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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

CAPACITES

483 434 247 · Active
Adresse : 1 QUAI DE TOURVILLE, 44300 NANTES
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 19/07/2005
Dirigeant : NANTES UNIVERSITE

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Informations juridiques de CAPACITES

SIREN : 483 434 247
SIRET (siège) : 483 434 247 00019
Numéro LEI : 969500Z74W72SZLI9V13 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR75483434247
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTES , le 22/07/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/07/2005)
Numéro RCS : 483 434 247 R.C.S. Nantes
Capital social : 166 100,00 €

Extrait INPI

Activité de CAPACITES

Activité principale déclarée : Développement et commercialisation des produits et/ou services relatifs aux activités valorisables de Nantes Université dans le cadre des missions qui lui sont dévolues par la loi notamment dans les domaines de la valorisation de la recherche et de la coopération internationale
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Commerciale
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CAPACITES

  • Siège

    En activité

    483 434 247 00019
    Adresse : 1 QUAI DE TOURVILLE 44300 NANTES
    Date de création : 19/07/2005
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    483 434 247 00035
    Adresse : 16 RUE DES MARCHANDISES 44200 NANTES
    Date de création : 17/10/2022
    Nom commercial : CAPACITES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    483 434 247 00027
    Adresse : 26 BOULEVARD VINCENT GACHE 44200 NANTES
    Date de création : 01/10/2013
    Date de clôture : 17/10/2022 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CAPACITES

Finances de CAPACITES

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 7,73M 8,72M 9,87M 9,34M
Marge brute (€) 7,61M 8,6M 10,4M 9,6M
EBITDA - EBE (€) -24,5K -74,7K 110K 175K
Résultat d'exploitation (€) 2,62K -175K -118K 159K
Résultat net (€) 51,4K 5,48K 102K 227K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -11,4 -11,6 5,6 -11,3
Taux de marge brute (%) 98,4 98,6 105 103
Taux de marge d'EBITDA (%) -0,3 -0,9 1,1 1,9
Taux de marge opérationnelle (%) 0 -2 -1,2 1,7
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -5,11M -4,01M -3,69M -5,47M
BFR exploitation (€) 921K 1,55M 1,32M 539K
BFR hors exploitation (€) -6,03M -5,56M -5,01M -6,01M
BFR (j de CA) -241 -168 -136 -214
BFR exploitation (j de CA) 43,5 64,8 49 21,1
BFR hors exploitation (j de CA) -285 -233 -185 -235
Délai de paiement clients (j) 133 128 140 135
Délai de paiement fournisseurs (j) 181 119 144 189
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 257K 225K 431K 362K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 3,3 2,6 4,4 3,9
Fonds de roulement net global (€) -1,85M -1,79M -1,51M -1,84M
Couverture du BFR 0,4 0,4 0,4 0,3
Trésorerie (€) 3,26M 2,23M 2,18M 3,63M
Dettes financières (€) 656K 755K 851K 946K
Capacité de remboursement -10,1 -6,6 -3,1 -7,4
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9 -0,5 -0,5 -1
Autonomie financière (%) 24,1 25,6 23,5 20,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 106 19,7 -12 -15,3
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 8,36M
Liquidité générale 0,8
Couverture des dettes -2,1 -3,7 -3,9 -2,1
Fonds propres (€) 2,9M 2,85M 2,84M 2,74M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 0,7 0,1 1 2,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 1,8 0,2 3,6 8,3
Rentabilité économique (%) 0,4 0 0,8 1,7
Valeur ajoutée (€) 3,54M 3,89M 4,14M 3,9M
Valeur ajoutée / CA (%) 45,7 44,6 41,9 41,8
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 3,36M 3,97M 4,13M 3,95M
Salaires / CA (%) 43,4 45,6 41,8 42,3
Impôts et taxes (€) 86,8K 101K 109K 118K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de CAPACITES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CAPACITES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CAPACITES

    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    18/06/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    18/06/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    04/06/2025
    • Décision(s) du président
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    19/06/2018
    • Décision(s) du président
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
    19/06/2018
    • Attestation bancaire
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    14/12/2015
    • Lettre de nomination
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale
    25/03/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    14/08/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale
    24/03/2006
    • Attestation bancaire
    • Lettre de nomination
      • Nomination de représentant permanent
    • Statuts constitutifs
      • Formation de société commerciale
      • Nomination de président
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    22/07/2005

Comptes annuels de CAPACITES

  • Comptes sociaux 2025 19/05/2026
  • Comptes sociaux 2024 13/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 12/03/2024
  • Comptes sociaux 2022 08/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 11/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 07/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 29/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 07/05/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 31/05/2017

Conformité de CAPACITES

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de CAPACITES

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Procédures collectives de CAPACITES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CAPACITES

  • Cour d'appel de Rennes, 23/09/2025, 24/03998
    Début du contentieux : 20/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : DROPNPLUG
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Angers, 30/06/2022, 20/00417
    Début du contentieux : 20/09/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 21/10/2020, 19-15.453
    Début du contentieux : 20/09/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 22/02/2019, 16/07637
    Début du contentieux : 20/09/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de CAPACITES

  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2026
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20260104, annonce n°4922
  • MODIFICATION 13/06/2025
    RCS de Nantes
    Dénomination : CAPACITES
    Capital : 166 100,00 €
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
    Administration : Président partant : UNIVERSITE DE NANTES ; nomination du Président : NANTES UNIVERSITE représenté par Barbu Noel René Adresse : 2 chez Genicot 44140 Remouillé
    Bodacc B n°20250112, annonce n°1050
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2025
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20250107, annonce n°5706
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2024
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20240057, annonce n°4414
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2023
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20230116, annonce n°1729
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2022
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20220057, annonce n°1595
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2021
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20210116, annonce n°1286
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2020
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20200152, annonce n°355
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2019
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20190094, annonce n°1294
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2018
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20180171, annonce n°1205
  • MODIFICATION 28/06/2018
    RCS de Nantes
    Dénomination : CAPACITES
    Capital : 166 100,00 €
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Description : modification survenue sur le représentant permanent
    Administration : modification du Président UNIVERSITE DE NANTES représenté par BARBU Noël René Adresse : 2 chez Génicot 44140 Remouillé
    Bodacc B n°20180122, annonce n°1437
  • MODIFICATION 28/06/2018
    RCS de Nantes
    Dénomination : CAPACITES
    Capital : 166 100,00 €
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Dehaye, nom d'usage : Leroy, Pascaline
    Bodacc B n°20180122, annonce n°1436
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2017
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20170049, annonce n°2405
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2016
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20160036, annonce n°4858
  • MODIFICATION 29/12/2015
    RCS de Nantes
    Dénomination : CAPACITES
    Capital : 166 100,00 €
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20150250, annonce n°635
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/04/2015
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20150036, annonce n°4747
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/05/2014
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20140027, annonce n°3253
  • VENTE 09/08/2013
    RCS de Nantes
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20130153, annonce n°557
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2013
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20130026, annonce n°7563
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/06/2012
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20120030, annonce n°5446
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2011
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20110037, annonce n°5571
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2010
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20100031, annonce n°5407
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2009
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20090041, annonce n°5535
  • MODIFICATION 03/04/2009
    RCS de Nantes
    Dénomination : CAPACITES
    Capital : 154 500,00 €
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Description : Changement de représentant permanent
    Administration : Président de la société : UNIVERSITE DE NANTES, représenté par M CADIOU Jean Charles. Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ATLANTIQUE. Commissaire aux comptes suppléant : DEHAYE Pascaline.
    Bodacc B n°20090066, annonce n°466
  • MODIFICATION 27/08/2008
    RCS de Nantes
    Dénomination : CAPACITES
    Capital : 154 500,00 €
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : UNIVERSITE DE NANTES, représenté par M THOMAS YvesCommissaire aux comptes titulaire : EXCO ATLANTIQUE. Commissaire aux comptes suppléant : DEHAYE Pascaline.
    Bodacc B n°20080152, annonce n°750
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2008
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 1 quai de Tourville 44000 Nantes
    Bodacc C n°20080047, annonce n°5794
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Cartographie de CAPACITES

Comment contacter CAPACITES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 QUAI DE TOURVILLE
44300 NANTES
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Prestataire Service
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Entreprises citées de CAPACITES

  • CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE NANTES - SAINT-NAZAIRE (130 008 105) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAPACITES et CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE NANTES - SAINT-NAZAIRE de la relation : Actionnariat
  • NANTES UNIVERSITE (130 029 747) Cité 2 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAPACITES et NANTES UNIVERSITE de la relation : Actionnariat
  • ACCEPTV (508 554 953) Cité 3 fois entre 2008 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAPACITES et ACCEPTV de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Mathieu CARNEC
  • UNIVERSITE DE NANTES (194 409 843) Cité 2 fois en 2005 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAPACITES et UNIVERSITE DE NANTES de la relation : Actionnariat
  • BANQUE CIC OUEST (855 801 072) Cité 2 fois en 2005 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAPACITES et BANQUE CIC OUEST de la relation : Banque
  • HAMMERSPACE SAS (523 970 788) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAPACITES et HAMMERSPACE SAS de la relation : Banque

Biens immobiliers de CAPACITES

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Appels d'offres gagnés par CAPACITES

  • Objet : Accompagnement au développement et à la réalisation de solutions robotiques

    Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1700 BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE)

    En savoir plus

  • Objet : POC Data – COSIKA / BOOST TA TRYBU

    Montant : 32 880,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ATLANPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Prestation d’expérimentation de POC IA DIVA - Accord-cadre à marchés subséquents portant sur la sélection de prestataires de services numériques qui accompagneront des entreprises ligériennes pour la réalisation d’expérimentations (POC) basés sur l’utilisa

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 16/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ATLANPOLE

    En savoir plus

  • Objet : l’analyse isotopique 13C-site-spécifique, réalisée par technologie SNIF-NMR

    Montant : 38 813,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : UNIVERSITE D'ANGERS

    En savoir plus

  • Objet : La consultation a pour objet la conception de bancs de caractérisation visant à une meilleure compréhension des phénomènes thermiques se déroulant au sein du procédé de mise en forme de matériaux composites « Automated Fiber Placement » ou AFP. La consult

    Montant : 29 050,00 € · Notifié le : 05/05/2022 · Durée : 10 mois

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

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  • Objet : La consultation a pour objet la conception de bancs de caractérisation visant à une meilleure compréhension des phénomènes thermiques se déroulant au sein du procédé de mise en forme de matériaux composites « Automated Fiber Placement » ou AFP. La consult

    Montant : 49 315,00 € · Notifié le : 05/05/2022 · Durée : 10 mois

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

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  • Objet : FABRICATION D’AUTOMATISMES nPROJET AUTOMATES A L’UNISSON GAVIN PRYKE HALLE TALENSAC

    Montant : 35 500,00 € · Notifié le : 12/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : LE VOYAGE A NANTES

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  • Objet : ANALYSES DE LA BIODISTRIBUTION ET DE L’ÉLIMINATION DES VECTEURS ET DES RÉPONSES IMMUNITAIRES (HUMORALES ET CELLULAIRES) DANS DES ÉCHANTILLONS BIOLOGIQUES À PARTIR D’UNE ÉTUDE PRÉCLINIQUE DE PSN

    Montant : 39 896,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AXLR, SATT OCCITANIE MEDITERRANEE (SATT AXLR)

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  • Objet : Maintenance et évolution de la suite VALDOISE MYBALADE

    Montant : 288 000,00 € · Notifié le : 03/11/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAL D OISE

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  • Objet : prestations de développement et de support des outils digital TWIN pour la plateforme SmartFactory de l’Ecole centrale de Nantes

    Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 17/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ECOLE CENTRALE DE NANTES

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  • Objet : Prestations de services de conception et de développement d’une application mobile et de maintenance associée

    Montant : 163 900,00 € · Notifié le : 30/01/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : BREST EN VUE SEM

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  • Objet : Exploitation des données essentielles de l’application mobile

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 30/01/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : BREST EN VUE SEM

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  • Objet : INTÉGRATION DE LA FONCTIONNALITE RECONNAISSANCE D’IMAGES

    Montant : 51 350,00 € · Notifié le : 30/01/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : BREST EN VUE SEM

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  • Objet : Dans le cadre du projet TOP SENSOR du défi-instrumentation CNRS 2018, nous souhaitons étudier le comportement d’un capteur résistif, conçu dans le cadre de ce projet, dans des conditions industrielles. Pour bien analyser le signal enregistré, nous

    Montant : 5 855,00 € · Notifié le : 23/11/2018 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1700 BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE)

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Labels et certificats de CAPACITES

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 94 93 87 82 81
Écart rémunération (sur 40) 40 38 37 35 31
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC 15 15 NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par CAPACITES

  • RHINOPROCESS
    Enregistrée le 16/12/2019
    Expire le 16/12/2029
    Classes : 07 , 09 , 42
    Numéro : FR4607770
    Marque enregistrée
  • OptiContrôle
    Enregistrée le 07/11/2014
    Expire le 07/11/2024
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4132362
    Marque expirée
  • C CAPACITÉS ITIS!
    Enregistrée le 14/03/2011
    Expire le 14/03/2021
    Classes : 01 , 06 , 42
    Numéro : FR3808174
    Marque expirée
  • VisioDefect
    Enregistrée le 19/10/2010
    Expire le 19/10/2020
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3775335
    Marque expirée
  • ChlorePredict
    Enregistrée le 19/10/2010
    Expire le 19/10/2020
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3775416
    Marque expirée
  • VisioControl
    Enregistrée le 19/10/2010
    Expire le 19/10/2020
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3775428
    Marque expirée
  • IXEAD
    Enregistrée le 01/09/2010
    Expire le 01/09/2020
    Classes : 09 , 19 , 42
    Numéro : FR3763172
    Marque expirée
  • GéoBio
    Enregistrée le 01/09/2010
    Expire le 01/09/2020
    Classes : 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3763173
    Marque expirée
  • Cc CAPACITÉS
    Enregistrée le 02/07/2007
    Expire le 02/07/2017
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3512778
    Marque expirée
  • SYNERVIA
    Enregistrée le 30/01/2004
    Expire le 30/01/2024
    Classes : 42
    Numéro : FR3270805
    Marque expirée

Aides perçues par CAPACITES

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 524 692 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/11/2020
•
Publication : 04/10/2020
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
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Référence : TM-10195266