocation à répondre aux besoins des laboratoires de l’Institut National Polytechnique de Toulouse (Toulouse INP) dans le cadre du projet PACAERO concernant la "Plateforme Hydrogène" . Il a

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

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  • Objet : Le présent accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents a vocation à répondre aux besoins des laboratoires de l’Institut National Polytechnique de Toulouse (Toulouse INP) dans le cadre du projet PACAERO concernant la "Plateforme Hydrogène" . Il a

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

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  • Objet : Le présent accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents a vocation à répondre aux besoins des laboratoires de l’Institut National Polytechnique de Toulouse (Toulouse INP) dans le cadre du projet "Plateforme Hydrogène".

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

    En savoir plus

  • Objet : Le présent accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents a vocation à répondre aux besoins des laboratoires de l’Institut National Polytechnique de Toulouse (Toulouse INP) dans le cadre du projet PACAERO concernant la "Plateforme Hydrogène" . Il a

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 22/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

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  • Objet : MAINTENANCE DE LA VANNE DE REGLAGE DE VIDANGE ET MISE EN CONFORMITE DES GROUPES HYDRAULIQUES DE L ENSEMBLE DES VANNES DU BARRAGE DE MONTBEL

    Montant : 43 336,00 € · Notifié le : 25/02/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : INSTITUTION INTERDEPARTEMENTALE POUR L AMENAGEMENT DU BARRAGE DE MONTBEL

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  • Objet : MAINTENANCE DE LA VANNE DE REGLAGE DE VIDANGE ET MISE EN CONFORMITE DES GROUPES HYDRAULIQUES DE L ENSEMBLE DES VANNES DU BARRAGE DE MONTBEL

    Montant : 41 666,00 € · Notifié le : 02/01/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : INSTITUTION INTERDEPARTEMENTALE POUR L AMENAGEMENT DU BARRAGE DE MONTBEL

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  • Objet : Acquisition de tours d’éclairage mobiles dotées de projecteurs LED

    Montant : 74 700,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LE BARCARES (MAIRIE)

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  • Objet : Maintenance et réparation d’un camion enrobeur-projeteur-Lot 1 Part forfaitaire

    Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

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  • Objet : Maintenance et réparation d’un camion enrobeur-projeteur-Lot 2-Part variable à bon de commande

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

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  • Objet : Réparation des véhicules - Lot no 2 Réparations hydrauliques

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 04/03/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

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Labels et certificats de ETABLISSEMENTS LAPEYRE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2022 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2022 2021
Note NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009

Marques déposées par ETABLISSEMENTS LAPEYRE

  • RUMEAU
    Enregistrée le 21/03/2019
    Expire le 21/03/2029
    Classes : 06 , 07 , 12
    Numéro : FR4536029
    Marque enregistrée

Aides perçues par ETABLISSEMENTS LAPEYRE

Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 126 800 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 07/06/2017
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10067215
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 380 399 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 07/06/2017
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10067214

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