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Mise à jour RCS : le 24/09/2026 Mise à jour RNE : le 24/09/2026 Mise à jour INSEE : le 24/09/2026

NOVIUM

483 022 422 · Active
Adresse : 2 RUE DES CHAVANNES, 71230 SAINT-VALLIER
Activité : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/07/2005
Dirigeant : FACTOVEM

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Informations juridiques de NOVIUM

SIREN : 483 022 422
SIRET (siège) : 483 022 422 00024
Numéro LEI : 969500IYIZC9W25LRH53 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR89483022422
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CHALON-SUR-SAONE , le 28/06/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/06/2005)
Numéro RCS : 483 022 422 R.C.S. Chalon-sur-saone
Capital social : 1 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de NOVIUM

Activité principale déclarée : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à l'étude, la fabrication la réalisation et la maintenance d'installations et équipements Surmatériels mobiles maintenance industrielle sur engins mobiles activité ferroviaire mobile
Code NAF ou APE : 33.20C (Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels)
Domaine d’activité : Réparation et installation de machines et d'équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise NOVIUM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    483 022 422 00024
    Adresse : 2 RUE DES CHAVANNES 71230 SAINT-VALLIER
    Date de création : 15/03/2007
  • Établissement secondaire

    En activité

    483 022 422 00057
    Adresse : 12 RUE DE LA TREMOUILLE 71100 CHALON-SUR-SAONE
    Date de création : 01/05/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    483 022 422 00065
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DE LA SAULE 71230 SAINT-VALLIER
    Date de création : 22/04/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    483 022 422 00040
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DE LA SAULE SAINT-VALLIER 71230 SAINT-VALLIER
    Date de création : 22/04/2024
    Date de clôture : 01/05/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    483 022 422 00032
    Adresse : ZA LES BLETTRYS 33 RUE ANDRE MARIE AMPERE 71530 CHAMPFORGEUIL
    Date de création : 01/02/2019
    Date de clôture : 01/05/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    483 022 422 00016
    Adresse : SOUS STATION HBCM 2 RUE DES CHAVANNES 71300 MONTCEAU-LES-MINES
    Date de création : 01/07/2005
    Date de clôture : 01/09/2017 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise NOVIUM

Finances de NOVIUM

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 24,7M 19,1M 12,7M 13,4M
Marge brute (€) 22,5M 17,5M 10,9M 11,9M
EBITDA - EBE (€) 4,62M 1,92M 875K 1,05M
Résultat d'exploitation (€) 4,26M 1,41M 663K 824K
Résultat net (€) 2,98M 1,18M 699K 576K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 29,3 50,7 -5,2 25,6
Taux de marge brute (%) 91,3 91,6 86,2 89,3
Taux de marge d'EBITDA (%) 18,7 10,1 6,9 7,9
Taux de marge opérationnelle (%) 17,2 7,4 5,2 6,2
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -172K 546K 1,89M 564K
BFR exploitation (€) 2,54M 556K 5,3M 1,29M
BFR hors exploitation (€) -2,71M -10,3K -3,41M -722K
BFR (j de CA) -2,5 10,4 54,4 15,4
BFR exploitation (j de CA) 37,6 10,6 153 35,1
BFR hors exploitation (j de CA) -40,1 -0,2 -98,2 -19,7
Délai de paiement clients (j) 144 117 274 57,1
Délai de paiement fournisseurs (j) 76,4 44,7 58,8 65,6
Ratio des stocks / CA (j) 9,3 6,6 15,1 98,1
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 4,18M 2,26M 1,32M 1,36M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 16,9 11,9 10,4 10,1
Fonds de roulement net global (€) 11,1M 7,94M 5,05M 6,43M
Couverture du BFR -64,3 14,6 2,7 11,4
Trésorerie (€) 11,2M 7,39M 3,16M 5,87M
Dettes financières (€) 4,19M 3,18M 661K 1,72M
Capacité de remboursement -1,7 -1,9 -1,9 -3,1
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9 -0,8 -0,6 -0,9
Autonomie financière (%) 28,7 25,5 27,5 35,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,5 -2,2 -2,9 -3,9
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes -0,3 -0,4 -0,6 -1,1
Fonds propres (€) 7,51M 4,97M 4,28M 4,67M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 12 6,2 5,5 4,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 39,6 23,8 16,3 12,3
Rentabilité économique (%) 11,4 6,1 4,5 4,4
Valeur ajoutée (€) 11M 7,64M 5,28M 4,55M
Valeur ajoutée / CA (%) 44,6 40 41,7 34
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 6,21M 5,5M 4,54M 3,72M
Salaires / CA (%) 25,1 28,8 35,8 27,8
Impôts et taxes (€) 267K 242K 204K 209K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 6,58M

Dirigeants et représentants de NOVIUM

Entreprises dirigées par NOVIUM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVIUM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de NOVIUM

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    12/07/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    26/02/2026
    • Document inconnu
    25/08/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de président
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    08/08/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de président
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    08/08/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
      • Fin de mandat de directeur général
    23/01/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
      • Fin de mandat de directeur général
    23/01/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • NOVIUM
    • Statuts mis à jour
    24/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    22/07/2011
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Divers
      • Rapport relarif à l'exactitude de l'arrêté de comptes
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Suppression de conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Sur l'attribution d'avantages particuliers
    • Statuts mis à jour
    11/08/2010
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Divers
      • Rapport relarif à l'exactitude de l'arrêté de comptes
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Suppression de conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Sur l'attribution d'avantages particuliers
    • Statuts mis à jour
    11/08/2010
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Divers
      • Rapport relarif à l'exactitude de l'arrêté de comptes
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Suppression de conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Sur l'attribution d'avantages particuliers
    • Statuts mis à jour
    11/08/2010
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Divers
      • Rapport relarif à l'exactitude de l'arrêté de comptes
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Suppression de conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Sur l'attribution d'avantages particuliers
    • Statuts mis à jour
    11/08/2010
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Divers
      • Rapport relarif à l'exactitude de l'arrêté de comptes
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Suppression de conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Sur l'attribution d'avantages particuliers
    • Statuts mis à jour
    11/08/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    12/03/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège A 71230 SAINT VALLIER
    • Statuts mis à jour
    14/05/2007
    • Divers
      • TRAITE DEFINITIF D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE LES STES FLUIDEXPERT ET HYDRO3M
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS A CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • APPROBATION DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIL CONSENTI PAR LA SOCIETE FLUIDEXPERT
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/02/2006
    • Rapport du commissaire aux apports
    22/12/2005
    • Convention d'apport partiel d'actif
      • ENTRE LES SOCIETES FLUIDEXPERT (STE APPORTEUSE) ET HYDRO3M (STE BENEFICIAIRE)
    30/11/2005
    • Document inconnu
    01/01/2005

Comptes annuels de NOVIUM

  • Comptes sociaux 2025 21/05/2026
  • Comptes sociaux 2024 14/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 18/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 28/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 19/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 29/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 05/02/2021
  • Comptes sociaux 2018 05/02/2021
  • Comptes sociaux 2017 23/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 21/06/2017
  • Comptes sociaux 2015 22/06/2017

Conformité de NOVIUM

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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  • MODIFICATION 21/07/2026
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : NOVIUM
    Adresse : 2 Rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FACTOVEM ; Commissaire aux comptes titulaire : HERMEREL Gilles ; Commissaire aux comptes suppléant : AUCAP AUDIT
    Bodacc B n°20260136, annonce n°3853
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2026
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 2 Rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20260102, annonce n°3812
  • MODIFICATION 29/03/2026
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : NOVIUM
    Adresse : 2 Rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FACTOVEM ; Directeur général : KETTLER Sascha ; Commissaire aux comptes titulaire : HERMEREL Gilles ; Commissaire aux comptes suppléant : AUCAP AUDIT
    Bodacc B n°20260061, annonce n°1859
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/04/2025
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 2 Rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20250079, annonce n°6971
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/06/2024
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 2 Rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20240121, annonce n°6742
  • MODIFICATION 05/09/2023
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : NOVIUM
    Adresse : 2 Rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FACTOVEM ; Commissaire aux comptes titulaire : HERMEREL Gilles ; Commissaire aux comptes suppléant : AUCAP AUDIT
    Bodacc B n°20230170, annonce n°1475
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2023
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 2 Rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20230128, annonce n°7458
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2022
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 2 Rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20220081, annonce n°2499
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2021
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 2 Rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20210149, annonce n°4848
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2021
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 2 Rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20210032, annonce n°3410
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2021
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 2 Rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20210032, annonce n°3409
  • MODIFICATION 13/08/2019
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : NOVIUM
    Adresse : 2 Rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FACTOVEM ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAL AUDIT - FIDAUDIT SA ; Commissaire aux comptes titulaire : HERMEREL Gilles ; Commissaire aux comptes suppléant : DELAROCHE Bernard ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANCOIS Philippe
    Bodacc B n°20190155, annonce n°1073
  • MODIFICATION 29/01/2019
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : NOVIUM
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : STAINMESSE Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAL AUDIT - FIDAUDIT SA ; Commissaire aux comptes suppléant : DELAROCHE Bernard
    Bodacc B n°20190020, annonce n°1180
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2018
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20180138, annonce n°9191
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2017
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170055, annonce n°3825
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2017
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20170055, annonce n°3824
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2015
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20150068, annonce n°7326
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2014
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20140044, annonce n°13195
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2013
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20130048, annonce n°11189
  • MODIFICATION 07/08/2013
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : NOVIUM
    Description : Modification survenue sur la dénomination, l'administration
    Administration : Président : INICIA RESOURCES SAS (SAS) Directeur général : STAINMESSE Didier Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAL AUDIT - FIDAUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : DELAROCHE Bernard
    Bodacc B n°20130151, annonce n°1792
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2012
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20120035, annonce n°10981
  • MODIFICATION 09/08/2011
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : HYDRO3m
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FLUIDE HOLDING (SAS) Directeur général : STAINMESSE Didier Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAL AUDIT - FIDAUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : DELAROCHE Bernard
    Bodacc B n°20110153, annonce n°1192
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2011
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20110042, annonce n°8371
  • MODIFICATION 31/08/2010
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : HYDRO3m
    Capital : 1 000 000,00 €
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital
    Administration : Président : FLUIDE HOLDING (SAS) Directeur général : STAINMESSE Didier Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ADDEX AUDIT FIDELIS Commissaire aux comptes suppléant : GOUREAU Philippe
    Bodacc B n°20100168, annonce n°731
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2010
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20100038, annonce n°6298
  • MODIFICATION 01/04/2010
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : HYDRO3m
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président administrateur : FINANCIERE HYDRO (SAS) Directeur général et administrateur : STAINMESSE Didier Administrateur : CHOPARD Serge Administrateur : SANVOISIN Jean-Jacques Administrateur : MICHOUX Eric Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ADDEX AUDIT FIDELIS Commissaire aux comptes suppléant : GOUREAU Philippe
    Bodacc B n°20100064, annonce n°1538
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2009
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20090043, annonce n°6299
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2008
    RCS du Creusot
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20080057, annonce n°9358
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2008
    RCS du Creusot
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 2 rue des Chavannes 71230 Saint-Vallier
    Bodacc C n°20080014, annonce n°5883
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Labels et certificats de NOVIUM

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par NOVIUM

  • FERELIS
    Enregistrée le 20/01/2022
    Expire le 20/01/2032
    Classes : 12 , 35 , 37 , 42
    Numéro : FR4835730
    Marque enregistrée
  • NOVIUM
    Enregistrée le 20/04/2015
    Expire le 20/04/2035
    Classes : 35 , 37 , 42
    Numéro : FR4174967
    Marque renouvelée
  • NOVHYUM
    Enregistrée le 29/05/2013
    Expire le 29/05/2033
    Classes : 35 , 37 , 42
    Numéro : FR4008346
    Marque renouvelée
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Brevets déposés par NOVIUM

  • WAGON POUR LE DECHARGEMENT DE BALLAST SUR UNE VOIE FERREE
    Enregistré le 07/02/2007
    Expire le 18/02/2027
    Numéro : FR0700874
    Classes : B61D7/06 , E01B27/022 , Y02T30/00
  • CIRCUIT HYDRAULIQUE POUR WAGON, EN PARTICULIER UNE BALLASTIERE
    Enregistré le 25/03/2008
    Expiré le 02/04/2013
    Numéro : FR0801609
    Classes : B61D7/28 , B61D43/00 , Y02T30/00
    Déchu
  • SYSTEME DE MECANISATION DE LA COMMANDE MANUELLE D'ORGANE DE COMMANDE DE VEHICULE FERROVIAIRE
    Enregistré le 19/03/2013
    Expiré le 31/03/2017
    Numéro : FR1352441
    Classes : B61D7/28
    Déchu
  • OUTILLAGE AMOVIBLE POUR WAGONS DESTINES A LA DEPOSE DE BALLAST SUR VOIES FERREES
    Enregistré le 05/12/2012
    Expire le 10/12/2026
    Numéro : FR1203356
    Classes : B61D7/28
  • ENSEMBLE DE RENOVATION DE VOIE FERREE
    Enregistré le 27/05/2014
    Expiré le 31/05/2017
    Numéro : FR1454758
    Classes : E01B29/05
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CHARGEMENT ET DECHARGEMENT DE RAILS SUR ET A PARTIR DE WAGONS, ET VEHICULE FERROVIAIRE EQUIPE DE CELUI-CI
    Enregistré le 03/05/2016
    Expire le 20/04/2027
    Numéro : FR1654023
    Classes : B66C23/50 , E01B29/16
  • SYSTEME DE MANUTENTION D’ELEMENT DE CONSTRUCTION LONGITUDINAL, VEHICULE DE MANUTATION EQUIPE D’UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 15/09/2017
    Expiré le 30/09/2022
    Numéro : FR1770970
    Classes : B60M1/28 , B61D15/02
    Déchu
  • SYSTEME D’AIDE AU DRESSAGE ET A LA DEPOSE D’ELEMENT DE CONSTRUCTION LONGITUDINAL ET VEHICULE DE MANUTENTION D’ELEMENT DE CONSTRUCTION LONGITUDINAL EQUIPE D’UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 29/01/2018
    Expire le 19/01/2027
    Numéro : FR1870061
    Classes : B61D15/02 , B60M1/28
  • Train de ballast à commande d’ouverture et de fermeture de trappes automatique et à alimentation autonome
    Enregistré le 24/04/2019
    Expire le 15/04/2027
    Numéro : FR1904316
    Classes : E01B27/02 , B61D7/28 , E01B27/02 , B61D7/28
  • Rame ferroviaire avec système de guidage pour guider un équipement de travail, et combinaison d’une telle rame ferroviaire et d’un équipement de travail
    Enregistré le 20/05/2020
    Expiré le 31/05/2024
    Numéro : FR2005342
    Classes : B61D15/00 , B61D3/08 , B61D3/182
    Déchu
  • Châssis ferroviaire et véhicule ferroviaire comprenant un tel châssis
    Enregistré le 20/05/2020
    Expire le 15/05/2027
    Numéro : FR2005364
    Classes : B61F1/14 , B61F1/08 , B61F1/10 , B61C5/00
  • DISPOSITIF DE BRIDAGE D’UN GARDE-CORPS AMOVIBLE SÉCURISÉ SUR UN MARCHEPIED D’UN WAGON D’UN VÉHICULE DE TRANSPORT FERROVIAIRE ET GARDE-CORPS ÉQUIPÉ D’UN TEL DISPOSITIF DE BRIDAGE
    Enregistré le 31/07/2020
    Expiré le 31/07/2023
    Numéro : FR2008169
    Classes : B61D23/00
    Déchu

Aides perçues par NOVIUM

Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 806 251 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 02/09/2018
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10091898
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 100 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 06/04/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11692434

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