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Objet : Externalisation du traitement des demandes de logements
Montant : 64 800,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : TOULOUSE METROPOLE HABITAT (HABITAT TOULOUSE)
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Objet : Le titulaire devra réaliser d’une part le lancement et l’exécution des enquêtes d’Occupation du Parc - Social (OPS) et le lancement et d’autre part,l’exécution des enquêtes du Supplément de Loyer Solidarité pour environ 400 locataires de PCH.
Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE
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Objet : ACCORD CADRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION ET LE TRAITEMENT DES ENQUETES OCCUPATION DU PARC SOCIAL (OPS) ET SUPPLEMENT DE LOYER DE SOLIDARITE (SLS) POUR VENDEE HABITAT POUR LES ANNEES 2025 à 2029
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 28/07/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE
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Objet : Réalisation et traitement de l’enquête annuelle du supplément de loyer de solidarité (SLS) et de l’enquête biennale de l’occupation du parc social (OPS)
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : MOSELIS OPH MOSELLE
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Objet : Traitement des enquêtes SLS/OPS
Montant : 133 089,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ANGERS LOIRE HABITAT
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Objet : TRAITEMENT DES ENQUETES OPS (OCCUPATION DU PARC SOCIAL) ET SLS (SUPPLEMENT DE LOYER SOLIDARITE) POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE LA SAINTONGE (LA SEMIS)
Montant : 104 276,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE LA SAINTONGE
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Objet : EXTERNALISATION DES ENQUÊTES<br />SUPPLÉMENT DE LOYER DE SOLIDARITÉ (SLS) ET OCCUPATION DU PARC SOCIAL (OPS)<br />contrat d’une durée de 2 ans avec possibilité de 2 reconductions d’un an<br />
Montant : 42 472,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : TOURAINE LOGEMENT E.S.H.
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Objet : OPH AISNE/PRESTATAIRES OPS SLS/CP/SD/05/-Marché de Prestations de Services - Désignation d’un Prestataire pour la réalisation et le traitement des enquêtes - Occupation du Parc Social (OPS) et supplément de loyer solidarité (SLS)
Montant : 24 513,00 € · Notifié le : 25/08/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE
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Objet : Marché de services - Enquêtes ressources SLS/OPS
Montant : 28 010,00 € · Notifié le : 12/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : LOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION MEDITERRANEENNE SA D HABITATIONS A LOYER MODERE
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes OPS et SLS pour le patrimoine de la SFHE.
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
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Objet : PRESTATION DE SUIVI DES ATTESTATIONS D’ASSURANCES DES LOCATAIRES
Montant : 330 000,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : PAS DE CALAIS HABITAT (PAS DE CALAIS HABITAT - OPH 62)
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la gestion des attestations d’assurance des locataires. Plaine Commune Habitat, dans le cadre de sa mission de gestion locative, a l’obligation d’effectuer un contrôle concernant l’assurance habitation des locataires o
Montant : 0,00 € · Notifié le : 08/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE
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Objet : ENQUETE SUPPLEMENT DE LOYER DE SOLIDARITE ET OCCUPATION DU PARC SOCIAL DU PATRIMOINE DE MÉDUANE HABITAT
Montant : 60 878,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : MEDUANE HABITAT
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Objet : Traitement complet des enquêtes Ressources des ménages locataires des résidences LOGIREM pour les années 2022 (OPS et SLS) et 2023 (SLS)
Montant : 1,00 € · Notifié le : 17/08/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : LOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION MEDITERRANEENNE SA D HABITATIONS A LOYER MODERE
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Objet : Saisie des donn�es - Enqu�tes sociales et attestations d’assurance/ Lot n� 1 : Enqu�tes sociales
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 07/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
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Objet : Saisie des données - Enquêtes sociales et attestations d’assurance
Montant : 22 780,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
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Objet : Saisie des donn�es - Enqu�tes sociales et attestations d’assurance/ Lot n� 2 : Attestations d’assurance
Montant : 23 000,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
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Objet : Numéro de la consultation : 2020_FCS_0015 REALISATION ET TRAITEMENT DE L’ENQUETE ANNUELLE DU SLS ET L ENQUETE BIENNALE DE L’OPS
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : MOSELIS OPH MOSELLE
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Objet : 19FXS09DEV Enquêtes sur le supplément de loyer de solidarité et d’occupation sociale.
Montant : 46 396,00 € · Notifié le : 23/06/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ANGERS LOIRE HABITAT
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Objet : OPS ET SLS - SD MAI 2019-D�signation d’un Prestataire pour la r�alisation et le traitement des enqu�tes - Occupation du Parc Social (OPS) et Suppl�ment de Loyer Solidarit� (SLS)
Montant : 8 429,00 € · Notifié le : 12/08/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE
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Objet : Externalisation des enquêtes SLS - OPS
Montant : 76 350,00 € · Notifié le : 17/06/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE
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