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Mise à jour RNA : le 15/07/2026 Mise à jour INSEE : le 14/07/2026

COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

480 389 725 · Active
Adresse : 26 BOULEVARD DANIELLE CASANOVA, 13014 MARSEILLE
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 26/03/1999

Informations juridiques de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

SIREN : 480 389 725
SIRET (siège) : 480 389 725 00023
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR29480389725
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 28/03/1994
Identifiant association : W133006702

Activité de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

Objet de l'association : Développer la pratique des activités physiques et sportives au sein des associations de Police affiliées, en vue de préserver et d'améliorer la santé et la condition physique de ses membres; encourager toutes initiatives propres à garantir la formation physique et morale de ses membres; favoriser le développement des sports de compétition au sein de la police; organiser des championnats de Police dans les différentes disciplines conformément
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13 applique soit différente. : Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

  • Établissement

    En activité

    480 389 725 00023
    Adresse : 26 BOULEVARD DANIELLE CASANOVA 13014 MARSEILLE
    Date de création : 01/05/2007
  • Établissement

    Fermé

    480 389 725 00015
    Adresse : 459 RUE SAINT PIERRE 13005 MARSEILLE
    Date de création : 26/03/1999
    Date de clôture : 01/05/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités sportives (92.6C)

Etablissements de l'entreprise COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

Finances de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

Dirigeants et représentants de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

    • Récépissé de modification
    09/07/2010
    • Liste dirigeants
    09/07/2010
    • Procès verbal
    09/07/2010
    • Récépissé de modification
    11/08/2009
    • Procès verbal
    11/08/2009
    • Liste dirigeants
    11/08/2009
    • Récépissé de modification
    30/10/2007
    • Statuts
    30/10/2007
    • Liste dirigeants
    30/10/2007
    • Procès verbal
    30/10/2007

Comptes annuels de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces JOAFE de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

  • MODIFICATION 30/10/2007
    Préfecture de Bouches-du-Rhône
    Dénomination : COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FEDERATION SPORTIVE DE LA POLICE FRANÇAISE DES BOUCHES-DU-RHONE.
    Adresse : 15, place de la Joliette, 13002 Marseille
    Joafe n°20070045, annonce n°274

Cartographie de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13 ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 26 BOULEVARD DANIELLE CASANOVA
13014 MARSEILLE

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Entreprises citées de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

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Appels d'offres gagnés par COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COM DEPART FEDERAT SPORT POLICE FRANC 13

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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