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Objet : Lot 5 - Tous Risques Informatiques
Montant : 23 000,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GIE 1001 VIES HABITAT
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Objet : PRESTATIONS D’ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS POUR LES BESOINS DU SDIS DU NORD
Montant : 839 008,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
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Objet : Le présent marché porte sur la souscription des contrats d’assurances (Responsabilité Civile, Dommages aux biens et d’Assistance/rapatriement) pour les besoins de l’EPA FranceAgriMer. - Assurance Responsabilité civile
Montant : 107 249,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT NATIONAL DES PRODUITS DE L AGRICULTURE ET DE LA MER FRANCEAGRIMER
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Objet : ASSURANCES DE TRINOVAL
Montant : 113 225,00 € · Notifié le : 06/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : TRINOVAL
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Objet : Prestations de services d’assurances pour le compte de la FDE 80 sur la période 2025-2027 - Responsabilité civile atteinte à l’environnement
Montant : 6 663,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : TERRITOIRE D'ENERGIE SOMME
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Objet : Prestations de services d’assurances pour le compte de la FDE 80 sur la période 2025-2027 - Individuelle Accident élus
Montant : 915,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : TERRITOIRE D'ENERGIE SOMME
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Objet : Prestations de services d’assurances pour le compte de la FDE 80 sur la période 2025-2027 - Responsabilité civile générale
Montant : 65 700,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : TERRITOIRE D'ENERGIE SOMME
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Objet : Le présent marché porte sur la fourniture de prestations d’assurances pour l’ensemble de l’ENSAIT, tous sites confondus. - Assurance Bris de machine et Tous Risques Informatique
Montant : 2 182,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
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Objet : PROCEDURE ADAPTEE 2023-15 LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA SEINE-MARITIME
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Objet : NUMERO MARCHE - 2023S32
Montant : 81 311,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE
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Objet : NUMERO MARCHE - 2023S31
Montant : 332 352,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE
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Objet : PROCEDURE ADAPTEE 2023-15 LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA SEINE-MARITIME
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Objet : PROCEDURE ADAPTEE 2023-15 LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA SEINE-MARITIME
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Objet : Marché de services d’assurance
Montant : 18 551,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA SEINE-MARITIME
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Objet : Marché de services d’assurance
Montant : 49 358,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA SEINE-MARITIME
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Objet : Marché de services d’assurance
Montant : 1 102,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA SEINE-MARITIME
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Objet : Assurances IARD - Assurances Automobiles et des risques annexes
Montant : 165 596,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC SOMME SUD-OUEST
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Objet : Assurances IARD - Assurance de la Responsabilité civile générale et décennale bâtiment
Montant : 18 709,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC SOMME SUD-OUEST
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Objet : ASSURANCES DE TRINOVAL - FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
Montant : 31 353,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 3 ans
Acheteur : TRINOVAL
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Objet : ASSURANCES DE TRINOVAL
Montant : 48 190,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : TRINOVAL
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Objet : ASSURANCES DE TRINOVAL - BRIS DE MACHINE
Montant : 4 845,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 3 ans
Acheteur : TRINOVAL
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Objet : ASSURANCES DE TRINOVAL - PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS
Montant : 220,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 3 ans
Acheteur : TRINOVAL
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Objet : NUMERO MARCHE 2022S33 LOT 2 ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
Montant : 8 073,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE
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Objet : ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE EXPLOITATION ET PROFESSIONNELLE - MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SICTIAM - 4 LOTS
Montant : 8,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE (ENERGIES)
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Objet : PRESTATIONS D’ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS POUR LES BESOINS DU SDIS DU NORD
Montant : 768 375,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
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Objet : SERVICES D’ASSURANCES POUR L’EPA ECOVALLEE-PLAINE DU VAR: Lot 2: Assurance des responsabilités et des risques annexes
Montant : 19 363,00 € · Notifié le : 08/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ECOVALLEE - PLAINE DU VAR (EPA NICE ECOVALLEE)
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Objet : SERVICES D’ASSURANCES POUR L’EPA ECOVALLEE-PLAINE DU VAR: Lot 4: Assurance des responsabilités des dirigeants et des mandataires sociaux
Montant : 917,00 € · Notifié le : 08/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ECOVALLEE - PLAINE DU VAR (EPA NICE ECOVALLEE)
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Objet : 2021-05 Lots 2-4 et 5-Marché subséquent au marché d’assurance SARL DEROUSSEN ASSURANCES Lots 2-3-5
Montant : 15 796,00 € · Notifié le : 12/11/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA D ARMORIQUE
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Objet : Marché relatif à la souscription des contrats d’assurances "IARD" - Assurance de la responsabilité civile générale et décennale bâtiment
Montant : 11 949,00 € · Notifié le : 22/12/2020 · Durée : 3 ans
Acheteur : CC SOMME SUD-OUEST
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Objet : Marché relatif à la souscription des contrats d’assurances "IARD" - Assurances automobiles et des risques annexes
Montant : 56 850,00 € · Notifié le : 22/12/2020 · Durée : 3 ans
Acheteur : CC SOMME SUD-OUEST
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Objet : ASSURANCES DE TRINOVAL
Montant : 127 992,00 € · Notifié le : 13/11/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : TRINOVAL
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Objet : Marché national de service d’assurance-Lot 4 Responsabilité civile des mandataires sociaux et des dirigeants
Montant : 1 200,00 € · Notifié le : 05/11/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA AUVERGNE
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Objet : Marché national de service d’assurance-Lot 2 Responsabilité et risques annexes
Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 05/11/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA AUVERGNE
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Objet : Marché national de service d’assurance-Lot 5 Individuelle accident Agression
Montant : 8 850,00 € · Notifié le : 05/11/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA AUVERGNE
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Objet : MP06-2020-Lot 5 Individuelle Accident / Agression
Montant : 2 800,00 € · Notifié le : 21/10/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA LORRAINE
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Objet : MP06-2020-Lot 2 Responsabilité et risques annexes
Montant : 5 300,00 € · Notifié le : 21/10/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA LORRAINE
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Objet : MP06-2020-Lot 4 Responsabilité civile des mandataires sociaux et dirigeants
Montant : 1 095,00 € · Notifié le : 21/10/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA LORRAINE
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Objet : 0421-Lot 2 - Responsabilité et risques annexes
Montant : 9 340,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA MAYENNE ORNE SARTHE
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Objet : 0421-Lot 4 - Responsabilité civile des mandataires sociaux et dirigeants
Montant : 1 203,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA MAYENNE ORNE SARTHE
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Objet : 0421-Lot 5 - Individuelle accident / Agression
Montant : 23 021,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA MAYENNE ORNE SARTHE
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Objet : 202084SGX01-Lot 4 Assurance "Responsabilité civile des mandataires sociaux et dirigeants"
Montant : 401,00 € · Notifié le : 18/08/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA ALPES VAUCLUSE
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Objet : 202084SGX01-Lot 5 Assurance "Individuelle accident / Agression"
Montant : 3 094,00 € · Notifié le : 18/08/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA ALPES VAUCLUSE
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Objet : 202084SGX01-Lot 2 Assurance "Responsabilité et risques annexes"
Montant : 2 570,00 € · Notifié le : 18/08/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA ALPES VAUCLUSE
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Objet : LOT 1 - ASSURANCE DES INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATION ELECT
Montant : 37 140,00 € · Notifié le : 18/02/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE
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Objet : 2019.AO.3.028-Lot 5 Assurances de la Protection juridique
Montant : 832,00 € · Notifié le : 30/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CAISSE PREVOYANCE ET RETRAITE PERS FERROVIAIRE
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Objet : 2019.AO.3.028-Lot 3 Assurances de la Responsabilit� civile et des risques annexes (y compris Indemnit�s contractuelles et RC Dirigeants)
Montant : 9 860,00 € · Notifié le : 30/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CAISSE PREVOYANCE ET RETRAITE PERS FERROVIAIRE
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Objet : 2019.AO.3.028-Lot 2 Assurances Tous risques informatiques et Bris de machines
Montant : 14 720,00 € · Notifié le : 30/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CAISSE PREVOYANCE ET RETRAITE PERS FERROVIAIRE
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Objet : 2019/03-Lot 4 : Responsabilit� civile des mandataires sociaux et des dirigeants
Montant : 1 749,00 € · Notifié le : 29/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA PICARDIE
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Objet : 2019/03-Lot 2 : Responsabilit� et risques annexes
Montant : 14 563,00 € · Notifié le : 29/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA PICARDIE
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Objet : 2019/03-Lot 5 : Individuelle accident / Agression
Montant : 33 206,00 € · Notifié le : 29/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA PICARDIE
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Objet : MSA PDB 2019 Sub2-Lot 2 : Responsabilité et risques annexes
Montant : 14 517,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA DES PORTES DE BRETAGNE
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Objet : MSA PDB 2019 Sub2-Lot 5 : Individuelle accident / Agression
Montant : 7 750,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA DES PORTES DE BRETAGNE
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Objet : MSA PDB 2019 Sub2-Lot 4 : Responsabilité civile des mandataires sociaux et dirigeants
Montant : 1 456,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA DES PORTES DE BRETAGNE
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Objet : 19MSS002-Lot 2 Responsabilité Civile
Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 22/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA SUD AQUITAINE
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Objet : 19MSS002-Lot 4 Responsabilité Civile Dirigeants
Montant : 1 750,00 € · Notifié le : 22/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA SUD AQUITAINE
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Objet : 19MSS002-Lot 5 Individuelle Agression
Montant : 3 800,00 € · Notifié le : 22/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA SUD AQUITAINE
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Objet : 19S08NSUBV-Lot 5 : Individuelle accident / Agression
Montant : 3 837,00 € · Notifié le : 22/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA GRAND SUD
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Objet : 19S08NSUBV-Lot 2 : Responsabilité et risques annexes
Montant : 8 757,00 € · Notifié le : 22/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA GRAND SUD
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Objet : 19S08NSUBV-Lot 4 : Responsabilité civile des mandataires sociaux et des dirigeants
Montant : 4 372,00 € · Notifié le : 22/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA GRAND SUD
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Objet : 19S03DERO-Lot 4 - Responsablit� civile des mandataires sociaux et des dirigeants
Montant : 401,00 € · Notifié le : 14/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE
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Objet : 19S03DERO-Lot 5 - Individuelle accident agression
Montant : 1 798,00 € · Notifié le : 14/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE
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Objet : 19S03DERO-Lot 2 - Responsabilit�s et risques annexes
Montant : 2 723,00 € · Notifié le : 14/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE
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Objet : 2019-ASS-SUB001-Lot 4 responsabilité civile des mandataires sociaux et des dirigeants
Montant : 2 000,00 € · Notifié le : 06/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA SUD CHAMPAGNE
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Objet : 2019-ASS-SUB001-Lot 2 responsabilité et risques annexes
Montant : 6 400,00 € · Notifié le : 06/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA SUD CHAMPAGNE
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Objet : 2019-ASS-SUB001-Lot 5 individuelle accident / agression
Montant : 8 500,00 € · Notifié le : 06/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA SUD CHAMPAGNE
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Objet : MSAC2019MSAHN-Lot 5 Individuelle Accident Agression
Montant : 4 004,00 € · Notifié le : 24/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA HAUTE NORMANDIE
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Objet : MSAC2019MSAHN-Lot 2 Responsabilit� et risques annexes
Montant : 9 020,00 € · Notifié le : 24/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA HAUTE NORMANDIE
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Objet : MSAC2019MSAHN-Lot 4 Responsabilit� Civile des mandataires sociaux et dirigeants
Montant : 1 725,00 € · Notifié le : 24/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : MSA HAUTE NORMANDIE
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Objet : Le présent marché public a pour objet la souscription d’un contrat d’assurance garantissant VNF des conséquences pécuniaires de l’engagement de sa responsabilité civile dans le cadre de l’exploitation du plan incliné Saint-Louis d’Arzviller.
Montant : 1 075 372,00 € · Notifié le : 23/05/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
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Objet : March� de service d’assurance
Montant : 850 000,00 € · Notifié le : 16/04/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
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Objet : March� de service d’assurance
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 16/04/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
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Objet : March� de service d’assurance
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 16/04/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
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