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Mise à jour RCS : le 04/10/2026 Mise à jour RNE : le 04/10/2026 Mise à jour INSEE : le 03/10/2026

C.B.

481 649 887 · Active
Adresse : ATELIER BUGUET, LE BOURGIS, 61400 LA CHAPELLE-MONTLIGEON
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 16/02/2005
Dirigeant : ROUSSEL Henri-Pierre

Voir les statuts

Informations juridiques de C.B.

SIREN : 481 649 887
SIRET (siège) : 481 649 887 00025
Forme juridique : Société en nom collectif
Numéro de TVA : FR37481649887
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ALENCON , le 12/12/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/12/2012)
Numéro RCS : 481 649 887 R.C.S. Alencon
Capital social : 50 000,00 €

Extrait INPI

Activité de C.B.

Activité principale déclarée : Achat, vente, location de matériel destinés à la collecte et au traitement de toute forme de déchets. Conseil en environnement. Entretien, maintenance à destination tant de l'industrie que de l'agriculture. Organisation d'événements et de manifestations.
Code NAF ou APE : 46.69B (Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que C.B. applique soit différente. : Commerces de gros - IDCC 573
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise C.B.

  • Siège et établissement principal

    En activité

    481 649 887 00025
    Adresse : ATELIER BUGUET LE BOURGIS 61400 LA CHAPELLE-MONTLIGEON
    Date de création : 01/12/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    481 649 887 00017
    Adresse : ZI LES REYS DE SAULCE 7 RUE DU PROGRES 26270 SAULCE-SUR-RHONE
    Date de création : 16/02/2005
    Date de clôture : 01/12/2012 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise C.B.

Finances de C.B.

Dirigeants et représentants de C.B.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de C.B.

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de C.B.

    • Document inconnu
    11/06/2024
    • Document inconnu
    11/06/2024
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • de 7 rue du Progrès - ZI Les Reys de Saulce 26270 Saulce sur Rhone à Ateliers Buguet - Le Bourg 61400 La Chapelle Montligeon
    • Statuts mis à jour
    12/12/2012
    • Document inconnu
    21/10/2011
    • Document inconnu
    21/10/2011
    • Document inconnu
    06/04/2005
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Comptes annuels de C.B.

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de C.B.

0 procédure collective
1 contentieux
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Alertes de C.B.

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de C.B.

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de C.B.

  • Cour d'appel de Caen, 18/10/2016, 2016/00947, 16/00947
    Début du contentieux : 11/12/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : SPCAV
    Dispositif : Confirmation totale
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de C.B.

  • MODIFICATION 13/06/2024
    RCS d'Alençon
    Dénomination : C.B
    Capital : 50 000,00 €
    Adresse : Ateliers Buguet Le Bourg 61400 La Chapelle-Montligeon
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUSSEL Henri-Pierre ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : ROUSSEL Joëlle
    Bodacc B n°20240113, annonce n°2795
  • IMMATRICULATION 27/12/2012
    RCS d'Alençon
    Dénomination : C.B
    Adresse : Ateliers Buguet Le Bourg 61400 La chapelle Montligeon
    Bodacc A n°20120250, annonce n°1079
  • MODIFICATION 17/11/2011
    RCS de Romans
    Dénomination : C.B.
    Capital : 150 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110222, annonce n°365

Cartographie de C.B.

Comment contacter C.B. ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ATELIER BUGUET
LE BOURGIS
61400 LA CHAPELLE-MONTLIGEON

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